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Etude géographique et ethnographique sur les peuples qui avoisinaient le cours inférieur du Rhône et de la Durance avant la conquête de la Gaule par les Romains et recherches sur les villes de Vindalium et Aeria et sur le passage du Rhône par Annibal
Bien avant l'époque gallo-romaine et le franchissement du Rhône par Hannibal, histoire du peuplement de la Basse-Provence par la confédération des peuples gaulois qui suivirent la vallée du Rhône et remontèrent progressivement la Durance
Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices
Recueil de documents sur l’esplèche, en usage dans la Crau d’Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.
Rapport contre le transfert à Marseille des facultés de Droit et des Lettres d'Aix, présenté par M. Gautier, maire d'Aix au conseil municipal dans sa séance du 11 juin 1885...
L'appétit vient-il en mangeant ? C'est ce que doit méditer la ville d'Aix-en-Provence en matière universitaire devant la gourmandise de Marseille : après les Sciences et la Médecine, pourquoi en rester là. Et le Droit et les Lettres ?
Aix-en-Provence. Notice sur les eaux thermales d'Aix-en-Provence et les bains de Sextius
Connues depuis les romains, les eaux thermales d'Aix-en-Provence sont synonymes de soins, de bienfaits et de détente : tout pour séduire la bonne société du milieu du 19e siècle à la recherche du confort
Droit romain : des "Retentiones ex dote". Droit français : du Droit d'exécution appartenant aux créanciers sur les biens des époux sous le régime dotal : Thèse pour le doctorat...
Étude de la portion de la dot que le mari ou ses héritiers ont le droit de garder lorsque le moment de la restitution est arrivé et droit des créanciers sur les biens avant et après le divorce
Alimentation des populations de l’Ahaggar : cinquante photographies du Fonds Marceau Gast, ethnologue en Afrique.
Au Sahara, les hommes, les bêtes et les plantes n'ont qu'un seul but : survivre. Le sol nourrit les plantes, les animaux les broutent et les hommes mangent les premiers comme les seconds. La vie à tout prix : clichés d'un autre monde.
Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois Ordres aux charges publiques & communes. Pour l'usage des propriétaires des fiefs
La levée de l'impôt en Provene au 18e siècle et sa généralisation à tous les biens
Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785
Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Aperçu sur la condition des étrangers à Rome, et condition de l'étranger sous le droit public français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Tous les aspects du droit des étrangers : de la liberté individuelle à la naturalisation, des impôts aux droits au niveau communal, sans oublier l'équivalence des diplômes et le droit des travailleurs étrangers, marins, pêcheurs ou médecins
urée, les phosphates et les chlorures de l’urine (L') : mémoire de médecine clinique. Mémoire pour le prix Rampal à la Société nationale de médecine de Marseille
L'insuffisance rénale chronique engendre de graves conséquences sur l'organisme progressivement intoxiqué par l'accumulation de l'urée urinaire, identifiée à l'aube du 19e siècle : un dérèglement qu'il faut mesurer, comprendre et maîtriser
Montagne (La) de l'âme (lithographie)
Pour Gao Xingjian, prix Nobel de littérature en l'an 2000, le langage et la parole ont leur propre limite que la peinture permet de dépasser : en témoigne cette lithographie "La montagne de l'âme", éponyme du roman paru en 1990.
peste en Indochine (La), par les docteurs Gaide et Bodet ; Indochine française, section des services d'intérêt social, inspection générale des services sanitaires et médicaux de l'Indochine
Dans les années 1920, la peste ne cesse de régresser en Indochine : si les vaccinations sont efficaces, les médecins coloniaux savent que seul l'assainissement des rues et des habitations, où prolifèrent les rats, permettra d'éradiquer ce fléau
Histoire de l'expansion coloniale de la France depuis 1870 jusqu'en 1905
Après sa défaite contre la Prusse en 1870, la Troisième République naissante cherche des débouchés extérieurs : quand "la colonisation devient aux hommes d'Etat français comme l'Évangile des temps nouveaux", bâtir un Empire devient une évidence...
seuil de la Provence : le Rhône cévenol (Au)
Un voyage personnel en dilettante et assez passéiste d'une France éternelle et gardienne de traditions et d'acquis de civilisation qu'il faudrait préserver après le grand désastre de la 1ère Guerre mondiale
De l'état juridique des aliénés en droit romain et en droit français
Le droit romain restreint la liberté individuelle des aliénés mentaux. La nouvelle loi de 1838 dépasse cette seule réponse juridique à la folie en affirmant qu'il importe aussi de travailler à la guérison de l'aliéné
Ordonnances du tres chrestien Roy de France, Francoys premier de ce nom, réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matieres, ordonnees estre gardees & observees en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes
« Par le roy, conte de Provence ». Un recueil d’ordonnances royales pour la Provence sous le règne de François Ier, témoin de l’intégration du « pays » au royaume de France
Repertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884
Table thématique de 12 années des décisions les plus importantes du Tribunal civil de Marseille
Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille [... ] ; les arrêts de la Cour impériale d'Aix...
Décisions, arrêts, jugements, appels et pourvois de ces décisions...
Reglements des taxes. Cour du Parlement de Provence
Avec quelle recette payer les salaires des personnels de justice : procureurs, huissiers, greffiers, secrétaires et aux autres personnels ? Tout simplement en taxant les actes délivrés et les procédures suivies à la Cour de justice d'Aix
Arrest de la cour de parlement tenant la chambre des vacations. Contenant reglement sur le fait de la peste. Du 17. juillet 1629
En 1629, la peste menace la Provence : son Parlement adopte un règlement qui organise la vie des communes qui seraient contaminées. Près de 80 mesures de protection, désinfection, restrictions, confinement et mise en quarantaine
Recueil factice de manuscrits du 16e siècle et du 17e siècle. 2
Plus 50 pièces manuscrites écrites entre 1531 et 1669 : extraits des registres du Parlement, affaires criminelles et de procédure civile. Deux mentions notables de "sacs à procès" qui contenaient tous les éléments d'un dossier
Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764
Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs
Reglement du 25 janvier 1762 concernant les greffiers de la communauté d'Aix
Nouveau règlement concernant la nomination des greffiers.
Recueil des titres et pièces touchant l'Annexe, qui prouvent l'Ancienneté de ce Droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74
Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 4 août 1755, publiée le 11 du même mois
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...
Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 26 février 1772, publiée le 2 mars suivant
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.
Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie, par gardiens & séquestres, des biens des ci-devant soi-disants Jésuites
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles
Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre, Rélation (sic) de ce qui s’est passé au Parlement d’Aix dans l’affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-justice.
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles.
Arrest de la Cour du Parlement de Provence
5 arrêts datés de 1761 à 1769
Arrêt de la Cour du Parlement de Provence, tenant la chambre des vacations, du 2 septembre 1732
Décret demandant la lacération et la crémation d'un libelle
Recueil des délibérations et du Cérémonial de la souveraine cour de Parlement de Provence depuis 1673 jusques en 1774 - 18e siècle
Reliure veau marbré.
Don Me Bagarry, 25 juin 1925
Don Me Bagarry, 25 juin 1925
Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.
Table de toutes les matières qui se trouvent dans les divers arrêts de règlement concernant la procédure de 1672, 1678, 1709, par ordre alphabétique, commencée le 29 juillet 1777, finie le 30 août
Reliure veau marbré.
Don de Me Bagarry, 25 juin 1925
10"
Don de Me Bagarry, 25 juin 1925
10"
Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.
Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites
Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande
Recueil contenant des titres du Parlement de Provence et de la Cour des Comptes
Ordonnance des Commissaires Députes par le Parlement, sur la réunion de la ville d'Avignon, son territoire & comté Venaissin, au domaine de la couronne & comté de Provence
Brochure concernant le rattachement de la ville d'Avignon au comté de Provence
Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)
Forme de procès verbal d’attestation ou enquestes, suyvant les loix & ordonnances royaux, qu’on faict soubz les seigneurs conseilliers de la Court souveraine de Parlement en Provence. Plus un arrest provisional de la Court de Parlement d’Aix en Provence touchant l’autorité & juridiction des viguiers et prévostz de mareschaux dudict pays. Faict et publié au Parlement de Provence le 23 mars 1545
Recueil de procès-verbaux fait par la Cour souveraine du Parlement de Provence suivant les lois et ordonnances royales
Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789
Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique
Extraits des registres de Parlement - 1622-1664
36 extraits des registres du Parlement de Provence
Edits du Roy, datés de 1691 à 1781
14 édits concernant la Provence (années numérisées: 1691-1781)
Journal judiciaire de l'Indo-Chine française
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française de la fin du 19e siècle et du début du 20ème siècle
Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville d'Aix, au 30 avril 1789
A quelques semaines de la Révolution française, les représentants du Tiers-Etats, réunis à Aix, débattent aussi bien du renouvellement de la représentation que de questions très ordinaires...
Procès-verbal de l'Assemblée de nosseigneurs des Etats-généraux du pays et comté de Provence, que les sieurs députés des communautés & vigueries, attendu l'illégalité par eux réclamée contre lesdits Etats, n'ont voulu intituler que procès-verbal de l'Assemblée, convoquée en la ville d'Aix le 25 Janvier 1789
Une singulière assemblée des trois Etats considérée comme illégale par une partie des membres présents qui dénoncent sa représentativité, soutenue par de nombreuses interventions de Mirabeau
Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788
Débats et décisions des représentants du Tiers-Etats réunis en assemblée générale à Lambesc
Contrôle des logemens de nosseigneurs des Etats de la province de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787
Liste des logements attribués aux représentants de l'Eglise, de la noblesse, du Tiers-Etats, et autres officiers réunis en assemblée à Aix
Reglement des États, pour l'administration des travaux publics
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation
Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence : pour servir d'instruction auxdites communautés. Publiée par ordre de l'assemblée particulière de MM. les procureurs du pays, tenue le 19 juillet 1786
Sous forme d'une instruction officielle, un rappel méthodique des textes qui règlementent strictement la gestion budgétaire que de nombreuses communes de Provence semblent singulièrement ignorer
Procès-verbal de l'assemblée de nosseigneurs des États généraux du pays et comté de Provence
Relié dans un recueil de 8 pièces
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix
Détail des décisions de la Cour impériale d'Aix
Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy
Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence
Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant une page de notes manuscrites
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.
Délibération du 14 mai 1714 de la Cour des comptes, aides et finances de Provence
Régie par l'ordonnance de Brignoles du 31 juillet 1297, la Cour des Comptes, Aides et Finance contrôle l'emploi des deniers publics du comté de Provence. Un an avant la mort de Louis XIV, la Cour fait un état des taxes et impôts en vigueur
Observations pour MM. les notaires d'Aix, contre MM. Pissin et Beraud, autorisés par ordonnance à exercer la profession notariale dans la même ville
Pourquoi vingt ans après un arrêt du Conseil d'État les notaires d'Aix en veulent toujours autant à deux de leurs confrères. Une affaire qui a sûrement un fond juridique mais qui n'est peut-être pas totalement désintéressée...
Cour d'appel d'Aix : discours prononcés aux audiences solennelles de rentrée
Les rentrées solennelles de la Cour d'appel sont inaugurées par des discours très officiels, parfois peu conventionnels, qui n'hésitent pas à interroger l'institution, ses pratiques, ses certitudes et parfois ses insuffisances.
Arrêts (Les) de base de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence : cahier trimestriel
Les arrêts rendus par la cour d’appel d’Aix-en-Provence au cours du 1er semestre de 1958 (version anonymisée)
Recueil de jurisprudence contenant les principales décisions rendues par la Cour d'appel d'Aix, le tribunal civil de Marseille et les autres tribunaux du ressort
Arrêts du Tribunal civil de Marseille et de la Cour impériale d'Aix
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix
Arrêts de la Cour impériale d'Aix (années numérisées : 1856-1872).
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Lacunes : 1856 : p. 289 à 388; 1868 : p. 225-256 (fascicule 8); 1869 : fascicule 6; 1871 : fascicules 5-6; 1872 : fascicule 6.
Appel devant la Cour impériale d'Aix, du jugement rendu le 25 mai 1855 par le Tribunal civil de Tarascon, dans l'instance entre la Commune d'Arles et les sieurs Lurin et consorts : droit d'esplèche
Survivance d’un droit féodal, le "droit d’esplèche" est la jouissance, à titre gracieux, des terres non cultivées par les habitants du village pour y faire paître les troupeaux.
Arrêts du Conseil d'État et du Parlement de Provence sur l'Université d'Aix imprimés au 18e siècle : recueil factice composé de 9 pièces éditées de 1706 à 1772
Objets d'arrêts du Parlement, diverses disputes entre les 3 Facultés d'Aix (Théologie, Droit et Médecine) relatives au recrutement de professeurs et rétablissement de la Faculté des Arts, tombée en décadence du fait des jésuites
Rapports et documents du Comité consultatif d'action économique de la XVe région / Préfecture des Bouches-du-Rhône, Chambre de commerce de Marseille
Analyse de la situation économique, industrielle, agricole, maritime et énergétique des 8 départements du Sud-Est de la France centrés sur l'effort de guerre de 1916 à 1918 et avides de main d'oeuvre qu'elle soit civile, militaire, réfugiée,…
Arrest de la Cour des comptes, aydes et finances de Provence - 30 arrêts datés de 1760 à 1782
Recueil factice comportant des arrêts publiés entre 1760 et 1782.
Programmes des quatre Ecoles d'enseignement supérieur
Programmes des cours et règlements des scolarités de la fin du 19e siècle des 4 grandes écoles d'enseignement supérieur d'Alger (Droit, Médecine-Pharmacie, Sciences et Lettres), alors capitale de cette colonie française
Programmes des Ecoles d'enseignement supérieur
Programmes des cours et règlements des scolarités des facultés et des écoles supérieures de l'Algérie colonisée de la fin du 19e siècle
Classement des archives de l'Académie (documents embrassant la période de 1809 à 1886 environ)
Un décret du 17 mars 1808 fonde l’Université Impériale et crée les académies et la fonction de recteur. Depuis son origine, l'Académie d'Aix-Marseille archive ses correspondances échangées avec les établissements d'enseignement dont l'université
Bulletin officiel de la marine et des colonies : édition refondue et annotée des Annales maritimes et coloniales et du Bulletin officiel. Tome premier : 1681 à 1824
Rechercher un texte dans 120 volumes est laborieux : ce constat de 1879 montre que les problèmes de recherche documentaire ne datent pas d'aujourd'hui. Une seule solution : tout refondre dans quelques volumes et une table chronologique unique
Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général
Transcription de textes manuscrits rédigés entre le 9 décembre 1409 et le 11 avril 1489
indépendance de l'Égypte (L') et le régime international du Canal de Suez
L'occupation de l'Égypte par les Anglais en 1882 signe la perte de l'influence de la France sur le pays : les Français s'inquiètent de l'avenir du Canal de Suez dont la réussite technique et économique leur revient entièrement
Vicomtes de Marseille descendent d'Arlulfe, seigneur de Trets (Les) : Lettre à M. le Mis de Forbin d'Oppède
En 950, le roi Conrad III de Bourgogne donne à l'un de ses fidèles, Arlulfe, le domaine dont Trets est le chef-lieu. Par une charte datée de 1040, ce domaine fut légué à Guillaume 1er, son héritier et tout premier des vicomtes de Marseille
Rapports annuels sur le fonctionnement de la bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille (sections d'Aix et de Marseille)
Pendant 20 ans (1907-1926), Georges Fleury, bibliothécaire, rédige le bilan annuel d'activité de la bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille que la Guerre 1914-1918 n'interrompra jamais : 3 ans avant son décès, il rédige son dernier rapport
Histoire de la communauté des Maîtres chirurgiens d’Aix depuis le commencement du XVe siècle jusqu’à 1792, d’après des documents inédits
Après un rapide état des lieux de la chirurgie en Provence au Moyen Age, G. Fleury présente la communauté des maîtres chirurgiens d'Aix du 15e siècle à son agrégation à l'université d'Aix en 1657 puis son histoire de 1557 jusqu'à sa rupture avec…
Faculté (La) de médecine de l’Université d’Aix au dix-huitième siècle - Rupture de son union avec la Communauté des Maîtres-Chirurgiens de la ville d’Aix
Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix
Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Histoire de l'ancienne université d'Aix de 1730 à 1793 d'après des documents inédits
Suite de "L'histoire de la fameuse Université d'Aix" rédigée par le recteur Belin et restée inachevée..
Bibliothèque de l'Université d'Aix-Marseille : notice
Le fonctionnement et les ressources de la bibliothèque universitaire au début du 20e siècle
Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)
Notice adressée à son Excellence monsieur le Ministre de l'Intérieur sur la situation des colonies agricoles pénitentiaires de N.-D. de Beaurecueil, près d'Aix (Bouches-du-Rhône) et de N.-D. de la Cavalerie, près de la Bastide des Jourdans (Vaucluse)
Vous connaissez le bagne de Cayenne ? Certainement. Et celui de la Petite Roquette ? Non ? Et pourtant, c'est là que s'est écrit la première page de l'histoire assez obscure de la justice des mineurs créée en France au 19e siècle
Practica singularis ac perutilis conspicui domini Johannis Petri de Ferrarijs utriusque iuris doctoris : una cum additionibus domini Francisci de Curte
Les Practica singularis du jeune juriste italien Giovanni Pietro Ferrari (1389-1416) est le plus ancien document conservé à la BU de droit d’Aix. Cet ancien manuel classique de procédure en latin (ordo judiciarius), a eu un grand succès (au moins 32…
A la mémoire de M. Paul Lacoste, professeur à la faculté de droit de l'université d'Aix-Marseille, décédé le 8 septembre 1906
Trois discours en hommage à M. Paul Lacoste, professeur à la faculté de droit de l'université d'Aix-Marseille, décédé le septembre 1906 : discours de M. Belin, recteur de l'Académie ; discours de M. Bry, doyen de la faculté de Droit ; discours de M.…
Etats et souverains : personnel diplomatique et consulaire, corps de troupe, navires et équipages, personnes civiles devant les tribunaux étrangers
Traité de droit sur les compétences des corps judiciaires lorsque les différends entre les Etats sont portés devant les tribunaux,et ce de plus en plus fréquemment
Code de la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire et des conflits d'attribution
Encyclopédie juridique alphabétique en deux volumes traitant de la séparation des pouvoirs en matière administrative et judiciaire et des conflits d’attribution et de compétence, principalement du point de vue de la jurisprudence
Notes sur la Durance en général et spécialement sur son régime administratif entre le Verdon et le Rhône, ce qu'il est, ce qu'il devrait être
Pour régulariser le cours de la Durance, en particulier lors de sa traversée des Basses et Hautes Alpes, il faudrait créer une administration unifiée et compétente pour décider des aménagements nécessaires
Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime : 1811-1855
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.
Programme des cours de la Faculté libre de droit de Marseille : 2 affiches imprimées en 1912 et 1913
Dans les années 1880, Marseille réclame en vain le transfert des facultés aixoises dans la cité phocéenne. Lassée d'attendre, elle ouvre sa propre faculté de droit : rivalité locale ou contestation d'un modèle d'enseignement ?
Faculté des sciences de Marseille : portraits des doyens en poste de la création de la Faculté en 1854 à 1969
Dans une mise en page très soignée, l'étonnante galerie de portraits photographiques des onze doyens qui ont présidé aux destinées de la Faculté des sciences depuis sa création en 1854 jusqu'au séisme de mai 68.
Livre d'or de la Faculté des Lettres de l'Université d'Aix-Marseille (1914-1918)
Plaquette éditée en hommage aux étudiants et aux anciens étudiants morts au champ d'honneur de 1914 à 1918 ou disparus pendant le conflit.
Annales de la Faculté des lettres d'Aix
Articles littéraires de fond se rapportant aux matières enseignées à la Faculté des Lettres et aux éludes de langue, de littérature et d'histoire
Académie d'Aix : Facultés et Ecoles, recueil de discours tenus à l'occasion des séances de rentrée solennelle et de l'ouverture de cours et prononcés entre 1809 et 1860
Les rentrées universitaires des 4 facultés d'Aix et Marseille et l'ouverture de nouveaux cours sont marquées par des cérémonies très officielles : une sélection chronologique d'une trentaine de discours couvrant la 1ère moitié du 19e siècle
Mot (Un) sur les trois adresses au Roi envoyées par la Faculté d'Aix
Après l'assassinat du duc de Berry le 13 février 1820, le doyen de la Faculté de Droit d'Aix envoie 3 adresses au Roi Louis XVIII, signées par la majorité des étudiants. Ces écrits successifs, d'inspiration libérale, lui valent ce billet critique
1409-2009 : la Faculté de Droit d'Aix, 600 ans d'histoire
Exposition réalisée pour célébrer le 6ème centenaire de la Faculté de droit
Alfred Jourdan, 1823-1891 : [Recueil de discours à la mémoire du regretté doyen de la Faculté de droit d'Aix]
Tous les morts sont probablement des braves types mais avec cette dizaine de vibrants hommages à la mémoire du professeur de droit, Alfred Jourdan, fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, impossible d'en douter.
Des donations entre époux en droit romain ; De la quotité disponible entre époux en droit français : thèse présentée et soutenue le 4 juillet 1893
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme
Histoire des hôpitaux et des institutions de bienfaisance de Marseille
Les hôpitaux de Marseille du 14e au 19e siècle basée sur les archives de l’Hôtel-Dieu et de la Mairie. Une histoire qui commence avec les maisons de bienfaisance, les services de santé et des enfants trouvés pour finir avec la création du…
Observations sur les déssèchements des marais du royaume, adressées à l'Assemblée Nationale
Pour assécher les marais, on peut : les pomper, les combler ou les vider. Et si ça ne suffit pas ? Pour le bien de l'humanité, l'auteur propose de dévoiler un 4ème moyen de son invention, mais seulement devant une Commission de l'Assemblée Nationale…
Projet d'arrosement pour les vallées de l'Arc, Marignane et Marseille. Plus deux observations conformes sur les Dessechemens des Marais du Royaume adressées à l'Assemblée Nationale le 24 Février 1790
Farouchement opposé au Canal de Provence et dépité que son projet pour Aix soit resté lettre morte, Fabre en revient à son idée : utiliser les eaux pluviales, soutenues par l'Arc, en créant de grands étangs pour alimenter Marignane et Marseille
Projet sur l'irrigation artificielle de la Provence présenté à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de la ville d'Aix : Projet d'un Canal d'arrofage & d'un Canal de navigation pour la ville d'Aix
Un canal pourrait approvisionner Aix-en-Provence de toute l'eau nécessaire aux besoins de la population, de l'agriculture, des industries et à la navigation fluviale pour développer le commerce avec Marseille et la Méditerranée
Mémoire sur l'irrigation artificielle de la Provence dédié à Messieurs les Maires et Officiers municipaux de la ville d'Aix
La Provence bénéficie d'un climat des plus doux mais les sécheresses y sont destructrices : seule une irrigation artificielle par un canal alimenté par des étangs servant de réservoirs permettrait de lutter contre ce fléau récurrent
Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman. Tome premier et second.
Arrêts et doctrine de la cour d’appel de Pondichéry (1877-1879)
Des ventes à livrer : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse
syndicats (Les) agricoles : leur œuvre professionnelle économique et sociale : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La loi Waldeck-Rousseau de 1884 qui autorise les syndicats professionnels précise que leur but exclusif est d'étudier et défendre les intérêts économiques, industriels et commerciaux. Un amendement y ajoute les intérêts agricoles...
Discours prononcé par M. d'Eymar, Recteur de l'Académie d'Aix, le 3 novembre 1810, jour de l'installation de la Faculté de Théologie, et de la rentrée de la Faculté de Droit
Discours inaugural de l'ouverture de la Faculté de théologie d'Aix suite à leur réorganisation au niveau national ordonné par un décret impérial de 1808 et de la réouverture de la Faculté de droit le même année
grande maison dans une grande cité (Une) : la Chambre de commerce et d'industrie de Marseille : son rôle dans l'histoire et dans le port
La Chambre de commerce de Marseille tient une telle place dans l'économie coloniale que sa présence s'impose à l'Exposition Coloniale Internationale de Paris de 1931 : un salutaire rappel de ses installations portuaires
guide (Le) commercial de l'Exposition nationale coloniale de Marseille : avril-novembre 1922
Comment profiter de tous les services que propose la métropole coloniale et préparer sa visite de la grande exposition prévue pour 1922 où une trentaine de colonies présenteront leurs richesses ? En suivant le guide...
Journal des colonies : Organe de politique coloniale et de défense des intérêts français. Ex Journal officiel de l'exposition coloniale
Au cours de la Guerre 1914-1918, l'organe de l'Exposition annonce dans son nouveau sous-titre qu'il est d'abord au service d'une véritable politique coloniale qui doit servir les intérêts du pays : une mission affichée jusqu'à sa disparition
Journal des colonies illustré : ex Journal officiel de l'exposition coloniale
Le premier conflit mondial n'embrase pas que l'Europe et s'étend aux territoires colonisés : tout comme l'empire britannique, l'empire colonial français est menacé mais apporte aussi la promesse d'un précieux soutien
Journal officiel de l'Exposition coloniale, Marseille...
En 1913, Marseille pose la première pierre de la future Exposition Coloniale Nationale prévue pour 1916 : du fait de la Guerre 1914-1918, elle n'ouvrira ses portes que 9 ans plus tard pour devenir l'évènement majeur de l'année 1922
Notes géographiques disposées par ordre alphabétique
Au cours de ses voyages en Europe, principalement en France et en Italie, l'abbé Expilly recueille de nombreuses observations sur les villes qu'il visite. A la fin du 19e siècle, ces notes seront assemblées et présentées par ordre alphabétique
Eusebii Caesariensis de Praeparatione evangelica e graeco in latinum a Georgio Trapezuntio traducta Hieronymus Bononius curavit
Edition vénitienne d'une traduction latine de l'ouvrage apologétique d'Eusèbe de Césarée, la Préparation évangélique, qui a été rédigée en grec vers 314-322 pour défendre les chrétiens contre les accusations des païens
Mémoire pour la ville d’Arles, défenderesse contre M. Maurier Palluy demandeur
Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat.
Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876
Ce recueil de jurisprudence aborde principalement le droit administratif, le droit civil, le droit commercial et le droit patrimonial dans l'Algérie des années 1830 à 1876 (année numérisées 1830-1876).
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis [...] par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale / mis en ordre par Nicolas Estier,... Albert Vidal-Naquet,.... - 2e édition revue et augmentée
Quand les vieux usages sont toujours en cours et les anciens règlements toujours appliqués, ils prennent force légale : une source d'informations incomparable sur la société provençale
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale
Règlements propres au département des Bouches-du-Rhône
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso
Evêques de Fréjus. du XIIIe à la fin du XVIIIe siècle (Les)
Biographie de tous les évêques qui se sont succédé à Fréjus durant six siècles
Evêques de Fréjus : du VIe au XIIIe siècle (Les)
7 siècles du diocèse de Fréjus, du martyre de saint Ausile en 484 et de Victorin, 1er évêque connu par le Concile d'Agde de 506, à la lettre de démission de l'évêque de Fréjus remis en 1198 à l'archevêque d'Aix pour Innocent III
Traité des assurances et des contrats à la grosse
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
De la peste, ou époques mémorables de ce fléau, et les moyens de s'en préserver. Par J. P. Papon, ci-devant historiographe de Provence. Tome premier [-second]
Depuis l'Egypte antique jusqu'à l'Europe du 18e siècle, la peste est omniprésente dans toutes les sociétés humaines : un cortège ininterrompu d'épidémies qui déciment des populations démunies contre un fléau aux origines obscures
Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille
Édition imprimée sur ordre d'Henri-François-Xavier de Belsunce, nommé évêque de Marseille en 1709
Règlement pour le service de la bibliothèque (1894) et inventaire (1898-1930) / Ecole de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille
Après son transfert au Pharo en 1893, la bibliothèque de l'École de Médecine de Marseille met à jour son règlement et dresse un inventaire annuel de ses fonds dont le registre s'arrête en 1930, année de la création de la Faculté de Médecine
Annales de l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie de Marseille
Avec la publication de ses propres Annales, l'Ecole de plein exercice ambitionne de trouver toute sa place dans l'enseignement de la médecine moderne, dans les progrès de la chirurgie et dans le mouvement scientifique.
Annonces de soutenance d'acte public pour la licence de l'École de droit et de la Faculté de droit d'Aix : 11 affiches imprimées entre 1806 et 1810
Les affiches annonçant les soutenances de licence de droit à partir de 1808 ne sont plus imprimées par l'École de Droit d'Aix et pour cause : l'Université impériale créée cette année là remplace toutes les anciennes institutions
Arrêtés de l'administration centrale du Département des Bouches-du-Rhône, relatifs à l'École centrale : ouverture, programmes et règlement - 5 affiches imprimées en l'an 6.e de la république française, une & indivisible
En 1795, la période révolutionnaire remplace toute les écoles de l'Ancien Régime (correspondant à notre actuel second degré) par des Écoles centrales départementales : un système scolaire entièrement repensé
Arrêté de l'administration centrale du departement des Bouches-du-Rhone. portant approbation de l'adresse des professeurs de l'Ecole centrale, aux peres de famille & aux jeunes citoyens du département. du 19 pluviôse, l'an 6.e de la république française, une & indivisible
En 1795, en pleine période révolutionnaire, l'instruction publique est complètement réorganisée : des Écoles centrales sont créées à l'échelon de département : huit de ses nouveaux enseignants expliquent aux parents la nécessité de cette réforme
Des particularités juridiques des sociétés de publicains : droit romain ; Les assemblées d'actionnaires dans les sociétés anonymes : droit français
Dans les sociétés anonymes, les assemblées d'actionnaires disposent de moyens d’intervention efficaces pour contrôler les actes du pouvoir exécutif et devenir un véritable contre-pouvoir
Institutes du droit canonique, traduites en françois, et adaptées aux usages présens d'Italie & de l'Eglise Gallicane
Avec ses commentaires et ses remarques, cette traduction des Institutiones de Jean-Paul Lancelot est un "véritable manuel de droit ecclésiastique gallican"
Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.
Recueil factice de manuscrits et de quelques imprimés du 17e siècle. 1
Une trentaine d'affaires diverses (procès et factums) qui ont eu lieu en Provence entre 1605 et 1666 et qui témoignent du droit alors en usage et des pratiques juridiques
Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice
Remarques [de droit]
Manuscrit sous forme de dictionnaire
oeuvres de feu noble Scipion Duperier, ecuyer et doyen de messieurs les avocats au parlement de Provence, divisées en deux tomes (Les). Le premier, contient les questions notables & maximes de droit, augmentées, avec une table generale des matieres. Le second, les décisions tirées de Dumoulin sur la coûtume de Paris, ...
Scipion Dupérier est un infatiguable compilateur de textes de jurisprudence. Une tradition du droit bien ancrée : dans ce recueil, une sélection d'affaires et d'arrêts à son actif et à l'actif de sept autres juristes de renom
Questions notables du droit, par feu Noble Scipion du Perier, avocat au Parlement de Provence
La vie au 16e et au 17e siècles plus simple qu'aujourd'hui ? Pas sûr : les querelles touchant aux questions financières et patrimoniales finissaient déjà devant les tribunaux. Une précieuse jurisprudence collectée par un célèbre avocat.
Oeuvres de Scipion Du Périer. Tome 1 à 3 - Questions notables et maximes de droit, avec des Observations
Droit des successions et maximes de droits et de droit
Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789)
Indexation de recueils de factums du 18ème siècle
Rapport sur le choléra-morbus asiatique, qui a régné dans le Midi de la France en 1835 : présenté à Messieurs les ministres du Commerce et de l'Instruction publique / par les professeurs Dubrueil et Rech, commissaires de la faculté de médecine de Montpellier
En 1853, après avoir ravagé l'Europe, le choléra touche les régions méditerranéennes : deux professeurs de l'université de Montpellier mènent une enquête statistique de terrain qui démontre que le fléau a été importé d'Afrique par Marseille et Sète.
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy. Essais sur la simulation, sur la séparation des patrimoines, sur les obligations de la femme mariée et l'autorisation maritale, [analyse raisonnée de la législation sur les eaux]
Relié avec : Joseph Dubreüil, Analyse raisonnée de la législation sur les eaux, Aix, A. Pontier, 1817.
Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Louis-Antoine Barquin, d'Aix…, intimé en appel de jugement du Tribunal de Brignolles, du 15 prairial an X contre le sieur Aillaud, notaire à Digne...
Mémoire relatif à la contestation d'une vente d'un bien immobilier, contestation d'une avance sur succession rejetée par le tribunal de Brignolles
Systèmes coloniaux et peuples colonisateurs : dogmes et faits
Fin 19e siècle, l'éloignement géographique croissant entre métropoles européennes et colonies lointaines creuse un inquiétant fossé culturel : pour le combler, il faut passer à un modèle de colonisation qui intègre un volet éducatif
Geographie (La) du temps, qui fait voir l'état présent de l'Europe, c'est à dire les religions, les coutumes & les richesses des peuples; les forces & les gouvernemens des Estats; ce qui est de plus beau & de plus rare dans chaque région; et autres particularitez pour scavoir l'Histoire & l'intérêt des Princes
Connaissez-vous l'Ile de Candie, la République de Raguse, le duché de Curlande ou la principauté de Valachie ? Alors partez découvrir les 30 pays de l'Europe du 17e siècle, leur histoire, leur carte géographique et leur blason tout en couleur.
Oeuvres (Les), comprises en cinq parties / Guillaume du Vair
Dernière édition. 1 - Les Actions oratoires ; 2 - Arrests sur questions notables; 3 - L'Eloquence française ; 4 - Traittez Philosophiques ; 5 - Traittez de piété et Sainctes méditations.
Abrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France… [Tome 14].
Une véritable encyclopédie de l'Eglise catholique concernant la doctrine, la jurisprudence, suivie de la nomenclature de ses membres, ses ordres, ses communautés et toute son organisation matérielle
Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la propriété du Rhône
Mémoire du Languedoc opposé aux procureurs du pays de Provence concernant les limites du Rhône
Tractatus chirurgiae : Tractatus brevis et dilicidus de chirurgicis operationibus praefatio [Traité de chirurgie]
Un édit royal de 1691 dissocie les professions de barbier et de chirurgiens : ces derniers devront suivre une formation pratique et une formation théorique d'une faculté de médecine. Une reconnaissance scientifique acquise contre les médecins
statut du fermage (Le)
Histoire et évolution juridique du fermage, un type de bail rural qui unit un propriétaire foncier et un fermier, locataire de ses terres : depuis les années 1980, la majorité des exploitations agricoles en France est en location
Droit romain : du droit électoral dans ses rapports avec les diverses constitutions de Rome ; Droit français : de l'électorat politique : thèse pour le doctorat...
Le droit électoral dans le droit romain et le droit français du 19e siècle, et les conditions de nationalité, d'âge et de jouissance des droits civiques nécessaires pour voter
Loix (Les) civiles dans leur ordre naturel; le droit public, et Legum delectus
Véritable traité de droit public qui fonde la distinction entre droit public et droit privé
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1722-1738)
2 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Les pièces N° 1 & 2 datent 1505 et 1583
Recueils de factums manuscrits issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1729-1738)
3 recueils manuscrits de la bibliothèque de travail des Portalis, assortis d'annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Recueil de factums imprimés de droit provençal
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces
Rapport sur la Faculté des sciences et l'enseignement supérieur présenté au Conseil municipal dans la séance du 18 mai 1885
Affaire conclue : dès que l'Etat est d'accord, on construit l'Université de Provence à St Charles avec ses quatre Facultés. En attendant la Médecine, le Droit et les Lettres, on commence tout de suite par la Faculté des Sciences !
Père d'Émile Zola (Le) : les prétendues lettres Combe[s] : lettre à M. le Procureur de la République / Jacques Dhur ; Préface de Jean Jaurès
Un père et un fils, un écrivain et un général, un journaliste et un procureur, un traitre et un innocent, un accusé et un accusateur, du vrai et des faux : quand l'affaire Dreyfus devient les affaires des Zola, défenseurs des innocents condamnés
Lettre de M. Jacques Dhur à M. le Procureur de la République : Affaire Zola-Lettres Combes
Pourquoi un journaliste, totalement inconnu, qui n'a jamais rencontré Émile Zola, qui ne lui a jamais parlé et ne lui a même jamais écrit, prend-il la défense du célèbre écrivain avec autant d'énergie ?
Droit romain : le recrutement du sénat romain ; Droit constitutionnel : de la Légitimité des chambres hautes et des principes qui président à leur recrutement : Thèse pour le doctorat
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers
Aperçu historique sur les embouchures du Rhône, travaux anciens et modernes : Fosses Mariennes-Canal du Bas-Rhône
Un décret de 1863 prévoit qu'un canal maritime relie le bas Rhône à la Méditerranée : l'occasion de rappeler que les ports méditerranéens, contrairement à ceux océaniques, ont toujours exigé de grands et difficiles travaux d'aménagement
Mémoire sur quelques points de la physiologie des algues
Répondant au prix de physique proposé par l'Académie des Sciences pour 1847, Derbès décrit des algues, principalement marines, peu ou mal connues, les classe selon ses propres observations et les illustre de planches dessinées à la main
Du prêt à la grosse aventure en droit romain ; Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du prêt à la grosse aventure, convention qui favorise la navigation et le commerce maritime entre les nations et les cas de nullité dans les contrats d'assurance maritime en droit français
Conseils d'arrondissement : procès-verbaux des délibérations
1915 – 1937 (don de la BM d’Arles, 1973), complétée par la collection des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Marseille) pour les années 1887-1914 et 1938-1939 (années numérisées: 1887-1939)
Retenues d'eau et le reboisement dans le Bassin de la Durance (Les)
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement
épigraphie funéraire chrétienne à Carthage (L')
Ecrire à un mort paraît plutôt paradoxal : si on est bien sûr d'une chose, c'est que l'intéressé ne lira jamais l'épitaphe qui lui est adressée, et pour cause ! Un usage que l'on retrouve pourtant dans de nombreux de rituels funéraires.
Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si le droit naturel établit qu'un propriétaire dispose pleinement de ses biens, il veut aussi, contradictoirement, que ces biens aillent normalement des ascendants aux descendants, restreignant cette même liberté
Cours de pharmacologie, par Monsieur Delamure, proffesseur en médecine en l'Université de Montpellier
Émétiques, cathartiques, diurétiques, sudorifiques, diaphorétiques, astringents, stomachiques, hépatiques,... : autant de termes familiers ou obscurs qui nous montrent une classification des remèdes du 18e siècle déjà très élaborée
Bulletin judiciaire de Nîmes...
Décisions par la Cour d 'appel de Nîmes avec indication des points de droit, de doctrine et de jurisprudence.
Ancien (L') barreau du Parlement de Provence, ou Extraits d'une correspondance inédite échangée pendant la peste de 1720 entre François Decormis et Pierre Saurin,... 2ème édition
De novembre 1720 à septembre 1721, deux avocats, isolés par la peste, s'écrivent plus de 50 lettres dans lesquelles s'entrelacent de très sérieuses questions de droit et de tragiques informations sur l'épidémie qui décime la population aixoise...
Arrests notables de la Cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthazar Debezieux
Recueil divisé en 9 livres continuant les deux volumes compilés par Hyacinthe de Boniface
palmiers (Les) : histoire iconographique : géographie, paléontologie, botanique, description, culture, emploi, etc. , avec index général des noms et synonymes des espèces connues / Oswald de Kerchove de Denterghem ; ouvrage orné de 228 vignettes et de 40 chromolithographies dessinées d'après Nature par P. de Pannemaker
Oswald de Kerchove de Denterghem, homme politique et avocat, s'intéresse à une seule chose : les palmiers. Une passion héritée de son père qui collectionnait ces spécimens dans la grande serre équatoriale de la ville de Gand (Belgique)
Conclusions pour MM. d'Isoard-Vauvenargues contre MM. de Clapiers-Colongue
Le nom de Vauvenargues est-il ou n'est-il pas la propriété exclusive de la famille de Clapiers ? Un conflit qui divise deux très anciennes et très illustres familles provençales connues depuis le début du 16e siècle
Catalogue des consuls et assesseurs de la ville d'Aix
Chronologie (imprimée puis manuscrite) des consuls, assesseurs, maires et adjoints de la ville d’Aix de 1244 à 1855
Arrest du conseil d'etat du roy, pour la verification des dettes de la communauté de Lambesc, viguerie d'Aix. Du 21. decembre 1717.
Après un audit demandé en 1713, l'état des finances de la ville de Lambesc présenté en 1715 est inquiétant : deux ans plus tard, le Conseil d'État décide d'assainir les comptes. Du surendettement au remboursement de la dette, un cas de dérive locale
Observations et réflexions propres à confirmer ce qui est avancé par Mrs. Chicoyneau, Verny & Soulier, dans la relation du 10. decembre 1720. Touchant la nature, les événemens & le traitement de la peste à Marseille. Imprimées par ordre de monsieur le marquis de Vauvenargues, premier consul d'Aix, procureur du païs, & commandant pour sa majesté en cette ville, & de Mr. Buisson consul assesseur d'Aix, procureur du pays.
Synthèse du journal de toutes les observations faites sur le terrain, une première tentative de classer les malades et leurs symptômes en 5 grandes catégories
Répertoire de droit International : Condition des étrangers. Conflit des lois. Respect des droits acquis. Lois pénales. Nationalité. Jugements. Procédure, etc.
Fondé par A. Darras, puis publié entre 1929 et 1934 par A. de Lapradelle et J.-P. Niboyet (avec la collaboration de nombreux jurisconsultes ; secrétaire général : Paul Goulé), ce répertoire en 10 volumes (avec un 11e volume paru en 1934 pour les…
Histoire naturelle de la Provence contenant ce qu'il y a de plus remarquable dans les règnes végétal, minéral, animal & la partie géoponique. Tome 3
M. Darluc étudie la terre, les plantes et les animaux de sa province natale, la Provence. Il s'intéresse aussi à la géoponie parce que s'il aime la nature, il garde les pieds sur terre et apprécie autant tout ce qu'elle apporte aux hommes
Divina (La) Commedia, Inferno : canti XXVI-XXVII, testo, traduzione francese e commento filologico, storico, letterario
Traduction en français des chants 26 et 27 de l'Enfer, 1ère des 3 parties de la Divine Comédie, correspondant à la 8ème fosse du 8ème cercle (Conseillers et fraudeurs), où les tourments infligés aux damnés deviennent de plus en plus terrifiants
Reponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône
Controverse entre la Provence et le Languedoc quant aux limites rhodaniennes et la propriété du Rhône
Mémoire et consultation pour les Etats de Provence contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhône depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc
Factum de Louis Damours adressé aux procureurs des Gens des Trois-Etats du pays de Provence pour demander la reconnaissance de la propriété de la Provence sur le Rhône au 18e siècle
Système Torrens (Le). De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885.
La législation immobilière et la loi foncière issu du système Torrens instaurées en Tunisie sont applicables en Algérie ?
Esquisse de droit commercial maritime romain en droit romain ; De la police d'assurance maritime en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce
Revictualling the Verdun lines, by a French sergeant : article de presse paru dans l'édition du quotidien "Manchester Guardian" datée du 9 mai 1917
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?
War books, a study in historical criticism, by Jean Norton Cru. From the original French Du Témoignage, published in Paris, February 1931, by Librairie Gallimard (NRF), and itself compiled from Témoins by the same author, a large octavo of 740 pages published in Paris, October 1929, by Les Etincelles
Pour Norton Cru, le récit de la Grande Guerre et la vérité historique doivent reposer avant tout sur l'authenticité des témoignages de ceux qui ont réellement vécu les combats et en ont compris le sens réel. Un propos à l'époque très polémique...
Courage and fear in battle according to tradition and in the Great war : lecture delivered Feb. 14, 1922 at Williams College in the series of weekly public lectures by the Faculty
Des écrivains à « Debout les morts ! » de l'adjudant Péricard pour galvaniser sa compagnie, Norton Cru analyse l'héroïsme et la lâcheté aux combats pour conclure, avec le Phédon « Ô Simmias, les hommes ne sont vaillants que parce qu'ils ont peur »
Notes de guerre, d'après mon carnet de route : journal d'Albert L. Cru, Hôpital 23, Alençon, Orne, août-sept. 1914
Rédigé au cours de sa convalescence, le terrifiant journal du fantassin Albert Cru, frère de Norton Cru, envoyé sur le front des Vosges en août et septembre 1914 et gravement blessé au cours d'une offensive sur Vauvilliers le 24 septembre
Etudes sur les Monts-de-Piété et leur législation
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...
Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Consultations et adhésions pour MM. de Clapiers contre MM. d'Isoard
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?
Reglement et statuts du Mont-de-piété d'Avignon
Le Mont-de-piété d'Avignon accorde son premier prêt le 6 mai 1610, ce qui en fait le plus ancien établissement de prêt sur gage de France : 5 siècles plus tard, il poursuit toujours sa mission économique conçue sur un modèle de service public
De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…
1919 -1923 - Construire la paix : exposition présentée du 17 février au 30 juin 2020, BU Schuman Droit - Campus Aix-en-Provence
Au cours des 4 années qui ont suivi la 1ère Guerre mondiale, 14 traités de paix sont signés en Europe entre les anciens belligérants et les alliés : l'idée d'une Société des Nations est alors en germe et aboutira à la signature d'un pacte en 1919
Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…
Dissertation sur les États de Provence
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)
Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".
Ville de Marseille. Rapport sur la création d'une faculté de médecine de Marseille, présenté au Conseil municipal par M. Henri Coquand. Séance du 23 mars 1877
La France manque de médecins et ne fait pas assez de recherche médicale : Il faut donc créer des Facultés. Marseille ne demande que cela et répond à tous les critères. Mais tout le monde ne partage pas cet avis. De la concurrence à la désillusion...