Jurisprudence après 1789

Affaire des héritiers de Negrelli : Plaidoierie de Me Henri Barboux, ancien bâtonnier pour la Compagnie du Canal de Suez : Conclusions de M. l'avocat général Blondel : Arrêt de la 1ère chambre de la Cour d'Appel de Paris (Barboux, 1906)

Appel devant la Cour impériale d'Aix, du jugement rendu le 25 mai 1855 par le Tribunal civil de Tarascon... : droit d'esplèche (1856)

Les arrêts de base de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1958)

Bulletin d'Aix (1993-)

Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille (1901-1914)

Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1975-1992)

Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix (1856-1872)

Bulletin judiciaire de l'arrondissement d'Aix, recueil de jurisprudence... (Capdeville, 1864-1888)

Bulletin judiciaire de Nîmes... (Defferre, 1878-1885)

Causes célèbres du droit des gens. Affaire Henry M. Blackmer. Extradition (La Pradelle, 1929)

Causes célèbres du droit des gens. Affaire Salem - Égypte-États-Unis d'Amérique (La Pradelle, 1937)

Causes célèbres du droit des gens : tribunal arbitral franco-polonais : affaire de la Compagnie d'électricité de Varsovie (La Pradelle, 1931-1933)

Causes célèbres du droit des gens. La question des emprunts serbes devant la justice internationale (La Pradelle, 1929)

Causes célèbres du droit des gens. La réforme agraire tchécoslovaque devant la justice internationale (La Pradelle, 1929)

Causes célèbres du droit des gens. Tribunal arbitral mixte roumano-allemand : affaire Wilderman c/ Stinnes et autres (La Pradelle, 1931)

Causes célèbres du droit des gens. Les suisses et les dommages de guerre (La Pradelle, 1931)

Code de la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire et des conflits d'attribution (Féraud-Giraud, 1892)

Cour d'appel d'Aix : discours prononcés aux audiences solennelles de rentrée (1836-1916)

Décisions notables de la chambre criminelle de la Cour de Cassation (Portalis, ca 1816)

Episodes de la Terreur : tribunal révolutionnaire d'Orange (Baumefort, 1875)

Les grands cas de la jurisprudence internationale : cours professé à la Faculté de droit de Paris : Doctorat, droit des gens, décembre 1938-mai 1939 (La Pradelle, 1939)

Journal de jurisprudence commerciale et maritime (1876-1939)

Journal judiciaire : annonces et avis divers de la Ville d’Aix (1840)

Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime (1811-1855)

Jurisprudence de la Cour royale d'Aix : recueil périodique (1844)

Mm. Thouvenel, Waleski et Calmels contre la compagnie du Canal de Suez : Plaidoirie de Me Henry Bonnet; Conclusions de M. le Substitut Régnault : Jugements (Bonnet, 1913)

Moniteur des tribunaux et du notariat de Provence : Journal des intérêts de l’ordre judiciaire (1878-1882)

Observations pour MM. les notaires d'Aix, contre MM. Pissin et Beraud, autorisés par ordonnance à exercer la profession notariale dans la même ville (Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1844)

Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille (1862-1866)

Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix (1813)

Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle (E. Gibelin, 1819-1827)

Réflexions sur la nécessité qu'il y aurait à réunir le département de Vaucluse au ressort de la Cour royale d'Aix : art. 32 du projet de loi sur l'organisation judiciaire (Aude, 1836)

Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues de 1877 à 1884

Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-)

Revue de droit français commercial, maritime et fiscal - Scapel : suppl. du "Sémaphore" de Marseille (1924-1994)

Sommaires des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus dans le mois précédent en matière commerciale et maritime (1919-1931)

La Thémis méridionale : recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux d'Aix, de Marseille et du Midi (1832)