Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Défrichement -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle Trier par :Titre Créateur Date d'ajout Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence Mots-clés: Défrichement -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; Droit -- Histoire; France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790) -- 18e Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2
