Parcourir les contenus (1 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Mots-clés: Retrait (droit administratif) -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques Trier par :TitreCréateurDate d'ajout De l'action publicienne en droit romain ; Des retraits en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix Etude du retrait litigieux, rachat des droits litigieux auprès du cessionnaire, et étude du retrait successoral par lequel les cohéritiers écartent un tiers, auquel un cohéritier a cédé son droit de succession Mots-clés: Biens (droit romain) -- Thèses et écrits académiques; Contrats -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques; Droit romain -- Thèses et écrits académiques; Offres publiques de retrait -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques; Retrait (droit administratif) -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2