Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix

Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 34141

Achille Makaire (Aix-en-Provence)

Maîtres Contencin et Brémond, avocats, rédacteurs

domaine public

public domain

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/193696320

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_34141_Bulletin-cour-imperiale-vignette.jpg

application/pdf

17 vol. ( 13 reliés)

5 642 p.

24 cm

text

publication en série imprimée

printed serial

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/157

La composition relativement « classique » de ce document, - publié sous le patronage des plus éminents magistrats de la Cour impériale puis d’appel d’Aix, parmi lesquels on citera Emmanuel Poulle, Bédarrides, Clappier, ou encore Féraud-Giraud -, tranche avec la tendance optimiste et spéculative que reflètent d’autres productions contemporaines. La rédaction de celui-ci par deux avocats, maîtres Contencin et Brémond, n’est sans doute pas étrangère à ce que de manière abusive on qualifiera de particularité. Ce bulletin étant conçu comme un outil de travail, ses rédacteurs partagent parfois des observations, davantage explicatives qu’analytiques, mais se bornent généralement à mettre en lumière la solution en rapportant avec précision les faits, les motifs et la décision de la Cour.
Alexandre-Claude-Pierre-Ernest Brémond (1817-1907) est avocat à Aix, puis secrétaire de la sous-préfecture sous Louis-Philippe. Vénérable de la Loge maçonnique des Arts et de l’Amitié, il est également considéré par la police comme un dangereux propagandiste. Avec la révolution de 1848, il devient sous-commissaire départemental puis, de février à juillet, sous-préfet provisoire d’Aix, et enfin conseiller de préfecture des Bouches-du-Rhône. En 1851, il est mis par la Commission mixte de son arrondissement sous la surveillance du Ministère de la Police. Il obtient bientôt sa grâce. Conseiller municipal d’Aix (1870), puis de Marseille (1876) où il s’était établi comme avocat, il est élu conseiller général du 4e canton en 1880. Il est l’auteur de plusieurs brochures (De l’Administration municipale en France (1876) ; Socialisme et liberté (1881) ; La République de Marseille, 1211-57. Son origine. Son organisation. Sa fin (1905) ; etc.).

Source : Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, p. 98.

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)