Parlement de Provence & Cour des Comptes
![Arrest du conseil d'etat du roy, pour la verification des dettes de la communauté de Lambesc, viguerie d'Aix. Du 21. decembre 1717. Arrest du conseil d'etat du roy, pour la verification des dettes de la communauté de Lambesc, viguerie d'Aix. Du 21. decembre 1717.](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/972/RES_34169_Arrest-Conseil-Etat_1717.jpg)
Arrest du conseil d'etat du roy, pour la verification des dettes de la communauté de Lambesc, viguerie d'Aix. Du 21. decembre 1717.
![Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770) Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/48/RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.jpg)
Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)
![Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrest provisional de la Court de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévostz de mareschaux dudict pays. Faict et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545 Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrest provisional de la Court de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévostz de mareschaux dudict pays. Faict et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/49/AD_Gamma-8474_Forme-proces-verbal.jpg)
Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence (1554)
![Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/51/RES_34740_Lettres-Jussion.jpg)
Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens
![Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/726/RES-40726RES_Lettres-patentes.jpg)
Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice (avril 1786)
![Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/52/RES_34741_Ordonnance-Commissaires.jpg)
Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence (1768)
![Precis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728) Precis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage avec quelques observations sur le commentaire de Bornier par ordre alphabétique (1728)](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/3/296/MS-87_Precis-ordonnances.jpg)
Précis des ordonnances anciennes et nouvelles. Edits et déclarations les plus en usage (Barrigue de Montvalon, 1728)
![Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/53/RES-92955_Barrigue-Montvalon.jpg)
Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens (Barrigue de Montvalon, 1752)
![Recueil des délibérations et du Cérémonial de la souveraine cour de Parlement de Provence depuis 1673 jusques en 1774 - 18e siècle Recueil des délibérations et du Cérémonial de la souveraine cour de Parlement de Provence depuis 1673 jusques en 1774 - 18e siècle](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/3/72/MS_50_Recueil-deliberations.jpg)
Recueil des délibérations et du Cérémonial de la souveraine cour de Parlement de Provence (1673-1774)
![Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/54/Mejanes_4-1626_Recueil-parlement-Provence.jpg)
Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes (1726)
![Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672. Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/55/RES-92965-1_Reglement-general-cour-Parlement.jpg)
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès (1672)
![Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764 Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/278/RES_82404_Reglement-general.jpg)
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès (1672-1764)
![Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/56/RES_34734_Remontrances-Cour.jpg)
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760
![Remontrances du pays de Provence, sur la levée du Vingtième avec un mémoire contenant les preuves des mêmes remontrances Remontrances du pays de Provence, sur la levée du Vingtième avec un mémoire contenant les preuves des mêmes remontrances](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/943/RES-260199_Remontrances-pays-Provence.jpg)
Remontrances du pays de Provence, sur la levée du Vingtième avec un mémoire contenant les preuves des mêmes remontrances (Machault d'Arnouville , 1731)
![Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence... Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/30/RES-O022-Mejanes_Sensuivent-constitutions-royalles.jpg)
Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine de Provence (1504)
![Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/58/RES_34836_Statuta-aquensis.jpg)
Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito (1559)