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RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Position : 183 (402 vues)

GP-33_APOI_Vol-01_1974.pdf
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.

Position : 41 (684 vues)

RES_20793_Recueil-jurisprudence_V1.pdf
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.

Position : 220 (371 vues)

MS_16_Recueil-notes.pdf
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.

Position : 249 (355 vues)

Scapel_1924.pdf
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

Position : 36 (721 vues)

GP-29_RRJ_1976-1-2.pdf
Cette revue couvre l’ensemble des disciplines juridiques et donne un aperçu de l’évolution du droit au fils des années. Années numérisées : 1976-1991

Position : 1 (4655 vues)

RES-50038_Annales-Droit_1907_T1.pdf
Doctrine juridique et articles en économie (années numérisées: 1907-1957)

Position : 5 (1898 vues)

RES-50038_Annales-Droit_1908_T2_N-1-2.pdf
Articles en économie publiés dans les Annales de la Faculté de Droit. 18 fascicules, pour la plupart publiés entre 1908 et 1939

Position : 88 (506 vues)

RES-9584_RAYNAUD_Cours-histoire-doctrines-eco.pdf
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques

Position : 128 (458 vues)

RES-9513_Cours-economie-politique.pdf
Cours sur la production et la circulation des richesses

Position : 160 (425 vues)

MS_77_Cours-droit-civil_Vol1.pdf
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.

Position : 240 (358 vues)

MS_44_Remarques-droit_Vol1_A-C.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes

Position : 254 (351 vues)

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Position : 157 (429 vues)

MS_62_Syntagma_Vol1_A.pdf
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.

Position : 215 (374 vues)

MS_42_Syntagma_Vol1_L1.pdf
Références juridiques classées par thèmes.

Position : 282 (338 vues)

RES_34884-C_Tractatus-imperio.pdf
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556

Position : 295 (333 vues)

MS_03_Tractatus-matrimonio.pdf
J.-J. Teissier fut le premier professeur royal à la Faculté de théologie de l'Université d'Aix

Position : 337 (304 vues)

RES-50541_Emerigon-Vol1_Assurances-01-11.pdf
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.

Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.

Position : 198 (390 vues)

RES_5082_Traite-successions_Vol1.pdf
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

Position : 169 (417 vues)

RES_020602_Discours-Simeon.pdf
Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon.

Position : 317 (318 vues)

RES-035032_Corporations-pecheurs.pdf
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.

Position : 219 (372 vues)

RES-203322_Reponses-contre-maire-Arles.pdf
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Position : 264 (347 vues)

MS_46_Notes-droit_Vol1.pdf
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique

Position : 228 (364 vues)

RES_08234_Factums_IMP_AN2_01-14.pdf
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 230 (363 vues)

RES_08234_Factums_IMP-Memoires.pdf
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 160 (425 vues)

RP-50038_Annales-Droit-Lettres-1905_T01-1.pdf
Revue composée d’articles juridiques, économiques et littéraires de fond. S’ils se rapportent aux matières enseignées dans les deux Facultés, les éludes de langue et de littérature, d’histoire et d’institutions locales y garde une large place.

Position : 42 (677 vues)

RES_5163_Regusse_Arrets_reglement.pdf
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.

Position : 53 (610 vues)

AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-1.pdf
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.

Position : 303 (326 vues)

RES-033690_Nouveau-Tarquin.pdf
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.

Position : 68 (553 vues)

Musee-colonial_Catalogue-botanique-1916.pdf
Catalogue des collections botaniques conservées au Musée de l'Institut colonial de Marseille

Position : 56 (591 vues)

AD-Delta-779-Suite-journal-arrets.pdf
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.

Position : 346 (295 vues)

RES_36468_Bulletin-jurisprudence-1901.pdf
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)

Position : 213 (376 vues)

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1975.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.

Position : 39 (708 vues)

RES_34141_Bulletin_1856.pdf
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.

Position : 267 (346 vues)

RES_20017_Jurisprudence-Cour-Aix.pdf
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.

Position : 200 (389 vues)

RES_38506_ Bulletin-judiciaire-Nîmes_1878.pdf
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.

Position : 237 (360 vues)

RES_50194_Sommaires-jugements_1919.pdf
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)

Position : 196 (391 vues)

Mejanes_F-929_Themis-meridionale.pdf
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix

Position : 232 (362 vues)

Index_Factums-BU-Schuman.pdf
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles

Position : 215 (374 vues)

RES-007834_Memoire-Beinet-Bedarride.pdf
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande

Position : 239 (359 vues)

RES_10457_Recueil-factums-Communautes_Partie-1.pdf
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Position : 258 (349 vues)

RES_10454_Factums-ecclesiastiques_Vol1_Partie-1.pdf
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise

Position : 330 (309 vues)

RES_10646_Factums-mariage_Partie-1.pdf
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Position : 59 (579 vues)

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

Position : 317 (318 vues)

RES_08234_Factum_MS_Vol_1_01-29.pdf
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806

Position : 173 (415 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 215 (374 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 208 (382 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 209 (381 vues)

TP-40029_Union-medicale-Provence_1864.pdf
Journal de la Société locale des médecins du département des Bouches-du-Rhône dédié à la défense des intérêts professionnels et également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles bibliographiques

Mots-clés:

Position : 155 (433 vues)

RES_06897_Recueil-factums_Vol-05.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 133 (454 vues)

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

Position : 206 (384 vues)

RES_17186_Vol1_Recueil-factums_01-10.pdf
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.

Position : 147 (439 vues)

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 194 (395 vues)

MS_65_Plaidoyers_Vol1_01-29.pdf
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.

Position : 160 (425 vues)

RES-038718_Memoire-ville-Arles.pdf
Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat.

Position : 272 (344 vues)

Hugo-Stahl_vente-biens-nationaux-BDR.pdf
Mémoire réalisé sous la co-direction de Monsieur le Professeur Christian Bruchi et de Monsieur François Quastana, et présenté pour l'obtention du master 2 recherche en "Histoire des institutions et des idées politiques", année universitaire 2012-2013

Position : 280 (339 vues)

RES_10124_BO_Marseille_1944.pdf
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)

Position : 114 (476 vues)

JP-120_Conseils_1887.pdf
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)

Position : 223 (368 vues)

Formats de sortie

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