Agriculture]]> Économie]]> Science politique]]>
La crise de l'agriculture française serait due à la baisse des prix, à l'augmentation des coûts de production et aux charges fiscales excessives : l'idée de la protéger ne signifie-t-elle pas qu'elle a besoin d'une tutelle pour être viable ?]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/245336427]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de la Provence]]> Histoire des religions]]> 1898]]> fre]]> Fréjus. 12..]]> Fréjus. 17..]]> Droit des successions]]> Successions et héritages]]> Droit romain]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/249158841]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> Éducation]]>
Cette thèse étudie les différents cas d'engagement de la responsabilité civile des instituteurs. Elle examine d'abord les cas résultant du fait personnel de ceux-ci : voies de fait envers les élèves, négligences ou imprudences, notamment à l'occasion des maladies, refus de donner l'instruction due. Elle traite ensuite de la responsabilité, prévue par l'article 1384 du Code civil, du fait des dommages causés par les élèves. L'auteur commente les jurisprudences et se penche sur les projets de réforme de cet article (projets Hubbard, Lavy et Malzac notamment), avant de présenter ses propositions.]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/249951096]]> fre]]> France. 18..]]> Protection de l'enfance]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/249951517]]> fre]]> France. 18..]]> Agriculture]]> Droit rural]]>
Cette étude porte sur les syndicats agricoles, autorisés par la loi Waldeck-Rousseau de 1884, qui abroge la loi Le Chapelier (1791) et fixe leurs domaines de compétences. L’auteur envisage successivement les débuts de l’institution syndicale à travers l’œuvre professionnelle des syndicats agricoles, les développements de ces syndicats au regard de la vie économique (coopératives et crédit rural), et enfin le couronnement de cette institution du point de vue de son œuvre sociale.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/249951975]]> fre]]> France. 18..]]> Droit commercial]]> Droit maritime]]>
Cette étude s’intéresse à la vente à livrer, qui désigne l’une des deux stipulations possibles quant à l’époque où la délivrance doit être faite : alors que la vente en disponible s’effectue sur-le-champ, il est possible de convenir que la délivrance de la chose vendue s’effectuera à une date plus ou moins éloignée que l’on fixe – c’est la vente ou marché à livrer.

Résumé Luc Bouchinet]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/249952300]]> fre]]> France. 18..]]> Droit pénal]]> ]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/250582821]]> fre]]> France. 18..]]> Colonies françaises]]> Droit ultramarin]]> Droit foncier]]>
En 1897, Madagascar est le nouveau territoire colonisé par la IIIe République (1896). Pourtant, les premières concessions françaises sur la Grande Île débute dès la fin du XVIIIe siècle et ce processus s’affirme durant le Second Empire avec les différentes conventions passées avec les chefs malgaches. L’avocat Joseph de Mazan consacre sa thèse sur le décret du 16 juillet 1897 se portant sur la législation foncière du nouveau territoire colonisé, qui correspond en fait la partie politique de la campagne de pacification de la grande île.

La thèse comporte une annexe étant le rapport de la commission législative remis au Président de la République.

Résumé Jean-Michel Mangiavillano]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/250583194]]> fre]]> Madagascar. 18..]]> - Feuille Tananarive ; P 47 ; 1948 ; Madagascar. Service géographique, ISBN : B52_P47_48
- Lien vers la page : http://www.cartomundi.fr/site/E01.aspx?FC=56324]]> Procédure civile]]>
La France connaît, durant la deuxième moitié du XIXe siècle, la Révolution industrielle. Outre la révolution des classes socioprofessionnelles, une autre révolution voit le jour : la création des premières lois ouvrières élaborés en-dehors du Code civil. C’est aussi à cette époque où l’application littérale de la loi est remise en cause.

Le sort de la classe ouvrière, note l’auteur, est devenue la préoccupation des politiques dans le tournant des XIXe et XXe siècle (et même au-delà). C’est dans ce contexte de trouble – puisque le début du XXe siècle va connaître des mouvements sociaux parfois réprimés dans le sang – que fut votée la Loi du 12 janvier 1895 relative à la saisie-arrêt sur les salaires et petits traitements, qui instaure une certaine sécurité des salaires et traitements. J. Maurel propose, dans sa thèse, le commentaire de cette législation ouvrière.

Résumé Jean-Michel Mangiavillano
]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/250583445]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/252625021]]> fre]]> France. 18..]]> Droit civil]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/252777042]]> fre]]> France. 18..]]> Droit du travail]]> 1898]]> http://www.sudoc.fr/252782828]]> fre]]> France. 18..]]> Histoire de la Provence]]> Histoire médiévale]]> Droit coutumier]]> Successions et héritages]]> Villes et communautés de Provence]]> Fin 15e siècle, pour de simples raisons de mésentente familiale, la Provence est rattachée au royaume de France : une très fine analyse de la vie domestique, des rapports sociaux entre nobles et paysans dans un monde rural très largement dominant, des coutumes, de l’organisation politique et communale d’une province qui bascule dans un autre monde. Une étude quasi sociologique très moderne pour son époque et qui délaisse les grands faits historiques au profit des détails de la vie quotidienne et des moeurs.



A sa mort en 1481, Charles V d'Anjou, héritier du Roi Réné, lègue la Provence à Charles XI, alors Roi de France.

Monographie de sociologie historique du disciple provençal de Frédéric Le Play, étudiant notamment la famille, la propriété et la commune, d’après le livre de raison tenu par Jaume Deydier, agriculteur et juriste, entre 1477 et 1521 et de très nombreuses archives notariales du XIVe au XVIe siècle. De toutes ces archives mais sur la foi de ce seul de livre de compte, Ch. de Ribbe tire de nombreux enseignements sur l'évolution de la Provence, comme son appauvrissement économique au cours du 16e siècle et, parallèlement, à l'enrichissement par le commerce d'une nouvelle noblesse issue du peuple.

La Provence médiévale, à l'image de sa cuisine simple : un paradis perdu ?

Compte rendu de lecture très critique de cette monographie, par Michel Clerc paru dans les "Annales du Midi", 1899, consultable en ligne : https://www.persee.fr/doc/anami_0003-4398_1899_num_11_43_3446_t1_0361_0000_3

]]> 1898]]> fre]]> Provence. 14..]]> Médecine tropicale et coloniale]]> Colonies françaises]]> Archives provinciales de chirurgie, 1898, n° 3 (mars).

Au milieu du 19e siècle, Alger n'a plus rien d'une petite bourgade de province et l'hôpital civil Caratine, devenu trop exigu et inadapté par rapport aux besoins de la population, est transféré à Mustafa en 1854. Cinq ans plus tard, il accueille les premiers cours de l'École de Médecine d’Alger qui vient d'être créée. Il sera aggrandi en 1874 et un premier service de pédiatrie sera ouvert en 1883 suivi un an plus tard d'un service d’obstétrique. Il ne cessera depuis de s'étendre et de se moderniser pour devenir une structure hospitalière de tout premier plan (et l'un des premiers établissements à devenir CHU). C'est dans ce contexte, plutôt privilégié du point de vue scientifique et technique en cette fin de siècle, que J. Brault produit ce bilan détaillé de deux années d'interventions chirurgicales.

L'hôpital Mustapha d'Alger (cliché non daté, fin 19e - début 20e siècle)

Soucieux de communication et de comparaison, Brault prend soin de remanier cette statistique pour la rendre conforme aux règles internationales en usage à l'Institut International de Bibliographie Scientifique (Paris). Pour chaque traumatisme ou pathologie prévue dans cette classification, il indique sommairement le symptôme, sa cause et ses conséquences (par ex., blessure par arme à feu dans la région temporale, coup de sabot en plein front, kyste sur la machoire, etc.), le nombre précis d'interventions, les gestes opératoires principaux (extraction, trépanation, suture) et, information capitale, l'issue de l'intervention : guérison, amélioration ou.. décès (parfois, récidive quand le cas est connu).

Par catégories de pathologie, le pourcentage moyen de succès ne laisse pas d'impressionner et avoisine les 97% voire les 100% pour certaines spécialités : par ex., en chirurgie faciale, 132 opérations ont eu lieu, 131 guérisons obtenues et un seul décès enregistré. Dans sa totalité, le sevice déplore seulement 13 décès en deux ans d'exercice !

Mieux encore : pour J. Brault, médecin-major de l'armée et professeur à l'Ecole de médecine d'Alger, il est entendu qu'aucun décès n'est directement inputable aux interventions elles-mêmes : s'il y a eu effectivement une dizaine de morts (on est pas à 30% près...), tous sont dus à l'état de santé déjà très dégradé des patients, tous en état de fatigue et d'amaigrissement extrême, tous présentant des lésions fatales à très court terme. En résumé, le diagnostic vital était déjà engagé et il faut considérer cette dizaine d'interventions comme des opérations de la dernière chance. Très discret sur la question, le bilan ne distingue pas les patients d'origine européenne des indigènes et ne permet pas d'évaluer si la médecine occidentale profitait davantage aux premiers qu'aux seconds (on sait que la médecine traditionnelle était très présente mais les statistiques de population de l'Algérie produites par l'administration coloniale paraissent soulever de sérieuses réserves méthologiques de la part des démographes).

L'hôpital de Mustapha. - site consulté : Centre de documentation historique sur l'Algérie]]> 1898]]> fre]]> Alger. 18..]]>