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Autre forme de titre est exactement "Factum. Laurens, Joseph. Aix. 1717? (Titre de forme)"

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Communauté de Lambesc : ensemble de factums relatifs aux fours banaux, à l'approvisionnement en eau et au recouvrement de créances

RES-7216_Memoire-Laurens_1717.pdf

Querelles relatives à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc et au recouvrement de créances

Mots-clés: Arrosage -- Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Créances -- Recouvrement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Eau -- Droit -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Fours banaux -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Gestion des ressources en eau -- France -- Provence (France) -- 18e siècle; Lambesc (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Mémoires (procédure civile) -- France -- Provence (France) -- 18e siècle

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