Département des Bouches-du-Rhône]]> Ainsi, d'une part, grâce au soutien des Archives Parlementaires (1789-1799) et de la série L des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône, une introspection de la législation révolutionnaire fut réalisée. La logique réclamait de s'intéresser successivement aux aspects juridiques de la phase préparatoire (détermination de l'assise des biens nationaux), puis à ceux de la réalisation de la vente des biens nationaux (moyens de paiement et modalités d'adjudication et de paiement). Ainsi, il fut démontré que les raisons politico-idéologique et financière ayant conditionné les législations du choix de l'assise de biens de première origine et de seconde origine (Clergé et Noblesse), différèrent avant de converger. Un autre aspect révéla l'influence des régimes politiques successifs sur les évolutions juridiques. On remarquera sur ce point, l'efficience progressive de la législation, malheureusement couplée à la réduction de son champ d'application.
Enfin, d'autre part, il fut réalisé un sondage du contentieux de la vente des biens nationaux dans le Département des Bouches-du-Rhône. Il se limita aux contentieux traitant des cas qui auraient pu mettre en péril les ventes de biens nationaux. Ainsi, le cas délicat de l'annulation des enchères pour défaut de procédure créa un certain émoi au début de la vente des biens nationaux. En effet, les implications politiques et financières d'un échec dès les premières ventes de biens nationaux auraient eu pour effet d'en détourner la population. Mais, on relèvera aussi l'astuce des différents types de plaignants (Municipalités, particuliers, membres du Clergé, et corps de citoyens) contestant la propriété de biens de l’Église à leur profit. Ces contestations auraient eu, en cas de succès, pour effet de déqualifier ces biens de la catégorie des biens nationaux. Face à ces menaces, on constata que les administrateurs départementaux durent souvent faire primer l'intérêt supérieur de la nation au détriment d'intérêts locaux et particuliers, qui apparaissaient pourtant plus légitimes.]]> 2013]]> http://www.sudoc.fr/20184687X]]> fre]]> France. 17..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1943-1949]]> http://www.sudoc.fr/253805171]]> fre]]> Provence. 19..]]> Histoire de la Provence]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Médecine]]> 1893]]> https://www.sudoc.fr/028403479]]> fre]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]>
Ex-dono manuscrit de l'auteur sur la page de garde : Offert à la bibliothèque de l'université Aix-Marseille. [Signature] E. Castre. 30 Xbre 1912. Etiquette collée sur le plat intérieur : "Atelier de reliure P. Leydet 57 rue de la Rotonde Marseille. Tel. NA-52-11.]]> 1912]]> fre]]> France. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> 1887-1939]]> http://www.sudoc.fr/202651274]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]> Épidémies]]> Médecine]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> ]]> 1886]]> https://www.sudoc.fr/292870175]]> https://www.sudoc.fr/109831268]]> fre]]> Rapport du préfet - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des décisions prises et des voeux émis par le Conseil général... des Bouches-du-Rhône
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Compte rendu analytique de la séance du ... - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône
Résumé par ordre de matières des délibérations et des voeux du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Délibérations - Conseil général des Bouches-du-Rhône]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]>
Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires. Comporte plusieurs fascicules par an : "Procès-verbaux des délibérations" ; "Rapport du préfet" ; certaines années s'ajoutent : les "Rapport des ingénieurs" ; "Rapport de la Commission départementale" ; "Rapports des chefs de service"...]]> 1830-]]> http://www.sudoc.fr/180801295]]> fre]]> France. 18..]]> France. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1815-1829]]> http://www.sudoc.fr/202658333]]> fre]]> Provence. 18..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1830-1848]]> http://www.sudoc.fr/202658775]]> fre]]> Provence. 18..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1848-1942]]> http://www.sudoc.fr/202658902 ]]> fre]]> Provence. 18..]]> Provence. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> Droit administratif]]> 1949-1986]]> http://www.sudoc.fr/253805325]]> fre]]> Provence. 19..]]> Droit coutumier]]> Droit du travail]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> code des usages locaux légalement applicables : ils firent alors observer que pour l'essentiel, le recueil édité en 1897 était resté inchangé, soulignant la très grande stabilité de la société provençale au cours du dernier demi-siècle.

Le chapitre traitant des contrats de louage (plus de la moitié de l'ouvrage) est un véritable catalogue des métiers qui existaient en Provence à l'époque. Si certains nous sont encore familiers, bien d'autres ont depuis disparu : amidonniers, cochers de remise, giletières et pantalonnières, moellonniers, pilonniers, raffineurs de soufre ou encore vermicelliers.

Le détail des contrats est tout aussi instructif sur les modes de rémunération. Ainsi, un berger pouvait-il être payé soit en salaire soit en nature par l'octroi d'un cheptel de 70 brebis par an que le propriétaire devait entretenir à ses frais.

Il dévoile également une certaine sociologie des actifs : les oliveuses, femmes chargées de récolter les olives, étaient embauchées pour toute la durée de la cueillette, l'olivade (1). Leur journée commençait au lever du soleil et finissait à son coucher pour celles qui étaient nourries et logées, de 7h30 à 15h45 pour les autres.

La cueillette des olives : l'emploi saisonnier des oliveuses (Vaucluse, début 20e siècle)

Le code rural n'est pas en reste : grâce à ses détails - c'est son rôle de prescripteur -, nous savons ce qu'est le glanage (on ramasse les épis détachés et abandonnés sur le champ après la récolte), le râtelage (on récupère les brins de foin restés après le fauchage) et le grapillage (on recueille les grains de raisin et les olives oubliés pendant la cueillette).

Mesures de surfaces agricoles : le cercle des termes disparus

Certaines servitudes peuvent être conformes aux prescriptions du Code civil : par ex., dans les cantons de Marseille, les arbres à haute lige doivent être plantés à 1 canne ou 8 pans du fonds voisin, soit à 2,0127 m. Mais à Allauch, la canne (ou les 8 pans) ne vaut que 1,9887 m, comme le rappellent avec rigueur et précision les tables d'équivalence des anciens poids et mesures. Le dépaysement est au bout du chemin...

1. Huile d'olive de Provence - in Wikipédia]]> 1910]]> fre]]> Bouches-du-Rhône. 18..]]> Bouches-du-Rhône. 19..]]> Département des Bouches-du-Rhône]]> De nouvelles lois ayant été publiées ensuite, rendant nécessaire une refonte de ce travail, un arrêté préfectoral du 16 mai 1889 institua des commissions pour y procéder. (voir le recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône, disponible en ligne, numéro 17 de l’année 1889). Albert Vidal-Naquet et Nicolas Estier, tout deux avocats, furent chargés de réunir ces différents éléments et de dresser la table des matières de ce nouvel ouvrage, qui fut publié en 1897.
Une seconde édition parut en 1910, la première édition ayant été « rapidement épuisée ». Quelques modifications, sur des points de détail, ont également été apportées. Cette seconde édition des Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, publiée à Marseille chez Ruat est disponible en ligne sur e-corpus.
Sources: Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône, Ch. Tavernier, Aix, Remondet-Aubin, 1859.]]> 1897]]> fre]]> France. 18..]]>