]]> Droit civil]]> Droit romain]]>
Etude de la résolution juridique à travers deux époques différentes et deux domaines bien distincts. La première étude se porte sur la condition résolutoire dans les actes entre vifs en droit romain, c’est-à-dire l’étude de l’élément (condition) mettant fin (résolutoire) à un lien obligationnel entre deux personnes (actes entre vifs).
La deuxième étude s’attarde sur le cas où une personne est dépossédée d’une propriété à la suite d’un titre résolutoire.

Résumé, Jean-Michel Mangiavillano
]]> 1887]]> http://www.sudoc.fr/241837030]]> fre]]> France. 18..]]> Droit maritime]]> Droit romain]]>
L’auteur s’interroge sur le régime des biens du domaine public maritime d’abord durant l’Antiquité romaine, puis dans le droit aussi bien international que national du XIXe siècle. Pour ce dernier point, l’auteur étudie le régime des biens du domaine public maritime à travers les définitions de la domanialité, sa délimitation, les droits de propriété qu’il offre, ses droits spéciaux ou encore sa police.
Résumé Jean-Michel Mangiavillano]]> 1887]]> http://www.sudoc.fr/241577675]]> fre]]> France. 18..]]> Villes et communautés de Provence]]> Droit administratif]]> Don du Tribunal administratif de Marseille]]> 1887]]> fre]]> France. 18..]]> Jurisprudence après 1789]]> Droit civil]]> Droit administratif]]> Droit criminel]]>
Cette table se présente sous forme d’un index des mots-clés par ordre alphabétique. A chaque mot se rapporte une ou plusieurs décisions qui figurent sous la forme d’un résumé des faits et de la solution. Aucune décision ne figure en intégralité dans l’ouvrage, néanmoins leur référence est indiquée.

Résumé Mélissa Legros]]> 1887]]> ]]> fre]]> Marseille. 18..]]> ]]> Droit maritime]]> Droit romain]]>
Etude de l’hypothèque en droit romain et de l’hypothèque en droit français (du XIXe siècle) à travers le commentaire de la loi du 10 juillet 1885 relative à l’hypothèque maritime]]> 1887]]> http://www.sudoc.fr/241577268]]> fre]]> France. 18..]]> Archéologie]]> Antiquité]]> Archives des missions scientifiques et littéraires", t. XIII.

L'inspection des découvertes archéologiques et épigraphiques faites entre 1881 (date du début du protectorat français, traité du Bardo du 12 mai 1881) et 1886 en Tunisie, n'a rien d'une tournée administrative : diligentée par le Ministère de la Guerre, c'est une mission scientifique menée par un jeune agrégé de grammaire, tout juste nommé professeur d'épigraphie, René Cagnat (il a à peine 35 ans quand il entame ce voyage) et qui deviendra titulaire de la chaire d'épigraphie et antiquités romaines au Collège de France (spécialiste des inscriptions latines, il sera l'auteur de nombreux travaux, le catalogue de la BnF l'associe à 186 œuvres).

René Cagnat, épigraphiste et archéologue français, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres (1852-1937)

L'épigraphie est une branche de l'archéologie peu spectaculaire et particulièrement ardue : déchiffrer d'anciennes inscriptions, les traduire, les comprendre, et les replacer dans leur contexte est un travail austère dont R. Cagnat ne cache ni les difficultés ni les limites : dès la seconde page de son rapport, il évoque l'impossibilité de restituer de manière certaine et de façon exhaustive certains textes tant ils sont parfois mutilés, partiellement effacés et donc fragmentaires.

Inscription romaine incomplète (Tunisie, 1887)

Au cours de son itinéraire, qui parfois emprunte le chemin de fer, et dont il donne le relevé détaillé en fin d'ouvrage, R. Cagnat recense scrupuleusement le travail mené sur le terrain par les explorateurs, les officiers du corps expéditionnaire et les cartographes : même s'il reconnaît privilégier sa spécialité, l'épigraphie, il mentionne les sites qu'il ne visite pas nécessairement et annexe les analyses produites par les archéologues de terrain sans les modifier. Ainsi, il rend un hommage appuyé au capitaine Vincent, chef du bureau des renseignements, pour son travail de relevés cartographiques effectué dans la région de Béja tout en conservant un regard objectif et critique (par ex, il fait observer qu'il n'a pas trouvé certains éléments décrits par le capitaine et qu'inversement, certains autres ne figurent pas sur la carte).

Carte de l'occupation romaine en Tunisie (région de Béja) dressée par le Capitaine Vincent.

En moins de 200 pages, le rapport dévoile près d'une centaine de nouvelles inscriptions, toutes reproduites avec un grand souci de fidélité : il est à la fois un inventaire daté des inscriptions laissées par l'occupation romaine et un état de l'art de l'archéologie dirigée par les Français. R. Cagnat sera à la source de la réalisation d'une œuvre majeure l'Atlas archéologique de Tunisie (AAT), folio de cartes au 1/50 000e associé à des cahiers de description des sites archéologiques, un des éléments fondateurs de l'inventaire du patrimoine culturel tunisien (2).

Numérisation Michel Kébaïli (Centre Camille Jullian – MMSH, Aix-en-Provence)
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Réfs.
1. René Cagnat (1852-1937) - Wikipédia
2. Perrine Ournac. - Archéologie et inventaire du patrimoine national : recherches sur les systèmes d’inventaire en Europe et Méditerranée occidentale (France, Espagne, Grande-Bretagne, Tunisie) : comparaisons et perspectives (2012). HAL Thèses]]> 1887]]> fre]]> lat]]> Tunisie. 18..]]> - Feuille Bizerte ; II ; 1887 ; France. Service géographique de l'armée, ISBN : ]A73_02_1887a. Levés de 1881 à 1887 - Carte de reconnaissance
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=43100]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]>
De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne (Publié avec)

Cette étude s’intéresse d’abord à la théorie du cautionnement qui, dans la législation civile romaine, a une importance qu’elle n’a pas dans la plupart des lois civiles modernes. En effet, les Romains préférèrent longtemps les garanties personnelles aux garanties réelles. A cette époque, ni l’hypothèque ni le gage ne sont connus, et les rapports de clientèle, qui constituent un élément important de l’organisation sociale et politique de l’ancienne Rome, donnent naissance à une sorte de point d’honneur entre les personnes qu’ils unissent. L’étude se consacre ensuite à la transmission en droit français du patrimoine et de la personnalité.

Résumé, Luc Bouchinet]]> 1887]]> http://www.sudoc.fr/241577020]]> fre]]> France. 18..]]> Récits de guerre -- bibliographie]]> Témoignage historique]]> Guerre franco-allemande (1870-1871)]]> Guerre franco-allemande -- Opérations militaires]]>
Ce document appartient au fonds Jean Norton Cru, constitué des ouvrages issus de sa bibliothèque personnelle, enrichis de ses annotations manuscrites.]]> 1887]]> https://www.sudoc.fr/293625883]]> https://www.sudoc.fr/081647913]]> fre]]> Guerre franco-prussienne 1870-1871]]>