Titre
Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Description
Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français
Créateur
Mazan, Joseph de. Auteur
Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1973). Organisme de soutenance
Source
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-204
Éditeur
J. Nicot (Aix)
Date
Droits
domaine public
public domain
Relation
Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/250583194
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/RES-AIX-T-204_Mazan_Legislation-fonciere_vignette.jpg
Format
application/pdf
1 vol.
139-LIX p.
26 cm
Langue
Type
text
monographie imprimée
printed monograph
Identifiant
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/585
Couverture
Résumé
Thèse : Thèse de doctorat : Droit : Aix : 1898
En 1897, Madagascar est le nouveau territoire colonisé par la IIIe République (1896). Pourtant, les premières concessions françaises sur la Grande Île débute dès la fin du XVIIIe siècle et ce processus s’affirme durant le Second Empire avec les différentes conventions passées avec les chefs malgaches. L’avocat Joseph de Mazan consacre sa thèse sur le décret du 16 juillet 1897 se portant sur la législation foncière du nouveau territoire colonisé, qui correspond en fait la partie politique de la campagne de pacification de la grande île.
La thèse comporte une annexe étant le rapport de la commission législative remis au Président de la République.
Résumé Jean-Michel Mangiavillano
En 1897, Madagascar est le nouveau territoire colonisé par la IIIe République (1896). Pourtant, les premières concessions françaises sur la Grande Île débute dès la fin du XVIIIe siècle et ce processus s’affirme durant le Second Empire avec les différentes conventions passées avec les chefs malgaches. L’avocat Joseph de Mazan consacre sa thèse sur le décret du 16 juillet 1897 se portant sur la législation foncière du nouveau territoire colonisé, qui correspond en fait la partie politique de la campagne de pacification de la grande île.
La thèse comporte une annexe étant le rapport de la commission législative remis au Président de la République.
Résumé Jean-Michel Mangiavillano
Couverture spatiale
Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
- Feuille Tananarive ; P 47 ; 1948 ; Madagascar. Service géographique, ISBN : B52_P47_48
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=56324
- Feuille Tananarive ; P 47 ; 1948 ; Madagascar. Service géographique, ISBN : B52_P47_48
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=56324
Provenance
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)
Collection
Citer ce document
Mazan, Joseph de. Auteur et Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1973). Organisme de soutenance, “Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 24 septembre 2023, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/585.
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Relations entre contenus
Item: Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906 | Relation | Ce contenu |
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