De la cession d'actions en droit romain : De la subrogation légale en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

De la cession de créances et de la subrogation, remplacement d'une personne par une autre, qu'elle soit conventionnelle ou légale

Reverdin, Joseph

Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-138

Journal de Marseille (Marseille)

domaine public

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Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/084499494

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-138_Reverdin_Cession_vignette.jpg

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1 vol.

115 p.

In-8 ̊

text

monographie imprimée

printed monograph

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De la subrogation légale en droit français (Publié avec)

Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1884

Dans la première partie de cette thèse consacrée au droit romain, l’auteur explique le régime juridique applicable à la cession d’actions. Il précise le principe de départ de la logique juridique romaine en la matière : l’incessibilité des créances. Cependant, l’essor de l’empire et du commerce a vu l’adaptation de la législation romaine et la progressive transposition des cessions communément applicables en matière de choses corporelles aux actions, qui sont des titres.

Dans la seconde partie de la thèse, l’auteur aborde une notion qui n’est pas sans lien avec la cession d’actions. Il s’agit de la subrogation qui consiste à remplacer une chose ou une personne par une autre. A titre d’exemple, l’auteur cite le droit de retour d’un bien acheté. Il rapporte ainsi les différents types de subrogation, notamment celles qui sont légales : prévues par le code civil et leurs effets.

Résumé Liantsoa Noronavalona

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)