Parcourir les contenus (4 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Créateur est exactement "France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790)" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Journal du Palais de Provence ou Recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes par le Parlement et la Cour des Aides, 1775-1784 Sélection d'arrêts rendus par le Parlement d’Aix et la Cour des comptes présentés par ordre chronologique Mots-clés: Cours des aides -- Provence (France) -- 18e siècle; France Parlement de Provence -- 18e siècle; Jugements -- Provence (France) -- 18e siècle; Provence (France) -- Moeurs et coutumes -- 18e siècle Position : 228 (1294 vues) Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions. Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle Position : 360 (1127 vues) Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence Brochure contenant une page de notes manuscrites Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle; France Parlement de Provence -- 18e siècle; Protocole -- Provence (France) -- 18e siècle; Rites et cérémonies -- Provence (France) -- 18e siècle Position : 215 (1307 vues) Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence Mots-clés: Cours des aides -- Provence (France) -- 18e siècle; Cuir -- Industrie et commerce -- Droit – France -- Provence (France) -- 18e siècle; Cuirs et peaux -- Impôts – France -- Provence (France) -- 18e siècle; France. Chambre des comptes de Provence -- 18e siècle Position : 492 (1034 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2