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  • Sujet est exactement "Jurisprudence après 1789"

RES-259174-Baumefort_Episodes-Terreur.pdf
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1975.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.

Mejanes_F-929_Themis-meridionale.pdf
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix

RES_38506_ Bulletin-judiciaire-Nîmes_1878.pdf
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

RES_20017_Jurisprudence-Cour-Aix.pdf
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.

RES-26858_Feraud_Code-separation-T1.pdf
Encyclopédie juridique alphabétique en deux volumes traitant de la séparation des pouvoirs en matière administrative et judiciaire et des conflits d’attribution et de compétence, principalement du point de vue de la jurisprudence

RES_34141_Bulletin_1856.pdf
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.

BIU-Cujas_23634_Arrets-Cour-appel_1.pdf
Les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix-en-Provence au cours du 1er semestre de 1958 (version anonymisée)

RES_36468_Bulletin-jurisprudence-1901.pdf
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)

ARCH-2_153-3_Portalis_Decisions-notables.pdf
6ème cahier des Recueils de jurisprudence de la Cour de Cassation où J.-M. Portalis éclaire la portée des 440 décisions prises en 1813 qu'il juge les plus importantes au niveau jurisprudentiel
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