Parlement de Provence]]> 1772]]> http://www.sudoc.fr/201784904]]> ]]> fre]]> France. 17..]]> Factums avant 1789]]> D’après les tables manuscrites finales, les 4 volumes comportent :
- Vol. 5 : 13 pièces (factums ou requêtes remonstratives)
- Vol 7 : 9 factums
- Vol 9 : 20 factums & table manuscrite finale
- Vol 10 : 14 factums & table manuscrite finale
Comprend des notes manuscrites]]> 1772]]> http://www.sudoc.fr/22821954X]]> fre]]> Provence. 17..]]> Législation royale]]> 1772]]> http://www.calames.abes.fr/pub/#details?id=UNI040015
Notice du catalogue : https://www.sudoc.fr/203159608]]> fre]]> France. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Villes et communautés de Provence]]> Dans ses Réflexions importantes, Miollis dresse un constat de la vie dans les campagnes de Provence - relativement miséreuses. Il y fait plusieurs propositions qui permettraient, selon lui, d’ « améliorer l’état des peuples de la campagne », et s’attend à ce qu’elles soient étudiées au sein du conseil du roi.
Sources : Encyclopédie départementale : dictionnaire biographique des origines à 1800. Première partie, des origines à 1789 (04, II), dir. P. Masson, Marseille-Paris, 1931, p. 339;
La langue française en Provence de Louis XIV au Félibrige, A. Brun, Marseille, Institut Historique de Provence, 1927, p. 80-81.
Internat et internement sous l’Ancien Régime, M. Capul, Paris, CTNERHI, 1983-1984, t. 2, p.114]]> 1772]]> fre]]> Provence. 17..]]> Oeuvres des juristes provençaux avant 1789]]> Louis de Ventre de la Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732 est l’auteur d’un Recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence. Les Actes de notoriété formaient l'une des sources du droit particulier de la Provence, et ils étaient rédigés avec une concision excessive. Par ces actes les magistrats reconnaissent l’existence d’une coutume locale ou d’un usage dans le ressort du Parlement. Ils ont été - selon les dires de l’auteur - volontairement rendus obscurs et sont donc parfois susceptibles de fausses interprétations. Par ses observations et remarques, Ventre de la Touloubre tente d’éclaircir ce droit.
Source : Dictionnaire historique des juristes français XII-XXe siècle, PUF 2007 Il a aussi publié, toujours en terre étrangère en Avignon, mais avec ses seules initiales (M. D. L. T.), deux titres également en ligne : chez H.-J. Joly en 1759, une nouvelle édition des OEuvres de Scipion Dupérier, chez la Veuve Girard en 1765, le Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc.
Source : Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notice d’A. Slimani, p. 768.]]> 1772]]> http://www.sudoc.fr/20154623X]]> fre]]> France. 17..]]>