Factum. Sade, Loüis-Elzear de. Aix. 1741 (Titre de forme)


]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums avant 1789]]>
La Communauté d'Aiguières fait appel d'un jugement au sujet du conflit qui l'oppose au Seigneur de Sade en matière de droits d'arrosage qu'elle estime avoir réglés une fois pour toute à la Compagnie de Craponne, mettant fin à une redevance annuelle.]]> 1741]]> http://www.sudoc.fr/249950472]]> fre]]> Aiguières. 17..]]> Arles. 17..]]> - Feuille Aix ; 235 ; 1870 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Erard (graveur)/Lebel (graveur)/Hacq (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802351870.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27420]]> Acte. Parlement de Provence. Aix. 1736 (Titre de forme)
Acte. Cour des comptes, aydes, & finances de Provence. Aix. 1736 (Titre de forme)
Factum. Ville & communauté de Cavaillon. Aix. 1736 (Titre de forme)]]> Approvisionnement en eau]]> Aménagement du territoire]]> Histoire de la Provence]]> Factums avant 1789]]>
Notes : Vignette, bandeau et lettrine. - Sig. A-K2, L

]]> 1737]]> fre]]> lat]]> Avignon. 17..]]> - Feuille Avignon ; 222 ; 1866 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Chartier (graveur)/Simonin (graveur)/Blanchard (graveur)/Rouillard (graveur), ISBN : F802221866. 
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27408]]>