Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Cf. thèse de Pierre Taudou, Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique, Faculté de droit d’Aix, 2006, 901 p. dact. 1 vol. (viij-657 p.); 22 cm]]> 1824]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Droit constitutionnel]]>
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Sacre de l’empereur Napoléon Ier et couronnement de l’impératrice Joséphine
 dans la cathédrale Notre-Dame de Paris, le 2 décembre 1804,
par J.-L. David © Wikimedia Commons

Vraisemblablement, ce document fut rédigé par Portalis au printemps 1804 dans le cadre de ses fonctions de conseiller d’État. Il répondait à trois questions posées par le Premier Consul Napoléon Bonaparte : 1) le gouvernement héréditaire est-il préférable au gouvernement électif ? 2) est-il convenable d’établir l’hérédité dans le moment actuel ? 3) Comment l’hérédité devrait-elle être établie ?

Les intentions de Napoléon étaient évidentes. D’ailleurs, dès 1802, le sénatus consulte du 16 thermidor an X avait accordé à Bonaparte le consulat à vie et la faculté de désigner son successeur. En 1804, Napoléon procéda aux ultimes modifications constitutionnelles, achevant de transformer le régime républicain en Empire.

Ce changement de régime avait néanmoins été soigneusement préparé par Bonaparte et ses proches. Dans un premier temps, en avril 1804, le Conseil d’État, dont les membres étaient nommés par le Premier consul, furent amenés à se prononcer sur la pertinence de l’institution d’un gouvernement héréditaire. L’issue favorable de cette consultation ne faisait que peu de doute. Le 3 floréal, le tribun Jean-François Curée, probablement influencé par Cambacérès, déposa une motion d’ordre au Tribunat demandant à ce que le gouvernement républicain soit confié à un empereur. Le 10 floréal, il exigea que la motion d’ordre soit adoptée et portée devant le Sénat.

Le 26 floréal de l’an XII, le conseiller d’État Portalis, orateur du gouvernement, présenta au Sénat présidé par Cambacérès le projet de sénatus consulte approuvé par le conseil privé. Portalis y reprit quelques idées qu’il avait amplement développé lors de son avis aux questions posées par le Premier consul. Deux jours plus tard, le 28 floréal an XII (18 mai 1804), le Sénat adopte un sénatus consulte organique faisant de Napoléon Bonaparte empereur des français. Les institutions républicaines demeuraient inchangées mais des ajouts substantiels avaient été apportés pour permettre l’établissement de l’hérédité.

Résumé Morgane Derenty-Camenen]]>
- 1ère question - Le gouvernement héréditaire est-il préférable au gouvernement électif ?
- 2ème question - Est-il convenable d’établir l’hérédité dans le moment actuel ?
- 3ème question - Comment l’hérédité devrait-elle être établie ?]]> 1804]]> http://www.sudoc.fr/253356520
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202501081614343251]]> fre]]> France. 18..]]> Doctrine juridique française]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> 1861-1862]]> http://www.sudoc.fr/203160452
Notice de Calames : https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202211316115391]]> fre]]> France. 18..]]> Doctrine juridique française]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Le contenu doctrinal relève de l’école de l’exégèse du Code civil de 1804, mais avec les commentaires propres à cet auteur. Ce cours manuscrit a fait l’objet de deux articles de Julien Broch, McF AMU (réf. ci-dessous).
Après une introduction historique, le cours traite de manière classique les parties du droit civil, en suivant l’ordre du Code, avec de nombreuses notes bibliographiques.

- Jean-Louis Mouralis, « L’enseignement du droit civil à la faculté de droit d’Aix de 1806 à 1945 », in Six siècles de droit à Aix, PUAM, 2009, p. 47-55, ici p. 48.
- Julien Broch, « Le droit naturel dans les cours de droit civil du professeur aixois F.-Ph. Mottet », in Les cahiers Portalis, Association de l’Institut Portalis, n° 2, 2015, p. 49-59.
- Julien Broch, « Qu’est-ce qu’un cours de code civil au XIXe siècle ? L’enseignement de François-Philippe Mottet à la faculté d’Aix (1809-1827) », in Revue d'Histoire des Facultés de Droit, n° 36, 2016, p. 601-637.
]]> Reliure demi-basane bleu nuit, dos lisse titré or orné de liserets dorés, initiales F.G au dos de chaque volume ; papier vergé bleuté.
Manuscrit à l’encre noire, écriture bien lisible, corrections et ratures de l’auteur.

(Luc Bouchinet)]]>

Cote attribuée

Titre/contenu

Format (cm)

N° arbitraire du libraire,  reporté sur la 1ere garde

MS 86/1

« Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages

Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804).

L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809.

21,5 x 31

Volume 6

MS 86/2

« Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages

« nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1)

Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage »

21,5 x 31

Volume 1

MS 86/3

[cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes

Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général »

En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 »

En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ?

21,5 x 31

Volume 7

MS 86/4

Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages

En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie.

Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130).

A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133…

A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815.

Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours.

21,5 x 27

Volume 5

 

MS 86/5

[cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages

Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ».

21,5 x 27

Volume 3

MS 86/6

[cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages

Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété »)

21,5 x 27

Volume 4

MS 86/7

[cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages

Livre III, Titre 1, « Des successions ».

C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier".

21,5 x 27

Volume 2

]]> 1809-1819]]> http://www.sudoc.fr/253372615
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202212014117681]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> De son vivant, le manuscrit demeure inédit, même si Portalis y puisera parfois quelques expressions pour la rédaction de certains discours. Son fils, Joseph-Marie, se chargera, treize ans après la mort de son père, de publier l’ouvrage, en 1820. Une réédition suit en 1834, augmentée d’une biographie de l’auteur ainsi que de quelques annotations en bas de page et d’une introduction écrite par Joseph-Marie Portalis, intitulée Essai sur l’origine, l’histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie.
Portalis souhaitait, dans cet ouvrage, chercher « les causes morales qui ont fixé les caractères généraux de notre révolution» et le chaos qui s’en est suivi, qu’il attribue à l’athéisme et aux Lumières.
Sources :
Joël-Benoît d’Onorio – préface de l’édition Dalloz 2007;
Dictionnaire historique des juristes français. XIIe-XXe siècle, dir. J. Krynen, J.-L. Halpérin et P. Arabeyre, PUF, 2007, notices de C. Delplanque et J.-L. Halpérin, p.836-838]]> 1834]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]>
Chapitre 30 (des lois pénales) – correspond au chapitre 31 de l’édition imprimée : 12 pages de brouillons numérotées de 539 à 550.

Chapitre 31 de l’édition imprimée : 18 pages numérotées de 415 à 417 et de 423 à 437

Chapitre XXXII (par quelles circonstances les philosophes sont-ils devenus une puissance dans notre gouvernement ?) – correspond au chapitre 33 de l'édition imprimée : 3 pages numérotées de 438 à 440.

Chapitre XXXIII (de l’influence réciproque des mœurs sur les faux systèmes de philosophie et des faux systèmes de philosophie sur les mœurs) – correspond au chapitre 33 de l'édition imprimée : 50 pages numérotées de 434 à 483]]> 1798-1800]]> http://www.sudoc.fr/253373190
Notice dans Calames : https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-20241211113307381]]> ]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Il est aussi l’auteur d’un petit ouvrage : Les fiançailles et mariages en Provence à la fin du Moyen-Âge, numérisé dans le même corpus en ligne. Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence. Pour plus d’informations sur cette institution, voir l’article de R. Rézenthel « les prud’homies de pêcheurs en Méditerranée : un défi au droit contemporain » dans Le droit maritime français (oct. 1983) coté 50132.]]> 1850]]> fre]]> Méditerranée (mer). 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Science politique]]> Philosophie]]>
Contient 2 pièces manuscrites distinctes :

1. "Jeunes élèves"
2. "Citoyens...". Texte incomplet, la page étant partiellement arrachée, la fin du texte a disparu]]> 1802-1803]]> http://www.sudoc.fr/253356393
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202501081457224631]]> fre]]> France. 18..]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]>
Sources : François Gautier (1787-1856) : biographie. Françoise Autrand
Mémoire de François Gautier sur le droit d’anouge : sources judiciaires, sources historiques. Article inédit de Françoise Autrand, 1845 ]]> 1846]]> fre]]> France. 18..]]> - Feuille Arles ; 234 ; 1867 ; Dépôt de la Guerre (France) ; Beaupré (graveur)/Hacq (graveur)/Lefebvre (graveur), ISBN : F802341867.
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=27419]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Louis-Gabriel Michaud, rapportant les paroles de François-Auguste Mignet, en fait un portrait flatteur : « observateur profond, théoricien éloquent de la famille, organisateur judicieux de l’Etat, docte appréciateur de la civilisation, il [Portalis fils] a mis dans [ses] petits traités, dit M. Mignet, un savoir solide, un sens imperturbable et un talent rare ».
Rédigé lors de l’exil de son père entre les coups d’Etat du 18 fructidor an V (4 septembre 1797) et du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), son mémoire intitulé Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu fut couronné par l’Académie de Stockholm. De l’avis général, Portalis fils y fait preuve d’une bonne érudition. Dans ses éloges historiques, Mignet, tout en portant quelques critiques mineures, considère que « ses aperçus dénotent un penseur et son style annonce un écrivain ».
À peine paru, un journal littéraire en fait un résumé en ces termes : « L’auteur établit d’abord quels sont les droits de l’exemple et l’imitation, sur l’universalité des hommes; il examine ensuite quelle est l’influence des grands hommes, sur leur siècle, et comment les conceptions d’un philosophe, les vertus d’un sage, et les exploits d’un héros déterminent le sort d’un peuple. Il développe l’influence que l’esprit général des nations exerce à son tour sur le caractère des grands hommes, et comment leurs actions empruntent, pour ainsi dire, le costume des tems où ils ont vécu. Il termine enfin par un tableau rapide des différentes règles auxquelles l’historien doit s’astreindre, s’il veut remplir le but qu’il se propose, de rendre l’histoire utile aux nations et aux individus ».
Sources :
Biographie universelle ancienne et moderne, Louis-Gabriel Michaud, Paris, Thoisnier Desplaces, 1843-1865;
Eloges historiques, François-Auguste Mignet, Paris, Didier, 1864;
Journal général de la littérature de France ou Indicateur bibliographique… volume 3, Paris, Strasbourg, Treuttel et Würtz, an VIII 1800, p. 258]]> 1801 (an VIII)]]> fre]]> France. 18..]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Histoire de la Provence]]> 1896]]> http://www.sudoc.fr/201308959]]> fre]]> Provence. 14..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> L'auteur, Bernard, Jean-Baptiste-Antoine-Tranquille (1784-1842) fut doyen de la faculté de droit d’Aix-en-Provence au 19ème siècle (portrait) : il fut à l'origine de la fondation de la bibliothèque de cette faculté en 1833.

]]> 18??]]> http://www.sudoc.fr/203170628
Notice dans Calames :
https://calames.abes.fr/pub/#details?id=Calames-202111121411256151]]> ]]> fre]]> France. 18..]]>
Titre non abrégé

Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Ouvrage, que celui de notre confrère rendra très-utile et même nécessaire à la magistrature, au barreau et à tous les propriétaires du ci-devant pays de Provence, et qui traite beaucoup de questions qui peuvent naître dans tous les pays de France]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> 1817]]> http://www.sudoc.fr/202458237]]> fre]]> France. 18..]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> 1815]]> fre]]> France. 18..]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Philosophie politique]]> Science politique]]>

Cf. thèse de Pierre Taudou, Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique, Faculté de droit d’Aix, 2006, 901 p. dact.]]> 1863]]> fre]]> France. 18..]]> Philosophie politique]]> Science politique]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Contient des extraits de "L'Esprit des Lois de Montesquieu" (1830).

Si Joseph-Marie Portalis ne se contente pas de citer l'oeuvre majeure de Montesquieu "L'Esprit des Lois" mais prend la peine de recopier in extenso des extraits des premiers chapitres, c'est qu'il poursuit le même but : comprendre l'origine, la rationalité et les fondements de l'organisation des sociétés humaines, la répartition des pouvoirs, leur légalité et leur légitimité, l'équilibre entre les contraintes de toute vie sociale et la soif de liberté individuelle et créatrice.

 

Montesquieu 1689-1755



L'Esprit des Lois, édition de 1827


Organisée autour d’une vingtaine de concepts fondamentaux, sans ordre immédiatement apparent, Portalis expose une réflexion très libre, mais très cohérente, qui rassemble les idées les plus fortes de la philosophie politique qui essaie de rendre intelligible le projet même de société humaine]]> 1830 (?)]]> http://www.sudoc.fr/253178606]]> fre]]> France. 18..]]> Droit coutumier]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> 1849]]> fre]]> France. 18..]]> Recueil de documents sur l’esplèche, en usage dans la Crau d’Arles
- Feuille Arles ; 122 ; 1888 ; France. Ministère des travaux publics ; Hellé, E. (graveur) ; Imp. Lemercier & Cie (Paris).  Publiée en 1888
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=39808

]]> Doctrine juridique française]]> Oeuvres des juristes provençaux après 1789]]> Avocats]]> ]]>
Source : L. Legré, De l’influence des anciennes lois marseillaises sur notre législation commerciale actuelle, Barlatier-Peissat, Marseille, 1862, p. 47, Cote RES 33942
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- De l'Influence des anciennes lois marseillaises sur notre législation commerciale actuelle : discours prononcé, le 8 janvier 1862, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Ludovic Legré (1862)

- Éloge de Guillaume Du Vair : discours prononcé le mercredi 3 décembre 1862, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Louis Milanta (1863)

- L'avocat Seytres : notice biographique / par Me Léopold Chataud. précédée du discours de Me Jules Roux (1868)

- Étude sur le Parlement de Provence au XVIe siècle : discours prononcé le mercredi 29 novembre 1871, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Alfred Escarras (1872)

- Maupeou et Beaumarchais : séance de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Amable Chanot (1881)

- Le barreau français au XIXe siècle : discours prononcé le 14 décembre 1888 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Émile Artaud (1889)

- L'enfance devant la loi : discours prononcé le 9 décembre 1893 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Rolland-Chevillon (1893)

- Les lettres de cachet de famille en Provence : discours prononcé le 20 février 1905 à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille / par Me Charles Latune (1905)]]> Milanta, Louis. Auteur
Chataud, Léopold (18..-18..? ; avocat). Auteur
Roux, Jules (18..-18.. ; avocat). Auteur
Escarras, Alfred (18..-19.. ; avocat). Auteur
Chanot, Amable. Auteur
Artaud, Émile 18..-.... (avocat). Auteur
Rolland-Chevillon. Auteur
Latune, Charles. Auteur]]> 1862-1905]]> http://www.sudoc.fr/245408320]]> fre]]> Provence. 18..]]> Marseille. 18..]]> Marseille. 19..]]>