Titre
Declarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729)
Description
17 déclarations du Roi et ordonnances du premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (ordre de classement non chronologique)
Source
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille), cote AD Gamma-8472
Éditeur
s.n. (Marseille)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/253513944
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/AD_Gamma-8472_Declaration-Roy_vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol.
88 p.
cm
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/275
Résumé
Décrets et ordonnances du domaine des ponts et chaussée : création, entretien, pavement et largeur des chemins et des ponts, ainsi que la répartition des charges induites. Textes portant également sur les ruisseaux et rivières ainsi que la taille et le poids des attelages autorisés.
Provenance
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Fichiers
Collection
Citer ce document
“Declarations du Roy et ordonnances de Monseigneur le premier président et intendant datées de 1689 à 1729 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1689 à 1729),” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 20 septembre 2024, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/275.
Position : 309 (1257 vues)
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