Titre

Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy

Description

Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence

Créateur

France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790)

Source

Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence), cote 8-91101

Éditeur

sn (Aix)

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234533668
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234533846
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/234534362
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/Mejanes-8-91101_Remontrances-cour-comptes_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
253 p.; 19 p.,; 268 p.
in-4°

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/353

Couverture

Table des matières

Contient les pièces :

Articles arrêtés par la Cour des comptes, aides et finances de Provence le 17 mai 1757 pour fixer les objets des représentations ordonnées par ladite cour (1758)

Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au roy, sur l'édit du mois d'août 1759 portant établissement d'un droit unique sur les cuirs tannés & apprêtés (1763)

Très humbles et très respectueuses Remontrances de la cour des comptes, aides et finances de Provence au Roi, sur les dernières entreprises du parlement de Provence (1763)

Pièces justificatives (ensemble de 25 documents)

Provenance

Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence)
Fichiers
Mejanes-8-91101_Remontrances-Cour-comptes.pdf

Citer ce document

France. Cour des comptes, aides et finances de Provence (1555-1790), “Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 15 décembre 2019, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/353.

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