Bien avant l'époque gallo-romaine et le franchissement du Rhône par Hannibal, histoire du peuplement de la Basse-Provence par la confédération des peuples gaulois qui suivirent la vallée du Rhône et remontèrent progressivement la Durance
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.
L'appétit vient-il en mangeant ? C'est ce que doit méditer la ville d'Aix-en-Provence en matière universitaire devant la gourmandise de Marseille : après les Sciences et la Médecine, pourquoi en rester là. Et le Droit et les Lettres ?
Connues depuis les romains, les eaux thermales d'Aix-en-Provence sont synonymes de soins, de bienfaits et de détente : tout pour séduire la bonne société du milieu du 19e siècle à la recherche du confort
Étude de la portion de la dot que le mari ou ses héritiers ont le droit de garder lorsque le moment de la restitution est arrivé et droit des créanciers sur les biens avant et après le divorce
Tous les aspects du droit des étrangers : de la liberté individuelle à la naturalisation, des impôts aux droits au niveau communal, sans oublier l'équivalence des diplômes et le droit des travailleurs étrangers, marins, pêcheurs ou médecins
Dans les années 1920, la peste ne cesse de régresser en Indochine : si les vaccinations sont efficaces, les médecins coloniaux savent que seul l'assainissement des rues et des habitations, où prolifèrent les rats, permettra d'éradiquer ce fléau
Après sa défaite contre la Prusse en 1870, la Troisième République naissante cherche des débouchés extérieurs : quand "la colonisation devient aux hommes d'Etat français comme l'Évangile des temps nouveaux", bâtir un Empire devient une évidence...
Un voyage personnel en dilettante et assez passéiste d'une France éternelle et gardienne de traditions et d'acquis de civilisation qu'il faudrait préserver après le grand désastre de la 1ère Guerre mondiale
Le droit romain restreint la liberté individuelle des aliénés mentaux. La nouvelle loi de 1838 dépasse cette seule réponse juridique à la folie en affirmant qu'il importe aussi de travailler à la guérison de l'aliéné
« Par le roy, conte de Provence ». Un recueil d’ordonnances royales pour la Provence sous le règne de François Ier, témoin de l’intégration du « pays » au royaume de France
En 1629, la peste menace la Provence : son Parlement adopte un règlement qui organise la vie des communes qui seraient contaminées. Près de 80 mesures de protection, désinfection, restrictions, confinement et mise en quarantaine
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
A quelques semaines de la Révolution française, les représentants du Tiers-Etats, réunis à Aix, débattent aussi bien du renouvellement de la représentation que de questions très ordinaires...
Une singulière assemblée des trois Etats considérée comme illégale par une partie des membres présents qui dénoncent sa représentativité, soutenue par de nombreuses interventions de Mirabeau
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation
Sous forme d'une instruction officielle, un rappel méthodique des textes qui règlementent strictement la gestion budgétaire que de nombreuses communes de Provence semblent singulièrement ignorer
Pourquoi vingt ans après un arrêt du Conseil d'État les notaires d'Aix en veulent toujours autant à deux de leurs confrères. Une affaire qui a sûrement un fond juridique mais qui n'est peut-être pas totalement désintéressée...
Les rentrées solennelles de la Cour d'appel sont inaugurées par des discours très officiels, parfois peu conventionnels, qui n'hésitent pas à interroger l'institution, ses pratiques, ses certitudes et parfois ses insuffisances.
Survivance d’un droit féodal, le "droit d’esplèche" est la jouissance, à titre gracieux, des terres non cultivées par les habitants du village pour y faire paître les troupeaux.
Objets d'arrêts du Parlement, diverses disputes entre les 3 Facultés d'Aix (Théologie, Droit et Médecine) relatives au recrutement de professeurs et rétablissement de la Faculté des Arts, tombée en décadence du fait des jésuites
L'occupation de l'Égypte par les Anglais en 1882 signe la perte de l'influence de la France sur le pays : les Français s'inquiètent de l'avenir du Canal de Suez dont la réussite technique et économique leur revient entièrement
En 950, le roi Conrad III de Bourgogne donne à l'un de ses fidèles, Arlulfe, le domaine dont Trets est le chef-lieu. Par une charte datée de 1040, ce domaine fut légué à Guillaume 1er, son héritier et tout premier des vicomtes de Marseille
Après un rapide état des lieux de la chirurgie en Provence au Moyen Age, G. Fleury présente la communauté des maîtres chirurgiens d'Aix du 15e siècle à son agrégation à l'université d'Aix en 1657 puis son histoire de 1557 jusqu'à sa rupture avec…
Après l'édit de Louis XIV de mars 1707 qui portait règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine, G. Fleury analyse les conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 21 mars 1712, fixant le nouveau règlement de l'université d’Aix
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)
Vous connaissez le bagne de Cayenne ? Certainement. Et celui de la Petite Roquette ? Non ? Et pourtant, c'est là que s'est écrit la première page de l'histoire assez obscure de la justice des mineurs créée en France au 19e siècle
Les Practica singularis du jeune juriste italien Giovanni Pietro Ferrari (1389-1416) est le plus ancien document conservé à la BU de droit d’Aix. Cet ancien manuel classique de procédure en latin (ordo judiciarius), a eu un grand succès (au moins 32…
Trois discours en hommage à M. Paul Lacoste, professeur à la faculté de droit de l'université d'Aix-Marseille, décédé le septembre 1906 : discours de M. Belin, recteur de l'Académie ; discours de M. Bry, doyen de la faculté de Droit ; discours de M.…
Traité de droit sur les compétences des corps judiciaires lorsque les différends entre les Etats sont portés devant les tribunaux,et ce de plus en plus fréquemment
Encyclopédie juridique alphabétique en deux volumes traitant de la séparation des pouvoirs en matière administrative et judiciaire et des conflits d’attribution et de compétence, principalement du point de vue de la jurisprudence
Pour régulariser le cours de la Durance, en particulier lors de sa traversée des Basses et Hautes Alpes, il faudrait créer une administration unifiée et compétente pour décider des aménagements nécessaires
Dans une mise en page très soignée, l'étonnante galerie de portraits photographiques des onze doyens qui ont présidé aux destinées de la Faculté des sciences depuis sa création en 1854 jusqu'au séisme de mai 68.
Les rentrées universitaires des 4 facultés d'Aix et Marseille et l'ouverture de nouveaux cours sont marquées par des cérémonies très officielles : une sélection chronologique d'une trentaine de discours couvrant la 1ère moitié du 19e siècle
Après l'assassinat du duc de Berry le 13 février 1820, le doyen de la Faculté de Droit d'Aix envoie 3 adresses au Roi Louis XVIII, signées par la majorité des étudiants. Ces écrits successifs, d'inspiration libérale, lui valent ce billet critique
Tous les morts sont probablement des braves types mais avec cette dizaine de vibrants hommages à la mémoire du professeur de droit, Alfred Jourdan, fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, impossible d'en douter.
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme
Les hôpitaux de Marseille du 14e au 19e siècle basée sur les archives de l’Hôtel-Dieu et de la Mairie. Une histoire qui commence avec les maisons de bienfaisance, les services de santé et des enfants trouvés pour finir avec la création du…
Pour assécher les marais, on peut : les pomper, les combler ou les vider. Et si ça ne suffit pas ? Pour le bien de l'humanité, l'auteur propose de dévoiler un 4ème moyen de son invention, mais seulement devant une Commission de l'Assemblée Nationale…
Farouchement opposé au Canal de Provence et dépité que son projet pour Aix soit resté lettre morte, Fabre en revient à son idée : utiliser les eaux pluviales, soutenues par l'Arc, en créant de grands étangs pour alimenter Marignane et Marseille
Un canal pourrait approvisionner Aix-en-Provence de toute l'eau nécessaire aux besoins de la population, de l'agriculture, des industries et à la navigation fluviale pour développer le commerce avec Marseille et la Méditerranée
La Provence bénéficie d'un climat des plus doux mais les sécheresses y sont destructrices : seule une irrigation artificielle par un canal alimenté par des étangs servant de réservoirs permettrait de lutter contre ce fléau récurrent
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse
La loi Waldeck-Rousseau de 1884 qui autorise les syndicats professionnels précise que leur but exclusif est d'étudier et défendre les intérêts économiques, industriels et commerciaux. Un amendement y ajoute les intérêts agricoles...
Discours inaugural de l'ouverture de la Faculté de théologie d'Aix suite à leur réorganisation au niveau national ordonné par un décret impérial de 1808 et de la réouverture de la Faculté de droit le même année
La Chambre de commerce de Marseille tient une telle place dans l'économie coloniale que sa présence s'impose à l'Exposition Coloniale Internationale de Paris de 1931 : un salutaire rappel de ses installations portuaires
Comment profiter de tous les services que propose la métropole coloniale et préparer sa visite de la grande exposition prévue pour 1922 où une trentaine de colonies présenteront leurs richesses ? En suivant le guide...
Edition vénitienne d'une traduction latine de l'ouvrage apologétique d'Eusèbe de Césarée, la Préparation évangélique, qui a été rédigée en grec vers 314-322 pour défendre les chrétiens contre les accusations des païens
Quand les vieux usages sont toujours en cours et les anciens règlements toujours appliqués, ils prennent force légale : une source d'informations incomparable sur la société provençale
7 siècles du diocèse de Fréjus, du martyre de saint Ausile en 484 et de Victorin, 1er évêque connu par le Concile d'Agde de 506, à la lettre de démission de l'évêque de Fréjus remis en 1198 à l'archevêque d'Aix pour Innocent III
Depuis l'Egypte antique jusqu'à l'Europe du 18e siècle, la peste est omniprésente dans toutes les sociétés humaines : un cortège ininterrompu d'épidémies qui déciment des populations démunies contre un fléau aux origines obscures
En 1795, la période révolutionnaire remplace toute les écoles de l'Ancien Régime (correspondant à notre actuel second degré) par des Écoles centrales départementales : un système scolaire entièrement repensé
En 1795, en pleine période révolutionnaire, l'instruction publique est complètement réorganisée : des Écoles centrales sont créées à l'échelon de département : huit de ses nouveaux enseignants expliquent aux parents la nécessité de cette réforme
Dans les sociétés anonymes, les assemblées d'actionnaires disposent de moyens d’intervention efficaces pour contrôler les actes du pouvoir exécutif et devenir un véritable contre-pouvoir
Avec ses commentaires et ses remarques, cette traduction des Institutiones de Jean-Paul Lancelot est un "véritable manuel de droit ecclésiastique gallican"
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.
Scipion Dupérier est un infatiguable compilateur de textes de jurisprudence. Une tradition du droit bien ancrée : dans ce recueil, une sélection d'affaires et d'arrêts à son actif et à l'actif de sept autres juristes de renom
La vie au 16e et au 17e siècles plus simple qu'aujourd'hui ? Pas sûr : les querelles touchant aux questions financières et patrimoniales finissaient déjà devant les tribunaux. Une précieuse jurisprudence collectée par un célèbre avocat.
En 1853, après avoir ravagé l'Europe, le choléra touche les régions méditerranéennes : deux professeurs de l'université de Montpellier mènent une enquête statistique de terrain qui démontre que le fléau a été importé d'Afrique par Marseille et Sète.
Fin 19e siècle, l'éloignement géographique croissant entre métropoles européennes et colonies lointaines creuse un inquiétant fossé culturel : pour le combler, il faut passer à un modèle de colonisation qui intègre un volet éducatif
Connaissez-vous l'Ile de Candie, la République de Raguse, le duché de Curlande ou la principauté de Valachie ? Alors partez découvrir les 30 pays de l'Europe du 17e siècle, leur histoire, leur carte géographique et leur blason tout en couleur.
Une véritable encyclopédie de l'Eglise catholique concernant la doctrine, la jurisprudence, suivie de la nomenclature de ses membres, ses ordres, ses communautés et toute son organisation matérielle
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
Histoire et évolution juridique du fermage, un type de bail rural qui unit un propriétaire foncier et un fermier, locataire de ses terres : depuis les années 1980, la majorité des exploitations agricoles en France est en location
Le droit électoral dans le droit romain et le droit français du 19e siècle, et les conditions de nationalité, d'âge et de jouissance des droits civiques nécessaires pour voter
Affaire conclue : dès que l'Etat est d'accord, on construit l'Université de Provence à St Charles avec ses quatre Facultés. En attendant la Médecine, le Droit et les Lettres, on commence tout de suite par la Faculté des Sciences !
Un père et un fils, un écrivain et un général, un journaliste et un procureur, un traitre et un innocent, un accusé et un accusateur, du vrai et des faux : quand l'affaire Dreyfus devient les affaires des Zola, défenseurs des innocents condamnés
Pourquoi un journaliste, totalement inconnu, qui n'a jamais rencontré Émile Zola, qui ne lui a jamais parlé et ne lui a même jamais écrit, prend-il la défense du célèbre écrivain avec autant d'énergie ?
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers
Un décret de 1863 prévoit qu'un canal maritime relie le bas Rhône à la Méditerranée : l'occasion de rappeler que les ports méditerranéens, contrairement à ceux océaniques, ont toujours exigé de grands et difficiles travaux d'aménagement
Etude du prêt à la grosse aventure, convention qui favorise la navigation et le commerce maritime entre les nations et les cas de nullité dans les contrats d'assurance maritime en droit français
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement
Ecrire à un mort paraît plutôt paradoxal : si on est bien sûr d'une chose, c'est que l'intéressé ne lira jamais l'épitaphe qui lui est adressée, et pour cause ! Un usage que l'on retrouve pourtant dans de nombreux de rituels funéraires.
Si le droit naturel établit qu'un propriétaire dispose pleinement de ses biens, il veut aussi, contradictoirement, que ces biens aillent normalement des ascendants aux descendants, restreignant cette même liberté
De novembre 1720 à septembre 1721, deux avocats, isolés par la peste, s'écrivent plus de 50 lettres dans lesquelles s'entrelacent de très sérieuses questions de droit et de tragiques informations sur l'épidémie qui décime la population aixoise...
Oswald de Kerchove de Denterghem, homme politique et avocat, s'intéresse à une seule chose : les palmiers. Une passion héritée de son père qui collectionnait ces spécimens dans la grande serre équatoriale de la ville de Gand (Belgique)
Le nom de Vauvenargues est-il ou n'est-il pas la propriété exclusive de la famille de Clapiers ? Un conflit qui divise deux très anciennes et très illustres familles provençales connues depuis le début du 16e siècle
Après un audit demandé en 1713, l'état des finances de la ville de Lambesc présenté en 1715 est inquiétant : deux ans plus tard, le Conseil d'État décide d'assainir les comptes. Du surendettement au remboursement de la dette, un cas de dérive locale
Synthèse du journal de toutes les observations faites sur le terrain, une première tentative de classer les malades et leurs symptômes en 5 grandes catégories
M. Darluc étudie la terre, les plantes et les animaux de sa province natale, la Provence. Il s'intéresse aussi à la géoponie parce que s'il aime la nature, il garde les pieds sur terre et apprécie autant tout ce qu'elle apporte aux hommes
Factum de Louis Damours adressé aux procureurs des Gens des Trois-Etats du pays de Provence pour demander la reconnaissance de la propriété de la Provence sur le Rhône au 18e siècle
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?
Pour Norton Cru, le récit de la Grande Guerre et la vérité historique doivent reposer avant tout sur l'authenticité des témoignages de ceux qui ont réellement vécu les combats et en ont compris le sens réel. Un propos à l'époque très polémique...
Des écrivains à « Debout les morts ! » de l'adjudant Péricard pour galvaniser sa compagnie, Norton Cru analyse l'héroïsme et la lâcheté aux combats pour conclure, avec le Phédon « Ô Simmias, les hommes ne sont vaillants que parce qu'ils ont peur »
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...
La question que pose le différend entre la famille Isoard à la famille de Clapiers est d'importance : les noms de famille sont-t-ils des biens ordinaires ou des patrimoines dont la propriété est inaliénable et imprescriptible ?
Le Mont-de-piété d'Avignon accorde son premier prêt le 6 mai 1610, ce qui en fait le plus ancien établissement de prêt sur gage de France : 5 siècles plus tard, il poursuit toujours sa mission économique conçue sur un modèle de service public
La dot désigne tout ce que la femme apporte pour contribuer aux charges du mariage et tout ce qu'elle recouvre lors de sa dissolution. Le régime dotal, marqué par la séparation des patrimoines pose toute la question de l’inaliénabilité de la dot…
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)
La France manque de médecins et ne fait pas assez de recherche médicale : Il faut donc créer des Facultés. Marseille ne demande que cela et répond à tous les critères. Mais tout le monde ne partage pas cet avis. De la concurrence à la désillusion...
Au milieu du 18e siècle, les Marseillais amateurs de pain et de viande ne sont pas vraiment à la fête : une nouvelle réglementation municipale définit une série de déclarations et de taxes qui portent sur ces produits alimentaires.
Comment une manifestation éphémère comme une grande exposition peut-elle laisser une œuvre tangible ? En organisant des Congrès thématiques et en publiant les comptes-rendus de ses séances de travail.
Au delà de son unité affichée, l'Empire colonial français s'est construit sur une mosaïque de colonisations : colonisations française et indigène, petite, moyenne et grande colonisations, colonisations agricole, industrielle et commerciale
Au lendemain de la Révolution française, une liste de sujets d'exercices destinés aux élèves de 6ème de ce collège aixois : questions sur l'histoire sainte, sur l'histoire naturelle (Fables de la Fontaine à déclamer) et sur quelques auteurs latins
L'idée de relier la mer Méditerranée et la Mer Rouge par un canal pour rejoindre l'Océan indien et le Pacifique, sans devoir contourner l'Afrique, n'est pas nouvelle : sa viabilité n'implique-t-elle une neutralité absolue de tous ses riverains ?
Le Rhône permet d’acheminer à coût réduit les produits d’outremer déchargés à Marseille à toute l’Europe centrale : pour lutter contre la menace concurrentielle des chemins fer italiens, il faut réduire les hauts-fonds qui gênent la navigation
Un arlésien de souche, archéologue amateur, recense tous les monuments de sa cité natale : un exposé plat, sans illustration, à la chronologie hésitante et qui prétend distinguer les vraies périodes de création de celles stériles de l'imitation
Le fermage est un contrat où l'exploitant apporte les ressources au métayer : en échange de ses bras, le partage équitable de la récolte. Selon Ch. de Ribbe, ce mode d'exploitation d'inspiration romaine a apporté à la Provence l'harmonie sociale
Si on préfère le jardin de l'apothicaire au latin sans vouloir devenir médecin, on fait de la botanique. Si on connaît les plantes sans choisir la botanique, on fait médecine. Choix et hasards, deux biographies des 17e et 18e siècles.
Y-a-t'il plus grave qu'être soupçonné de vol ? Oui : être accusé de plagiat. C'est ce qui arrive à J. Cujas et son accusateur n'est autre que Nicolas-Claude Fabri Peiresc, célèbre érudit qui correspond avec le monde entier.
Le divorce est rétabli en France en 1884 : à l'égard des personnes, quelles conséquences peut avoir la dissolution du mariage pour les époux, leurs parents et leurs enfants ?
Petite fraîcheur de novembre : la fête est finie, les stands sont fermés et les palais vidés. L'organisateur est comblé : les délégations sont ravies, les visiteurs repus, les colonies et la ville récompensées et les comptes équilibrés.
Un État moderne a besoin de rentrées fiscales permanentes : les Français découvrent en 1749 un nouvel impôt direct et universel de 5 % sur tous les biens et revenus. Un prélèvement qui soulève l'hostilité des Parlements, des privilégiés et du Clergé.
Pour Aix-en-Provence, il est évident qu'à Marseille, l'habitat est insalubre, l'atmosphère malsaine, la vie chère, les mœurs dissolues et les quartiers dangereux. Envoyer les étudiants aixois là-bas, c'est les condamner à l'échec scolaire
L'auteur, convaincu d'avoir retrouvé l'ancien delta du Var, tente de démontrer qu'il détient là la preuve irréfutable de l'existence du Déluge et d'appliquer ses résutats au delta du Rhône...
La préoccupation constante de la Chambre de commerce de Marseille est d'augmenter la part de la ville dans le trafic colonial : après sa participation à l'Exposition coloniale de 1906, elle poursuivra inlassablement cet engagement
Entre deux expositions coloniales, les échantillons et les objets d'art présentés au public sont stockés au gré des espaces vides des anciens palais : seul un vrai musée peut accueillir et montrer des collections permanentes
Depuis les années 1920, la Turquie est le pays de l'Est de la Méditerranée qui se modernise le plus et le plus vite : Marseille y voit la perspective de matières premières, de produits agricoles et industriels et d'accords commerciaux.
Pour pérenniser le succès de l'Exposition de 1906, l'Institut colonial comprend désormais le Musée colonial, les Cours coloniaux (assurés par des professeurs de l'Université d'Aix-Marseille), un Musée commercial et un Office de renseignements
L'évolution des baux ruraux, du fermage et du métayage oblige à réviser les usages locaux agricoles (droit local et coutumes) mais l'évolution des modes de culture n'amène-t-elle pas déjà certains usages à se généraliser et donc à s'uniformiser ?
La remise de prix de fin d'année est l'occasion de rappeler que la culture classique, déjà menacée, reste la meilleure arme pour trouver sa voie dans une société en pleine mutation et où "les concurrences sont innombrables et sans pitié..."
Etude du gage en droit romain et en droit commercial français du 19e siècle, notamment celui garanti par les marchandises déposées dans les magasins généraux avec le recours aux warrants
La loi du 10 juillet 1885 modifie le code du commerce en matière d'hypothèque maritime pour favoriser la marine marchande et le commerce maritime dans un contexte de concurrence internationale et coloniale
Après son annexion par Dioclétien en l'an 42 de notre ère, le Pays des Maures devient une province romaine. Elle s'étendait sur l'Algérie actuelle, du Rummel à la Moulouya et avait pour capitale Caesarea, Cherchell de nos jours.
Après la publication de son premier catalogue, les botanistes continuent à explorer les environs de Marseille : Castagne s'étonne du nombre de nouvelles espèces découvertes en si peu d'années
Durant des années, L. Castagne arpente Marseille et ses environs pour dresser l'inventaire de toutes les plantes qui y poussent spontanément : un travail de référence inestimable pour toute étude de l'évolution de la biodiversité
De novembre 1938 à mars 1939, René Cassin diffuse à la radio un cours sur l'héritage, ce qui lui vaut de nombreux courriers d'auditeurs : Julien Broch interroge cette rencontre innovante d'un universitaire précurseur avec le grand public.
En temps de guerre, restreindre les libertés de ses ennemis paraît légitime mais pose la difficile question des limites d'un État de droit. Julien Broch exhume et analyse un cours inédit de René Cassin, futur prix Nobel de la Paix
Etude de l’erreur en matière civile à travers trois époques, le droit romain, l'ancien droit français et le droit français du 19e siècle et à travers des thématiques précises
Louis Carton est archéologue et collectionneur : son nom reste attaché au très important site antique de Dougga (Tunisie). La rigueur de la science d'un côté, la passion du collectionneur de l'autre : deux motivations complémentaires ou concurrentes…
Au cours de l'enfouissement d'une ligne électrique dans la banlieue de Tunis, des terrassiers découvrent de nombreux objets archéologiques qu'ils dispersent aussitôt : un amateur décrit ceux qu'il a réussi à récupérer.
Au début du 19e siècle, un rapport dénonce le mauvais état des chemins vicinaux, à la charge des riverains, qui nuit aux échanges économiques et préconise une gestion communale assortie d'un contrôle administratif renforcé
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical
C'est seulement en 1789 que le principe de l’inviolabilité du domicile est proclamé mais les peines encourues en cas de violation, par un délinquant ou par l’autorité publique, paraissent, à l'époque, bien peu dissuasives
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?
En 1887, un jeune professeur d'épigraphie est envoyé en Tunisie pour faire une inspection des découvertes archéologiques faites par les fonctionnaires français (explorateurs, officiers et topographes) entre 1881 et 1886.
La fraude fiscale est une course d'ingéniosité entre le contribuable et l'administration : la créativité des dissimulateurs n'a d'égale que l'imagination des contrôleurs des impôts, comme cette dernière arme, le droit de préemption du Trésor public
Etude de l’usucapion, fait d’acquérir juridiquement un droit réel que l’on exerce sans en posséder le titre, après l’écoulement d’un délai de prescription pendant lequel toute personne peut le contester ou le revendiquer
Sous l'Ancien Régime, la Provence était divisée en vigueries, circonscriptions territoriales intermédiaires entre l'administration du Pays et la Commune. Etude particulière de la viguerie d'Aix au cours des 17e et 18e siècle