Parcourir les contenus (30 total)

  • Sujet est exactement "Successions et héritages"

RES-AIX-T-035_Vial_Foeneratoriis.pdf
Du partage des successions entre vifs dans l'ancien droit romain et dans le nouveau code civil (code Napoléon), principalement étudié dans les rapports entre descendants

Position : 459 (267 vues)

RES-AIX-T-092_Carbuccia_Collatio.pdf
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes

Position : 434 (281 vues)

RES-AIX-T-179_Vial_Manus_vignette.jpg
Dans le droit romain, la condition de la femme "in manu" n’est apparemment pas aussi avantageuse que celle de la femme unie en mariage libre : mais pourquoi cette institution a-t-elle durée si longtemps ?

Position : 489 (241 vues)

RES-AIX-T-182_Court_Condition-dot.pdf
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…

Position : 512 (216 vues)

RES-AIX-T-145_Pradelle_Tradition.pdf
A l'opposé du formalisme antique de la tradition romaine, les dons manuels, devenus très importants du fait de l'accroissement de la fortune mobilière, permettent de s'affranchir de bien des lois...

Position : 494 (232 vues)

BU-Rennes1-62052_Bionne_Enfants.pdf
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...

Position : 382 (316 vues)

RES_10646_Factums-mariage_Partie-1.pdf
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Position : 61 (661 vues)

RES-007834_Memoire-Beinet-Bedarride.pdf
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande

Position : 249 (410 vues)

RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Position : 189 (455 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 214 (433 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 213 (434 vues)

MS-89_Recueil-factums-2.pdf
Plus 50 pièces manuscrites écrites entre 1531 et 1669 : extraits des registres du Parlement, affaires criminelles et de procédure civile. Deux mentions notables de "sacs à procès" qui contenaient tous les éléments d'un dossier

Position : 585 (134 vues)

RES_5082_Traite-successions_Vol1.pdf
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

Position : 184 (458 vues)

Formats de sortie

atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2