Decisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes

Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote MS 12

s.n. (Aix-en-Provence)

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Notice du catalogue : http://www.calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040012

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/MS_12_Decisions-droit-vignette.jpg

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1 vol.

1 229 p.

35 cm

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Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes, concernant les personnes ecclésiastiques, et bénéficiaires, les bénéfices, la jurisdiction ecclésiastique, les biens de l'église, les dixmes, les honneurs accordés aux laïques dans les églises, les églises et les fêtes. On i a aussi marqué les usages particuliers à cette province. On trouve aussi à la fin de ces décisions un traité sur le mariage pour servir à décider dans le for extérieur, les contestations qui peuvent naître à son sujet, conformément aux ordonances du royaume, à la jurisprudence des arrests, et aux usages reçeus et observés. (Titre complet)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)