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http://www.sudoc.fr/253372615
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https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202212014117681
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Résumé
Le contenu doctrinal relève de l’école de l’exégèse du Code civil de 1804, mais avec les commentaires propres à cet auteur. Ce cours manuscrit a fait l’objet de deux articles de Julien Broch, McF AMU (réf. ci-dessous).
Après une introduction historique, le cours traite de manière classique les parties du droit civil, en suivant l’ordre du Code, avec de nombreuses notes bibliographiques.
- Jean-Louis Mouralis, « L’enseignement du droit civil à la faculté de droit d’Aix de 1806 à 1945 », in Six siècles de droit à Aix, PUAM, 2009, p. 47-55, ici p. 48.
- Julien Broch, « Le droit naturel dans les cours de droit civil du professeur aixois F.-Ph. Mottet », in Les cahiers Portalis, Association de l’Institut Portalis, n° 2, 2015, p. 49-59.
- Julien Broch, « Qu’est-ce qu’un cours de code civil au XIXe siècle ? L’enseignement de François-Philippe Mottet à la faculté d’Aix (1809-1827) », in Revue d'Histoire des Facultés de Droit, n° 36, 2016, p. 601-637.
Reliure demi-basane bleu nuit, dos lisse titré or orné de liserets dorés, initiales F.G au dos de chaque volume ; papier vergé bleuté.
Manuscrit à l’encre noire, écriture bien lisible, corrections et ratures de l’auteur.
(Luc Bouchinet)
Table des matières
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Cote attribuée |
Titre/contenu |
Format (cm) |
N° arbitraire du libraire, reporté sur la 1ere garde |
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MS 86/1 |
« Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804). L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809. |
21,5 x 31 |
Volume 6 |
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MS 86/2 |
« Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages « nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1) Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage » |
21,5 x 31 |
Volume 1 |
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MS 86/3 |
[cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général » En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 » En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ? |
21,5 x 31 |
Volume 7 |
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MS 86/4 |
Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie. Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130). A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133… A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815. Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours. |
21,5 x 27 |
Volume 5
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MS 86/5 |
[cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ». |
21,5 x 27 |
Volume 3 |
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MS 86/6 |
[cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété ») |
21,5 x 27 |
Volume 4 |
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MS 86/7 |
[cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages Livre III, Titre 1, « Des successions ». C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier". |
21,5 x 27 |
Volume 2 |
Provenance
Fichiers
Collection
Citer ce document
Relations entre contenus
| Ce contenu | Relation | Item: Cours de droit civil : 2ème et 3ème année |
| Item: Annonces de vacance de chaire de la Faculté de droit : 5 affiches imprimées entre 1809 et 1863 | Relation | Ce contenu |
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