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MS-58-Documents-universite-Aix.pdf
Copie d'une trentaine de pièces manuscrites provenant des Archives communales d'Aix relatives à l'histoire de l'université d'Aix, en particulier les Facultés de Droit et de Médecine d'Aix, datant du 18e siècle

Position : 422 (312 vues)

MS_40_Documents-Aix.pdf
1 liasse de 11 pièces Don de Me Bagarry, ancien bâtonnier, 22 mai 1924

Position : 342 (376 vues)

MS_29_1-6_Documents-faculte.pdf
Copies diverses du 19ème siècle sur imprimés et manuscrits des 17ème et 18ème siècles. 8 pièces, 9ème pièce manquante

Position : 258 (429 vues)

RES-203322_Reponses-contre-maire-Arles.pdf
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Position : 302 (401 vues)

RES-22978_Bedarride_Cheques.pdf
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.

Position : 209 (464 vues)

RES-208884_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 124 (558 vues)

RES-22980_Bedarride_Loi-juillet-1867_1.pdf
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives

Position : 23 (1068 vues)

RES-20982_Bedarride_Brevet-1.pdf
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce

Position : 365 (350 vues)

RES-31829_Bedarride.pdf
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix

Position : 236 (443 vues)

RES-20886_Bedarride_Commentaire-code.pdf
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.

Position : 405 (324 vues)

RES-22981_Bedarride_Lettre-change-1.pdf
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.

Position : 176 (493 vues)

RES-22977_Bedarride_Commercants.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce

Position : 412 (320 vues)

RES-22984_Bedarride_Commentaire-code_1.pdf
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.

Position : 345 (375 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 325 (388 vues)

RES-AIX-T-168_Desplaces_Senat.pdf
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers

Position : 522 (227 vues)

RES-AIX-T-118_Magdi_Contrat-gage.pdf
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement

Position : 410 (321 vues)

RES-AIX-T-125_Aicard_Louage.pdf
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce

Position : 370 (345 vues)

RES-AIX-T-154_Gentile_Nauticum.pdf
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...

Position : 215 (459 vues)

RES-AIX-T-171_Passeroni_Pret-interet.pdf
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"

Position : 515 (238 vues)

RES-AIX-T-114_Sabatier_Retrait.pdf
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue

Position : 465 (284 vues)

RES-AIX-T-221_Pittie_Salaire.pdf
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat

Position : 612 (144 vues)

BULA-33300_Wilhelm_Durance.pdf
Dès 1909, l'idée de construire un barrage à Serre-Ponçon pour régulariser la Durance est défendue par son ardent promoteur, photographies de grande qualité à l'appui. Il n'en verra jamais la construction qui durera de 1955 à 1959

Position : 534 (218 vues)

BULA-37465_Pelloux_Durance.pdf
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)

Position : 526 (226 vues)

BULA-RES-38343_Eaux-Marseille.pdf
L'eau du Canal de Marseille est littéralement imbuvable tellement la Durance est chargée de limon et les réservoirs envasés. Plutôt que de vouloir la filtrer à tout prix, il vaudrait mieux faire venir les eaux du Verdon, toujours claires et limpides

Position : 576 (166 vues)

Baille_Ecole-medecine-Marseille.pdf
De Jules César à Aix-Marseille Université, 2000 ans d'histoire de l'enseignement théorique et pratique de la médecine à Marseille

Position : 405 (324 vues)

Baille_Ecole-medecine-Hotel-Dieu.pdf
L'Ecole de médecine de Marseille ouvre ses portes à l'Hôtel Dieu dès 1818 mais ne devient la Faculté de médecine générale et coloniale et de pharmacie qu'en 1930, après son installation au Palais du Pharo

Position : 383 (336 vues)

BULA-36176_0bservations.pdf
Fin du 18e siècle, un recueil d'observations sur l'agriculture en Provence, en particulier les vignes et les oliviers, l'élevage pour la laine et la soie, les maladies animales, et bien d'autres techniques utiles à l'agriculture jusqu'à…

Position : 531 (221 vues)

RES_32424_Edits_Vol1.pdf
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.

Position : 194 (476 vues)

RES-AIX-T-188_Rose_Separation-corps.pdf
Contrairement au divorce, la séparation de corps ne dissout pas les liens du mariage, elle les relâche seulement. Le mariage subsiste, les époux sont seulement dispensés de l’obligation de vivre en commun

Position : 556 (181 vues)

Mejanes_G3206_Elemens-jurisprudence_Julien.pdf
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Position : 169 (501 vues)

MS-83_A_Encyclopedies-manuscrites-1.pdf
Ensemble de 8 encyclopédies générales manuscrites qui faisaient partie de la bibliothèque de travail des Portalis, acquis en novembre 2012 lors d'une vente aux enchères. Ces documents datent très probablement du XIXe siècle

Mots-clés:

Position : 78 (638 vues)

RES-38642_Enquete-syndicats-Durance.pdf
Tout en regrettant que l'organisation des 14 syndicats ne s'appuie pas sur des limites naturelles, le Conseil général recommande un meilleur financement des syndicats de la Durance et une plus grande liberté dans le type de digue à construire

Position : 488 (268 vues)

FR_MMSH_MDQ_PRJ_MG_004.pdf
A l'occasion de son mariage et de son arrivée en Provence, Charles 1er d'Anjou ordonne une grande enquête domaniale. Ce véritable inventaire du comté constitue une des premières sources d'informations sur la Provence médiévale

Position : 528 (225 vues)

RES-260057_Trouche_Ephemerides.pdf
Présentée dans l'ordre du calendrier lithurgique, une brève compilation de biographies de saints provençaux parues dans la Semaine religieuse de 1923-1924 et dans d'autres almanachs et vies de saints publiés de 1882 à 1884

Position : 491 (264 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035_12.pdf
Début 17e siècle, le général des Capucins, le père Laurent de Brindes, vient à Marseille présider le chapitre provincial rassemblant tous les couvents de la région, déclenchant l'enthousiasme et la curiosité de nombreux marseillais

Position : 620 (132 vues)

RES-259174-Baumefort_Episodes-Terreur.pdf
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse

Position : 157 (512 vues)

RES-AIX-T-132_Dadre_Esquisse-droit-maritime.pdf
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce

Position : 384 (335 vues)

RES-AIX-T-149_Pin_Essai-regime-biens.pdf
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage

Position : 358 (363 vues)

RES-AIX-T-226_Chavernac_Essai.pdf
Le fermage est un contrat où l'exploitant apporte les ressources au métayer : en échange de ses bras, le partage équitable de la récolte. Selon Ch. de Ribbe, ce mode d'exploitation d'inspiration romaine a apporté à la Provence l'harmonie sociale

Position : 604 (148 vues)

RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.pdf
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.

Position : 233 (445 vues)

BULA-7361_Sibour_Etang-Berre.pdf
Pour ce partisan d'un port militaire à Bouc-Berre, un canal d'Arles à Bouc assurerait la communication entre le Rhône et la mer indispensable au commerce et à l'industrie contrairement au Canal Saint-Louis, enlisé et coûteux

Position : 600 (149 vues)

BULA-7360_Sibour_Etang-Berre.pdf
Un capitaine de frégate voit dans l'étang de Berre le site idéal pour abriter le port le plus grand et le plus sûr du monde dont la France a tant besoin après ses cuisantes défaites de 1870-1871 face à la Prusse

Position : 592 (156 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035_10.pdf
Des nouveaux contrôleurs des finances dressent la liste exacte de tous les nobles et bourgeois devant payer l'impôt : une chasse à la fraude fiscale qui devient source d'une statistique inédite sur la classe sociale aisée

Position : 565 (175 vues)

Mejanes-F-733_Etats-Provence_Vol1-1.pdf
Recueil factice de pièces aixoises imprimées et manuscrites des années 1787 à 1789 relatives aux Etats de Provence qui ont précédé la Révolution

Position : 326 (387 vues)

RES-28051_Feraud_Etats-1.pdf
Traité de droit sur les compétences des corps judiciaires lorsque les différends entre les Etats sont portés devant les tribunaux,et ce de plus en plus fréquemment

Position : 479 (274 vues)

BULA-MS-17_Poulle_Etude-Camargue.pdf
Etude complète de la Camargue et du delta du Rhône dans tous leurs aspects : climat, faune, habitat et agriculture. Un examen rigoureux du début du 19e siècle justifiant, chiffres à l'appui, l'assainissement des marais pour exploiter ces ressources.

Position : 410 (321 vues)

RES-AIX-T-208_Reboul_Crise-agricole.pdf
La crise de l'agriculture française serait due à la baisse des prix, à l'augmentation des coûts de production et aux charges fiscales excessives : l'idée de la protéger ne signifie-t-elle pas qu'elle a besoin d'une tutelle pour être viable ?

Position : 640 (87 vues)

RES-AIX-T-204_Mazan_Legislation-fonciere.pdf
Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français

Position : 429 (306 vues)

RES-AIX-T-156_Roquefort_Etude-recuperatores.pdf
Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux

Position : 515 (238 vues)

RES-AIX-T-217_Casteras_Etude-societes.pdf
Qu’est-ce qu'une une société civile à forme commerciale et quel est son régime juridique ? Comment peut-elle se transformer en société de commerce ?

Position : 586 (162 vues)

RES-259188_Sapey_Etudes-biographiques.pdf
Biographie de deux magistrats du 17e siècle : Guillaume du Vair, maître des requêtes d'Henri IV, intendant de la justice de Marseille et président du Parlement de Provence, et Antoine le Maistre, avocat à Paris, avant son retrait à Port-Royal

Position : 418 (314 vues)

BULA-38374_Rosemont_Etudes-geologiques.pdf
L'auteur, convaincu d'avoir retrouvé l'ancien delta du Var, tente de démontrer qu'il détient là la preuve irréfutable de l'existence du Déluge et d'appliquer ses résutats au delta du Rhône...

Position : 522 (227 vues)

RES-259172-Etudes-Monts-piete.pdf
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...

Position : 214 (460 vues)

BULA-RES-7636_Eusebii-Caesariensis.pdf
Edition vénitienne d'une traduction latine de l'ouvrage apologétique d'Eusèbe de Césarée, la Préparation évangélique, qui a été rédigée en grec vers 314-322 pour défendre les chrétiens contre les accusations des païens

Position : 221 (455 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_019.pdf
7 siècles du diocèse de Fréjus, du martyre de saint Ausile en 484 et de Victorin, 1er évêque connu par le Concile d'Agde de 506, à la lettre de démission de l'évêque de Fréjus remis en 1198 à l'archevêque d'Aix pour Innocent III

Position : 631 (116 vues)

BUT-40044_Revue-medicale_1927_Pieri.pdf
Depuis la fin du 19e siècle, la qualité de l'enseignement de l'anatomie et le perfectionnement des matériels ont permis à la chirurgie marseillaise d'accomplir d'énormes progrès. Des succès restés le plus souvent très méconnus

Position : 612 (144 vues)

RES-17186-7-30bis_Exercices litteraires.pdf
Au lendemain de la Révolution française, une liste de sujets d'exercices destinés aux élèves de 6ème de ce collège aixois : questions sur l'histoire sainte, sur l'histoire naturelle (Fables de la Fontaine à déclamer) et sur quelques auteurs latins

Position : 529 (222 vues)

BUSC_49782-Expansion-coloniale_1907_01.pdf
Toute l'ambition coloniale de la France à travers son expansion économique, l'exploitation de nouveaux territoires et la promesse de nouvelles industries qui font appel à la science et à l'hygiène coloniale, dans un contexte de concurrence…

Position : 67 (674 vues)

BUSC-MS-03-2_Vayssiere_Expedition_Talisman.pdf
Embarqué à bord du navire le "Talisman" parti en expédition scientifique, Albert Vayssière rapporte des limaces de mer et des escargots tropicaux terrestres qu'il est le premier à décrire, dessiner et à qui il donnera son nom

Position : 641 (79 vues)

MS_13_Explication_Justinien_Livres_1-4.pdf
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.

Position : 60 (701 vues)

MS_60_Explication-pratique_Vol1_Livre-1-3.pdf
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]

Position : 113 (566 vues)

Registres-Parlement_1616-1664.pdf
36 extraits des registres du Parlement de Provence

Position : 244 (435 vues)

RES_10457_Recueil-factums-Communautes_Partie-1.pdf
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Position : 275 (417 vues)

RES_10454_Factums-ecclesiastiques_Vol1_Partie-1.pdf
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise

Position : 335 (382 vues)

RES_10646_Factums-mariage_Partie-1.pdf
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Position : 59 (705 vues)

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 210 (463 vues)

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

Position : 341 (377 vues)

RES_08234_Factums_IMP_AN2_01-14.pdf
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 262 (424 vues)

RES_08234_Factums_IMP-Memoires.pdf
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 175 (494 vues)

RES_08234_Factum_MS_Vol_1_01-29.pdf
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806

Position : 190 (479 vues)

TP-40029_Marseille-medical_1928_T1-Fleury.pdf
Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix

Position : 135 (542 vues)

BUT-40044_Revue-medicale_1930_Faculte.pdf
En 1930, après 70 ans de blocage financier, l'Etat crée la Faculté de médecine qui s'installe au château du Pharo. La reconnaissance de la médecine et des hôpitaux de Marseille qui accueillent tous les malheureux de la Méditerranée

Position : 580 (165 vues)

BUSC-8737_Faculte-sciences.pdf
Plaquette de présentation de la Faculté des Sciences de Marseille, à l'époque la première faculté de province par ses effectifs, et de ses instituts de recherche. Une vitrine de l'union de l'enseignement et de la recherche à travers la modernité de…

Position : 375 (342 vues)

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