Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)

Titre

Sujet

Factums avant 1789

Description

Recueil factice de factums en partie manuscrits

Créateur

Germondy (avocat)

Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-179.?)

Julien, Jean-Joseph (1704-1789)

Emerigon, Balthazard-Marie (1716-1785)

Source

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES 6897

Éditeur

s.n. (s.l.)

Date

1772

Droits

domaine public

public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/25357210X

Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES_06897_Recueil-factums-provencaux-vignette.jpg

Format

application/pdf

4 vol.

pagination multiple

In-4

Langue

fre

Type

text

monographie imprimée

printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/186

Couverture

Provence. 17..

Résumé

Recueil factice, en partie manuscrit; chaque factum a normalement sa propre pagination. Manquent les vols 1 (avec l’avertissement manuscrit) à 4, 6 et 8.
D’après les tables manuscrites finales, les 4 volumes comportent :
- Vol. 5 : 13 pièces (factums ou requêtes remonstratives)
- Vol 7 : 9 factums
- Vol 9 : 20 factums & table manuscrite finale
- Vol 10 : 14 factums & table manuscrite finale
Comprend des notes manuscrites

Provenance

Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)

Fichiers

Collection

Monographie imprimée

Mots-clés

Mémoires (procédure civile); Procédure (droit); Provence (France)

Citer ce document

Germondy (avocat) et al., “Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772),” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 18 septembre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/186.

Formats de sortie

Relations entre contenus

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Position : 343 (1208 vues)

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