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RES_17194_Recueil-Portalis_Vol1.pdf
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 127 (554 vues)

RES_17193_Recueil-Portalis_Vol2.pdf
5 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis (le Vol 1, en cours de restauration, n'est pas encore numérisé)

Position : 139 (534 vues)

RES_17192_Vol1.pdf
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis

Position : 118 (560 vues)

RES_17186_Vol1_Recueil-factums_01-10.pdf
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.

Position : 150 (521 vues)

RES_10455_Recueil-factum_Vol1_1-5.pdf
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle

Position : 225 (450 vues)

RES_10458_Recueil-factum_1-5.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 228 (449 vues)

RES_10456_Recueil-factum_01-05.pdf
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).

Position : 235 (441 vues)

RES_10457_Recueil-factums-Communautes_Partie-1.pdf
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956

Position : 275 (416 vues)

RES-AIX-T-238_Ponvet_Recherche.pdf
Pour protéger la famille, les enfants naturels subissent l'inégalité des droits successoraux et l'interdiction de recherche en paternité. Les droits de succession viennent d'être améliorés pour les enfants reconnus : et pour les autres ?

Position : 594 (153 vues)

RES-AIX-T-221_Pittie_Salaire.pdf
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat

Position : 614 (141 vues)

RES-AIX-T-149_Pin_Essai-regime-biens.pdf
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage

Position : 358 (363 vues)

RES_36468_Bulletin-jurisprudence-1901.pdf
Décisions de la Cour d 'appel d'Aix, du Tribunal civil de Marseille, le Conseil de Préfecture des Bouches-du-Rhône et des Tribunaux de simple police (années numérisées: 1901-1914)

Position : 221 (453 vues)

BUT-40044_Revue-medicale_1927_Pieri.pdf
Depuis la fin du 19e siècle, la qualité de l'enseignement de l'anatomie et le perfectionnement des matériels ont permis à la chirurgie marseillaise d'accomplir d'énormes progrès. Des succès restés le plus souvent très méconnus

Position : 611 (143 vues)

RES-AIX-T-207_Pierangeli_Mutualite.pdf
En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable

Position : 611 (143 vues)

BULA-35171_Philibert-Philosophie-Platon.pdf
Après la disparition de Victor Cousin en 1867, ouverture d'un cours sur Platon dans la lignée du spiritualisme du grand réformateur de l'enseignement de la philosophie en France

Position : 456 (290 vues)

BULA-37465_Pelloux_Durance.pdf
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)

Position : 526 (225 vues)

RES-AIX-T-171_Passeroni_Pret-interet.pdf
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"

Position : 516 (236 vues)

RES_08234_Factums_IMP_MC_Vol1_01-16.pdf
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 208 (463 vues)

RES_08234_Factums_IMP-CM_Vol1.pdf
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).

Position : 339 (377 vues)

RES_08234_Factums_IMP-Memoires.pdf
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 175 (493 vues)

RES_08234_Factums_IMP_AN2_01-14.pdf
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..

Position : 262 (423 vues)

RES_50194_Sommaires-jugements_1919.pdf
Arrêts réunis et annotés sous le patronage M. le Premier Président Charignon et M. le Président Duboul (années numérisées : 1919-1931)

Position : 181 (489 vues)

BULA-35173_Ouvre_Rapport.pdf
Pour encourager les travaux scientifiques de province, un prix, créé en 1869, récompense le meilleur ouvrage ou mémoire de chaque académie. Dans l'Académie d'Aix, un professeur de lycée et 2 membres de l'Université sont lauréats

Position : 393 (329 vues)

BUT-40044_Revue-medicale_1927_Oddo.pdf
Depuis Néron, l’Ecole de Médecine de Marseille a toujours privilégié l'approche clinique et l'étude directe et exacte des malades comme en témoigne le dévouement du corps médical durant la grande peste de 1720.

Position : 576 (165 vues)

Mutanabbi_Table.pdf
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.

Position : 84 (616 vues)

Annales-Musee-colonial_1907-Vol-05.pdf
Les richesses naturelles coloniales à travers les travaux universitaires en botanique tropicale, géologie et ethnographie

Position : 7 (2088 vues)

RES-AIX-T-156_Roquefort_Etude-recuperatores.pdf
Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux

Position : 515 (237 vues)

MS-86_Mottet-Code-civil_Vol1.pdf
Ce cours de droit civil est un témoignage inédit pour l'histoire de l'enseignement aixois du début du 19e siècle, suite à la création de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix en 1809

Position : 112 (565 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_034_09.pdf
L'esclavage perdure à Marseille jusqu'au 15e siècle : en cause, un droit coutumier qui donne des droits au maître qui élève un enfant abandonné et un trafic d'esclaves prévu par les contrats maritimes, commerce lucratif soumis à l'impôt !

Position : 581 (162 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_006.pdf
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte

Position : 603 (147 vues)

RES-50038_Annales-Droit_1931_N20.pdf
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française

Position : 151 (519 vues)

RES-AIX-T-206_Montvalon_Recidive.pdf
La récidive, encouragée par des conditions de détention souvent inadaptées, est le point faible de l'organisation pénale et les statistiques criminelles montrent sa progression préoccupante : comment à la fois la sanctionner et la prévenir ?

Position : 634 (108 vues)

Mistral.pdf
Contient : Jus Romanum : De peculio. - Droit civil : De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge. - Procédure civile : De la compétence des juges de paix. - Droit commercial : Des navires et de leur nature. - Droit administratif : De…

Position : 99 (576 vues)

RES-259181_Mirabeau_Travaux-T1.pdf
Les discours politiques de Mirabeau prononcés en Provence et à l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791, un témoignage vivant et engagé de la vie politique de la période révolutionnaire

Position : 321 (390 vues)

Mejanes_8-020351_Mirabeau.pdf
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui

Position : 85 (615 vues)

Mejanes_8-7796_Reflexions-importantes-Miollis.pdf
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.

Position : 359 (362 vues)

BULA-40098_Mignon_Lecon-inaugurale.pdf
Après le décès en 1922 de Raymond Bonafous, professeur de littérature italienne et espagnole à la Faculté des lettres d'Aix, son successeur lui rend un vibrant hommage sur fond des liens qui unissent la France et l'Italie

Position : 469 (281 vues)

FR_MMSH_MDQ_HP_MG_003.pdf
Quatre ans après la Révolution Française, la France est plongée dans le chaos : certains patriotes, opposés à Robespierre et décidés à défendre Marseille, se tournent vers les anglais qui les trahissent à leur tour

Position : 609 (144 vues)

RES-AIX-T-204_Mazan_Legislation-fonciere.pdf
Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français

Position : 429 (305 vues)

RES-AIX-T-205_Maurel_Saisie-arret.pdf
Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable

Position : 631 (114 vues)

Mejanes_RES-O002_Statutz-Provence..pdf
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.

Position : 284 (412 vues)

BULA-12904_Massbeuf_Viris-illustribus.pdf
Dans un recueil de 27 planches de dessins en couleur, les caricatures peu corrosives d'une cinquantaine de notables et de personnalités du Marseille mondain de 1900

Position : 624 (124 vues)

MS_77_Cours-droit-civil_Vol1.pdf
180 rédactions manuscrites d’un étudiant de l’université d’Aix en Provence au cours des années universitaires 1861/1862 et 1862/1863.

Position : 248 (433 vues)

RES-187075_Clauses-voirie-eaux-Marseille.pdf
42 conditions imposées aux entrepreneurs qui souhaitent concourir aux adjudications de la ville de Marseille

Position : 278 (415 vues)

BULA-RES-1057_Malte-Brun_Atlas-geo.pdf
Malte-Brun propose ici une collection de 76 cartes couleur de géographie ancienne, médiévale et moderne de toutes les parties du globe, conçue pour accompagner une géographie "vraiment" universelle et historique

Position : 192 (478 vues)

RES-AIX-T-118_Magdi_Contrat-gage.pdf
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement

Position : 412 (319 vues)

RES_34732_Ratification-Roi.pdf
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.

Position : 338 (378 vues)

RES_34738_Recueil-ordonnances.pdf
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.

Position : 122 (557 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035_12.pdf
Début 17e siècle, le général des Capucins, le père Laurent de Brindes, vient à Marseille présider le chapitre provincial rassemblant tous les couvents de la région, déclenchant l'enthousiasme et la curiosité de nombreux marseillais

Position : 620 (132 vues)

MS-61_Liautaud_Metaphysica.pdf
Traité de métaphysique classique et de philosophie de l'esprit (séparation avec le corps) avec référence aux systèmes de Descartes et de Malebranche dont l'auteur, célèbre médecin et anatomiste aixois, était alors le contemporain

Position : 559 (177 vues)

BULA-RES-38343_Eaux-Marseille.pdf
L'eau du Canal de Marseille est littéralement imbuvable tellement la Durance est chargée de limon et les réservoirs envasés. Plutôt que de vouloir la filtrer à tout prix, il vaudrait mieux faire venir les eaux du Verdon, toujours claires et limpides

Position : 576 (165 vues)

RES-AIX-T-137_Lavalette_Emancipation.pdf
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle

Position : 433 (303 vues)

FR_MMSH_MDQ_HPE_BR_035_09.pdf
Napoléon exile la cour d'Espagne dans un château près de Marseille pour mieux la surveiller. Un séjour qui connaît d'abord le faste puis le Mont-de-piété, et qui s'achèvera par l'exil de tous les protagonistes, à Rome ou à Sainte-Hélène

Position : 550 (189 vues)

BULA-RES-7353-2_Note-additionelle-Commune-Salon.pdf
Dans son procès contre le syndic de Craponne, la Commune de Salon complète sa défense en réfutant point par point tous les arguments de son adversaire et exprime sa totale confiance dans l'arrêt qu'elle attend de la Cour d'appel d'Aix

Position : 569 (171 vues)

RES_26984_Cochinchine-francaise.pdf
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)

Position : 98 (581 vues)

Musee-colonial_Catalogue-botanique-1916.pdf
Catalogue des collections botaniques conservées au Musée de l'Institut colonial de Marseille

Position : 64 (678 vues)

MS_06_Observations-Institutes.pdf
M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, fut le premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.

Position : 296 (405 vues)

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