Économie]]> Économie coloniale]]>
Loin des clichés mais proche géographiquement, avec quasiment une frontière commune : le Liban et la Syrie ne sont-ils pas sous mandat français,  institué en 1920 par la Société des Nations ? Banalité, une mitoyenneté territoriale crée toujours soit des conflits, soit des rappochements. C'est cette seconde voie que suivront les deux pays, leurs bonnes relations les amèneront à cosigner la Convention de Montreux en 1936 (libre circulation dans les détroits du Bosphore et des Dardanelles) et permettront à la Turquie de récupérer le petit territoire du sandjak autonome d'Alexandrette enclavé dans le Nord-Ouest de la Syrie.

Un aller : l'Orient-Express, de Paris à Constantinople (Compagnie internationale des wagons-lits)

La relation de cette visite d'affaire ne donne pas lieu à l'habituel rapport administratif officiel, technique, argumenté, chiffré et documenté comme les aime tant la Chambre de Commerce de Marseille (tous les ans, elle en publie des milliers de pages) mais se présente sous la forme d'un journal de voyage agréable et léger avec ses étapes journalières aux saveurs raffinées de l'Orient-Express (à partir de Milan) pour l'aller.

Mais l'arrivée à Ankara marque le retour à la réalité, la délégation marseillaise est tout de même venue pour parler business et la liste des produits susceptibles d'être importés ou exportés ferait saliver tout négociant français ou turc normalement constitué :
  1. Produits de régime
  2. Amandes
  3. Conserves
  4. Produits Chimiques
  5. Noisettes
  6. Produits du sol turc
  7. Liqueurs et spiritueux
  8. Chocolats
  9. Fèves
  10. Huileries
  11. Tuileries
La CCIMP, qui ne perd jamais ses intérêts de vue,  conclut ces rencontres et ces échanges en rappelant l'existence de son Institut Technique Supérieur, de son Ecole d'Ingénieurs et de son  Ecole de Commerce de Marseille où "les sujets turcs sont traités en véritables amis" : une propagande sympathique serait grandement appréciée ! Si certains dossiers comme les travaux publics et les questions maritimes sont trop stratégiques et nationaux pour être traités à ce niveau, la Chambre de Commerce et d'lndusrie d'Istanbul, comme toutes les Chambres consulaires turques, ne peut s'engager qu'après l'avis des services centraux d'Ankara. Ce qui n'empêche pas, l'euphorie aidant, d'évoquer la construction d'une Chambre de Commerce turque à Marseille (à l'exception de la mention d'un Pavillon de Tourisme turc à proximité du Consulat de Turquie à Marseille, la question d'en faire une destination touristique pour les Français ne semble pas avoir été directement abordée).


Et un retour : le Théophile Gautier (Compagnie des Messageries Maritimes, Marseille)

Le retour sera plus plaisant encore et se fera dans l'ambiance détendue d'une croisière à bord du paquebot le Théophile Gautier de la Compagnie des Messageries Maritimes (de Marseille).

Avec Istanbul, ses quartiers historiques en Asie et son quartier moderne des affaires en Europe, la Turquie est à la jointure de deux continents, un carrefour stratégique dont elle tente de tirer profit en toutes occasions. Une situation géopolitique qui séduit tout autant qu'elle inquiète : son adhésion à l'Europe, qu'elle demande officiellement et sans succès depuis le milieu des années 1980, ouvrirait les portes de l'Asie au Vieux Continent (et des frontières communes avec plusieurs pays du Moyen-Orient) mais en ferait également son pays le plus peuplé... Avec un courage admirable, les indécis confient aux générations futures le soin de décider de l'avenir de l'UE.

* Le traité de paix de Sèvres, signé le 10 août 1920 entre les Puissances alliées et associées et la Turquie ne sera jamais ratifié et sera remplacé par le traité de Lausanne, signé le 24 juillet 1923.]]> 1934]]> https://www.sudoc.fr/271681543]]> fre]]> Turquie. 19..]]> - Feuille [Istanbul] ; - ; [1914-1915], ISBN : A81_46. Série : Istanbul (Turquie) - Env. de, Topographie, 1:25 000, 1914-1915, 51 + 2 feuilles
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=80543]]> Chirurgie & chirurgiens]]> Facultés et écoles de santé]]> Histoire de la Provence]]> 1934]]> https://www.sudoc.fr/283289961]]> https://www.sudoc.fr/133277909]]> fre]]> Droit maritime]]> Droit international]]> Transports aériens, maritimes et terrestres]]> Note en page de titre :  "Faculté de Droit de Paris. Doctorat - Droit des gens (1933-1934)"

Le Pr La Pradelle, spécialiste de droit international public, a de solides raisons de proposer à ses étudiants de doctorat un cours de droit maritime. D'abord, une évidence géographique : avec ses 360 millions de km², la superficie des océans représente les 3/4 de la surface terrestre (71% mesurés aujourd'hui) et l'emporte largement sur les surfaces émergées. Ensuite, une certitude historique : c'est sur mer que naissent les premiers tribunaux internationaux, les tribunaux de prises, instances chargées de régler les conflits liés à un droit de représailles accordé à un commerçant pour se dédommager de l'excès de zèle des corsaires (confiscation en haute mer de cargaisons ou d'embarcations). Enfin, les conséquences de la Guerre de 1914-1918 qui a exacerbé toutes les questions liées à la mer et à la navigation : blocus, guerre sous-marine, territorialité des navires de commerce et de guerre, neutralité des États et des flottes, contrebande, propriété privée ennemie...

Si tout ne se réduit pas à ces questions de droit (problématique plus large de l'appropriation des biens de la mer, comme la pêche, par ex.), pour La Pradelle, il ne fait aucun doute que la lucidité impose d'étudier le droit maritime en temps de guerre autant qu'en temps de paix : "N'imitons pas ces gens qui ne font pas leur testament parce qu'ils ont peur de mourir". Et de rappeler que "faire des lois, c'est encore arrêter la guerre". La notion de conflit et le thème de la guerre deviennent alors omniprésents dans la seconde partie du cours, à partir de la 11ème leçon de février 1934 : au lieu d'étudier le droit de la mer sous ses trois aspects, la navigation, la pêche et le commerce, il faudra étudier en fait ses quatre aspects, la navigation, la pêche, le commerce et le combat. Faut-il y voir l'écho d'une actualité politique allemande particulièrement préoccupante ? Comment, en 1933, sereinement préparer un cours de droit international alors qu'outre-Rhin naît un inquiétant régime qui se proclame Troisième Reich ? Conscient de cette menace, La Pradelle achève son cours sur l'importance croissante du commerce maritime international, en temps de guerre comme en temps de paix.


ZEE française - 11 millions de km² - revendication année 2020 (1)

Au cours du 20e siècle, les aspects géostratégiques et économiques de la mer vont amplifier les questions de souveraineté territoriale et modifier la frontière des eaux internationales. Suite à la Convention de Montego Bay (1982) et les recommandations de la Commission des limites du plateau continental (Nations Unies, 2015 et 2020), la France revendiquera la deuxième zone économique exclusive au niveau mondial (ZEE) et le 1er domaine sous-maritime : un domaine de 11 millions de km², en grande partie dû à ses départements et territoires ultra-marins. L'Histoire nous rappellera sans doute que la superficie du Second Empire Colonial Français approchait les 12 millions de km² dans les années 1930 : la géographie a d'étonnantes coïncidences...

Le Pr La Pradelle pensait-il au tableau de René Magritte "Ceci n’est pas une pipe" (série La Trahison des images, 1928-1929) quand il rédige cette mise en garde en 1ère de couverture : "Un cours n'est pas un livre" ? Sur la forme sans doute, mais plus encore sur le fond : à la place d'une avalanche de textes et de traités, une analyse pleine de recul historique qui transmet l'indéfectible conviction que le droit international est par essence la construction de la paix.

1. La Zone Économique Exclusive française : 11 millions de km², pour quoi faire ? in Geostrategia]]>
Le Droit Le Droit des Gens 7
La Mer et son rôle La Mer dans la nature 8
La Mer et la Civilisation 9
La Mer et la Politique 14
La Mer et le Droit La Mer et le Droit Privé 20
Action de la Mer sur les institutions particulières 24
Le Mer et le Droit Les Tribunaux de Prises 37
Origine des Tribunaux de Prises 38
L'Évolution du Jugement des Prises 46
De la justice interne à la justice internationale L'Évolution des Tribunaux de Prises 63
Quelques décisions de la Grande Guerre 63
De l'application du Droit des Gens, non plus contre l'ordre en Conseil, mais contre l'acte de la Législature impériale 73
Le tribunal des prises est un tribunal interne De la Règle de l'épuisement des juridictions 76
Les prises maritimes et l'arbitrage international 77
La Mer et le Progrès de la Justice Internationale La Justice : Permanence et obligation 85
La Cour Internationale des Prises 92
La Mer et le Progrès du Droit des Gens 109
Personnalité Juridique internationale de l'individu 112
Piraterie, Contrebande de Guerre, Blocus et personnalité juridique internationale passive de l'individu 119
La Mer et la Société des Nations 125
La liberté des Mers et la crise de la S D N 126
PREMIERE PARTIE : LE REGIME DE LA MER 129
La Mer dans la nature et dans le droit Territoire Maritime 129
La Mer à proximité de la terre Mer côtière 131
Ce qu'est la mer pour le droit des gens 136
La Mer route et trésor 137
CONCLUSION : pas de droit privatif à la mer 138
La lutte pour la mer 138
La liberté de la mer Partisans et adversaires 149
La Bataille des Thèses La Bataille des livres Le Titre de la Bulle 149
Le titre de la découverte 155
Le titre de la vicinité 158
La nature de la mer et la communauté primitive 160
La nature du droit de souveraineté 163
Le rapport de la mer à la terre 166
Grotius et Selden 167
Les précurseurs 168
La raison d'être de la liberté de la mer 171
La communauté de la mer Le Fondement de la liberté de la mer Deux puis trois conceptions 171
La mer territoriale 195
Limite de la mer dite territoriale 212
La zone contiguë 217
La mer nationale 222

DEUXIEME PARTIE : L'UTILISATION DE LA MER 243
Considérations d'ensemble 244
Titre I : La Navigation 251
Navires de commerce et navires de guerre 252
La théorie générale de l'exterritorialité 254
La « Territorialité »- du navire de commerce 264
Histoire de la territorialité du navire de commerce dans la doctrine 264
Résistance à la « Territorialité » du navire de commerce 269
La « Territorialité » du navire de commerce, dans la jurisprudence 273
Quelle notion substituer à celle de la Territorialité 283
Application à la nationalité 285
L'exterritorialité du navire de guerre 287
Comment et dans quelle mesure le navire de commerce connaît-il, éventuellement, dans la mer nationale, l'exterritorialité ? 287
L'avis du Conseil d'État du 20 Novembre 1806 288
Le régime des navires de guerre (Haute-Mer, Mer Nationale) : l'exterritorialité 299
L'abordage 311
La piraterie 335
Les éléments de la piraterie 340
Appropriation des produits de la mer, pêche et chasse pélagique 355
Règlementation de la pêche entre riverains 356
La chasse pélagique 366
Les phoques à fourrure 368
L'appropriation des produits de la mer (suite) 378
La Société des Nations s'attache au problème 378
La mer et la guerre 388
Le commerce et la guerre sur mer 397
Les sources 398
Saisissabilité de la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi 417
Histoire du droit de capture 417
La déclaration de Paris 423
L'abolition de la Course 424
Libération de la propriété privée ennemie sous pavillon neutre 426
Propriété ennemie sous pavillon ennemi 426
L'argumentation américaine 441
L 'argumentation britannique 452
La position de la France 455
Propositions intermédiaires 463
La propriété privée ennemie sous pavillon ennemi 465
Exceptions à la règle 465
Détermination du caractère ennemi 472
Le Blocus 485
La contrebande de guerre 505
La continuité du voyage 523
La Grande-Bretagne et la contrebande à la Haye 526
La déclaration de Londres et la Contrebande de Guerre 535
L'encerclement économique de l'Allemagne 543
Le développement de la contrebande 544
Transformation de la visite : le déroutement 553
Arrangements particuliers avec les neutres 560
Reproches de l'Allemagne à l'Entente ; Guerre sous-marine 562
Réplique à la guerre sous-marine : l'arrêt des marchandises 56S
Contingentement 573
Abandon de la déclaration de Londres 575
La Guerre au Commerce 579
L'intensification de la guerre sous-marine et ses résultats 579
L'expérience de la guerre et ses conclusions 591
La Jurisprudence des prises de la grande guerre 597
Position respective de la Grande-Bretagne et des Etats-Unis 608
Après l'expérience de la grande guerre (Washington, 1922 et La Haye, 1923) 610
La question de l'nternational Law Association 624
La mesure de contrainte, la Grande-Bretagne et les Etats-Unis 630
]]> 1934]]> http://www.sudoc.fr/264172701]]> fre]]> Droit colonial]]>
Alors que le tourisme cynégétique colonial s'affermit depuis le XIXe siècle, la suspicion plane toujours sur les pratiques de chasse traditionnelles. Ce document éclaire le lecteur sur la limitation du droit des colonisés tout en proposant une typologie des droits du colonisateur : permis de chasse scientifique, permis de chasse sportive, permis commercial (c'est-à-dire de ravitaillement).

Par ailleurs, le Recueil témoigne des mesures de protection prises afin de préserver la biodiversité africaine. Ainsi, les permis offrent un droit différencié sur la faune en autorisant des tableaux de chasse limités en fonction du type de permis choisi (permis de grande ou de petite chasse pour les permis sportifs et commerciaux). Dans le même sens, des mesures sont prises pour encadrer l'exportation d'ivoire hors de la colonie d'origine. Enfin, cette compilation de textes réglementaires illustre la mise en place des réserves africaines selon une approche gestionnaire préfigurant peut-être celle qui sera adoptée en France après la Seconde Guerre mondiale.

Quant aux instructions données par le Gouverneur général (Raphaël Antonetti), elles éclairent ce corpus tout en proposant des tableaux synthétiques.

Résumé de Raphaël Capet, Doctorant rattaché au Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP).

]]> 1934]]> https://www.sudoc.fr/283140046]]> https://www.sudoc.fr/108974995]]> ]]> fre]]> Afrique équatoriale, 19..]]> Satire politique]]> Droit international]]>
Ce document ne traite pas de l'attentat de Marseille proprement dit, celui qui coûta la vie au Roi de Yougoslavie (1) mais de ses conséquences politiques à travers les deux discours d'Edvard Beneš prononcés deux mois après les faits devant le Conseil de la Société des Nations à Genève. E. Beneš n'est pas un obscur diplomate venu reprocher à la France son incompétence en matière de terrorisme (même si l'attentat de Sarajevo de 1914 est sûrement dans tous les esprits) : il est l'un des fondateurs de la Tchécoslovaquie. L'année suivante, il devient Président de la République tchécoslovaque qu'il dirigera de 1935 à 1938 et de 1939 à 1948.

La rencontre d'Alexandre 1er et le Ministre des Affaires étrangères, Louis Barthou (Marseille, 9 oct. 1934)

Après l'attentat de Marseille, le Gouvernement yougoslave demande que la question des tensions entre la Yougoslavie et la Hongrie (et, plus largement, entre la Hongrie et la Techoslovaquie et la Roumanie) soit mise à l'ordre du jour. Dans son premier discours, le plus important, et au nom du Gouvernement tchécoslovaque, E. Beneš s'exprime à la tribune pour affirmer le soutien total de la Tchécoslovaquie à la Yougoslavie, expose sa crainte pour la sécurité de son pays et s'inquiète pour la paix de toute l'Europe centrale. Si Alexandre 1er et L. Barthou ont été assassinés par des terroristes venus de Hongrie* (organisation Ustaša) et qui sévissent régulièrement en Yougoslavie, c'est que ces deux héros travaillaient pour la paix.

L'attentat de Marseille (9 octobre 1934, 20 minutes après la poignée de main)

Si recevoir des immigrés chez soi est conforme au droit d'asile, il ne dispense pas de contrôler leurs agissements, autant pour soi-même que pour la sécurité des États voisins. Et il est difficile de croire un seul instant qu'un État souverain (la Hongrie, par ex.) ignore qu'il abrite une quarantaine de terroristes qui ont déjà commis une vingtaine d'attentats chez un voisin frontalier (la Yougoslavie, par ex.), surtout s'il en a été averti !

Edvard Beneš (1984-1948)

Un des grands résultats de la Guerre 14-18 a été pour plusieurs petits pays d'Europe centrale, comme la Yougoslavie, la Tchécoslovaquie et la Roumanie, l'accès à une vie nationale indépendante. On reproche à ces États de ne pas aller assez vite dans cette construction de la paix : mais le révisionnisme hongrois ne demande-t-il pas la séparation de la Croatie de la Yougoslavie enfin unifiée ? Et comment faire en 15 ans ce qui a réclamé plusieurs siècles à la France et à l'Angleterre pour y parvenir ? La raison de l'attentat de Marseille, c'est uniquement la volonté d'arrêter ce grand processus de paix et doit recevoir une réponse de toute la SDN.

En conclusion de ce cri d'alarme pacifique, E. Beneš rappelle une nouvelle disposition du droit international adoptée l'année précédente : l'Union soviétique, par son représentant Maxime Litvinov, avait présenté en 1933, à la Conférence pour la réduction et la limitation des armements (déjà !) un projet contenant une nouvelle définition de l'agresseur. « Sera reconnu comme agresseur dans un conflit international, sous réserve des accords en vigueur entre les parties en conflit, l'État qui, le premier, aura commis l'une des actions suivantes : [...] 5ème cas énuméré : appui donné à des bandes armées qui, formées sur son territoire, auront envahi le territoire d'un autre État, ou refus, malgré la demande de l'État envahi, de prendre, sur son propre territoire, toutes les mesures en son pouvoir pour priver les dites bandes de toute aide ou protection. ». Cynisme total ou géniale prémonition de l'URSS ? Au Conseil de la SDN d'en tirer toute la leçon politique...

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1. Frédéric Monier. - L’attentat de Marseille (9 octobre 1934) : régicide et terrorisme dans les années trente. in La Révolution Française, site consulté OpenEdition Journals
* certains commentateurs, apparemment mieux informés qu'Edvard Beneš lui-même, affirment que l'auteur de l'attentat n'est certainement pas un terroriste oustachi (supposé hongrois ou venir de Hongrie) mais un nationaliste bulgare...

]]> 1934]]> https://www.sudoc.fr/268414882]]> fre]]> Yougoslavie. 19..]]> Tchécoslovaquie. 19..]]> Hongrie. 19..]]> Roumanie. 19..]]> Marseille. 19..]]> - Feuille - Belgrade ; 1 ; s.d. ; Service Géographique de l'Armée (Paris). 
Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=3938]]>