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Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956
Recueil de factums concernant le commerce en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires (manuscrits)
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806
Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites
Factums de procédure civile
Plaidoyers et mémoires : recueil de factums
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.
Recueil de 22 factums imprimés à Aix entre 1804 et 1806
22 affaires judiciaires du début du 19e siècle (droit commercial, droit de la propriété, droit matrimonial et droit des successions), très instructives sur la procédure civile à l'époque du Premier Empire