Parcourir les contenus (1055 total)

RES_32355_Tarifs-droits-Tunisie.pdf
Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)

Position : 262 (1157 vues)

RES_32089_Loi-fonciere-Tunisie.pdf
De la colonisation privée à la colonisation officielle en Tunisie, de la fin du 19ème siècle au début du 20ème siècle (1909)

Position : 114 (1484 vues)

ANOM-50507_Vol-1-1919-1920.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 3 (7909 vues)

ANOM-50065_BO-Syrie-Liban_1924.pdf
Les actes administratifs du Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban sont publiés dans deux périodiques : le Bulletin officiel et le Recueil qui donnent un aperçu juridique, sociologique et économique des territoires placés…

Position : 4 (6751 vues)

RES_26984_Cochinchine-francaise.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)

Position : 60 (1916 vues)

ANOM-50260_1895.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française de la fin du 19e siècle et du début du 20ème siècle

Position : 25 (2751 vues)

RES-50108_Jurisprudence-algerienne_T1.pdf
Ce recueil de jurisprudence aborde principalement le droit administratif, le droit civil, le droit commercial et le droit patrimonial dans l'Algérie des années 1830 à 1876 (année numérisées 1830-1876).

Position : 35 (2387 vues)

ANOM-50087_Moniteur-Inde_1850.pdf
Un aperçu de la pénétration du droit français dans la civilisation indienne à travers Le Moniteur officiel des établissements français dans l’Inde (années numérisées : 1850-1880)

Position : 11 (4220 vues)

RES_50034_1922-session-01-F-dec.pdf
Le Grand Conseil de la Tunisie, constitué de deux sections française et tunisienne qui délibéraient séparément, était un organisme consultatif dont l’attribution essentielle était l’examen du budget de l’Etat, à l’exclusion de toute initiative…

Position : 38 (2349 vues)

Flore-Poucel-Vol-01_Planches.pdf
Flore de France présentée sous forme de 2 204 planches dessinées et aquarellées

Position : 24 (2804 vues)

1001nuits-Vol1.pdf
Recueil anonyme de contes populaires arabes, d'origine persane et indienne, constitué de nombreux contes enchâssés et de personnages mis en miroir les uns par rapport aux autres (Wikippédia)

Position : 47 (2188 vues)

Mutanabbi_Table.pdf
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.

Position : 62 (1895 vues)

Faculte-Droit-Aix-15e-20e.pdf
Exposition réalisée pour célébrer le 6ème centenaire de la Faculté de droit

Position : 23 (2903 vues)

TP-40029_Marseille-medical_1869.pdf
Journal de l'Association des médecins du département des Bouches-du-Rhône consacrée à la défense des intérêts professionnels mais également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles…

Position : 9 (4345 vues)

Annales-faculte-sc-Mrs_1891_T-01.pdf
Travaux originaux issus de toutes les sciences enseignées à la Faculté des sciences de Marseille

Position : 10 (4329 vues)

UPCAM_600ans.pdf
Album réalisé à l'occasion des 600 ans le la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Position : 96 (1594 vues)

BULA-34863_Oeuvres-Vair.pdf
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.

Position : 268 (1145 vues)

MS_41_Chirurgiens-pharmaciens.pdf
Chirurgiens et pharmaciens 1676-1740 : contestations des chirurgiens et de l'université d'Aix avec le Premier Chirurgien du Roi, 1732-1741

Position : 305 (1112 vues)

RES_34742_Memoire_enfants.pdf
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service

Position : 113 (1487 vues)

RES-203323_Recueil-documents-espleche.pdf
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.

Position : 183 (1273 vues)

RES-51001B_Annuaire-facultes_1887-1888.pdf
Tous les guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1887 à 1928

Position : 57 (1971 vues)

RES-51001-A_Seance-annuelle_1852-1853.pdf
Rapport annuel du Conseil de l'Université.
Avertissement : la séance de rentrée est celle de l'année en cours, le rapport d'activité est relative à l'année scolaire précédente

Position : 223 (1208 vues)

Compte-apothicaire.pdf
Extrait de 3 comptes d'apothicaires tenus au 17ème siècle

Position : 224 (1206 vues)

RES_50004_1822_T003.pdf
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes

Position : 84 (1715 vues)

RES_34728_Arrest-Conseil.pdf
14 arrêts imprimés à Aix chez David ou à Paris, à l’imprimerie royale, concernant les matières suivantes en Provence (années numérisées 1745-1768)

Position : 394 (1032 vues)

Registres-Parlement_1616-1664.pdf
36 extraits des registres du Parlement de Provence

Position : 338 (1075 vues)

RES_34732_Ratification-Roi.pdf
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

Position : 471 (977 vues)

RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Position : 178 (1280 vues)

BULA-RES-5848_Remontrances_parlement-Paris_T1.pdf
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)

Position : 13 (4136 vues)

RES 5159_Janety-commentaire-T1.pdf
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…

Position : 368 (1044 vues)

RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.pdf
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.

Position : 147 (1357 vues)

RES_23644_Lettre- Parlement.pdf
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)

Position : 48 (2150 vues)

RES-034785-2-12_Remontrances-Parlement.pdf
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)

Position : 219 (1220 vues)

RES-O022-Mejanes_Statuta-venerande.pdf
Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.

Position : 492 (966 vues)

RES-25027_Actes-notoriete_Touloubre.pdf
Traité contenant des actes de notoriétés accompagnés d'observations de Louis Ventre de La Touloubre (1706-1767) aixois et professeur de droit français à l'Université d'Aix à partir de 1732.

monter titres en relation

Position : 474 (975 vues)

RES-020580_Actes-notoriete.pdf
Nouvelle édition du recueil des actes de notoriété donnés par les avocats et procureurs généraux au parlement de Provence

Position : 459 (982 vues)

Mejanes_In-8-7797_Antiquitez-Marseille.pdf
Les antiquités de la ville de Marseille correspondent à la seconde partie de l'ouvrage "Rerum antiquarum et nobiliorum provinciae commentarii" publiée après la mort de Jules-Raymond de Soliers par son fils Hector de Soliers et traduite du latin en…

Mots-clés:

Position : 233 (1196 vues)

Mejanes-Fol-071_Arrests-notables_Vol1.pdf
Recueil d'arrêts compilés par Hyacinthe de Boniface, avocat à la cour du Parlement de Provence.

Position : 93 (1608 vues)

RES_5441_Dictionnaire-droit_Vol1.pdf
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.

Position : 111 (1497 vues)

RES_32424_Edits_Vol1.pdf
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.

Position : 234 (1195 vues)

MS_45_Code-Buisson_Vol1.pdf
Commentaire des 12 livres du Code de Justinien, complété des capitulaires de Charlemagne, de quelques coutumes de France et de lois émanant des rois de France

Position : 156 (1341 vues)

MS_52_Consultations_etrangeres.pdf
Diverses consultations d’avocats, pour la plupart provençaux et « certificats d’usages et maximes observés et des arrêts rendus par la Cour de Parlement de Provence de 1684 à 1730.

Position : 197 (1258 vues)

MS_63_Dictionnaire-droit_A-D.pdf
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal

Position : 544 (936 vues)

RES-25024_Droit-public_Bouche.pdf
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France

Position : 441 (994 vues)

Mejanes_G3206_Elemens-jurisprudence_Julien.pdf
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien

Position : 232 (1197 vues)

MS_13_Explication_Justinien_Livres_1-4.pdf
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.

Position : 46 (2201 vues)

MS_60_Explication-pratique_Vol1_Livre-1-3.pdf
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]

Position : 211 (1233 vues)

RES_34520_Franc-Aleu-Provence.pdf
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)

Position : 399 (1030 vues)

RES_45699_Decisiones-Stephani.pdf
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso

Position : 521 (949 vues)

RES_20337_Histoire-droit-canon.pdf
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique

Position : 121 (1452 vues)

MS_64_Recueil-remarques_V1.pdf
Dictionnaire de jurisprudence
Fonds Castellan, d'Aix, Don de Mme Durand (décembre 1956)

Position : 368 (1044 vues)

Mejanes_8-7796_Reflexions-importantes-Miollis.pdf
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.

Position : 538 (939 vues)

MS_43_Remarques_Duperier_A-G.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire

Position : 422 (1008 vues)

RES-040958_Memoire-Eguilles.pdf
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.

Position : 342 (1070 vues)

RES-5749_Julien_Nouveau-commentaire_T1-1.pdf
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 182 (1275 vues)

MS_06_Observations-Institutes.pdf
M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, fut le premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 433 (998 vues)

RES-023642_Ordonnances-synodales.pdf
Ordonnances publiées par Jean-Baptiste Antoine de Brancas (1693-1770), archevêque d'Aix et président des États de Provence

Position : 271 (1142 vues)

MS_48_Procedure-ancienne.pdf
don de Me Bagarry

Position : 492 (966 vues)

RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.

Position : 441 (994 vues)

RES-40_Recueil-Cormis_Vol-1_I.pdf
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…

Position : 270 (1143 vues)

GP-33_APOI_Vol-01_1974.pdf
Travaux d'équipes pluridisciplinaires (anthropologues. économistes, géographes, historiens, juristes, linguistes, politologues, sociologues, ...) ayant pour sujet d'étude privilégié les sociétés de J'Océan Indien.

Position : 63 (1886 vues)

RES_20793_Recueil-jurisprudence_V1.pdf
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.

Position : 355 (1058 vues)

MS_16_Recueil-notes.pdf
Ces notes manuscrits apportent quantité de enseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.

Position : 405 (1024 vues)

Scapel_1924.pdf
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009).
Avertissement : certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée.

Position : 70 (1817 vues)

GP-29_RRJ_1976-1-2.pdf
Cette revue couvre l’ensemble des disciplines juridiques et donne un aperçu de l’évolution du droit au fil des années

Position : 2 (14771 vues)

RES-50038_Annales-Droit_1907_T1.pdf
Doctrine juridique et articles en économie (années numérisées: 1907-1957)

Position : 6 (5331 vues)

RES-50038_Annales-Droit_1908_T2_N-1-2.pdf
Articles en économie publiés dans les Annales de la Faculté de Droit. 18 fascicules, pour la plupart publiés entre 1908 et 1939

Position : 137 (1392 vues)

RES-9584_RAYNAUD_Cours-histoire-doctrines-eco.pdf
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques

Position : 36 (2381 vues)

RES-9513_Cours-economie-politique.pdf
Cours sur la production et la circulation des richesses

Position : 107 (1515 vues)

MS_77_Cours-droit-civil_Vol1.pdf
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.

Position : 82 (1728 vues)

MS_44_Remarques-droit_Vol1_A-C.pdf
Manuscrit sous forme de dictionnaire en 5 volumes

Position : 480 (971 vues)

Mejanes_8-14778-1_Masse_Statuts.pdf
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…

Position : 185 (1270 vues)

MS_62_Syntagma_Vol1_A.pdf
Ouvrage en latin et en français, par ordre alphabétique des questions de droit provençal.

Position : 408 (1020 vues)

MS_42_Syntagma_Vol1_L1.pdf
Références juridiques classées par thèmes.

Position : 445 (992 vues)

RES_34884-C_Tractatus-imperio.pdf
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556

Position : 494 (965 vues)

MS_03_Tractatus-matrimonio.pdf
J.-J. Teissier fut le premier professeur royal à la Faculté de théologie de l'Université d'Aix

Position : 420 (1011 vues)

RES-50541_Emerigon-Vol1_Assurances-01-11.pdf
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.

Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.

Position : 169 (1300 vues)

RES_5082_Traite-successions_Vol1.pdf
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.

Position : 185 (1270 vues)

RES_020602_Discours-Simeon.pdf
Compilation partielle des très nombreux discours de Joseph-Jérôme Siméon.

Position : 253 (1174 vues)

RES-035032_Corporations-pecheurs.pdf
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de Méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.

Position : 373 (1043 vues)

RES-203322_Reponses-contre-maire-Arles.pdf
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices

Position : 427 (1006 vues)

MS_46_Notes-droit_Vol1.pdf
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique

Position : 413 (1018 vues)

RES_08234_Factums_IMP_AN2_01-14.pdf
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 503 (960 vues)

RES_08234_Factums_IMP-Memoires.pdf
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 332 (1080 vues)

RP-50038_Annales-Droit-Lettres-1905_T01-1.pdf
Revue composée d’articles juridiques, économiques et littéraires de fond. S’ils se rapportent aux matières enseignées dans les deux Facultés, les éludes de langue et de littérature, d’histoire et d’institutions locales y garde une large place.

Position : 50 (2047 vues)

RES_5163_Regusse_Arrets_reglement.pdf
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.

Position : 100 (1565 vues)

AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-1.pdf
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.

Position : 463 (979 vues)

RES-033690_Nouveau-Tarquin.pdf
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.

Position : 224 (1206 vues)

Musee-colonial_Catalogue-botanique-1916.pdf
Catalogue des collections botaniques conservées au Musée de l'Institut colonial de Marseille

Position : 126 (1437 vues)

AD-Delta-779-Suite-journal-arrets.pdf
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.

Position : 447 (990 vues)

RES_36468_Bulletin-jurisprudence-1901.pdf
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)

Position : 176 (1283 vues)

KP-16_Bulletin_arrets-civils_1975.pdf
Jurisprudence commentée de la Cour d'appel d’Aix-en-Provence (années numérisées : 1975-1992). Titre accessible en ligne sur le site de l'IEJ pour les années de 1994 à nos jours.

Position : 75 (1774 vues)

RES_34141_Bulletin_1856.pdf
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.

Position : 330 (1082 vues)

RES_20017_Jurisprudence-Cour-Aix.pdf
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.

Position : 210 (1234 vues)

RES_38506_ Bulletin-judiciaire-Nîmes_1878.pdf
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.

Position : 327 (1086 vues)

RES_50194_Sommaires-jugements_1919.pdf
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)

Position : 172 (1293 vues)

Mejanes_F-929_Themis-meridionale.pdf
Recueil de jurisprudence civile, commerciale, criminelle et administrative des cours et tribunaux du ressort de la Cour royale d'Aix

Position : 350 (1061 vues)

Index_Factums-BU-Schuman.pdf
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles

Position : 319 (1090 vues)

RES-007834_Memoire-Beinet-Bedarride.pdf
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande

Position : 340 (1073 vues)

RES_10457_Recueil-factums-Communautes_Partie-1.pdf
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Position : 231 (1198 vues)

RES_10454_Factums-ecclesiastiques_Vol1_Partie-1.pdf
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise

Position : 373 (1043 vues)

RES_10646_Factums-mariage_Partie-1.pdf
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785

Position : 81 (1737 vues)

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

Position : 547 (935 vues)

RES_08234_Factum_MS_Vol_1_01-29.pdf
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806

Position : 362 (1048 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 194 (1261 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 345 (1066 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 425 (1007 vues)

TP-40029_Union-medicale-Provence_1864.pdf
Journal de la Société locale des médecins du département des Bouches-du-Rhône dédié à la défense des intérêts professionnels et également à la publication d’articles scientifiques, d’observations, de mémoires, de revues et d’articles bibliographiques

Mots-clés:

Position : 297 (1120 vues)

RES_06897_Recueil-factums_Vol-05.pdf
Recueil factice de factums en partie manuscrits

Position : 316 (1098 vues)

RES_08296_Recueil-factums_T1.pdf
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces

Position : 274 (1141 vues)

RES_17186_Vol1_Recueil-factums_01-10.pdf
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.

Position : 155 (1344 vues)

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 335 (1077 vues)

MS_65_Plaidoyers_Vol1_01-29.pdf
5 volumes in quarto de plusieurs centaines de factums manuscrits, avec quelques pièces imprimées intercalées.

Position : 313 (1099 vues)

RES-038718_Memoire-ville-Arles.pdf
Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat.

Position : 538 (939 vues)

Hugo-Stahl_vente-biens-nationaux-BDR.pdf
Mémoire réalisé sous la co-direction de Monsieur le Professeur Christian Bruchi et de Monsieur François Quastana, et présenté pour l'obtention du master 2 recherche en "Histoire des institutions et des idées politiques", année universitaire 2012-2013

Position : 421 (1010 vues)

RES_10124_BO_Marseille_1944.pdf
67 n° quotidiens, avec 5 n° spéciaux sans numérotation des 14 & 16 décembre 1944, des 22 & 28 février, et du 2 mars 1945, servant de tables (années numérisées: 1944-1945)

Position : 110 (1503 vues)

JP-120_Conseils_1887.pdf
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)

Position : 202 (1246 vues)

Formats de sortie

atom, dc-rdf, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2