Droit fiscal]]> Droit rural]]> Droit coutumier]]> Agriculture]]> Notes bibliogr. (Notes)

Au début du 19e siècle, l'administration napoléonienne veut mettre en place un impôt foncier plus équitable que celui basé sur les plans terriers de l'Ancien Régime, jugés injustes parce que très hétérogènes dans leur format et leurs unités de mesure. 

Institué par la loi du 15 septembre 1807, ce nouvel outil juridique et fiscal, appelé "cadastre napoléonien" ou "ancien cadastre" ou encore "plan cadastral de 1812" est parcellaire, unique et centralisé : objectivement établi sur la technique de l'arpentage (méthode de calcul des surfaces à l'époque déjà utilisée pour mesurer les superficies agricoles), il est censé assembler dans une seule et même carte une centaine de millions de parcelles : un vrai défi administratif, logistique et humain ! 

L'entreprise est jugée si ambitieuse, si longue à mener, si ruineuse à financer, et si compliquée à mettre en oeuvre tant il cumule de données scientifiques que la Chambre des Députés est invitée à consacrer une séance pour débattre de son sort : faut-il l'arrêter séance tenante, le modifier ou le poursuivre, mais avec quels moyens supplémentaires ? Le Président de la Cour royale d'Aix est chargé d'établir un bilan des 11 premières années de son déploiement...

Puyricard (1828) - Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Hôtel-ville-Marseille (1820) - Archives départementales des Bouches-du-Rhône

D'abord conçu comme instrument fiscal destiné à définir une assiette d'imposition, ce premier cadastre national aura une une triple pérennité :

- un système d'information objectif qui définit les limites des propriétés souvent floues et objet de querelles récurrentes entre particuliers
- une photographie du patrimoine foncier des français du début du 19e siècle, très précieux aujourd'hui pour les historiens, notamment dans ses usages agricoles, et pour les scientifiques, dans la cartographie des ressources naturelles
- la création d'une nouvelle profession, celle de géomètre du cadastre, puis de géomètres-experts qui établissent toujours les bornages de terrain

Avec ses 600 000 feuilles de plan, le système cadastral suit, à son rythme, l'évolution des techniques, comme le recours à la photographie aérienne adoptée dès le début du 20e siècle, à la numérisation des planches ainsi que le recours aux données satellitaires engagées dans la définition de système d'information géographique apportant tous les services de géolocalisation à usage public et privé.]]> 1821]]> fre]]> France. 19..]]> Epidémies]]> Santé publique]]> 
Le moustique, genre Aedes, principal vecteur du virus de la fièvre jaune
Au 19e siècle et début du 20e, de nombreux navires marchands (Amérique centrale) en sont infestés

Le fondateur et rédacteur de l'Observateur provençal des sciences médicales dénonce l'incompétence des professeurs de l'École secondaire de Médecine de Marseille qui composent la commission de salubrité publique et qui ont censuré un de ses article sur la fièvre jaune : les recommandations qu'ils émettent sont jugées absurdes par l'auteur et contraires à tout ce que ses confrères connaissent de cette maladie. En arrière plan, l'affrontement entre les opinions des médecins qui divergent sur l'idendité ou la différence entre toutes ces maladies (existe-t-il réellement un seul ou quatre virus distincts ?) et leur pouvoir épidémique (ces virus sont-ils effectivement contagieux ou totalement inoffensifs ?).

En plus de la seconde édition, nous présentons ici la 1ère édition de ce document parue la même année et les articles relatifs à la fièvre jaune publiés en 1821 dans le même journal, l'Observateur provençal des sciences médicales.

1821 - Tome 1

  • Notice sur la Fièvre jaune, la Peste et le Typhus considérés comme non contagieux, etc. par M. SEDILLOT (p. 36 à 42)
  • Opinion de M. le Professeur BAUMES sur la fièvre jaune (p. 42-44)
  • Opinion de M. Lefort, Médecin du Roi à la Martinique , sur la non-contagion et non-importation de la Jièvre jaune, publiée avec des notes par M. Jean Sédillot (p. 44-46)
  • Dissertation sur la maladie dite fièvre jaune qui règne à la Guadeloupe, par M. J.E.A. AVIENY-FLORY et P.M. ROUX (p.260 à 265)
  • Lettre sur la contagion de la fièvre jaune, par M. AUDOUARD et P.M. ROUX (p.265 à 270)

1821 - Tome 2
  • Coup-d’œil sur la fièvre jaune, par P.M. ROUX (Seconde édition intégrée p.113)
  • Aperçu sur la fièvre jaune, par M. TEXTORIS (p.115 à 143)
  • Dissertation sur la fièvre jaune d’Amérique, MM. Les Docteurs PIGUILLEM frères, REVERT, LOPEZ, RIERA et CANO (p.144 à 150)
  • Mémoire au Roi en conseil des Ministres et aux Chambres, ou protestation contre le travail de la commission sanitaire centrale du royaume, par M. Jean DEVEZE (p.150 à 157)
]]> 1821]]> fre]]> Marseille. 18..]]>