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MS_46_Notes-droit_Vol1.pdf
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique

Position : 326 (818 vues)

RES-AIX-T-203_Houitte_Reformes-penales.pdf
Au cours de l'histoire, enfance et protection ne vont pas toujours de pair et souvent, les enfants n'ont eu aucune valeur. Depuis la déclaration des droits de l’homme, l'idée d'une protection particulière s'impose

Position : 823 (480 vues)

BUSC-26935_Marseille-interets-port_T1.pdf
En 1844, le Vieux-Port est saturé et ne parvient plus à absorber le trafic maritime en plein essor : la construction du bassin de la Joliette marque le début d'une série d'extensions qui assuera au port une dimension nationale

Position : 844 (440 vues)

BULA-4123_Bertulus_Chevalier-Roze.pdf
A bord du Grand-Saint-Antoine qui apporta la peste à Marseille, arrivent le capitaine Chataud, reconnu responsable de l'épidémie, et le chevalier Roze qui organisa héroïquement la lutte contre le fatal fléau : une vraie légende !

Position : 331 (816 vues)

BUT-14054_Bertulus_Marseille-intendance.pdf
En 1861, des cas de fièvre jaune apparaissent à Saint-Nazaire : évènement qui rappelle qu'en 1850, les pouvoirs publics suppriment l'Intendance sanitaire de Marseille qui refuse l'entrée de marchandises en provenance de Malte touchée par le choléra

Position : 558 (694 vues)

BUT-MS-4_8°_Biermer_Spezielle-Pathologie_T1.pdf
Au cours du 19e siècle, toute une gamme de nouvelles spécialités médicales académiques émerge dans les grandes villes universitaires germanophones (Berlin, Vienne, Zürich) : un manuscrit nous livre les notes prises durant deux semestres de cours.

Position : 846 (439 vues)

BULA-RES-34823_Billard-Encaissement-Durance.pdf
Un avocat propose d'encaisser la Durance à ses frais (par la troupe), moyennant 1/3 des terres pendant 99 ans et les droits de passage sur des ponts qu'il construirait, pendant une durée de 50 ans. Un partenariat public-privé avant l'heure !

Position : 581 (682 vues)

Bibliotheque-Faculte-sciences.pdf
Créée sans moyens en 1880, bombardée en 1944, la bibliothèque des sciences occupera des locaux provisoires jusqu'en 1958, année où elle intègrera ses locaux actuels, dessinés en 1951 par l'architecte de l'université, Fernand Pouillon

Position : 517 (710 vues)

RES-260153.pdf
Dans ce recueil de textes rédigés par un avocat de Tarascon, un long réquisitoire, implacable et très argumenté, contre l'octroi, une taxe sur certaines marchandises dénoncée comme un impôt local moralement injuste et économiquent aberrant

Position : 737 (566 vues)

BU-Rennes1-62052_Bionne_Enfants.pdf
Quelle mesures permettraient aux enfants naturels d’obtenir des droits proches de ceux des enfants légitimes alors que le Code Napoléon a consacré le mariage comme seul modèle de couple légitime...

Position : 455 (747 vues)

RES-2388_Bizos_Freres-Boileau.pdf
Biographie du célèbre poète et polémiste du 17e siècle au travers de ses deux frères, Gilles, avocat et rimeur, membre de l'Académie française, et Jacques, chanoine de la Sainte-Chapelle

Position : 581 (682 vues)

RES-42983_Boiron_Mrs-port-aerien.pdf
Où faut-il implanter un aéroport : proche ou loin de la ville qu'il dessert ? En 1920, auriez-vous été partisan du Prado ou de Marignane ? Mais le choix de Berre ne reviendrait-il pas aujourd'hui à construire l'aéroport Marseille-Provence à Nîmes ?

Position : 931 (154 vues)

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Position : 166 (1016 vues)

BULA-MS-36_Bonafous_Histoire-Girondins.pdf
Histoire du groupe politique qui siégea à l’Assemblée législative puis à la Convention nationale entre 1792 et 1793

Position : 531 (703 vues)

BULA-RES-33798_Bonafous_Lecon-ouverture.pdf
Premier cours de Raymond Bonafous, professeur de langues et spécialiste de littérature italienne et de littérature espagnole, alors nommé à la Faculté des lettres d'Aix en cette fin du 19e siècle

Position : 665 (630 vues)

Mejanes-Fol-071_Arrests-notables_Vol1.pdf
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.

Position : 95 (1217 vues)

RES_AIX_TD_23_Bonnaffons_Lois-comptes-1.pdf
En général, la proposition de budget présentée par le Gouvernement soulève les débats les plus vifs. Mais reste-il encore quelqu'un en France qui s'intéresse ensuite à son contrôle ? Pas sûr, à part le rapporteur, qui n'a pas vraiment le choix !

Position : 858 (411 vues)

BUD-LAP-1576_Thouvenel_Canal-Suez.pdf
Prétendant être fondateurs de la Cie du Canal de Suez dont la liste "authentique" avait été envoyée par Koenig Bey à F. de Lesseps en mai 1861, trois membres ou leurs héritiers contestent le nombre de parts qui leur aurait été attribué

Position : 831 (465 vues)

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Position : 399 (768 vues)

BULA-RES-38578_Filtration-eaux-Durance.pdf
Pour traiter l'eau qui alimente Marseille, il faut des bassins de décantation : où les placer, quels filtres utiliser et comment se débarrasser ensuite de ces sédiments : à plan de Cuques et tout jeter dans le Jarret et l'Huveaune ou à Longchamps et…

Position : 531 (703 vues)

RES-260128_Borely_Discours-Cour.pdf
A trois jours de la Révolution de Juillet qui renversera Charles X, La Fayette adresse une lettre manuscrite à son ami Joseph Borély, procureur général à la Cour d'appel d'Aix, sur les troubles politiques et la gravité du moment

Position : 271 (868 vues)

RES 14509-1-Cours-sciences-criminelles_T1.pdf
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : la permanence du phénomène criminel et son étude juridique et scientifique

Position : 80 (1329 vues)

RES 14509-2-Cours-sciences-criminelles_T2.pdf
Cours de science criminelle, édition entièrement refondue et mise à jour en février 1996 : le délinquant et la sanction pénale

Position : 247 (887 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 406 (765 vues)

BULA-MS-27_Archives-deptartementales.pdf
200 manuscrits relatifs aux finances du Collège royal de Bourbon de 1706 à 1786, aux réformes du règlement et aux multiples affaires qui ont jalonné la vie de l'université d'Aix (Facultés de droit, de médecine et de théologie) de 1679 à 1732

Position : 505 (718 vues)

BULA-MS-28_Archives-deptartementales.pdf
150 manuscrits recopiés des originaux conservés aux Archives du département et principalement consacrés au nouveau règlement de l'université d'Aix de 1712 et à son redressement tant son état est jugé décadent en ce début du 18e siècle

Position : 393 (771 vues)

JP-119_1842_Rapports-CG-BDR.pdf
Délibérations du Conseil général des Bouches-du-Rhône, années numérisées en complément d’un programme de la bibliothèque numérique Gallica (BnF)

Position : 66 (1431 vues)

RES-38642_Enquete-syndicats-Durance.pdf
Tout en regrettant que l'organisation des 14 syndicats ne s'appuie pas sur des limites naturelles, le Conseil général recommande un meilleur financement des syndicats de la Durance et une plus grande liberté dans le type de digue à construire

Position : 661 (631 vues)

BULA_625_Conseil-general-francais.pdf
Par voie d'affiche publique, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône proclame à tous les provençaux son attachement à la Charte de 1814 et sa fidélité au Roi Louis XVIII et au gouvernement

Position : 661 (631 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1815.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 176 (996 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1830.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 59 (1484 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1849.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 52 (1565 vues)

RES_JP_118_RAA-BDR_1950.pdf
Bulletins chronologiques des actes (arrêtés) pris par le département

Position : 76 (1358 vues)

MS-77_Bouchor-Nausicaa.pdf
Dernier des 5 textes écrits pour le "Théâtre des jeunes filles", Bouchor souhaitait que cette courte pièce dédiée à Nausicaa, personnage de l’Odyssée d'Homère qui recueillit Ulysse, figure en premier dans son recueil éducatif pour la jeunesse

Position : 505 (718 vues)

BULA-34525_Bougerel_Memoire-hommes.pdf
Biographies de 14 personnages célèbres ayant vécu en Provence au cours des 16e, 17e et 18e siècles, comme le peintre-sculpteur Pierre Puget ou le jurisconsulte Scipion Du Perier

Position : 726 (578 vues)

BUD-51701_PASC_1985.pdf
Recueil des conférences, colloques et autres manifestations organisés par l’ISPEC et le CRMP, ainsi que des extraits ou articles tirés des thèses soutenues au cours de l’année universitaire en matière pénale.

Position : 40 (1756 vues)

RES-260022_Bourrily_Essai-Histoire.pdf
Au 12e siècle, Marseille bénéficie d’un nouvel essor économique : territoire en extension, population en expansion, commerce maritime en pleine croissance. Au point d’aspirer à une certaine indépendance… Mais qu'en pense le Comte de Provence ?

Position : 741 (565 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035_07.pdf
En 1578, l'évêque de Marseille s'oppose au protestantisme qui se répand à Signe et qu'il juge hérétique. Après un épisode de peste, il obtient la protection du Parlement contre ses rivaux, ce qui lui vaudra d'être assassiné le 26 septembre 1603

Position : 573 (685 vues)

RES-040958_Memoire-Eguilles.pdf
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.

Position : 296 (841 vues)

RES-AIX-T-135_Bracaloff_condition-etrangers.pdf
A la fin du 19e siècle, les relations économiques entre les peuples obligent à considérer avec faveur les étrangers, jusqu'alors le plus souvent perçus comme des ennemis, et à leur accorder des droits réels

Position : 115 (1135 vues)

RES-023642_Ordonnances-synodales.pdf
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence

Position : 301 (834 vues)

Brochure-Alger_Brault_Hygiene-emigrant_1899.pdf
A l'aube du 20e siècle, s'installer dans les colonies africaines exige de sérieuses précautions : habitation, campement, alimentation, vêtements, toilette, hygiène, maladies, exercices physiques... Allez, courage !

Position : 901 (281 vues)

Brochure-Alger_Brault_Statistiques-operations-Alger.pdf
Si vous séjournez à Alger à la fin du 19e siècle et que vous êtes mal, pas de panique : allez sans tarder à l'hôpital, vous êtes sûr d'en ressortir guéri. Comme c'est un chirurgien qui l'affirme, chiffres à l'appui, c'est sûrement vrai.

Position : 919 (195 vues)

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

Position : 82 (1314 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_34-05.pdf
Au 13e siècle, Marseille, alors riche et prospère grâce au commerce et au transport, se déclare libre et adopte la République comme régime d'administration. C'était sans compter Charles d'Anjou, Comte de Provence...

Position : 337 (812 vues)

BUSC-8588_Tableau-activite-CCIMP-Marseille-1914-1919.pdf
De 1914 à 1918, Marseille et sa Chambre de commerce doivent s'adapter à l'économie de guerre : le ravitaillement, les transports, la monnaie, les taxes, les voyages, les relations commerciales,... tout se décline sous un jour nouveau

Position : 737 (566 vues)

RES-6463_Briere-Caisse-epargne.pdf
Les Caisses d'épargne et de prévoyance sont au service des classes populaires et laborieuses. Leur champ d'intervention dans l'économie sociale dépasse le cadre bancaire : elles réclament plus de liberté dans l'utilisation de l'épargne

Position : 902 (280 vues)

RES-32253_Babled.pdf
Juriste enseignant au Caire, Henry Babled obtient la chaire d'économie politique de la Faculté de droit d'Aix et assure les nouveaux cours d'économie coloniale qu'organise l'Institut Colonial de Marseille en lien avec la Faculté des sciences

Position : 640 (643 vues)

MS_45_Code-Buisson_Vol1.pdf
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France

Position : 141 (1055 vues)

MS_60_Explication-pratique_Vol1_Livre-1-3.pdf
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]

Position : 186 (974 vues)

RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.pdf
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.

Position : 135 (1076 vues)

RES_AIX_TD_25_Cachia_Droit-preemption.pdf
La fraude fiscale est une course d'ingéniosité entre le contribuable et l'administration : la créativité des dissimulateurs n'a d'égale que l'imagination des contrôleurs des impôts, comme cette dernière arme, le droit de préemption du Trésor public

Position : 828 (474 vues)

BIAA-AfT35_Cagnat_Nouvelles_explorations.pdf
En 1887, un jeune professeur d'épigraphie est envoyé en Tunisie pour faire une inspection des découvertes archéologiques faites par les fonctionnaires français (explorateurs, officiers et topographes) entre 1881 et 1886.

Position : 686 (619 vues)

RES-AIX-T-216_Caire_Pouvoirs-Senat.pdf
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?

Position : 695 (610 vues)

RES-AIX-T-166_Capdenat_Liberte-individuelle.pdf
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives

Position : 378 (783 vues)

RES-40560_Cappeau_Reflexions-cadastre.pdf
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical

Position : 552 (696 vues)

RES-AIX-T-092_Carbuccia_Collatio.pdf
De l'obligation de tout héritier de réunir ou laisser à la succession les choses qu'il a reçues par legs, par dons entre- vifs ou par dettes

Position : 522 (707 vues)

BIAA-Af-T-24_Sanct_punique_Carthage.pdf
Au cours de l'enfouissement d'une ligne électrique dans la banlieue de Tunis, des terrassiers découvrent de nombreux objets archéologiques qu'ils dispersent aussitôt : un amateur décrit ceux qu'il a réussi à récupérer.

Position : 250 (883 vues)

BUD_345-06-BRO_Cous-radiodiffuse_1938-1939.pdf
De novembre 1938 à mars 1939, René Cassin diffuse à la radio un cours sur l'héritage, ce qui lui vaut de nombreux courriers d'auditeurs : Julien Broch interroge cette rencontre innovante d'un universitaire précurseur avec le grand public.

Position : 141 (1055 vues)

BUSC-26747_Castagne_Catalogue-plantes-Mrs.pdf
Durant des années, L. Castagne arpente Marseille et ses environs pour dresser l'inventaire de toutes les plantes qui y poussent spontanément : un travail de référence inestimable pour toute étude de l'évolution de la biodiversité

Position : 926 (175 vues)

BUSC-26747_Castagne-Catalogue-plantes_suppl.pdf
Après la publication de son premier catalogue, les botanistes continuent à explorer les environs de Marseille : Castagne s'étonne du nombre de nouvelles espèces découvertes en si peu d'années

Position : 921 (194 vues)

RES-AIX-T-217_Casteras_Etude-societes.pdf
Qu’est-ce qu'une une société civile à forme commerciale et quel est son régime juridique ? Comment peut-elle se transformer en société de commerce ?

Position : 562 (692 vues)

BIAA-Af-T-24_Cat_Mauretanie_Cesarienne.pdf
Après son annexion par Dioclétien en l'an 42 de notre ère, le Pays des Maures devient une province romaine. Elle s'étendait sur l'Algérie actuelle, du Rummel à la Moulouya et avait pour capitale Caesarea, Cherchell de nos jours.

Position : 238 (894 vues)

GP-33_APOI_Vol-01_1974.pdf
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.

Position : 58 (1506 vues)

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1993.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (année numérisée : 1993)

Position : 27 (2069 vues)

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1975.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.

Position : 70 (1396 vues)

BUD-51450_AEAP_1978.pdf
Etudes du Centre de Recherches Administratives et chroniques de la vie administrative des pays européens.

Position : 72 (1379 vues)

MS-2_233390_Cercle-medical-Marseille.pdf
Statuts du Cercle médical de Marseille adoptés et signés par ses membres fondateurs (1819) et comptes rendus des assemblées de l'association tenues de 1819 à 1821.

Position : 231 (900 vues)

MS-2_233383_Memoires-Cercle-medecine.pdf
Mémoires présentés devant le Cercle médical de Marseille

Position : 200 (953 vues)

BULA-38477_Societe-amis-univ-Provence.pdf
La remise de prix de fin d'année est l'occasion de rappeler que la culture classique, déjà menacée, reste la meilleure arme pour trouver sa voie dans une société en pleine mutation et où "les concurrences sont innombrables et sans pitié..."

Position : 748 (558 vues)

RES-260112_Usages-locaux-car-agricole.pdf
L'évolution des baux ruraux, du fermage et du métayage oblige à réviser les usages locaux agricoles (droit local et coutumes) mais l'évolution des modes de culture n'amène-t-elle pas déjà certains usages à se généraliser et donc à s'uniformiser ?

Position : 702 (597 vues)

BUSC-50418_Compte-rendu_Chambre-commerce_1853-1854.pdf
La Chambre de commerce de Marseille joue un rôle moteur dans l'économie provençale et traite de tous les dossiers stratégiques : transport maritime et fluvial, tissu industriel et commercial, aménagement du territoire et commerce colonial

Position : 300 (838 vues)

BUSC-50418_Compte-rendu_Chambre-commerce_1907_Musee.pdf
Pour pérenniser le succès de l'Exposition de 1906, l'Institut colonial comprend désormais le Musée colonial, les Cours coloniaux (assurés par des professeurs de l'Université d'Aix-Marseille), un Musée commercial et un Office de renseignements

Position : 373 (788 vues)

BUSC-50418_CR_Situation-industrielle_1861.pdf
En 1861, le Ministre de l'Agriculture, demande aux chambres de commerce un bilan des affaires locales et de tout ce qui a pesé sur le prix des produits fabriqués et des denrées de consommation : ça ne pouvait pas tomber plus mal...

Position : 520 (708 vues)

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