Parcourir les contenus (3 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Provenance est exactement "Bibliothèque municipale à vocation régionale de Marseille - BMVR (Marseille)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice Règlements de la ville de Marseille et droit coutumier Mots-clés: Droit coutumier -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 17e siècle; Statuts -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 17e siècle Position : 70 (1897 vues) Moniteur des tribunaux et du notariat de Provence : Journal des intérêts de l’ordre judiciaire Arrêts des cours d'appel d'Aix, Grenoble et Nîmes (années numérisée 1878-1882) Mots-clés: Cour d'appel -- Provence-Alpes-Côte d'Azur (France); Jugements -- Provence-Alpes-Côte d'Azur (France) Position : 303 (1156 vues) Journal judiciaire : annonces et avis divers de la Ville d’Aix Hebdomadaire (année numérisée : 1840) Mots-clés: Annonces administratives et judiciaires -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle -- Périodiques; France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle -- Périodiques Position : 289 (1176 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2