Jurisprudence provençale avant 1789

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence (Ventre de la Touloubre, 1756)

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations. Nouvelle édition

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence (Ventre de la Touloubre, 1772)

Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782

Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732

Arrest de la Cour du Parlement de Provence (1761 à 1769)

Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat, commis en 1603 sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille, précédé d'une notice historique (1608)

Arrest du Parlement de Provence du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement

Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.

Arrest du Parlement de Provence qui condamne un imprimé portant à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice (1768)

Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites

Arrest du Parlement de Provence qui ordonne la continuation de la régie des biens des ci-devant soi-disants Jésuites (1763)

Arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du mesme pays (Boniface, 1670)

Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. recüeillis par Noble Hyacinte Boniface, seigneur de Vachieres, avocat au même parlement. divisez en cinq tomes. contenant diverses matières civilies, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont été rendus

Arrests notables de la cour du Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs (Boniface, 1708)

Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux (1750)

Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement (1744)

Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)

Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux (1750)

Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement (1746)

Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum (1616)

Extraits des registres de Parlement (1622-1664)

Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso (1646)

Journal du Palais de Provence ou Recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes par le Parlement et la Cour des Aides (1775-1784)

jurisprudence (La) de la medecine en France, ou traité historique et juridique des etablissemens, reglemens, police, devoirs, fonctions, honneurs, droits & privilèges des trois corps de médecine avec les devoirs, fonctions & autorité des juges à leur égard première partie, commune à toutes les professions de la médecine

La jurisprudence de la medecine en France, ou traité historique et juridique des etablissemens, reglemens, police, devoirs, fonctions, honneurs, droits & privilèges des trois corps de médecine... (Verdier, 1763-1762)

Mémoire à consulter et consultation pour les prêtres de l'Oratoire de la ville de La Ciotat, délibéré à Aix le 12 octobre 1768 (Portalis)

Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV (1867)

nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes

Le nouveau Tarquin, comédie en trois actes de Jean-Jacques Bel (1731)

Observations sur les Institutes de Justinien, contenant les maximes et la jurisprudence des tribunaux du roïaume et principalement du Parlement d'Aix (18e siècle)

Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface (1737)

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands (1733)

Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général (1734)

Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties (1765)

Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon (1762-1764)

Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789

Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence (1483 à 1789)

Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de ladite ville

Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite (1731)

Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]

Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs (Boniface, 1689)

Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)

Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (1762)