Titre
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix
Description
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Créateur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 34141
Éditeur
Achille Makaire (Aix-en-Provence)
Date
Contributeur
Maîtres Contencin et Brémond, avocats, rédacteurs
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/193696320
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_34141_Bulletin-cour-imperiale-vignette.jpg
Format
application/pdf
17 vol. ( 13 reliés)
5 642 p.
24 cm
Langue
Type
text
publication en série imprimée
printed serial
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/157
Couverture
Résumé
La composition relativement « classique » de ce document, - publié sous le patronage des plus éminents magistrats de la Cour impériale puis d’appel d’Aix, parmi lesquels on citera Emmanuel Poulle, Bédarrides, Clappier, ou encore Féraud-Giraud -, tranche avec la tendance optimiste et spéculative que reflètent d’autres productions contemporaines. La rédaction de celui-ci par deux avocats, maîtres Contencin et Brémond, n’est sans doute pas étrangère à ce que de manière abusive on qualifiera de particularité. Ce bulletin étant conçu comme un outil de travail, ses rédacteurs partagent parfois des observations, davantage explicatives qu’analytiques, mais se bornent généralement à mettre en lumière la solution en rapportant avec précision les faits, les motifs et la décision de la Cour.
Alexandre-Claude-Pierre-Ernest Brémond (1817-1907) est avocat à Aix, puis secrétaire de la sous-préfecture sous Louis-Philippe. Vénérable de la Loge maçonnique des Arts et de l’Amitié, il est également considéré par la police comme un dangereux propagandiste. Avec la révolution de 1848, il devient sous-commissaire départemental puis, de février à juillet, sous-préfet provisoire d’Aix, et enfin conseiller de préfecture des Bouches-du-Rhône. En 1851, il est mis par la Commission mixte de son arrondissement sous la surveillance du Ministère de la Police. Il obtient bientôt sa grâce. Conseiller municipal d’Aix (1870), puis de Marseille (1876) où il s’était établi comme avocat, il est élu conseiller général du 4e canton en 1880. Il est l’auteur de plusieurs brochures (De l’Administration municipale en France (1876) ; Socialisme et liberté (1881) ; La République de Marseille, 1211-57. Son origine. Son organisation. Sa fin (1905) ; etc.).
Source : Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, p. 98.
Alexandre-Claude-Pierre-Ernest Brémond (1817-1907) est avocat à Aix, puis secrétaire de la sous-préfecture sous Louis-Philippe. Vénérable de la Loge maçonnique des Arts et de l’Amitié, il est également considéré par la police comme un dangereux propagandiste. Avec la révolution de 1848, il devient sous-commissaire départemental puis, de février à juillet, sous-préfet provisoire d’Aix, et enfin conseiller de préfecture des Bouches-du-Rhône. En 1851, il est mis par la Commission mixte de son arrondissement sous la surveillance du Ministère de la Police. Il obtient bientôt sa grâce. Conseiller municipal d’Aix (1870), puis de Marseille (1876) où il s’était établi comme avocat, il est élu conseiller général du 4e canton en 1880. Il est l’auteur de plusieurs brochures (De l’Administration municipale en France (1876) ; Socialisme et liberté (1881) ; La République de Marseille, 1211-57. Son origine. Son organisation. Sa fin (1905) ; etc.).
Source : Paul Masson (dir.), Les Bouches-du-Rhône : encyclopédie départementale. Deuxième partie. Tome XI, Le bilan du XIXe siècle, Biographies, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille, 1913, p. 98.
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Collection
Citer ce document
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), “Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 8 septembre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/157.
Relations entre contenus
Item: Cour d'appel d'Aix : discours prononcés aux audiences solennelles de rentrée | Relation | Ce contenu |
Position : 343 (1196 vues)
Embed
Copy the code below into your web page