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  • Mots-clés: Droit -- Histoire

Mejanes_In-8-7797_Antiquitez-Marseille.pdf
Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…

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RES-50038_Annales-Droit_1918_N02.pdf
De la nécessité de réformer et rajeunir les facultés de droit au lendemain de la 1ère guerre mondiale

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RES-50038_Annales-Droit_1929_N18.pdf
Suite de "L'histoire de la fameuse Université d'Aix" rédigée par le recteur Belin et restée inachevée..

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RES-50038_Annales-Droit_1931_N20.pdf
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française

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RES_34732_Ratification-Roi.pdf
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

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RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

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RES-50038_Annales-Droit_1923_N11.pdf
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.

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