Parcourir les contenus (5 total) Tout parcourir Parcourir par mot-clé Recherche de contenus Parcourir la carte Afficher les index Sujet est exactement "Cour des comptes de Provence" Trier par :TitreCréateurDate d'ajout Délibération du 14 mai 1714 de la Cour des comptes, aides et finances de Provence Régie par l'ordonnance de Brignoles du 31 juillet 1297, la Cour des Comptes, Aides et Finance contrôle l'emploi des deniers publics du comté de Provence. Un an avant la mort de Louis XIV, la Cour fait un état des taxes et impôts en vigueur Mots-clés: Collège royal de Bourbon (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) -- 17e siècle; Collège royal de Bourbon (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle; Dettes publiques -- 17e siècle; Dettes publiques -- 18e siècle; Finances publiques -- Droit -- 17e siècle; Louis XIV (1638-1715, roi de France); Provence (France) -- 18e siècle; Sel -- Impôts -- France -- 17e siècle; Sel -- Impôts -- France -- 18e siècle Position : 878 (140 vues) Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence Mots-clés: Cours des aides -- Provence (France) -- 18e siècle; Cuir -- Industrie et commerce -- Droit – France -- Provence (France) -- 18e siècle; Cuirs et peaux -- Impôts – France -- Provence (France) -- 18e siècle; France. Chambre des comptes de Provence -- 18e siècle Position : 482 (616 vues) Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782 Recueil factice comportant des arrêts publiés entre 1760 et 1782. Mots-clés: Cours des aides -- Provence (France) -- 18e siècle; France. Chambre des comptes de Provence -- 18e siècle Position : 459 (627 vues) Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence Brochure contenant une page de notes manuscrites Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle; France Parlement de Provence -- 18e siècle; Protocole -- Provence (France) -- 18e siècle; Rites et cérémonies -- Provence (France) -- 18e siècle Position : 221 (796 vues) Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions. Mots-clés: Droit -- Histoire; Droit -- Provence (France) -- 18e siècle; France Cour des comptes, aides et finances de Provence 1555-1790 -- 18e siècle Position : 264 (755 vues) Formats de sortie atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2