Factums avant 1789
![Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741 Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/3/22/MS_41_Chirurgiens-pharmaciens.jpg)
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi
![Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789] Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789]](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/172/RES_34783_Comparant-presente-Consuls.jpg)
Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville (1789)
![Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés) Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/146/RES_08234_Factums_IMP-Memoires.jpg)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers -imprimés (1781-1786)
![Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/169/Index_Factums-BU-Schuman.jpg)
Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne (Guardiola, 2012)
![Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789) Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789)](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/170/Index_Factums_RES-17192-17195.jpg)
Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 : 1728-1747, RES 17193 : 1771-1782, RES 17194 : 1773-1781, RES 17195 : 1783-1789 (Dumas, 2013)
![Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/171/Guardiola-Amelie_Indexation-recueils-factums.jpg)
L'indexation des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne (Guardiola, 2011)
![Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/345/BULA_7861-1_Memoire-consultation_Rhone.jpg)
Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc (Damours, 1764)
![Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/575/RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol4-124.jpg)
Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé (1741)
![Memoire pour servir a l'instruction du procès pendant à l'audience de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. entre les Sieurs procureurs des gens des Trois Etats dudit pays de Provence, d'une part, et l'Ordre de Malte, d'autre ; où il est traité de l'origine des rêves & impositions que les communautés dudit pays établissent sur les fruits, denrées & marchandises, de leur nature, de leur objet, & de leur incompatibilité aves les exemptions personnelles en faveur de qui que ce soit. Memoire pour servir a l'instruction du procès pendant à l'audience de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. entre les Sieurs procureurs des gens des Trois Etats dudit pays de Provence, d'une part, et l'Ordre de Malte, d'autre ; où il est traité de l'origine des rêves & impositions que les communautés dudit pays établissent sur les fruits, denrées & marchandises, de leur nature, de leur objet, & de leur incompatibilité aves les exemptions personnelles en faveur de qui que ce soit.](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/916/RES-260129_Pochet_Memoire-instruction.jpg)
Memoire pour servir a l'instruction du procès pendant à l'audience de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. entre les Sieurs procureurs des gens des Trois Etats dudit pays de Provence, d'une part, et l'Ordre de Malte, d'autre... (1779)
![Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix. Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/23/RES_34742_Memoire_enfants.jpg)
Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix (1780)
![Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725 Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/1/386/RES-172081_Production-titres.jpg)
Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8 fevrier 1666 (1725)
![Recueil de factums et textes provençaux manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LVI. 1660-1671. Jacques Viany Recueil de factums et textes provençaux manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LVI. 1660-1671. Jacques Viany](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/3/950/MS-91_Recueil-factums-provencaux_01-30.jpg)
Recueil de factums et textes provençaux manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LVI. 1660-1671. (Viany & de Cormis, 1438-1671)
![Recueil de factums et textes provençaux, languedociens & français, manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LXII. 1650-1664. Jacques Viany Recueil de factums et textes provençaux, languedociens & français, manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LXII. 1650-1664. Jacques Viany](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/3/980/MS-92_Recueil-factums-provencaux-1.jpg)
Recueil de factums et textes provençaux, languedociens & français, manuscrits et imprimés et d'Édits et arrêts. Tome LXII. 1650-1664 (Viany, 1585-1664)
![Recueil de factums et textes provençaux, languedociens et français, manuscrits et imprimés. Tome XLVI. 1630-1655. Jacques Viany. Recueil de factums et textes provençaux, languedociens et français, manuscrits et imprimés. Tome XLVI. 1630-1655. Jacques Viany.](https://odyssee.univ-amu.fr/files/square_thumbnails/3/905/MS-90_Recueil-factice-1.jpg)
Recueil de factums et textes provençaux, languedociens et français, manuscrits et imprimés. Tome XLVI. 1630-1655. Jacques Viany.