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Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville
L'avocat Charles-François Bouche, alors député aux Etats-Généraux, dénonce la totale illégalité de la députation du corps de la noblesse de Provence...
Position : 240 (504 vues)
Archives du département des Bouches-du-Rhône. Copies de pièces tirées des séries B. 2625 C 569 et 2345 G. 221 à 224
200 manuscrits relatifs aux finances du Collège royal de Bourbon de 1706 à 1786, aux réformes du règlement et aux multiples affaires qui ont jalonné la vie de l'université d'Aix (Facultés de droit, de médecine et de théologie) de 1679 à 1732
Position : 479 (349 vues)
Archives départementales des Bouches du Rhône. Copies de pièces tirées des séries G. 225 à 227
150 manuscrits recopiés des originaux conservés aux Archives du département et principalement consacrés au nouveau règlement de l'université d'Aix de 1712 et à son redressement tant son état est jugé décadent en ce début du 18e siècle
Position : 380 (418 vues)
Rapports et délibérations du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)
Position : 76 (762 vues)
Bulletin administratif des mairies, Coordination et diffusion des instructions préfectorales
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 123 (633 vues)
Enquête sur la situation des syndicats de la Durance. Rapport de la Commission, Session extraordinaire du 27 janvier 1873
Tout en regrettant que l'organisation des 14 syndicats ne s'appuie pas sur des limites naturelles, le Conseil général recommande un meilleur financement des syndicats de la Durance et une plus grande liberté dans le type de digue à construire
Position : 506 (337 vues)
Conseil (Le) général du Département des Bouches-du-Rhône aux Français. Affiche de protestation de fidélité au Roi et à la Charte, signée : Bruniquel, président ; Magloire Olivier, secrétaire ; Cappeau, Dubreuil ; etc.
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement
Position : 515 (332 vues)
Recueil administratif du Département des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 159 (584 vues)
Recueil d'actes et autres documents administratifs de la Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 41 (967 vues)
Recueil des actes administratifs du département des Bouches-du-Rhône
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 32 (1057 vues)
Recueil des actes administratifs et Bulletin des maires
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département
Position : 54 (882 vues)
Nausicaa, pièce en 1 acte, en vers, tirée de l'Odyssée
Dernier des 5 textes écrits pour le "Théâtre des jeunes filles", Bouchor souhaitait que cette courte pièce dédiée à Nausicaa, personnage de l’Odyssée d'Homère qui recueillit Ulysse, figure en premier dans son recueil éducatif pour la jeunesse
Position : 468 (357 vues)
Mémoires pour servir à l'histoire de plusieurs hommes illustres de Provence
Biographies de 14 personnages célèbres ayant vécu en Provence au cours des 16e, 17e et 18e siècles, comme le peintre-sculpteur Pierre Puget ou le jurisconsulte Scipion Du Perier
Position : 614 (253 vues)
Problèmes actuels de science criminelle
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.
Position : 30 (1091 vues)
Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat, commis en 1603 sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille, précédé d'une notice historique
En 1578, l'évêque de Marseille s'oppose au protestantisme qui se répand à Signe et qu'il juge hérétique. Après un épisode de peste, il obtient la protection du Parlement contre ses rivaux, ce qui lui vaudra d'être assassiné le 26 septembre 1603
Position : 484 (346 vues)
Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.
Position : 254 (494 vues)
De la condition des étrangers en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels
Position : 142 (604 vues)
Ordonnances synodales du Diocèse d'Aix. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence
Position : 332 (443 vues)
Marseille au XIIIe siècle. République de Marseille, 1211-1257, son origine, son organisation, sa fin
Au 13e siècle, Marseille, alors riche et prospère grâce au commerce et au transport, se déclare libre et adopte la République comme régime d'administration. C'était sans compter Charles d'Anjou, Comte de Provence...
Position : 470 (355 vues)
Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887
De la théorie du cautionnement en droit romain qui s'appuie sur les garanties personnelles, l’hypothèque et le gage étant alors inconnus et de la transmission en droit français du patrimoine et de la personnalité
Position : 397 (399 vues)
Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit d'Aix, allocution de M. le Doyen Bry à l'ouverture des cours de l'année scolaire...
Allocutions de rentrée de la faculté de droit d’Aix pendant la Grande Guerre
Position : 19 (1459 vues)
Comité de patronage des étudiants étrangers : compte-rendu de la 1ère séance publique tenue dans la grande salle de la Faculté de Droit le 18 Juillet 1893
Où le recteur de l'Académie nous apprend que le premier cours de langue et de littérature françaises pour les étudiants étrangers a été cré à la Faculté d'Aix...
Position : 497 (341 vues)
vigueries (Les) de Provence aperçu de leur histoire jusqu'à la fin du XVIe siècle, leur organisation et leur rôle aux XVIIe et XVIIIe siècles d'après les archives de la viguerie d'Aix
Sous l'Ancien Régime, la Provence était divisée en vigueries, circonscriptions territoriales intermédiaires entre l'administration du Pays et la Commune. Etude particulière de la viguerie d'Aix au cours des 17e et 18e siècle
Position : 589 (277 vues)
Code Buisson
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France
Position : 161 (580 vues)
Explication et pratique du code de l'Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays, etc
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]
Position : 120 (639 vues)
Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.
Position : 225 (521 vues)
De l'usucapion en droit romain ; Origine, sens et application de la règle "En fait de meubles, possession vaut titre", Art. 2279-2280, en droit civil français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’usucapion, fait d’acquérir juridiquement un droit réel que l’on exerce sans en posséder le titre, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel toute personne peut le contester ou le revendiquer
Position : 58 (853 vues)
Des pouvoirs du sénat en matière de lois de finances : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?
Position : 558 (301 vues)
De la liberté individuelle dans l'Antiquité et de quelques restrictions à ce principe en droit privé romain ; De l'inviolabilité du domicile en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives
Position : 482 (347 vues)
Bulletin judiciaire de l'arrondissement d'Aix, recueil de jurisprudence...
Décisions rendues par la Cour d 'appel d'Aix et des tribunaux du ressort avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Position : 90 (708 vues)
Réflexions sur le cadastre parcellaire, par M. Louis-Jean-Joseph-Pierre Cappeau, Président à la Cour royale d'Aix et membre du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical
Position : 708 (56 vues)
Rapport sur l'administration et la police des chemins vicinaux, fait au Conseil général du département des Bouches-du-Rhône, dans la scéance du 6 septembre 1822, suivi d'un projet de loi. par M. Cappeau, l'un de ses membres, président de la Cour royale d'Aix, chevalier de l'Ordre royal de la légion d'honneur
Au début du 19e siècle, un rapport dénonce le mauvais état des chemins vicinaux, à la charge des riverains, qui nuit aux échanges économiques et préconise une gestion communale assortie d'un contrôle administratif renforcé
Position : 710 (39 vues)
De la "collatio bonorum" en droit romain ; Du rapport dans le droit français ancien et moderne
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes
Position : 484 (346 vues)
De l'erreur en matière civile d'après la législation romaine et le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de l’erreur en matière civile à travers trois époques, le droit romain, l'ancien droit français et le droit français du 19e siècle et à travers des thématiques précises
Position : 357 (431 vues)
Etude sur les sociétés civiles à formes commerciales : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Qu’est-ce qu'une une société civile à forme commerciale et quel est son régime juridique ? Comment peut-elle se transformer en société de commerce ?
Position : 561 (300 vues)
Conseil (Le) général des Bouches-du-Rhône : analyses et extraits des délibérations (1800-1838)
Extraits et analyses des délibérations antérieures à 1838,
Position : 223 (522 vues)
De l'hypothèque conventionnelle en droit romain ; De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La loi du 10 juillet 1885 modifie le code du commerce en matière d'hypothèque maritime pour favoriser la marine marchande et le commerce maritime dans un contexte de concurrence internationale et coloniale
Position : 418 (386 vues)
Du gage en droit romain; Du gage commercial en droit français : thèse pour le doctorat
Etude du gage en droit romain et en droit commercial français du 19e siècle, notamment celui garanti par les marchandises déposées dans les magasins généraux avec le recours aux warrants
Position : 449 (371 vues)
Annuaire des pays de l’Océan indien
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.
Position : 39 (970 vues)
Bulletin d'Aix
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)
Position : 33 (1038 vues)
Journal de jurisprudence commerciale et maritime (1876-1939)
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes
Position : 57 (854 vues)
Bulletin des arrêts civils et commerciaux de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1975-1992)
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.
Position : 49 (916 vues)
Annuaire européen d'administration publique
Etudes du Centre de Recherches Administratives et chroniques de la vie administrative des pays européens.
Position : 71 (791 vues)
Cercle médical de Marseille : statuts et comptes rendus des assemblées de la Société
Statuts du Cercle médical de Marseille adoptés et signés par ses membres fondateurs (1819) et comptes rendus des assemblées de l'association tenues de 1819 à 1821.
Position : 163 (578 vues)
Mémoires du Cercle médical de Marseille
Mémoires présentés devant le Cercle médical de Marseille
Position : 116 (644 vues)
Société des amis de l'Université de Provence. Discours prononcé par M. Challemel-Lacour à la distribution des prix du Lycée de Marseille, le 26 juillet 1890.
La remise de prix de fin d'année est l'occasion de rappeler que la culture classique, déjà menacée, reste la meilleure arme pour trouver sa voie dans une société en pleine mutation et où "les concurrences sont innombrables et sans pitié..."
Position : 617 (252 vues)
Compte-rendu des travaux / Chambre de commerce de Marseille
La Chambre de commerce de Marseille joue un rôle moteur dans l'économie provençale et traite de tous les dossiers stratégiques : transport maritime et fluvial, tissu industriel et commercial, aménagement du territoire et commerce colonial
Position : 393 (405 vues)
De l'Exposition coloniale de 1906 au nouvel Institut Colonial Marseillais
Pour pérenniser le succès de l'Exposition de 1906, l'Institut colonial comprend désormais le Musée colonial, les Cours coloniaux (assurés par des professeurs de l'Université d'Aix-Marseille), un Musée commercial et un Office de renseignements
Position : 535 (318 vues)
Etudes géologiques sur le Var et le Rhône pendant les périodes tertiaires et quaternaires [Texte imprimé] : Leurs deltas. La période pluviaire. Le déluge
L'auteur, convaincu d'avoir retrouvé l'ancien delta du Var, tente de démontrer qu'il détient là la preuve irréfutable de l'existence du Déluge et d'appliquer ses résutats au delta du Rhône...
Position : 549 (307 vues)
Des droits de succession des enfants naturels reconnus, d'après les modifications apportées au texte du Code civil par la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de doit d'Aix
Imprimés
Position : 620 (247 vues)
Du caractère du concubinat et de ses effets en droit romain ; Des effets du divorce à l'égard des personnes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le divorce est rétabli en France en 1884 : à l'égard des personnes, quelles conséquences peut avoir la dissolution du mariage pour les époux, leurs parents et leurs enfants ?
Position : 575 (286 vues)
Essai sur les origines du métayage en Provence : thèse pour le doctorat
Le fermage est un contrat où l'exploitant apporte les ressources au métayer : en échange de ses bras, le partage équitable de la récolte. Selon Ch. de Ribbe, ce mode d'exploitation d'inspiration romaine a apporté à la Provence l'harmonie sociale
Position : 562 (299 vues)
Cours de caractères chinois : grammaire chinoise
Destiné aux employés français de l'Indochine, ce manuel d'apprentissage du début du 20e siècle comprend les caractères chinois et leurs équivalents en vietnamien (quoc ngu), soit lettré, soit vulgaire
Position : 251 (495 vues)
monumens (Les) d'Arles, antique et moderne
Un arlésien de souche, archéologue amateur, recense tous les monuments de sa cité natale : un exposé plat, sans illustration, à la chronologie hésitante et qui prétend distinguer les vraies périodes de création de celles stériles de l'imitation
Position : 600 (260 vues)
Recherches sur l'état ancien des embouchures du Rhône
Le Rhône permet d’acheminer à coût réduit les produits d’outremer déchargés à Marseille à toute l’Europe centrale : pour lutter contre la menace concurrentielle des chemins fer italiens, il faut réduire les hauts-fonds qui gênent la navigation
Position : 624 (244 vues)
Thémis (La) méridionale. 1ère partie. Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux d'Aix, de Marseille et du Midi
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix
Position : 251 (495 vues)
Centuriæ caussarum, in summa rationum, vectigalium, et sacri ærarii provinciæ curia decisarum
Position : 285 (472 vues)
Provinciæ (De) Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum, vectigalium Regis, summo auditorio consiliarij, brevis historia
Commentaire (sans le texte du code) des 12 livres du Code de Justinien
Position : 117 (643 vues)
Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556
Position : 309 (456 vues)
Exercices littéraires par Messieurs les écoliers de sixième, du Collège royal-Bourbon d'Aix des prêtres de la doctrine chrétienne
Au lendemain de la Révolution française, une liste de sujets d'exercices destinés aux élèves de 6ème de ce collège aixois : questions sur l'histoire sainte, sur l'histoire naturelle (Fables de la Fontaine à déclamer) et sur quelques auteurs latins
Position : 586 (280 vues)
Bulletin officiel du Commissariat régional de la République à Marseille
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)
Position : 107 (658 vues)
Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".
Position : 67 (813 vues)
Dissertation sur les États de Provence
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)
Position : 246 (501 vues)
Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…
Position : 195 (550 vues)
1919 -1923 - Construire la paix : exposition présentée du 17 février au 30 juin 2020, BU Schuman Droit - Campus Aix-en-Provence
Au cours des 4 années qui ont suivi la 1ère Guerre mondiale, 14 traités de paix sont signés en Europe entre les anciens belligérants et les alliés : l'idée d'une Société des Nations est alors en germe et aboutira à la signature d'un pacte en 1919
Position : 582 (282 vues)
De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…
Position : 543 (312 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Position : 206 (544 vues)
Etudes sur les Monts-de-Piété et leur législation
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...
Position : 220 (524 vues)
Notes de guerre, d'après mon carnet de route : journal d'Albert L. Cru, Hôpital 23, Alençon, Orne, août-sept. 1914
Rédigé au cours de sa convalescence, le terrifiant journal du fantassin Albert Cru, frère de Norton Cru, envoyé sur le front des Vosges en août et septembre 1914 et gravement blessé au cours d'une offensive sur Vauvilliers le 24 septembre
Position : 429 (380 vues)
Courage and fear in battle according to tradition and in the Great war : lecture delivered Feb. 14, 1922 at Williams College in the series of weekly public lectures by the Faculty
Des écrivains à « Debout les morts ! » de l'adjudant Péricard pour galvaniser sa compagnie, Norton Cru analyse l'héroïsme et la lâcheté aux combats pour conclure, avec le Phédon « Ô Simmias, les hommes ne sont vaillants que parce qu'ils ont peur »
Position : 408 (393 vues)
War books, a study in historical criticism, by Jean Norton Cru. From the original French Du Témoignage, published in Paris, February 1931, by Librairie Gallimard (NRF), and itself compiled from Témoins by the same author, a large octavo of 740 pages published in Paris, October 1929, by Les Etincelles
Pour Norton Cru, le récit de la Grande Guerre et la vérité historique doivent reposer avant tout sur l'authenticité des témoignages de ceux qui ont réellement vécu les combats et en ont compris le sens réel. Un propos à l'époque très polémique...
Position : 382 (414 vues)
Revictualling the Verdun lines, by a French sergeant : article de presse paru dans l'édition du quotidien "Manchester Guardian" datée du 9 mai 1917
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?
Position : 554 (302 vues)
Esquisse de droit commercial maritime romain en droit romain ; De la police d'assurance maritime en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce
Position : 385 (409 vues)
Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc
Factum de Louis Damours adressé aux procureurs des Gens des Trois-Etats du pays de Provence pour demander la reconnaissance de la propriété de la Provence sur le Rhône au 18e siècle
Position : 396 (403 vues)
Réponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône
Controverse entre la Provence et le Languedoc quant aux limites rhodaniennes et la propriété du Rhône
Position : 400 (397 vues)
Divina (La) Commedia, Inferno : canti XXVI-XXVII, testo, traduzione francese e commento filologico, storico, letterario
Traduction en français des chants 26 et 27 de l'Enfer, 1ère des 3 parties de la Divine Comédie, correspondant à la 8ème fosse du 8ème cercle (Conseillers et fraudeurs), où les tourments infligés aux damnés deviennent de plus en plus terrifiants
Position : 319 (451 vues)
Observations et réflexions propres à confirmer ce qui est avancé par Mrs. Chicoyneau, Verny & Soulier, dans la relation du 10. decembre 1720. Touchant la nature, les événemens & le traitement de la peste à Marseille. Imprimées par ordre de monsieur le marquis de Vauvenargues, premier consul d'Aix, procureur du païs, & commandant pour sa majesté en cette ville, & de Mr. Buisson consul assesseur d'Aix, procureur du pays.
Synthèse du journal de toutes les observations faites sur le terrain, une première tentative de classer les malades et leurs symptômes en 5 grandes catégories
Position : 706 (67 vues)
Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix
Chronologie (imprimée puis manuscrite) des consuls, assesseurs, maires et adjoints de la ville d’Aix de 1244 à 1855
Position : 428 (382 vues)
Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux
Recueil divisé en 9 livres continuant les deux volumes compilés par Hyacinthe de Boniface
Position : 149 (598 vues)
Ancien (L') barreau du Parlement de Provence, ou Extraits d'une correspondance inédite échangée pendant la peste de 1720 entre François Decormis et Pierre Saurin,... 2ème édition
De novembre 1720 à septembre 1721, deux avocats, isolés par la peste, s'écrivent plus de 50 lettres dans lesquelles s'entrelacent de très sérieuses questions de droit et de tragiques informations sur l'épidémie qui décime la population aixoise...
Position : 599 (261 vues)
Bulletin judiciaire de Nîmes...
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Position : 241 (503 vues)
Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si le droit naturel établit qu'un propriétaire dispose pleinement de ses biens, il veut aussi, contradictoirement, que ces biens aillent normalement des ascendants aux descendants, restreignant cette même liberté
Position : 474 (354 vues)
Retenues (Les) d'eau et le reboisement dans le Bassin de la Durance
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement
Position : 501 (339 vues)
Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)
Position : 220 (524 vues)
Du prêt à la grosse aventure en droit romain ; Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du prêt à la grosse aventure, convention qui favorise la navigation et le commerce maritime entre les nations et les cas de nullité dans les contrats d'assurance maritime en droit français
Position : 254 (494 vues)
Mémoire sur quelques points de la physiologie des algues
Répondant au prix de physique proposé par l'Académie des Sciences pour 1847, Derbès décrit des algues, principalement marines, peu ou mal connues, les classe selon ses propres observations et les illustre de planches dessinées à la main
Position : 531 (321 vues)
Aperçu historique sur les embouchures du Rhône, travaux anciens et modernes : Fosses Mariennes-Canal du Bas-Rhône
Un décret de 1863 prévoit qu'un canal maritime relie le bas Rhône à la Méditerranée : l'occasion de rappeler que les ports méditerranéens, contrairement à ceux océaniques, ont toujours exigé de grands et difficiles travaux d'aménagement
Position : 611 (254 vues)
Droit romain : le recrutement du sénat romain ; Droit constitutionnel : de la Légitimité des chambres hautes et des principes qui président à leur recrutement : Thèse pour le doctorat
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers
Position : 564 (297 vues)
Recueil de factums imprimés de droit provençal
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces
Position : 207 (543 vues)
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 123 (633 vues)
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583
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Loix (Les) civiles dans leur ordre naturel; le droit public, et Legum delectus
Véritable traité de droit public qui fonde la distinction entre droit public et droit privé
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Droit romain : du droit électoral dans ses rapports avec les diverses constitutions de Rome ; Droit français : de l'électorat politique : thèse pour le doctorat...
Le droit électoral dans le droit romain et le droit français du 19e siècle, et les conditions de nationalité, d'âge et de jouissance des droits civiques nécessaires pour voter
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Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la propriété du Rhône
Mémoire du Languedoc opposé aux procureurs du pays de Provence concernant les limites du Rhône
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Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
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Oeuvres (Les), comprises en cinq parties / Guillaume du Vair
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.
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Géographie (La) du temps, qui fait voir l'état présent de l'Europe, c'est à dire les religions, les coutumes & les richesses des peuples; les forces & les gouvernemens des Estats; ce qui est de plus beau & de plus rare dans chaque région; et autres particularitez pour scavoir l'Histoire & l'intérêt des Princes
Connaissez-vous l'Ile de Candie, la République de Raguse, le duché de Curlande ou la principauté de Valachie ? Alors partez découvrir les 30 pays de l'Europe du 17e siècle, leur histoire, leur carte géographique et leur blason tout en couleur.
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Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Louis-Antoine Barquin, d'Aix…, intimé en appel de jugement du Tribunal de Brignolles, du 15 prairial an X contre le sieur Aillaud, notaire à Digne...
Mémoire relatif à la contestation d'une vente d'un bien immobilier, contestation d'une avance sur succession rejetée par le tribunal de Brignolles
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Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]
Relié avec : Joseph Dubreüil, Analyse raisonnée de la législation sur les eaux, Aix, A. Pontier, 1817.
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Rapport sur le choléra-morbus asiatique, qui a régné dans le Midi de la France en 1835 : présenté à Messieurs les ministres du Commerce et de l'Instruction publique / par les professeurs Dubrueil et Rech, commissaires de la faculté de médecine de Montpellier
En 1853, après avoir ravagé l'Europe, le choléra touche les régions méditerranéennes : deux professeurs de l'université de Montpellier mènent une enquête statistique de terrain qui démontre que le fléau a été importé d'Afrique par Marseille et Sète.
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