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  • Date est exactement "1884"

BUSC-5645_Borelly_Rapport-Conseil-municipal.pdf
En 1882, la ville de Marseille vote la construction d'une nouvelle Faculté des sciences Bd de l'Observatoire, à côté du Palais Longchamp. Malgré les efforts de l'honnête entrepreneur en BTP, tout se ligue contre les travaux...

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RES-AIX-T-137_Lavalette_Emancipation.pdf
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle

Position : 73 (1826 vues)

RES-AIX-T-135_Bracaloff_condition-etrangers.pdf
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels

Position : 126 (1451 vues)

RES-AIX-T-132_Dadre_Esquisse-droit-maritime.pdf
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce

Position : 332 (1089 vues)

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