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- Éditeur est exactement "s.n. (Aix-en-Provence)"
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Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande
Recueil contenant des titres du Parlement de Provence et de la Cour des Comptes
Position : 559 (969 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.
Position : 348 (1109 vues)
Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)
Position : 232 (1254 vues)
Explication du Code Justinien et des principales loix du droit romain, réduites à l'usage de cette province sur le code Buisson
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.
Position : 48 (2274 vues)
Explication et pratique du code de l'Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays, etc
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]
Position : 212 (1285 vues)
Institutes de l'empereur Justinien mis en français et augmentés de plusieurs remarques par Me Silvecane advocat en la cour du Parlement de Provence
Traduction, explication et annotations des Institutes de l’empereur Justinien
Position : 203 (1292 vues)
Cours de droit civil : 2ème et 3ème année
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.
Position : 68 (1952 vues)
Syntagma quaestionum fori ad subsidium. Johannis Augustini Goiran causarum patroni fori Aquensis de novo redactum anno 1757
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.
Position : 422 (1053 vues)
Syntagma quaestionum fori ad usum causidici Aquis Sextiis
Références juridiques classées par thèmes.
Position : 462 (1027 vues)
Tractatus de matrimonio
J.-J. Teissier fut le premier professeur royal à la Faculté de théologie de l'Université d'Aix
Position : 422 (1053 vues)
Notes de droit
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique
Position : 421 (1055 vues)
Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
Position : 161 (1386 vues)
Table alphabétique des gradués ayant soutenu leurs thèses devant la faculté de droit d'Aix, depuis l'année 1814 jusqu'à l'année 1880
Catalogue auteur des thèses (pour la licence essentiellement) soutenues à l'université au cours du 19e siècle
Position : 530 (982 vues)
Tables des Actes publics de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence : liste des thèses soutenues pour obtenir la licence de droit : 1816-1880
Liste des thèses soutenues au cours d'une grande partie du 19e siècle
Position : 450 (1032 vues)
Institutes de Julien : cours, en français, de droit romain appliqué à la Provence, suivant le plan des Institutes de Justinien
Cours de Julien sur les Institutes de Justinien, probablement rédigé au début de sa carrière universitaire selon certains commentateurs.
Position : 172 (1366 vues)
Decisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes
Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Eglise, Comprend également un traité sur le mariage
Position : 377 (1084 vues)
Universitatis Aqui-Sextiensis concisa synopsis
Statuts et projets de réforme de l’université d’Aix
Position : 325 (1132 vues)
Cours manuscrit de droit civil
Ce cours de droit civil est un témoignage inédit pour l'histoire de l'enseignement aixois du début du 19e siècle, suite à la création de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix en 1809
Position : 194 (1310 vues)
Rapport annuel du Conseil général des facultés sur la situation de l'enseignement supérieur dans l'académie ; Comptes-rendus des travaux des facultés lus au Conseil académique [...] et rapport sur les concours / Académie d'Aix
Bilan annuel de l'activité et des publications des facultés de droit, lettres, sciences et de l'Ecole de plein exercice de médecine & de pharmacie
Position : 200 (1296 vues)
Rapport annuel du Conseil de l'Université / Université d'Aix-Marseille
Etat de l'enseignement supérieur et bilan annuel de l'activité des facultés, des diplômes et concours qu'elles proposent
Position : 208 (1286 vues)
Rapports annuels sur l'activité de l'Université et des Facultés / Université d'Aix-Marseille
Bilan de l'activité de l'université et des facultés, instituts, observatoire et bibliothèque universitaire
Position : 92 (1697 vues)
Rapports annuels sur le fonctionnement de la bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille (sections d'Aix et de Marseille)
Pendant 20 ans (1907-1926), Georges Fleury, bibliothécaire, rédige le bilan annuel d'activité de la bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille que la Guerre 1914-1918 n'interrompra jamais : 3 ans avant son décès, il rédige son dernier rapport
Position : 781 (837 vues)