Parcourir les contenus (2 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Créateur est exactement "Grimaldy de Regusse, Charles-Louis-Sextius de (1701-1784)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence. Mots-clés: Parlements -- France -- Ancien Régime -- Ouvrages avant 1800 Position : 101 (1623 vues) Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement Compilation d'arrêts sous forme de 76 questions Mots-clés: Jugement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle Position : 498 (1004 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2