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Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…
Position : 195 (550 vues)
Annuaire des pays de l’Océan indien
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.
Position : 39 (974 vues)
Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.
Position : 240 (504 vues)
Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.
Position : 287 (472 vues)
Recueil de notes de droit par ordre alphabétique, recueillies par Me Germondy, avocat en la cour, avec une table à la fin et un avis préliminaire au commencement – manuscrit composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix
Recueil composé d’après des factums et des arrêts de la cour d’Aix
Position : 299 (464 vues)
Revue de droit français commercial maritime et fiscal : supplément juridique bi-mensuel du "Sémaphore" de Marseille
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.
Position : 47 (933 vues)
Revue de la recherche juridique, droit prospectif
Cette revue couvre l’ensemble des disciplines juridiques et donne un aperçu de l’évolution du droit au fils des années. Années numérisées : 1976-1991
Position : 1 (7329 vues)
Annales de la Faculté de droit d'Aix
Doctrine juridique et articles en économie (années numérisées: 1907-1957)
Position : 5 (2487 vues)
Annales de la Faculté de droit d'Aix. Série Essai d'enquête économique
Articles en économie publiés dans les Annales de la Faculté de Droit. 18 fascicules, pour la plupart publiés entre 1908 et 1939
Position : 94 (692 vues)
Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques
Position : 37 (992 vues)
Cours d'économie politique : 1ère année de licence
Cours sur la production et la circulation des richesses
Position : 165 (575 vues)
Cours de droit civil : 2ème et 3ème année
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.
Position : 259 (492 vues)
Remarques de droit, commencées en janvier 1778
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes
Position : 313 (456 vues)
Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.
texte en français, provençal et latin
Position : 285 (473 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…
Position : 119 (641 vues)
Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille
Édition imprimée sur ordre d'Henri-François-Xavier de Belsunce, nommé évêque de Marseille en 1709
Position : 256 (493 vues)
Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]
Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677.
Position : 156 (589 vues)
Syntagma quaestionum fori ad subsidium. Johannis Augustini Goiran causarum patroni fori Aquensis de novo redactum anno 1757
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.
Position : 247 (500 vues)
Syntagma quaestionum fori ad usum causidici Aquis Sextiis
Références juridiques classées par thèmes.
Position : 331 (445 vues)
Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...
Rédigées en grec, les Institutes de Théophile constituent une "savante paraphrase" des Institutes de Justinien rédigés en latin
Position : 276 (479 vues)
Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè
Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), juriste et professeur de droit à l’université d’Aix en Provence.
Position : 113 (648 vues)
Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556
Position : 313 (456 vues)
Tractatus de matrimonio
J.-J. Teissier fut le premier professeur royal à la Faculté de théologie de l'Université d'Aix
Position : 337 (442 vues)
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession
Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.
Position : 415 (388 vues)
Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse
Traité rédigé par Jacques Peissonel, ou Jacques de Peyssonnel, avocat et Assesseur d'Aix.
Position : 275 (480 vues)
Traité des assurances et des contrats à la grosse
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Position : 172 (571 vues)
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.
Position : 152 (594 vues)
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers
Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.
Position : 329 (446 vues)
Traité du droit françois ou Commentaire sur les Institutes suivant l'usage de France
Boutaric, François de (1672-1733)
Position : 216 (535 vues)
Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".
Position : 67 (813 vues)
Choix de discours et d'opinions
Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon.
Position : 318 (454 vues)
Des corporations et de la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.
Position : 256 (493 vues)
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle
Traité philosophique.
Position : 199 (546 vues)
Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l’Académie royales des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800
De l’influence des grands hommes sur leur siècle.
Position : 279 (478 vues)
Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices
Position : 310 (457 vues)
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]
Relié avec : Joseph Dubreüil, Analyse raisonnée de la législation sur les eaux, Aix, A. Pontier, 1817.
Position : 299 (464 vues)
Notes de droit
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique
Position : 303 (463 vues)
Observations polémiques sur le premier des opuscules de M. Dubreüil,... intitulé: Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy
Note sur la provenance : Ex-dono de l'auteur : note ms sur la p. de titre "Présent de l'auteur 9bre 1818".
Position : 361 (429 vues)
Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732
Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle
Position : 349 (435 vues)
Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782
Recueil factice comportant des arrêts publiés entre 1760 et 1782.
Position : 364 (428 vues)
Arrest de la Cour du Parlement de Provence
5 arrêts datés de 1761 à 1769
Position : 337 (442 vues)
Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement
Pièce concernant l’expulsion des jésuites : voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 267 (486 vues)
Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles.
Position : 276 (479 vues)
Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 282 (477 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 279 (478 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 201 (545 vues)
Annales des facultés de droit et des lettres d'Aix
Revue composée d’articles juridiques, économiques et littéraires de fond. S’ils se rapportent aux matières enseignées dans les deux Facultés, les éludes de langue et de littérature, d’histoire et d’institutions locales y garde une large place.
Position : 40 (972 vues)
Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.
Position : 55 (859 vues)
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
Position : 306 (461 vues)
Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de ladite ville
Au delà d'un procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux théories jansénistes.
Position : 333 (443 vues)
nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.
Position : 97 (682 vues)
Catalogue descriptif des collections botaniques du Musée colonial de Marseille
Catalogue des collections botaniques conservées au Musée de l'Institut colonial de Marseille
Position : 72 (784 vues)
Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.
Position : 351 (434 vues)
Appel devant la Cour impériale d'Aix, du jugement rendu le 25 mai 1855 par le Tribunal civil de Tarascon, dans l'instance entre la Commune d'Arles et les sieurs Lurin et consorts : droit d'esplèche
Survivance d’un droit féodal, le "droit d’esplèche" est la jouissance, à titre gracieux, des terres non cultivées par les habitants du village pour y faire paître les troupeaux.
Position : 288 (471 vues)
Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)
Position : 212 (536 vues)
Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1975-1992)
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.
Position : 49 (917 vues)
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Position : 261 (489 vues)
Journal judiciaire : annonces et avis divers de la Ville d’Aix
Hebdomadaire (année numérisée : 1840)
Position : 179 (567 vues)
Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime : 1811-1855
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.
Position : 209 (539 vues)
Jurisprudence de la Cour royale d'Aix : recueil périodique
Les 6 premiers mois de ce recueil mensuel de jurisprudence (1844)
Position : 201 (545 vues)
Moniteur des tribunaux et du notariat de Provence : Journal des intérêts de l’ordre judiciaire
Arrêts des cours d'appel d'Aix, Grenoble et Nîmes (années numérisée 1878-1882)
Position : 243 (503 vues)
Recueil de jurisprudence contenant les principales décisions rendues par la Cour d'appel d'Aix, le tribunal civil de Marseille et les autres tribunaux du ressort
Arrêts du Tribunal civil de Marseille et de la Cour impériale d'Aix
Position : 15 (1584 vues)
Bulletin judiciaire de l'arrondissement d'Aix, recueil de jurisprudence...
Décisions rendues par la Cour d 'appel d'Aix et des tribunaux du ressort avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Position : 90 (709 vues)
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix
Détail des décisions de la Cour impériale d'Aix
Position : 248 (499 vues)
Bulletin judiciaire de Nîmes...
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Position : 243 (503 vues)
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour
Copie des arrêts complétée des difficultés résolues et analyse des moyens discutés
Position : 201 (545 vues)
Sommaires des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus dans le mois précédent en matière commerciale et maritime
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)
Position : 180 (566 vues)
Thémis (La) méridionale. 1ère partie. Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux d'Aix, de Marseille et du Midi
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix
Position : 253 (495 vues)
Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles
Position : 233 (512 vues)
Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789)
Indexation de recueils de factums du 18ème siècle
Position : 226 (521 vues)
Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Mémoire sur l'indexation de factums juridiques et la mise en valeur d'un fonds ancien
Position : 111 (655 vues)
Comparant présenté à MM. les consuls d'Aix, par les syndics-généraux des artisans & adjoints, pour avoir entrée & voix délibérative dans le conseil de ville [du 10 mars 1789]
Brochure concernant l'entrée aux conseils municipaux de la ville d'Aix des représentants des artisans
Position : 361 (429 vues)
Mémoire pour MM. Beinet et Bédarride en la qualité qu'ils agissent et les parties intervenantes défendeurs à l'exploit d'ajournement du 21 juillet 1866 contre M. Isnard-Cancelade demandeur au susdit exploit
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande
Position : 259 (492 vues)
Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites
Factums de procédure civile
Position : 271 (484 vues)
Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956
Position : 231 (516 vues)
Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Position : 342 (441 vues)
Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785
Position : 59 (853 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).
Position : 369 (426 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires (manuscrits)
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806
Position : 218 (525 vues)
Mémoire pour le sieur de Faudran de Laval, intimé en appel de sentence rendue par le lieutenant de sénéchal au siège de cette ville d’Aix, le 23 décembre 1761 contre messire Joseph-Louis Pagi, seigneur de Valbonne, conseiller et procureur du Roi au bureau des finances
Querelle relative à l'alimentation en eau des 8 moulins installés sur la commune de Lambesc
Position : 377 (420 vues)
Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement…
Mémoire concernant l'affaire opposant le chevalier d'Arnaud au chevalier de Bonnet
Position : 380 (418 vues)
Recueil de factums concernant le commerce en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 192 (554 vues)
Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 221 (524 vues)
Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
Position : 245 (502 vues)
Union médicale de la Provence : journal scientifique et professionnel, organe officiel des Sociétés locales des médecins du département des Bouches-du-Rhône
Journal de la Société locale des médecins du département des Bouches-du-Rhône dédié à la défense des intérêts professionnels et également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles bibliographiques
Position : 172 (571 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 181 (564 vues)
Recueil de factums imprimés de droit provençal
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces
Position : 207 (544 vues)
Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
Position : 149 (598 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 231 (516 vues)
Mémoire pour M. de Galliffet contre M. le préfet des Bouches-du-Rhône
Recueil des factums d’affaires défendues par Me Adolphe Tavernier
Position : 229 (517 vues)
Plaidoyers et mémoires : recueil de factums
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.
Position : 196 (549 vues)
Mémoire pour la ville d’Arles, défenderesse contre M. Maurier Palluy demandeur
Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat.
Position : 321 (450 vues)
Syndicat libre des arrosants du canal de Craponne à Salon (Bouches-du-Rhône) contre la compagnie de Craponne
Conflit entre les arrosants de Salon-de-Provence et la compagnie gérante le canal de Craponne
Position : 13 (1853 vues)
Adresse à Messieurs les Administrateurs du directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la Délibération du Conseil général de la Commune de Marseille, du 7 octobre 1791, relative au droit de Tasque établi à Mazargues, et à la conduite des eaux publiques de ce Canton
Contestation du droit de Tasque établi à Mazargue et décision du Conseil de Marseille d'alimenter en eau la seule fontaine publique qui dessert ce canton
Position : 327 (447 vues)
Analyse juridique de la vente des biens nationaux dans le département des Bouches-du-Rhône, 1789-1799
Mémoire réalisé sous la co-direction de Monsieur le Professeur Christian Bruchi et de Monsieur François Quastana, et présenté pour l'obtention du master 2 recherche en "Histoire des institutions et des idées politiques", année universitaire 2012-2013
Position : 309 (458 vues)
Bulletin officiel du Commissariat régional de la République à Marseille
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)
Position : 107 (658 vues)
Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)
Extraits et analyses des délibérations antérieures à 1838,
Position : 221 (524 vues)
Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)
Position : 221 (524 vues)
Courier de Provence : pour servir de suite aux Lettres du comte de Mirabeau à ses commettans
Correspondances et discours de Mirabeau
Position : 53 (884 vues)
Decisions sur le Controlle, centième Denier et autres (pour le pays de Provence) imprimées par cahiers à la diligence des procureurs du pays des procureurs du pays, pour être portées à la connaissance des Administrations locales
Contentieux de l’Intendance de Provence.
Position : 353 (433 vues)