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  • Sujet est exactement "Factums avant 1789"

MS-92_Recueil-factums-provencaux-1.pdf
En plein milieu du 17e siècle, des affaires assez quotidiennes de procédure civile, majoritairement patrimoniales, où les parties règlent leurs querelles de successions, d'héritages ou de donations devant les tribunaux.

Position : 854 (739 vues)

MS-91_Recueil-factums-provencaux_01-30.pdf
L'avocat Jacques Viany a une passion : rassembler les mémoires des affaires juridiques. Compilés plus tard dans d'épais volumes, nous pouvons, grâce à lui, découvrir des centaines de procès qui ont eu lieu au cours des 16e et 17e siècles.

Position : 911 (643 vues)

RES-27358_Chavernac_Peiresc-accusateur.pdf
Y-a-t'il plus grave qu'être soupçonné de vol ? Oui : être accusé de plagiat. C'est ce qui arrive à J. Cujas et son accusateur n'est autre que Nicolas-Claude Fabri Peiresc, célèbre érudit qui correspond avec le monde entier.

Position : 860 (729 vues)

RES-260127_Recueil-factums-provençaux-18e.pdf
Plus de quarante affaires juridiques, arrêts, actes royaux et écrits politiques, parfois satiriques, publiés sous le règne de Louis XIII : un recueil assez rare de textes imprimés du milieu du 17e siècle

Position : 671 (885 vues)

MS-89_Recueil-factums-2.pdf
Plus 50 pièces manuscrites écrites entre 1531 et 1669 : extraits des registres du Parlement, affaires criminelles et de procédure civile. Deux mentions notables de "sacs à procès" qui contenaient tous les éléments d'un dossier

Position : 175 (1319 vues)

MS-89_Recueil-factums-1.pdf
Une trentaine d'affaires diverses (procès et factums) qui ont eu lieu en Provence entre 1605 et 1666 et qui témoignent du droit alors en usage et des pratiques juridiques

Position : 277 (1166 vues)

MS-30_Memoire-contre-docteurs.pdf
Le doctorat n'attire plus du fait des salaires trop bas et du trop faible niveau des étudiants. Pour être plus florissante, la Faculté de Droit doit réduire le nombre des agrégés, augmenter les salaires des enseignants et garantir leurs privilèges

Position : 626 (911 vues)

BULA-RES-7352_Memoire-oeuvre-Craponne.pdf
Dès sa création au 16e siècle, les eaux du Canal de Craponne sont convoitées par Salon-de-Provence. 4 siècles durant, son syndic n'aura de cesse de défendre le Canal contre les abus liés à l'irrigation et de mener des recours en justice !

Position : 805 (790 vues)

MS-85_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583

Position : 355 (1083 vues)

MS-84_Recueil-Portalis_Vol1-1.pdf
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 246 (1213 vues)

RES_17195_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 114 (1514 vues)

RES_17194_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 209 (1264 vues)

RES-17193_Recueil-factums-imp_Vol1-1.pdf
5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 246 (1213 vues)

RES_17192_Vol1.pdf
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 160 (1360 vues)

RES_6896_Recueil-factum_Vol1_01-20.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 151 (1380 vues)

MS_65_Plaidoyers_Vol1_01-29.pdf
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.

Position : 315 (1123 vues)

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 337 (1105 vues)

RES_17186_Vol1_Recueil-factums_01-10.pdf
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.

Position : 155 (1369 vues)

RES_06897_Recueil-factums_Vol-05.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 323 (1116 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 425 (1032 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 347 (1092 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 190 (1293 vues)

RES_08234_Factum_MS_Vol_1_01-29.pdf
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806

Position : 370 (1069 vues)

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

Position : 546 (958 vues)

RES_10646_Factums-mariage_Partie-1.pdf
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Position : 84 (1775 vues)

RES_10454_Factums-ecclesiastiques_Vol1_Partie-1.pdf
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise

Position : 385 (1059 vues)

RES_10457_Recueil-factums-Communautes_Partie-1.pdf
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Position : 236 (1224 vues)

Index_Factums-BU-Schuman.pdf
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles

Position : 332 (1109 vues)

RES_08234_Factums_IMP-Memoires.pdf
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 342 (1097 vues)

RES_34742_Memoire_enfants.pdf
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service

Position : 115 (1513 vues)

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