Titre

Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906

Description

En 10 ans, l'inflation des textes règlementaires applicables aux matières premières a comme conséquence de multiplier les incohérences juridiques et d'inquiéter les investisseurs en quête de stabilité économique

Créateur

Babled, Henri (1862-1909 ; juriste). Auteur
Exposition coloniale (1906 ; Marseille). Éditeur scientifique

Source

BU des Fenouillères - Arts, lettres et sciences humaines (Aix-en-Provence), cote ZK 0000002119

Éditeur

Barlatier (Marseille)

Date

Droits

domaine public
public domain

Relation

Notice du catalogue : http://www.sudoc.fr/260329398
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/BULA-ZK0000002119_Expo-coloniale_1906_T8_vignette.jpg

Format

application/pdf
1 vol.
562 p. : tabl.
28 cm

Langue

Type

text
monographie imprimée
printed monograph

Identifiant

https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/860

Autre forme de titre

Exposition coloniale de Marseille 1906 / [dir.] Jules Charles-Roux... [et al.]. Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906

Résumé

Exposition coloniale de Marseille, 1906 ; (Appartient à la collection)

Entre 1896 et 1906, les nouveaux règlements qui s'appliquent aux matières premières présentes dans les colonies et les protectorats français ont de fortes répercussions économiques. H. Babled, Professeur à la Faculté de Droit d'Aix et à l'Institut Colonial de Marseille (il décèdera 3 ans après la publication de texte), en dresse une synthèse qui se veut pratique et utile à tous les acteurs sur le terrain : industriels, commerçants, colons et émigrants.

Cette évolution législative touche tous les aspects de la production (propriété foncière, minière, forestière, maritime), de la main d'œuvre (indigène, immigrée, pénale) et des capitaux, particulièrement critiques et vitaux dans les colonies d'exploitation.

Un exemple d'emballement réglementaire : la Loi foncière de Tunisie = 23 décrets entre 1886 et 1907 !

Mais fait plus important encore, les colonies sont rarement auto-suffisantes : la consommation locale ne saurait constituer un marché viable et leur économie repose en très grande partie sur les échanges, tant avec la métropole qu'avec l'étranger : leur bonne santé économique ou leur survie dépend essentiellement des débouchées commerciaux où les questions monétaires, les crédits et les régimes douaniers sont des facteurs clés. Sur ces points-là, il reste des marges de progrès à faire très substantielles mais comment s'en étonner quand on sait que le Conseil Supérieur des Colonies ne se réunit jamais, que les ministres aux colonies se succèdent aussi rapidement qu'ils détruisent tout ce qui a été fait avant eux et que les législations changent tous les 2 ans, pour ne pas dire tous les 6 mois, créant un environnement juridique particulièrement instable et totalement incohérent !

Provenance

BU des Fenouillères - Arts, lettres et sciences humaines (Aix-en-Provence)
Fichiers
BULA-ZK0000002119_Expo-coloniale_1906_T8.pdf

Citer ce document

Babled, Henri (1862-1909 ; juriste). Auteur et Exposition coloniale (1906 ; Marseille). Éditeur scientifique, “Mouvement de la législation coloniale : colonies françaises et pays de protectorat : 1896-1906,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 5 octobre 2022, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/860.

Formats de sortie

Position : 850 (340 vues)

Bibliographie

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