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- Collection: Monographie imprimée
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IVe Exposition annuelle. Riz-Maïs-Sorghos. Août-Octobre 1911
Présentation d'une collection complète d'échantillons de riz, importés en France, réunis pour cette exposition annuelle qui n'élude pas l'aspect marginal du sorgho et le problème récurrent des importations de maïs qui arrivent généralement avariés
Position : 605 (947 vues)
Ve Exposition spéciale. Cafés, cacaos, thés, sucres. Janvier-Avril 1913
Etudes consacrées aux problèmes liés à ces cultures (insectes et champignons), complétées par une analyse de la production et du marché du sucre, entravés par une réglementation internationale jugée trop contraignante
Position : 452 (1038 vues)
Congrès du manioc et des plantes féculentes tropicales des territoires de l'Union Française / organisé par l'Institut Colonial de Marseille les 24 et 26 septembre 1949
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état
Position : 532 (987 vues)
Isidori Junioris Hispalensis Episcopi Epistola : ad Braulionem Cesaraugustanum Episcopum
Edition vénitienne de 1483 des Étymologies de saint Isidore de Séville, encyclopédie du 7e siècle fondatrice de la culture latine médiévale, synthèse des auteurs de l'Antiquité gréco-latine et chrétienne
Position : 190 (1324 vues)
Cantiques provençaux : ou les Pseaumes, les hymnes & les prières de l'Eglise sont exposés d'une manière proportionnée à l'intelligence des plus Simples
En provençal, les prières de la journée et de la nuit et les chants liturgiques que l'on peut entonner pendant les offices
Position : 860 (759 vues)
peste (La) de Marseille (La). Mgr de Belsunce et la dévotion au Sacré-Coeur de Jésus
En 1720, pour la 23ème fois, Marseille est contaminée par la peste. Le secours des magistrats et des médecins ne suffit pas : la fête du Sacré-Coeur, instaurée par l'évêque du diocèse, stoppe enfin l'épidémie, ce que les marseillais oublieront...
Position : 116 (1549 vues)
Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…
Position : 383 (1086 vues)
Ville d'Aix. Canal du Verdon. Délibération du conseil municipal de la ville d'Aix. 30 janvier 1874
Dans ce contentieux, la ville d'Aix demande la déchéance d'un concessionnaire qui s'était engagé à raccorder Aix et plusieurs communes voisines à l'eau du canal : après 5 ans de travaux, l'eau n'arrive toujours pas chez l'habitant...
Position : 797 (824 vues)
rupture (La) du contrat de travail et ses conséquences au point de vue juridique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise
Position : 256 (1231 vues)
Richesses ornithologiques du Midi de la France, ou Description méthodique de tous les oiseaux observés en Provence et dans les départements circonvoisins
Point de jonction entre l'Europe et l'Afrique, la richesse ornithologique du Midi de la France est exceptionnelle : une zone privilégiée de biodiversité, de vie sédentaire ou de migration pour des centaines d'espèces d'oiseaux
Position : 925 (633 vues)
Notice sur l'épidémie cholérique de 1865 : contenant 1° la pathologénie du choléra, 2° le tableau météorologique du déclin de l'épidémie à Marseille / par M. le Docteur Armand Jobert,... ; avec la carte de la marche générale de l'épidémie concentrée dans le bassin de la Méditerranée par M. Frédéric Rigodit,...
La multiplication des épidémies au 19e siècle a divisé la communauté médicale entre les partisans de la théorie des miasmes, vecteurs de la maladie véhiculés par l'air, et les partisans de la contagion par contacts directs entre individus
Position : 759 (858 vues)
Bouches-du-Rhône. Ville de Salon. Eaux des Aubes. Rapport de la commission du conseil municipal (1875)
Pour assurer sa consommation croissante en eau, la Commune de Salon-de-Provence a besoin de capter les Fontaines des Aubes, quitte à recourir aux expropriations pour cause d'utilité publique et s'engager dans des procès
Position : 806 (817 vues)
Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien
Position : 244 (1247 vues)
Nouveau commentaire sur les statuts de Provence
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.
Position : 180 (1349 vues)
De la transportation et de la déportation à introduire dans notre système pénal pour remédier aux dangereux effets de la pénalité actuellement en vigueur
Transportation ou déportation ? Il s'agit bien du choix d'un nouveau régime pénal proposé pour la première à ceux pas encore condamnés et en attente de leur procès, et pour la seconde, aux repris de justice ayant une bonne conduite.
Position : 984 (457 vues)
Des modifications à introduire dans l'enseignement du droit
Indépendance irréfléchie, paresse et oisiveté : voici les trois vices corrupteurs qui rongent nos écoles. Avec ce diagnostic, déjà établi au 17e siècle, Julienne redécouvre l'eau chaude mais on lui pardonne : il a trouvé LA solution.
Position : 1011 (358 vues)
Du Wakf. Traduit de l'arabe sur la demande du Ministère de l'Instruction publique et avec l'approbation de son Excellence le Ministre de la Justice par Abdulaziz Kahil Bey, Vice-président du Tribunal indigène d'Alexandrie
Le Wakf est une disposition du droit musulman qui permet de retirer un bien de la propriété privée : son usufruit doit être destiné aux pauvres, à une œuvre déterminée de bienfaisance ou d'intérêt public
Position : 1064 (189 vues)
Tabulæ rudolphinæ, quibus astronomicæ scientiæ, temporum longuinquitate collapsæ restauratio continetur; a phœnico illo astronomorum Tychone, ex illustri & generosa Braheorum in regno Daniae familiâ oriundo equite, [...] Joannes Keplerus...
Quand un astronome observe un objet quelconque, la première question qu'il se pose est de savoir s'il le reverra et quand. Pour les planètes proches du Soleil, ça paraît simple. Tellement qu'il faudra des siècles de travail pour y parvenir !
Position : 1008 (362 vues)
Legislation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie
Recueil destiné à expliciter les lois exceptionnelles de la Législation de l'île Bourbon (1861-1863), 2ème édition, revue et augmentée.
Position : 48 (2285 vues)
Maîtres et doctrines du droit des gens : cours professé à la Faculté de Droit Paris. Doctorat-Droit des gens : Décembre 1938-Mai 1939
Dans son cours aux doctorants, La Pradelle livre une histoire originale du droit international qui enchaîne les pensées doctrinales d'une vingtaine de penseurs fondateurs de ce corpus élaboré au fil du temps, du 13e au 20e siècle
Position : 915 (662 vues)
Maîtres et doctrines du droit des gens : avec plusieurs portraits en hors-texte - 2e édition
A la fin de sa vie, La Pradelle met à jour son cours donné avant-guerre : la galerie historique des penseurs du droit international se double de la fresque des portraits de tous ses illustres prédécesseurs.
Position : 907 (687 vues)
mer (La) : cours [de droit international public]
Un cours de droit maritime des années 1930 : la conviction que la dimension maritime des échanges mondiaux a autant d'importance en temps de guerre qu'en temps de paix et doit être encadrée par la communauté internationale
Position : 671 (915 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Suisses et les dommages de guerre (Les)
Un ressortissant d'un pays neutre peut-il réclamer des dommages de guerre auprès du pays qui l'accueillait lors du conflit ? Cette évidente question de justice serait simple si les textes permettaient de déposer une telle demande.
Position : 969 (498 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Question des emprunts serbes devant la justice internationale (La)
Les Français qui ont souscrit à un emprunt serbe peuvent-ils exiger d'être payés en francs-or et pas en monnaie locale ? Et si les Gouvernements français et serbes entrent en désaccord, peuvent-ils faire appel à un arbitrage international ?
Position : 555 (976 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Tribunal arbitral franco-polonais : affaire de la Compagnie d'électricité de Varsovie
Dans le règlement de ce litige, le recours à un tribunal arbitral franco-polonais qui valide la référence à une Convention signée entre les deux pays marque un tournant dans l'évolution de la justice internationale.
Position : 943 (571 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Réforme agraire tchécoslovaque devant la justice internationale (La)
Comme en témoignent les ressortissants des pays vaincus, les conflits du début du 20e siècle ont malmené le droit à la propriété et à son corollaire, le droit à indemnités en cas d'expropriation du fait de guerre ou de réforme agraire
Position : 975 (487 vues)
troupes de couleur à la guerre (Les)
Au cours de la Première Guerre mondiale, la France engage sur le front ses troupes coloniales, ce qui lui vaut de vives critiques de commentateurs allemands. Que répondre à une telle réprobation ?
Position : 967 (507 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Affaire Henry M. Blackmer. Extradition
Le Trésor Fédéral des États-Unis accuse H. M. Blackmer d'avoir fait sous serment une fausse déclaration fiscale : la France doit-elle extrader ce citoyen américain convaincu du grave de crime de parjure vers les États-Unis ?
Position : 997 (398 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Affaire Salem (Égypte-États-Unis d'Amérique)
Au moment des faits, quelle est la nationalité de Georges Youssef Salem ? Américaine, égyptienne, persane, apatride ? Un récit de vingt ans qui devient un imbroglio international et qui s'achève dans une course contre la montre
Position : 953 (546 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Tribunal arbitral mixte roumano-allemand : affaire Wilderman c/ Stinnes et autres
"Il faut une longue cuiller à l'homme qui doit manger avec le diable". C'est en méditant cette tirade de Shakespeare que le Dr Mayer Wilderman, chimiste russe, a dû repenser à sa première rencontre avec Hugo Stinnes, un ambitieux industriel allemand.
Position : 959 (525 vues)
Influence de la Société des Nations sur le développement du droit des gens : arbitrage, sécurité, désarmement : cours de M. le prof. A. de La Pradelle, novembre 1931-mai 1932
Si le droit des gens comprend quatre âges, la morale, la politique, le droit et la paix, on se doute que le passage du 3ème au 4ème va être une rude affaire. En plein milieu du gué, la brève vie de la SDN en est la parfaite illustration.
Position : 990 (442 vues)
grands cas de la jurisprudence internationale (Les) : cours professé à la Faculté de droit de Paris : Doctorat, droit des gens, décembre 1938-mai 1939
Enseigner l'histoire du droit international, c'est aussi enseigner le droit international. Et G. de La Pradelle fait plus encore : dans son rôle de conseil et par sa pratique de l'arbitrage, il participe à l'élaboration de cette jurisprudence.
Position : 1001 (394 vues)
Cours de droit constitutionnel : (1re année de licence) professé à la Faculté de droit de Paris
La Pradelle est un juriste pressé et organisé : l'année même où il est nommé professeur de droit constitutionnel à la Faculté de Droit à Paris, il publie son tout premier cours qu'il donne aux premières années de licence
Position : 997 (398 vues)
Recueil de la jurisprudence des tribunaux arbitraux mixtes créés par les traités de paix : IV compétence. Les lois de la Réforme agraire et la Compétence des Tribunaux Arbitraux Mixtes - Tribunal arbitral mixte roumano-hongrois
Après 1918, la paix ne fait pas que des heureux en Europe : histoire édifiante de ces propriétaires hongrois dont les terres sont d'abord louées sans bail légal, puis saisies et enfin expropriées au nom d'une loi agraire pour la Transylvanie
Position : 1033 (307 vues)
Jurisprudence internationale : cours professé à la Faculté de Droit de Paris, doctorat, droit des gens, novembre 1935-mai 1936
La Pradelle a toujours été clair sur ce point : un cours, ce n'est pas un livre. Le sien, un vrai tour du monde de la jurisprudence internationale qui s'est créée dans le temps et dans une quinzaine de pays et d'affaires juridiques.
Position : 994 (416 vues)
Paix moderne (La) : 1899-1945, de La Haye à San-Francisco, tableau d'ensemble avec la documentation correspondante
Déclarer la guerre prend quelques heures, la préparer quelques mois, et l'arrêter plusieurs années. Éviter les conflits et préserver la paix demande des décennies : petite leçon de cette suite de traités réalisée par un juriste resté anonyme
Position : 1004 (374 vues)
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession
Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.
Position : 530 (988 vues)
Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893
Dix ans après l'éloge de G. de Saporta prononcé en l'honneur du nouveau doyen de la Faculté de Droit d'Aix, Alfred Jourdan, l'hommage de P. Lanéry d'Arc au fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, disparu en 1891
Position : 968 (506 vues)
Histoire de la propriété prétorienne à Rome en droit romain ; Histoire du droit du franc-alleu en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans le domaine du droit civil, des romains à la fin du 19e siècle, histoire et étude de l'aleu appliqué aux terres franches, libres et possédées en toute propriété
Position : 319 (1148 vues)
Charles de Ribbe, (1827-1899) : Son oeuvre forestière
Témoin des crues de 1856, C. de Ribbe ne s'exclame pas "que d'eau, que d'eau", il fait mieux : il tente de comprendre l'origine de ces inondations destructrices et propose la solution : entretenir les forêts privées et reboiser les montagnes.
Position : 964 (512 vues)
Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885 : lois, décrets & arrêtés sur la justice en vigueur dans la colonie : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence indigène
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)
Position : 62 (2000 vues)
Etude sur le choléra de Marseille en 1865
La peste ou le choléra ? A Marseille, si la peste a battu des records au 18e siècle, tout au long du siècle suivant, le choléra se classe en haut du podium : malgré toutes les précautions prises, comment expliquer ses réapparitions périodiques ?
Position : 187 (1329 vues)
productions minérales et l'extension des exploitations minières (Les)
Basé exclusivement sur les données et les photographies fournies par les compagnies minières présentes à l'Exposition de 1906, un aperçu des exploitations que la France, très avide de matières premières, a ouvertes dans ses colonies
Position : 490 (1017 vues)
Petite flore forestière de Provence : pour servir, au moyen des feuilles, à la détermination des principaux arbres, arbrisseaux et arbustes, spontanés ou cultivés, qui donnent leur aspect aux paysages provençaux
Dans ce guide sans prétention, un très sérieux paléobotaniste du Muséum d'Histoire Naturelle de Marseille vous invite à identifier les arbres les plus communs qui peuplent la Provence avec comme seul indice la description de leurs feuilles.
Position : 1010 (361 vues)
Mémoire pour la Commune de Salon défenderesse contre la Compagnie de Craponne demanderesse
Son canal terminé en 1559, Craponne accorde des concessions à plus de 500 propriétaires mais sa Compagnie n'en réunira que 9, une des clés du conflit qui l'opposera à la Commune de Salon jusqu'à la fin du 19e siècle...
Position : 760 (857 vues)
Note additionnelle pour la Commune de Salon contre l'Oeuvre de Craponne
Dans son procès contre le syndic de Craponne, la Commune de Salon complète sa défense en réfutant point par point tous les arguments de son adversaire et exprime sa totale confiance dans l'arrêt qu'elle attend de la Cour d'appel d'Aix
Position : 871 (741 vues)
Notice sur le séjour à Marseille du roi d'Espagne Charles IV. depuis la fin de 1808 jusqu'au printemps de 1812, par un vieux marseillais
Napoléon exile la cour d'Espagne dans un château près de Marseille pour mieux la surveiller. Un séjour qui connaît d'abord le faste puis le Mont-de-piété, et qui s'achèvera par l'exil de tous les protagonistes, à Rome ou à Sainte-Hélène
Position : 252 (1234 vues)
De l'émancipation en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle
Position : 70 (1913 vues)
Manuel commercial ou recueil de notes et renseignements sur le commerce général des céréales, huiles, graines oléagineuses, soies, laines, cotons, denrées coloniales et articles divers : rapports, comptes de revient, comptes simulés, traité pratique sur les opérations de change, haute comptabilité commerciale, poids, mesures et monnaies de tous les pays
Au début de la seconde moitié du 19e siècle, l'importation et l'exportation des céréales, des huiles et des denrées coloniales dans de nombreux pays étrangers constituent une grande partie des mouvements portuaires de Marseille
Position : 641 (928 vues)
Eaux de Marseille, une solution (Les)
L'eau du Canal de Marseille est littéralement imbuvable tellement la Durance est chargée de limon et les réservoirs envasés. Plutôt que de vouloir la filtrer à tout prix, il vaudrait mieux faire venir les eaux du Verdon, toujours claires et limpides
Position : 795 (825 vues)
Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement
Pièce concernant l’expulsion des jésuites : voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 414 (1066 vues)
Droit romain : administration financière ; Droit français : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat...
Les finances publiques ont toujours été entachées de malversations et de fraudes que seuls des contrôles stricts de toute nature peuvent et doivent tenter de contenir
Position : 374 (1092 vues)
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté d'un grand nombre de pièces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. Divisé en 12 tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'assemblée générale du clergé, du 29 août 1705
Fin du 18e siècle, un traité monumental en 13 volumes qui dresse un état complet de l'Église catholique : dogme, ecclésiastiques, ordres, biens
Position : 1041 (274 vues)
Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725
Ce document regroupe les pièces d’une affaire datant de 1666 introduite devant le conseil du roi, opposant le Parlement de Provence à la cour des comptes, aide et finances de Provence.
Position : 595 (951 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
Lors de ses séances solennelles de rentrée, à l'issue d'un vote, l’Ordre des avocats de Marseille sélectionne les discours qui mériteront d'être publiés, ici les 8 meilleurs prononcés entre 1862 et 1905
Position : 668 (916 vues)
Optique astronomique et élasticité
Pour voir loin, il faut voir bien : loin d'être un slogan d'opticiens, cet impératif de l'astronomie moderne entraîne les physiciens à traquer les aberrations optiques qui dégradent les images et à proposer des solutions correctives.
Position : 1005 (372 vues)
Essai sur les origines et les attributions du prêteur en droit romain ; Du fondement de la responsabilité des locataires en cas d'incendie, notamment au point de vue de la prétendue présomption légale de faute des art. 1733 et 1734 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Analyse de la création de la préture et de l'organisation judiciaire à Rome, suivi d'une étude du principe de la responsabilité des locataires en cas d’incendie
Position : 610 (943 vues)
Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè
Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), juriste et professeur de droit à l’université d’Aix en Provence.
Position : 109 (1580 vues)
Recueil factice contenant 8 pièces [traitant du choléra]
La deuxième grande pandémie de choléra touche la France en 1831, atteint la Provence en 1832 et arrive à Marseille en 1834 : en quelques années, plus de 150 ouvrages et recueils sont fébrilement publiés sur cette maladie provenant du Bengale
Position : 808 (816 vues)
Ephémérides provençales. Le 3 février 1603, le B. Laurent de Brindes à Marseille
Début 17e siècle, le général des Capucins, le père Laurent de Brindes, vient à Marseille présider le chapitre provincial rassemblant tous les couvents de la région, déclenchant l'enthousiasme et la curiosité de nombreux marseillais
Position : 877 (737 vues)
Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.
Position : 185 (1330 vues)
Procedures, et jugement prononcé en l'année mille sept cens trente-six, le vingt-neufviéme may par Messieurs les commissaires, députés par notre très-saint pere le Pape Clement XII. heureusement regnant, & sa majesté très-chrêtienne Loüis XV. sous la vicelegation de Monseigneur Philipe Bondelmonti, sur la dérivation des eaux de la riviere de Durance, en faveur de la ville, & communauté de Cavaillon, étant consuls, Monsieur Veran François Bonnet, & Mr. Loüis La Brousse, confirmé & homologué du Consulat de Messire Joseph François Dupuy, & Mr. Joseph Veran Boniteau
Début du 18e siècle, une querelle au sujet de la dérivation des eaux de la Durance et l'arrêt du Parlement de Provence en faveur de la Commune de Cavaillon qui justifie de ses titres de propriété contre le Marquis d'Oppède
Position : 420 (1063 vues)
Lettres patentes concernant la Chambre de commerce de Marseille, du 13 août 1751, registrées en Parlement
En 1751, Louis XV double le nombre de députés siégeant à la Chambre de Commerce sans augmenter celui des conseillers et des échevins : geste en faveur des négociants ou défiance envers les autorités politiques locales ?
Position : 635 (930 vues)
Declarations du Roi datées de 1764 à 1767 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1760 à 1769. Ordre de classement non chronologique)
17 déclarations de Louis XV concernant la Provence (années numérisées 1761-1769)
Position : 322 (1140 vues)
Lettres patentes du Roi - Aix, David, 1765, 1768, 1770
Recueil de 13 lettres patentes du Roi
Position : 98 (1657 vues)
Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention du 15 avril 1767 pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et l'électorat de Trèves (année numérisée : 1768)
Position : 400 (1073 vues)
Ratification du Roi, de la convention entre Sa Majesté & le Cardinal de Rohan
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.
Position : 483 (1021 vues)
Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760
Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne
Position : 35 (2530 vues)
Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens
Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence
Position : 364 (1103 vues)
Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances
A la fin de l’Ancien Régime, le Palais des Comtes de Provence, qui abrite le Parlement, la Cour d’Appel et de première instance ainsi que la Cour des Comptes, n’est plus adapté à toutes ces fonctions : il faut en construire un plus fonctionnel
Position : 481 (1022 vues)
Loi relative à l'établissement d'une douane nationale, pour les marchandises venant par mer à la Foire de Beaucaire. Donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an quatrième de la liberté. Louis, par la grâce de Dieu & par la loi constitutionnelle de l'état, Roi des français : a tous présens & à venir ; salut. L'Assemblée-nationale a décrété, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : Décret de l'Assemblée-nationale, du 18 mai 1792, l'an quatrième de la liberté
Depuis 1217, Beaucaire célèbre tous les ans la fête de Ste Marie-Madeleine : un succès commercial qui justifie l'ouverture d'un bureau de douane en juillet pour contrôler les marchandises transportées sur le Rhône
Position : 818 (809 vues)
Ordonnance du Roi, pour régler l'administration & le service de la Chambre du commerce de Marseille. Du 29 novembre 1779. De par le Roi.
À la fin 18e siècle, le commerce maritime à Marseille se porte plutôt bien : l'État entreprend de redéfinir l'organisation, la composition et le fonctionnement de la Chambre de Commerce. Modernisation ou contrôle de l'économie ?
Position : 963 (514 vues)
Ordonnance du Roi, portant règlement sur les franchises du port de Marseille. Au château des Tuileries, 20 février 1815
La cité phocéenne affirme que le rétablissement de la franchise de son port est vraiment une question de vie ou de mort pour son activité portuaire : effondrement économique avéré ou exagération typiquement méridionale ?
Position : 904 (689 vues)
Du contrat de gage en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement
Position : 235 (1255 vues)
Atlas complet du Précis de la géographie universelle de Malte-Brun : dressé conformément au texte de cet ouvrage et entièrement revu et corrigé
Malte-Brun propose ici une collection de 76 cartes couleur de géographie ancienne, médiévale et moderne de toutes les parties du globe, conçue pour accompagner une géographie "vraiment" universelle et historique
Position : 160 (1399 vues)
conditions du travail des enfants dans les petites industries de l'alimentation (Les)
Quand on est pas riches, les enfants, c'est bien, mais c'est beaucoup de petites bouches à nourrir. Les enfants, c'est bien aussi parce que ça fait plein de petites mains pour travailler. Et dans les métiers de bouche, le travail ne manque pas !
Position : 951 (552 vues)
Traité de la peste recueilli, des meilleurs auteurs anciens & modernes. Et enrichi de remarques & observations theoriques & pratiques. Par le Sr. Manget D. en M. medecin de la personne de S. M. le roi de Prusse, membre de l'illustre Société des spensierati de Rossano, &c. Avec une table très ample des matieres. Premiere [-seconde] partie.
Compilation des causes et symptômes de la peste, des moyens de la combattre avec des parfums, de la contenir avec la quarantaine et de s'en prémunir par la désinfection : une reprise peu critique et peu inventive de documents déjà connus à l'époque
Position : 453 (1037 vues)
Manuel des antiquités romaines. Volume 15, Tome 2, La Vie privée des romains. Seconde partie : travail et loisirs, avec vingt-trois gravures sur bois. Chapitre 1 - L'Alimentation. Ouvrage traduit sur la 2ème édition allemande publiée par A. Mau par Victor Henry
L'agriculture de l'ancienne Italie évolue radicalement avec l'introduction par les Romains de la vigne, de l'olivier, des herbes potagères et nombre d'arbres fruitiers. Une culture aujourd'hui partagée par tous les pays méditerranéens.
Position : 1025 (328 vues)
Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito
Position : 310 (1159 vues)
Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.
Le rôle de la Cour des soumissions était tenu par le président de la Chambre rigoureuse. Juridiction purement provençale, elle est supprimée au début du 16e siècle et ses attributions conférées à la sénéchaussée
Position : 635 (930 vues)
Station zoologique d'Endoume-Marseille (La)
Le public n'ignore pas que des laboratoires de recherche et de travaux pratiques ont été construits dans le quartier d'Endoume : mais juste au bord de la mer et si près du rivage, qu'est-ce que les savants peuvent bien y fabriquer ?
Position : 1011 (358 vues)
Sur les progrès récents des sciences naturelles : Discours prononcé le 5 décembre 1882, dans la Séance solennelle de rentrée des Facultés de l'Académie d'Aix
Dans quel domaine des sciences naturelles peut-on observer les plus grand progrès ? En botanique, en zoologie ou en géologie ? Un peu dans chaque mais le plus important de tous, c'est dans leur rapprochement et leurs échanges
Position : 1018 (349 vues)
Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs du service de la voirie & des eaux [de la ville de Marseille]
42 conditions imposées aux entrepreneurs qui souhaitent concourir aux adjudications de la ville de Marseille
Position : 511 (1007 vues)
Mairie de Marseille. Avis relatif à la tenue, pendant le semestre [d'été/d'hiver] des divers cours communaux publics et gratuits, qui seront professés dans le local de l'École communale de musique, situé rue d'Aubagne, n°45 : 12 affiches imprimées entre 1836 et 1849
La nécessité d'une éducation populaire s'impose peu à peu au cours du 19e siècle : la municipalité de Marseille organise des cours publics et gratuits de sciences et de langue arabe dans son école de musique
Position : 770 (849 vues)
Essai sur les échanges économiques extérieurs de l'Amérique Latine
Au 20e siècle, le poids de l'Amérique Latine dans le commerce international est sans rapport avec la taille du continent et de sa population : une discrétion persistante due à des faiblesses structurelles chroniques
Position : 936 (600 vues)
Realisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Effet de l'hypothèque considérée comme garantie réelle apportant la sûreté dans les transactions
Position : 730 (879 vues)
Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.
texte en français, provençal et latin
Position : 252 (1234 vues)
Statutz (Les) et coustumes de Provence nouvellement imprimées avec commentaires
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.
Position : 422 (1059 vues)
Marseille et la colonisation française : essai d'histoire coloniale
Au cours du 19e siècle, le rôle colonial de Marseille lui confère un destin national : tout en se défendant de porter ombrage aux autres ports français de l'Atlantique, elle revendique le titre de métropole coloniale de la France
Position : 124 (1529 vues)
Marseille pendant la guerre
En raison de sa situation géographique exceptionnelle, Marseille, cité cosmopolite, maritime, commerciale et industrielle, a su s'adapter aux nécessités du conflit et y a joué un rôle de premier plan : le front est loin mais la guerre est proche.
Position : 786 (836 vues)
De la confusion dans les obligations en droit romain ; De la reconnaissance des enfants illégitimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Même s'il est illégitime (adultérin ou incestueux), un enfant naturel ne doit pas être exclu de la famille et doit pouvoir bénéficier de certains droits : la loi devrait évoluer et faciliter sa reconnaissance par les parents
Position : 522 (991 vues)
saisie-arrêt (La) des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895
Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable
Position : 890 (718 vues)
De l'accaparement : étude historique, économique et pénale : thèse de doctorat es-sciences politiques
Imprimés
Position : 900 (699 vues)
Traité de la peste et des moyens de s'en preserver. Par le reverend père Maurice de Toulon, capucin. Abbregé & réimprimé avec d'autres remedes tirez d'ailleurs par les soins du pere André François de Tournon, capucin. Misericordiæ Domini quia non sumus consumpti ! Quia non defecerunt miserationes ejus. Thren. 3.22.
La peste est sûrement un fléau de Dieu mais l'air corrumpu la rend épidémique et contagieuse : si une bonne quarantaine est utile, des parfums savamment dosés, dont l'auteur nous révèle la composition, peuvent être particulièrement efficaces
Position : 480 (1023 vues)
Sous les tropiques : notions d'hygiène et de médecine à l'usage des coloniaux
En 1910, un chargé de mission belge "antipaludique" remonte le fleuve du Congo de son embouchure jusqu'à Bukama et au lac Tanganyika : un recueil d'observations médicales sérieuses à destination des seuls colons, mêlés de préjugés de l'époque
Position : 477 (1024 vues)
El-Ahkâm, es-soulthânîya. Traité de droit public musulman. Fascicule 1, Introduction générale
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.
Position : 1061 (205 vues)
El-Ahkâm, es-soulthânîya. Traité de droit public musulman. Fascicule 2, Le califat, le vézirat, le gouvernement des provinces
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.
Position : 1043 (269 vues)
Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français
Position : 465 (1032 vues)
Du choléra asiatique dans la ville de Marseille en 1849 : rapport fait à la Société nationale de médecine de Marseille
En 1849, Marseille est frappée pour la quatrième fois par une épidémie de choléra, probablement venue du delta du Gange. Meurtrière, E. Zola s'en inspira pour son roman-feuilleton "Les Mystères de Marseille" publié par le "Messager de Provence"
Position : 440 (1047 vues)
condition de la femme musulmane dans l'Afrique septentrionale (La)
Dans les sociétés musulmanes, les femmes ont peu de droit : pourquoi ne se révoltent-elles pas ? Parce que, selon l'auteur, en Afrique du Nord notamment, elles bénéficient de droits importants, voire excessifs !
Position : 1059 (213 vues)
Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le Xème siècle jusqu’à nos jours
Retranscription d'archives de la ville de Marseille et autres institutions locales sur près d'un millénaire.
Position : 73 (1904 vues)
barreau barbu (Le) ou Deux mots pour les avocats porteurs de barbes ou moustachés, contre les tribunaux qui seraient tentés de les raser. - 2e édition
Certains tribunaux récusent aux avocats le droit de porter la barbe et la moustache : sous forme de plaidoyer, un confrère prend leur défense en dénonçant certains travers de la justice et des audiences bien plus graves
Position : 587 (958 vues)
Histoire de l'armée départementale des Bouches-du-Rhône, de l'entrée des escadres des puissances coalisées dans Toulon, et de leur sortie de cette place. Précédée d'une introduction sur l'origine des troubles du Midi. . . .
Quatre ans après la Révolution Française, la France est plongée dans le chaos : certains patriotes, opposés à Robespierre et décidés à défendre Marseille, se tournent vers les anglais qui les trahissent à leur tour
Position : 825 (803 vues)
éphémères en bibliothèque universitaire (Les) : traiter et valoriser. L'exemple du fonds de placards de positions de thèse du XVIIIe siècle de la bibliothèque universitaire de droit d'Aix-en-Provence
Quand des affiches annoncent un évènement, elles n'ont plus réellement d'intérêt une fois qu'il est passé. Pourtant, les bibliothèques en ont archivé quelques unes : n'est-il pas paradoxal de vouloir conserver ce qui est éphémère ?
Position : 873 (740 vues)
Leçon inaugurale du cours de littératures de l'Europe méridionale
Après le décès en 1922 de Raymond Bonafous, professeur de littérature italienne et espagnole à la Faculté des lettres d'Aix, son successeur lui rend un vibrant hommage sur fond des liens qui unissent la France et l'Italie
Position : 745 (867 vues)
Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.
Position : 538 (984 vues)
Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui
Position : 143 (1447 vues)
Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'aîné à l'Assemblée nationale. Précédée de tous les Discours et Ouvrages du même Auteur, prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections
Les discours politiques de Mirabeau prononcés en Provence et à l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791, un témoignage vivant et engagé de la vie politique de la période révolutionnaire
Position : 199 (1307 vues)
Discours sur la procédure prévotale de Marseille, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 janvier 1790. par M. le comte de Mirabeau.
Le prévôt Général de Provence, s'estimant au dessus des lois nouvellement votées, fait arrêter tous ses détracteurs. De brillants avocats dénoncent ses abus de pouvoir : la guillotine les réunira sans faire de subtiles distinctions
Position : 703 (896 vues)
Thèse pour la licence, présentée et soutenue par Frédéric-Joseph-Etienne Mistral à l'université d'Aix-Marseille. Textes en français et latin.
Contient : Jus Romanum : De peculio. - Droit civil : De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge. - Procédure civile : De la compétence des juges de paix. - Droit commercial : Des navires et de leur nature. - Droit administratif : De…
Position : 142 (1448 vues)
Règlement pour le Mont-de-piété d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Comment une ville peut-elle aider les pauvres sans leur faire l'aumône et en leur évitant de tomber dans les mains rapaces des usuriers ? En leur accordant à un très faible taux d'intérêt un prêt proportionnel à la valeur d'un objet déposé en…
Position : 573 (968 vues)
Observations sur le projet d'un chemin de fer de Marseille à Lyon, lues à la chambre de commerce d'Avignon, dans la séance du 6 mars 1833 / par M. Montagnat, un de ses membres
Avant les premières études du futur PLM, plusieurs projets émergent dans les années 1830 : celui du Marseille/Lyon basé sur le monopole d'une seule compagnie suscite un rapport qui le condamne sans appel. Le chemin de fer : une vraie menace
Position : 727 (881 vues)
recidive (La) sa répression et ses remèdes : thèse présentée et soutenue le 17 décembre 1897
La récidive, encouragée par des conditions de détention souvent inadaptées, est le point faible de l'organisation pénale et les statistiques criminelles montrent sa progression préoccupante : comment à la fois la sanctionner et la prévenir ?
Position : 569 (970 vues)
monde de la mer (Le) : illustré de 22 planches tirées en couleur, de 14 planches en noir tirées à part et de nombreuses vignettes intercalées dans le texte. Troisième édition
La nature est pleine de choses admirables et de beauté : le tableau grandiose de la vie marine doit être montré et expliqué de manière simple et agréable, débarrassé toute classification assommante et de détails anatomiques hideux.
Position : 922 (651 vues)
Introduction à l'étude du droit musulman algérien
Dans les années 1920, un enseignant français spécialisé dans les institutions musulmanes est chargé d'élaborer le code du droit musulman algérien. Qu'est-ce qu'être un indigène, un sujet français ou un citoyen français ?
Position : 1058 (215 vues)
Mistral étudiant et la Faculté de droit d'Aix au milieu du XIXème siècle
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française
Position : 278 (1194 vues)
Des lacs de sel aux chaos de sable : le pays des nefzaouas
Qu'y a-t-il au menu aujourd'hui ? Du sable et du sel. Impression du Nefzaoua, une partie de la pointe Sud-Est de la Tunisie qui s'enfonce dans le désert entre les dunes algériennes et libyennes. Le Sahara ? Autant un mode de vie qu'une géographie.
Position : 1032 (311 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence (Les)
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte
Position : 791 (834 vues)
Mœurs et institutions marseillaises au Moyen-Age : l'esclavage
L'esclavage perdure à Marseille jusqu'au 15e siècle : en cause, un droit coutumier qui donne des droits au maître qui élève un enfant abandonné et un trafic d'esclaves prévu par les contrats maritimes, commerce lucratif soumis à l'impôt !
Position : 352 (1112 vues)
Etude sur les "Recuperatores" ; De la solution juridique des conflits internationaux
Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux
Position : 519 (994 vues)
médecin (Le) de mer
Embarquer pour un voyage au long cours sur un navire sans médecin à bord demande un certain courage, un coffret de médicaments bien garni, un très bon manuel de médecine pratique et une confiance illimitée dans le capitaine
Position : 885 (730 vues)
Du médecin de campagne et de ses malades, mœurs et science
Tous les ans, 4 000 étudiants encombrent inutilement les facultés de médecine pour moins d'une vingtaine qui méritent vraiment de pratiquer. Le docteur est intransigeant et son diagnostic grave : quelle sera la thérapie ?
Position : 933 (609 vues)
Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.
Position : 66 (1971 vues)
De la préemption dans le droit égyptien et de ses rapports avec les retraits du droit français : thèse présentée et soutenue en juillet 1897
Imprimés
Position : 884 (732 vues)
Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Position : 309 (1160 vues)
colonies françaises au début du XXe siècle : cinq ans de progrès, 1900-1905 (Les). Tome I, Algérie, par F. Nicollet,... & G. Valran,.... Tunisie, par E. Toutey,... ; préface et introduction Paul Masson,...
A la fin du 19e siècle, la colonie de peuplement montre ses limites et laisse place à un nouveau modèle de colonisation qui prône une association davantage bienveillante avec les indigènes et probablement plus efficace que leur exploitation brutale
Position : 157 (1401 vues)
main-d'oeuvre étrangère et coloniale pendant la guerre (La) : la guerre et le travail
Au début de la Guerre de 1914-1918, la France peine à fabriquer un dixième des munitions réclamées par l'armée : après ce réveil brutal sur la pénurie de travailleurs, les regards se tournent vers la main-d'œuvre coloniale et étrangère
Position : 255 (1233 vues)
De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français
De la novation, procédure d'extinction complète d'une ancienne dette, créance ou obligation par la création d'une nouvelle dette
Position : 448 (1043 vues)
tradition (La) clinique de l’Ecole de Médecine de Marseille
Depuis Néron, l’Ecole de Médecine de Marseille a toujours privilégié l'approche clinique et l'étude directe et exacte des malades comme en témoigne le dévouement du corps médical durant la grande peste de 1720.
Position : 595 (951 vues)
Statistique de l'Oeuvre et de la commission de surveillance des prisons d'Aix, depuis leur création jusques au premier janvier 1843
Du 16e siècle à nos jours, une seule et même association caritative aide les détenus aixois : une longévité exceptionnelle qu'explique sa volonté sans faille de s'adapter et de collaborer avec les administrations sous tous les régimes
Position : 625 (934 vues)
Rapport de M. Ouvré Professeur d'Histoire à la Faculté des Lettres d'Aix sur le prix de 1000 francs institué par S.M l'Empereur dans chaque ressort académique de l'Empire
Pour encourager les travaux scientifiques de province, un prix, créé en 1869, récompense le meilleur ouvrage ou mémoire de chaque académie. Dans l'Académie d'Aix, un professeur de lycée et 2 membres de l'Université sont lauréats
Position : 659 (922 vues)
Université d'Aix-Marseille. Enseignement supérieur. Cours annexes de Nice organisés par la Chambre de commerce de Nice et des Alpes-Maritimes... Saison 1926-1927 Cours publics et gratuits professés au Palais de la Chambre de commerce à Nice, 20, boulevard Carabacel : 3 affiches
Au début du 20e siècle et malgré sa population croissante, Nice n'a toujours pas d'université. A défaut, l'Université d'Aix-Marseille y envoie ses enseignants donner des cours gratuits et ouverts à tous. Une solution durable ?
Position : 946 (561 vues)
République française. Université de Provence. Aix. Faculté de droit... Faculté des lettres... Marseille. Faculté des sciences... École de plein exercice de médecine et de pharmacie... Le recteur, président du conseil de l'université, H. Padé.
Unique exemplaire d'une affiche où les facultés de Droit, des Lettres, des Sciences et l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie sont réunies sur un seul et même placard au nom de l'Université de Provence
Position : 941 (578 vues)
De l'idée d'assurance en droit romain, et notamment de la société de tous biens et du "nauticum foenus" ; De la nature juridique du contrat d'assurance sur la vie en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la nature de l'assurance vie, fondée sur l'idée de sécurité, type de contrat apparu très tardivement dans le droit civil français et qui suppose une science de l'économie politique suffisamment développée
Position : 392 (1079 vues)
De la condition de l'enfant naturel en droit romain ; Des modes de preuve de la filiation naturelle, en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si l'enfant légitime doit être privilégié, l'enfant naturel ne doit pas être totalement oublier. D'où l'importance de la reconnaissance de paternité, volontaire ou forcée.
Position : 131 (1494 vues)
Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé
La Communauté d'Aiguières fait appel d'un jugement au sujet du conflit qui l'oppose au Seigneur de Sade en matière de droits d'arrosage qu'elle estime avoir réglés une fois pour toute à la Compagnie de Craponne, mettant fin à une redevance annuelle
Position : 725 (883 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 518 (996 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 345 (1118 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 333 (1129 vues)
Discours prononcés à l'ouverture des États de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787 & jours suivans
Ouverture d'une séance d'une assemblée de communautés
Position : 592 (953 vues)
Mémoire sur la contribution des trois Ordres aux charges publiques et communes de la Province
Mémoire demandant une répartition des charges équitables entre les trois ordres, en fonction de leurs facultés
Position : 561 (974 vues)
Procès-verbal de l'Assemblée de messieurs les Procureurs nés et joints du pays de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 10 Août 1787
Procès-verbal portant sur la convocation des États de Provence.
Position : 722 (886 vues)
Du prêt à intérêt en droit romain et en droit français : histoire et droit : thèse pour le doctorat
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"
Position : 500 (1012 vues)
Du principe de la transmission des dettes héréditaires en droit français : thèse pour le doctorat
Position : 870 (742 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié
Pour devenir avocat au 19e siècle, il faut être bachelier et licencié en droit, diplôme attribué à l'issue d'une soutenance solennelle d'un mémoire de droit romain, rédigé et exposé en latin, et d'une question de droit français plus contemporaine
Position : 851 (777 vues)
Durance et ses affluents : agriculture, industrie, alimentation (La)
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)
Position : 706 (895 vues)
Bibliothèque (La) de la Faculté de médecine et de pharmacie de Marseille
A cours de l'été 1958, la nouvelle bibliothèque universitaire de médecine et ses collections intègrent le bâtiment général de la Faculté de Médecine et de Pharmacie : un réel progrès attendu alors depuis 30 ans par les enseignants et les étudiants
Position : 795 (825 vues)
De rei vendicatione : droit romain ; des retraits dans l'ancien droit : droit français
Nature et forme de la procédure de l'action en revendication et des retraits successoraux, litigieux et d'indivision
Position : 457 (1034 vues)
islamisme : son institution, son influence et son avenir (L') / par le Dr Perron ; ouvrage posthume publié et annoté par son neveu, Alfred Clerc,...
Futur article d'une encyclopédie, cette brève histoire de l'islamisme se veut indispensable pour comprendre l'Orient et les pays musulmans où les institutions religieuses et politiques sont modelées par la religion.
Position : 1047 (259 vues)
Musée du Bardo à Tunis (Le) et les fouilles de M. Gauckler à Carthage
En 1896, Paul Gauckler prend la direction du bureau tunisien d'art et d'antiquités. L'année suivante, il publie le premier inventaire du musée Alaoui de Tunis (actuel musée du Bardo), déjà considéré comme le plus riche musée de l’Afrique française
Position : 189 (1325 vues)
Industries de l'alimentation (Les)
Au début du 20e siècle, l'industrie alimentaire se limite à quelques produits de base. Après la Guerre de 1914-1918, les nouveaux procédés de conservation annoncent un bouleversement de l'offre et des habitudes de consommation...
Position : 1028 (323 vues)
Philosophie (La) de Platon, leçon d'ouverture du cours de philosophie fait à la Faculté des lettres d'Aix pendant l'année 1867-1868
Après la disparition de Victor Cousin en 1867, ouverture d'un cours sur Platon dans la lignée du spiritualisme du grand réformateur de l'enseignement de la philosophie en France
Position : 701 (898 vues)
De la mutualité appliquée au Crédit agricole en France et à l'étranger : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable
Position : 832 (799 vues)
Evolution (L') chirurgicale à Marseille
Depuis la fin du 19e siècle, la qualité de l'enseignement de l'anatomie et le perfectionnement des matériels ont permis à la chirurgie marseillaise d'accomplir d'énormes progrès. Des succès restés le plus souvent très méconnus
Position : 756 (859 vues)
Du sénatusconsulte velléien en droit romain. De la constitution de dot sous le régime dotal, de sa nature et de ses effets quant à l'inaliénabilité et à l'imprescriptibilité des biens dotaux en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Sous le régime dotal, la dot est assujettie à des règles bien particulières, notamment celle de l'inaliénabilité de la partie mobilière apportée par l'épouse lors du mariage
Position : 457 (1034 vues)
Essai sur le régime des biens du domaine public maritime : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage
Position : 506 (1010 vues)
Femme (La) dans la société et dans la famille aux diverses époques du droit romain et du droit français : thèse présentée et soutenue en [mars 1877]
Du statut d'esclave à la pleine capacité de sa personne et de ses biens, la condition et le rôle des femmes à travers les différents systèmes juridiques depuis l'antiquité
Position : 549 (979 vues)
Du salaire à la tâche et du marchandage : thèse pour le doctorat
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat
Position : 682 (906 vues)
Premier (Le), second et dixième livre de Justice ou de la République de Platon. Quatre Philippiques de Demosthene. Sermon de Theodorite de la Providence et Justice divine / Le tout traduit de Grec en François par Loys le Roy
Un des premiers textes de "philosophie politique" et deux discours d'éloquence politique...
Position : 233 (1258 vues)
C. Plinii Secundi Naturalis historiae libri XXXVII. e castigationibus Hermolai Barbari, ac codicis in Alemania impressi, quam emendatissime editi, addito quam copiosissimo, figurisque ad singulorum librorum materiam aptissimis
Au début de l'ère chrétienne, Pline rédige une compilation encyclopédique et documentée de tout ce que son époque connaît de la nature : observations réelles, connaissances rationnelles et croyances du moment
Position : 465 (1032 vues)
C. Plinii Secundi Historiarum naturae libri XXXVII, post omnes omnium editiones, ipsámque adeo Frobenianam posteriorem, quae tamen omnium optima fine ulla dubitatione fuit, plurimis in locis feliciter nunc tandem restituti auxilio ueterum codicum, & hominum doctorum diligentia. His accessit copiosissimus & perinde fidelissimus rerum omnium, quae in hoc opere continentur, index
Nouvelle édition parisienne de 1532 de l'Histoire naturelle de Pline l'Ancien, plus austère et dépourvue de vignettes ornant chaque livre mais enrichie d'index alphabétiques des noms communs et des lieux géographiques
Position : 440 (1047 vues)
Memoire pour servir a l'instruction du procès pendant à l'audience de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. entre les Sieurs procureurs des gens des Trois Etats dudit pays de Provence, d'une part, et l'Ordre de Malte, d'autre ; où il est traité de l'origine des rêves & impositions que les communautés dudit pays établissent sur les fruits, denrées & marchandises, de leur nature, de leur objet, & de leur incompatibilité aves les exemptions personnelles en faveur de qui que ce soit.
L'Ordre de Malte prétend bénéficier d'une exemption personnelle pour ne pas s'acquitter des taxes qui frappent les fruits et autres denrées. Les procureurs rejettent cette prétention : rien de tel qu'un bon procès pour rétablir l'équité.
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Des assurances sur la vie : étude du droit du bénéficiaire, nature et étendue de ce droit : thèse pour le doctorat
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Canon (Le) et l'éprouvette : la Faculté des sciences de 1914 à 1918 : catalogue et présentation vidéo de l'exposition
Exposition présentée sur 4 sites d'Aix-Marseille Université, du 29 mars au 15 juin 2016
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De la recherche de la paternité : thèse pour le doctorat
Pour protéger la famille, les enfants naturels subissent l'inégalité des droits successoraux et l'interdiction de recherche en paternité. Les droits de succession viennent d'être améliorés pour les enfants reconnus : et pour les autres ?
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Recueil des lois, décrets et règlements usuels concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille
L'organisation des activités d'un grand port ne serait pas viable sans le recours à des textes qui énoncent ce que chaque opérateur peut faire et ne doit pas faire : des règlements bien plus instructifs que de simples règles de police
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De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle
Traité philosophique.
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Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956
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Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement…
Mémoire concernant l'affaire opposant le chevalier d'Arnaud au chevalier de Bonnet
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Recueil de factums concernant le commerce en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 194 (1316 vues)
Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
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Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
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Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
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Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 163 (1388 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)
5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 259 (1228 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 216 (1286 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 121 (1543 vues)
Prejugés (Des). Idée générale des préjugés
Dans cet opuscule, Portalis offre une réflexion et une critique de son siècle, du système et de la société. Pour le célèbre avocat et homme d'État, si certains préjugés sont ridicules et d'autres faux, tous sont dangereux
Position : 360 (1105 vues)
Consultation sur la validité des mariages des protestants de France
Rédigé à la demande du duc de Choiseul, un plaidoyer pour la légitimité du mariage protestant, certes célébré hors des institutions religieuses officielles mais totalement fondé dans la bonne foi
Position : 282 (1189 vues)
Lettres sur les deux ouvrages de M. Portalis, étudiant en droit, en l'université d'Aix
Tout le monde admet que si l'on veut critiquer une idée ou une œuvre, il faut bien la citer. Mais emprunter tels quels ou à peine retouchés des extraits, s'assimile au plagiat, la pire accusation que l'on puisse adresser à un auteur.
Position : 1031 (315 vues)
Du devoir de l’historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu : discours couronné par l’Académie royales des inscriptions et belles-lettres, histoire et antiquités de Stockholm, en mars 1800
De l’influence des grands hommes sur leur siècle.
Position : 328 (1135 vues)
De la tradition en droit romain ; Des dons manuels en droit français : thèse présentée et soutenue le 10 avril 1886
A l'opposé du formalisme antique de la tradition romaine, les dons manuels, devenus très importants du fait de l'accroissement de la fortune mobilière, permettent de s'affranchir de bien des lois...
Position : 762 (855 vues)
nouveau (Le) Musée des Colonies à Marseille
Après la mort de son fondateur en 1916, Edouard Heckel, le Musée colonial, installé rue Noailles suite à la 1ère Exposition Coloniale de 1906, est réclamé par l'Université qui obtient son transfert à la nouvelle Faculté des Sciences
Position : 130 (1499 vues)
Création d'un service de renseignements sur les institutions d'enseignement professionnel destinées aux jeunes gens se préparant aux carrières commerciales et industrielles : rapport présenté par Félix Prax... ; Chambre de commerce de Marseille
La faiblesse de l'enseignement technique et professionnel n'est pas nouvelle en France : dans les années 1930, la Chambre de Commerce de Marseille proposait déjà ses propres outils documentaires pour tenter d'améliorer l'orientation professionnelle
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Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.
Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.
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Leçon d'ouverture du Cours de littérature française par M. Prévost-Paradol, (10 janvier 1856)
Leçon inaugurale qui annonce ce programme d'enseignement : l'étude critique des principaux moralistes français à partir du seizième siècle
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Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Deuxième édition. Comporte une table des auteurs et ouvrages cités dans le Traité du domaine public
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Etats de Provence : recueil de pièces imprimées et manuscrites, années 1787, 1788 et 1789
Recueil factice de pièces aixoises imprimées et manuscrites des années 1787 à 1789 relatives aux Etats de Provence qui ont précédé la Révolution
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droits alimentaires de l'enfant adultérin (Les) : étude critique de jurisprudence
L'enfant adultérin pose un dilemme juridique insurmontable : soit on protège la famille légitime et on ne reconnaît pas son existence, soit on lui accorde les droits qui lui sont propres et on lui permet d'établir toute sa filiation
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De la condition de l'enfant dans le droit public ancien et moderne : thèse pour le doctorat
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Contagion (La) de la Peste expliquée et les moyens de s'en préserver. Où l'on explique comment la Peste se communique, les moyens de se préserver de sa contagion en servant les pestiferés & en vaquant dans une ville empestée. Contenant ce qu'on doit observer dans un Royaume & dans une ville, lorsque ses voisins sont atteints de la peste, & lors même qu'on en est affligé. Les moyens de desinfecter une ville & une maison empestée : & la maniere de traiter & nourrir les enfans au lait, délaissés par leurs meres morte en tems de contagion. Par le Sr***. Docteur en Médecine
En 1722, la contagion des maladies infectieuses s'explique par le seul raisonnement analogique : à l'image des couleurs et des odeurs, chaque particule contient les mêmes qualités que le corps dont elle s'échappe par fumée ou par vapeur
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Droit international ouvrier
Après la 1ère Guerre Mondiale, la France recrute de la main d'œuvre étrangère mais tient à maîtriser cette immigration : de nouvelles législations définissent des modèles de contrat de travail protecteurs mais contraignants
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vie économique internationale (La)
Barthélémy Raynaud étudie l'économie à travers le prisme de l'international : en prenant tant de recul par rapport aux années 1920, ses analyses pourraient facilement être transposées un siècle plus tard sans excès d'anachronisme
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Cours de législation industrielle : 3ème année de licence, 1946-1947
La réglementation du travail ne cesse d'évoluer en raison des mutations de l'industrie, du développement démocratique et du mouvement syndical : un tout nouveau cours pour les étudiants qu'il faut déjà réactualiser
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action internationale des Puissances contre les abus coloniaux avant et depuis l'établissement de la Société des Nations (L') : Cours professé à la Semaine sociale de Marseille (août 1930)
La création de la Société des Nations en 1919 a-t-elle mis fin aux abus infligés aux populations coloniales dans leur ensemble, comme l'esclavage, et amélioré en particulier la situation juridique et économique des travailleurs coloniaux ?
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Cours d'histoire des doctrines économiques : doctorat
La distinction entre économie interventionniste et économie dirigée à travers l'histoire des doctrines économiques
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Cours d'économie politique : 1ère année de licence
Cours sur la production et la circulation des richesses
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Cours d'économie politique : 2ème année de licence
Cours d'économie politique faisant une large place au commerce international et à l'économie dirigée.
Position : 9 (4631 vues)
Cours d'économie politique : doctorat
Cours d'économie internationale insistant sur l'organisation et la concentration internationale de la production
Position : 368 (1098 vues)
Cours d'économie politique : doctorat 1944-1945
Le travail au point de vue national et international
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