Titre

Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes

Description

Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote MS 12

Éditeur

s.n. (Aix-en-Provence)

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040012
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/MS_12_Decisions-droit-vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
1 229 p.
35 cm

Langue

Type

text
manuscrit
manuscript

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/241

Couverture

Autre forme de titre

Titres complets :

Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes, concernant les personnes ecclésiastiques, et bénéficiaires, les bénéfices, la jurisdiction ecclésiastique, les biens de l'église, les dixmes, les honneurs accordés aux laïques dans les églises, les églises et les fêtes.

On i a aussi marqué les usages particuliers à cette province.

On trouve aussi à la fin de ces décisions un traité sur le mariage pour servir à décider dans le for extérieur, les contestations qui peuvent naître à son sujet, conformément aux ordonances du royaume, à la jurisprudence des arrests, et aux usages reçeus et observés.

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Fichiers
MS_12_Decisions-droit_Livre-1-3.pdf
MS_12_Decisions-droit_Livre-4.pdf
MS_12_Decisions-droit_Livre-5-6.pdf

Collection

Citer ce document

“Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 14 décembre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/241.

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