Etude sur les "Recuperatores" ; De la solution juridique des conflits internationaux

Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux

Mougins de Roquefort, Charles de

Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1...-1896). Organisme de soutenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-156

A. Rousseau (Paris)

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Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-156_Roquefort_Etude-recuperatores_vignette

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1 vol.

III-86-296 p.

In-8°

text

monographie imprimée

printed monograph

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Thèse : Thèse de Doctorat : Droit : Université Aix-Marseille : 1889

Cette thèse se compose de deux études. La première, en droit romain, s’intéresse à l’institution des recuperatores, qui désigne, dans le droit romain, différentes sortes de juges dont les fonctions présentent des caractères forts divergents : à l’origine, les récupérateurs sont des agents internationaux, établis en vertu de traités passés entre Rome et des pays étrangers, dans le but de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre les deux peuples et de réparer les dommages causés par la cause ; puis, sous l’Empire, on a pu appeler récupérateurs des juges de droit commun. La seconde étude se penche sur la question du règlement juridique des conflits internationaux.

Résumé Luc Bouchinet

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)