Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy

Titre

Sujet

Cour des comptes de Provence

Parlement de Provence

Description

Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence

Créateur

France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790)

Source

Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence), cote In 8 91101

Éditeur

sn (Aix)

Date

1758 & 1763

Droits

domaine public

public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234533668

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234533846

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234534362

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/Mejanes-8-91101_Remontrances-cour-comptes_vignette.jpg

Format

application/pdf

1 vol.

253 p.; 19 p.,; 268 p.

in-4°

Langue

fre

Type

text

monographie imprimée

printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/353

Couverture

Provence. 18..

Table des matières

Contient les pièces :

Articles arrêtés par la Cour des comptes, aides et finances de Provence le 17 mai 1757 pour fixer les objets des représentations ordonnées par ladite cour (1758)

Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au roy, sur l'édit du mois d'août 1759 portant établissement d'un droit unique sur les cuirs tannés & apprêtés (1763)

Très humbles et très respectueuses Remontrances de la cour des comptes, aides et finances de Provence au Roi, sur les dernières entreprises du parlement de Provence (1763)

Pièces justificatives (ensemble de 25 documents)

Provenance

Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence)

Fichiers

Mejanes-8-91101_Remontrances-Cour-comptes.pdf

Collection

Monographie imprimée

Mots-clés

Cours des aides -- Provence (France) -- 18e siècle; Cuir -- Industrie et commerce‎ -- Droit – France -- Provence (France) -- 18e siècle; Cuirs et peaux‎ -- Impôts – France -- Provence (France) -- 18e siècle; France. Chambre des comptes de Provence -- 18e siècle

Citer ce document

France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790), “Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 8 octobre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/353.

Formats de sortie

Relations entre contenus

Ce contenu	Relation	Item: Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Item: Délibération du 14 mai 1714 de la Cour des comptes, aides et finances de Provence	Relation	Ce contenu
Item: Memoire pour servir a l'instruction du procès pendant à l'audience de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. entre les Sieurs procureurs des gens des Trois Etats dudit pays de Provence, d'une part, et l'Ordre de Malte, d'autre ; où il est traité de l'origine des rêves & impositions que les communautés dudit pays établissent sur les fruits, denrées & marchandises, de leur nature, de leur objet, & de leur incompatibilité aves les exemptions personnelles en faveur de qui que ce soit.	Relation	Ce contenu
Item: Remontrances du pays de Provence, sur la levée du Vingtième avec un mémoire contenant les preuves des mêmes remontrances	Relation	Ce contenu

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