Parcourir les contenus (3 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Éditeur est exactement "Charles David (Aix-en-Provence)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764 Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs Mots-clés: Frais de justice -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Frais de justice -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Ministère public -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Ministère public -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800; Procédure d'audience -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Procédure d'audience -- France -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800 Position : 272 (1193 vues) Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672. Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites Mots-clés: Frais de justice -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Ministère public -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800; Procédure d'audience -- France -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800 Position : 379 (1081 vues) Privilèges, franchises et immunitez, concédées par les rois et comtes de Provence en faveur de la ville d'Aix, consuls, particuliers, manans & habitans d'icelle. Avec les confirmations & vérifications, tant de la cour de parlement, que de la cour des comptes dudit païs Privilèges, franchises et immunités accordées par les rois et comtes de la Provence concernant la ville d'Aix. (années numérisées : 1683) Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 17e siècle; France. Parlement de Provence -- 17e siècle; Privilèges et immunités -- Provence (France) -- 17 siècle Position : 301 (1165 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2