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- Provenance est exactement "Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence)"
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Des assurances sur la vie : étude du droit du bénéficiaire, nature et étendue de ce droit : thèse pour le doctorat
Position : 852 (774 vues)
Des caractères distinctifs du contrat de mandat dans le Code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Qu'est-ce qui distingue fondamentalement le mandat d'autres actes qui lui ressemblent comme le conseil ou le louage d'ouvrage dans le lequel le mandant s'engage à faire quelque chose pour un tiers ?
Position : 712 (887 vues)
Des causes d'interruption et de suspension de la prescription en matière civile : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Une analyse des raisons de la suspension de la prescription, moyen d'acquérir ou de se libérer, ou de son interruption, qui crée une nouvelle prescription. Une approche de la complexité des relations entre débiteurs et créanciers
Position : 415 (1063 vues)
Des conditions impossibles, illicites ou contraires aux moeurs dans les contrats à titre onéreux et dans les actes à titre gratuit : thèse présentée et soutenue le 28 avril 1896
Position : 689 (899 vues)
Des corporations et de la juridiction des prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée
Ribbe s’intéresse ici à l’institution de prud’homie des pêcheurs de Méditerranée, en s’appuyant sur une étude de Jean-César-Maxime-Gustave du Beux, procureur général de la cour impériale d’Aix en Provence.
Position : 380 (1085 vues)
Des donations entre époux en droit romain ; De la quotité disponible entre époux en droit français : thèse présentée et soutenue le 4 juillet 1893
Dans le droit romain, la femme ne possède aucun patrimoine propre : le jour du mariage, tous ses biens deviennent propriété du mari. Le Code civil français, en consacrant les donations entre époux, abolit l'état de "servitude légale" de la femme
Position : 739 (867 vues)
Des droits de succession des enfants naturels reconnus, d'après les modifications apportées au texte du Code civil par la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de doit d'Aix
Imprimés
Position : 672 (911 vues)
Des droits du Pape sur le Comté Venaissin et l'État d'Avignon ; et refutation de l'ecrit de M. Bouche, membre de l'Assemblée nationale, concernant la restitution de ces pays à la France
Le 12 novembre 1789, le député Charles-François Bouche dépose à l'Assemblée nationale une motion demandant la restitution d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France. Le 14 septembre 1791, l'Assemblée constituante décrète ce double rattachement
Position : 815 (807 vues)
Des droits successoraux des enfants naturels reconnus dans le Code civil de 1804 et dans la loi du 25 mars 1896 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le droit des enfants naturels issus de rencontres fortuites ou dans le concubinat
Position : 828 (800 vues)
Des modifications à introduire dans l'enseignement du droit
Indépendance irréfléchie, paresse et oisiveté : voici les trois vices corrupteurs qui rongent nos écoles. Avec ce diagnostic, déjà établi au 17e siècle, Julienne redécouvre l'eau chaude mais on lui pardonne : il a trouvé LA solution.
Position : 1011 (354 vues)
Des obligations naturelles en droit français : thèse présentée et soutenue le 21 décembre 1897
Etude des obligations naturelles, par définition dénuées de toute coercition, que le code civil et le législateur ont particulièrement peu développées
Position : 881 (730 vues)
Des particularités juridiques des sociétés de publicains : droit romain ; Les assemblées d'actionnaires dans les sociétés anonymes : droit français
Dans les sociétés anonymes, les assemblées d'actionnaires disposent de moyens d’intervention efficaces pour contrôler les actes du pouvoir exécutif et devenir un véritable contre-pouvoir
Position : 575 (963 vues)
Des pouvoirs du sénat en matière de lois de finances : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le régime de la dualité des Chambres, Assemblée nationale et Sénat, s'est imposé dans de nombreux pays : que se passe-t-il en cas de conflit sur le budget ? La Constitution a-t-elle prévu un droit de priorité ?
Position : 689 (899 vues)
Des ventes à livrer : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La vente à livrer repose sur une espèce d'assurance : l'acheteur contracte à terme, parce qu’il craint une augmentation du prix actuel de la chose, et le vendeur, une diminution. Le premier se garantit contre la hausse et le vendeur contre la baisse
Position : 896 (705 vues)
Deux chrétiennes pendant la peste de 1720 d'après des documents originaux
Dans les hôpitaux d'Aix, deux soeurs aident les malades de la peste, fléau attribué à la colère de Dieu. Dans 15 lettres adressées à leur parents, elles témoignent de leur dévouement sacrificiel et expiatoire où pitié et piété se confondent
Position : 736 (870 vues)
Dictionnaire alphabétique des termes juridiques en usage au 17e siècle
Définition de plus de 500 termes juridiques en usage au 17ème siècle présentés par ordre alphabétique. Chaque définition est enrichie de multiples renvois à des éléments de doctrine et à des arrêts de justice
Position : 22 (3048 vues)
Dictionnaire de droit ancien
Ce dictionnaire rédigé en français et en latin couvre principalement le droit civil et pénal
Position : 565 (968 vues)
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France
Dictionnaire établi par Pierre-Toussaint Durand de Maillane, avocat au Parlement d'Aix et député de la sénéchaussée d’Arles aux Etats Généraux de 1789.
Position : 113 (1556 vues)
Diplômes et attestations en droit et en théologie de l'université d'Aix des 17e-18e siècles
Attestation du temps d'études et diplômes de licence et de doctorat en théologie et en droit
Position : 493 (1012 vues)
Discours devant l’Académie de législation
Une réflexion morale et philosophique sur la contribution des grands philosophes et des sciences à éclairer le jugement humain, adressée à des juristes, à des élus et plus largement aux citoyens...
Position : 661 (919 vues)
Discours en latin à l'occasion du doctorat en droit de Jean-Baptiste Simon Dominique Panier, le 11 juin 1782 : supériorité des modernes sur les anciens ou des anciens sur les modernes en ce qui concerne le droit
Discours du récipiendaire et de son parrain
Position : 505 (1007 vues)
Discours prononcé devant la Cour royale d'Aix, par M. Borély, procureur général, à l'audience solennelle du 3 novembre 1835
A trois jours de la Révolution de Juillet qui renversera Charles X, La Fayette adresse une lettre manuscrite à son ami Joseph Borély, procureur général à la Cour d'appel d'Aix, sur les troubles politiques et la gravité du moment
Position : 303 (1162 vues)
Discours prononcés à l'ouverture des États de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787 & jours suivans
Ouverture d'une séance d'une assemblée de communautés
Position : 589 (951 vues)
Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux
Dissertations impartiales et éclairées de maximes tirées du droit public d'affaires diverses
Position : 439 (1042 vues)
Discours sur la procédure prévotale de Marseille, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 janvier 1790. par M. le comte de Mirabeau.
Le prévôt Général de Provence, s'estimant au dessus des lois nouvellement votées, fait arrêter tous ses détracteurs. De brillants avocats dénoncent ses abus de pouvoir : la guillotine les réunira sans faire de subtiles distinctions
Position : 698 (895 vues)
Dissertation sur les États de Provence
Premiers éléments de la constitution de la Provence et 4ème volume retrouvé d'un Traité sur l'Administration du Comté de Provence. (3 volumes, 1786-1788)
Position : 396 (1075 vues)
Documents concernant l'université d'Aix 1668-1739
1 liasse de 11 pièces Don de Me Bagarry, ancien bâtonnier, 22 mai 1924
Position : 521 (991 vues)
Documents de la Faculté de droit d'Aix : 1680-1730
Copies diverses du 19ème siècle sur imprimés et manuscrits des 17ème et 18ème siècles. 8 pièces, 9ème pièce manquante
Position : 370 (1089 vues)
domestiques dans la famille (Les). Rapport sur le prix Rambot décerné par l'Académie d'Aix à Marie Buès, domestique
Jusqu'où la loyauté et la fidélité peuvent-elles aller, jusqu'où doivent-elles aller ? L'édifiante et réelle histoire d'une domestique restée soixante-cinq ans au service de sa maîtresse, alors que dans les derniers temps, elle n'est plus payée.
Position : 966 (506 vues)
Droit (Le) d'anouge : réponse aux conclusions de M. le maire d'Arles. Signifiées le 11 janvier 1845, pour M. le directeur de la Maison royale de Charenton
Conflit entre le directeur de la Maison royale de Charenton et le maire d'Arles au sujet de la redevance d'une annouge (agneau d'un an) qui devrait être affectée aux hospices
Position : 438 (1043 vues)
Droit commercial. Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques
Commentaire de la loi du 14 juin 1865 qui fixe, notamment, les mentions obligatoires que doivent porter les chèques, mandats de paiement apparus au cours du 19e siècle.
Position : 91 (1737 vues)
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives
Exposé et analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Position : 132 (1487 vues)
Droit commercial. Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives, 2e tirage
2ème tirage de l'exposé et de l'analyse approfondie et critique de la loi de 1867 réformant le code de commerce en matière d'organisation des sociétés par actions, des sociétés anonymes et des coopératives
Position : 18 (3211 vues)
Droit commercial. Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs
Examen des textes législatifs de 1824 et 1857 relatifs aux brevets d’invention, au nom des commerçants et aux marques de fabrique et de commerce
Position : 550 (975 vues)
Droit commercial. Commentaire du code de commerce. Livre deuxième, Du commerce maritime, 2e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse du droit maritime avec sa mise en perspective historique.
Position : 138 (1468 vues)
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre septième, Des achats et ventes, nouv. éd.
Nouvelle édition revue, complétée, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence par Benjamin Abram, docteur en droit, avocat à la Cour d’appel d’Aix
Position : 316 (1149 vues)
Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre premier, titre V. Des bourses de commerce, agents de change et courtiers
Commentaire du Code de commerce relatif aux bourses de commerce, aux agents de change et aux courtiers. L'auteur présente également un historique détaillé de ces professions intermédiaires.
Position : 718 (885 vues)
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre huitième, De la lettre de change, des billets à ordre et de la prescription
2e édition, revue, corrigée et augmentée du commentaire du Code de commerce de 1807 portant sur lettre de change, les billets à ordre et la prescription.
Position : 309 (1157 vues)
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre premier, Des commerçants. Livre premier, titre second, Des livres de commerce
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 relative aux commerçants et aux livres de commerce
Position : 516 (996 vues)
Droit commercial. Commentaire du Code du commerce. Livre premier, titre troisième, Des sociétés, 2ème édition revue, corrigée et mise au courant des lois nouvelles
Partie du commentaire de l’intégralité du Code de commerce de 1807 effectué par J. Bédarride qui prend comme point de départ les dispositions originelles du Code et en effectue un commentaire et une mise à jour lorsque c’est nécessaire.
Position : 598 (946 vues)
Droit commercial. Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises
Panorama des législations en matière de chemin de fer, nouveau moyen de transport et moteur de l'industrialisation de la France au cours du 19e siècle
Position : 476 (1022 vues)
Droit constitutif du pays de Provence
Début 1481, le comté de Provence est toujours "un Etat voisin de la France, mais qui n'en fait pas partie" : elle possède donc encore ses lois de justice et surtout ses lois fondamentales, c'est à dire sa propre constitution
Position : 177 (1355 vues)
droit dit de préemption du trésor dans les actes commutatifs (Le)
La fraude fiscale est une course d'ingéniosité entre le contribuable et l'administration : la créativité des dissimulateurs n'a d'égale que l'imagination des contrôleurs des impôts, comme cette dernière arme, le droit de préemption du Trésor public
Position : 423 (1055 vues)
Droit international ouvrier
Après la 1ère Guerre Mondiale, la France recrute de la main d'œuvre étrangère mais tient à maîtriser cette immigration : de nouvelles législations définissent des modèles de contrat de travail protecteurs mais contraignants
Position : 947 (554 vues)
Droit international public : la Société des Nations : 1924-1925
Le Traité de Versailles de 1919 est souvent assimilé à l'acceptation par l'Allemagne vaincue de cesser les hostilités. Il ne faut pas oublier que le Pacte de la Société des Nations constitue sa première partie avec une portée universelle.
Position : 1016 (347 vues)
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Position : 454 (1032 vues)
Droit romain : administration financière ; Droit français : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat...
Les finances publiques ont toujours été entachées de malversations et de fraudes que seuls des contrôles stricts de toute nature peuvent et doivent tenter de contenir
Position : 383 (1084 vues)
Droit romain : des "Retentiones ex dote". Droit français : du Droit d'exécution appartenant aux créanciers sur les biens des époux sous le régime dotal : Thèse pour le doctorat...
Étude de la portion de la dot que le mari ou ses héritiers ont le droit de garder lorsque le moment de la restitution est arrivé et droit des créanciers sur les biens avant et après le divorce
Position : 733 (871 vues)
Droit romain : du droit électoral dans ses rapports avec les diverses constitutions de Rome ; Droit français : de l'électorat politique : thèse pour le doctorat...
Le droit électoral dans le droit romain et le droit français du 19e siècle, et les conditions de nationalité, d'âge et de jouissance des droits civiques nécessaires pour voter
Position : 833 (794 vues)
Droit romain : le recrutement du sénat romain ; Droit constitutionnel : de la Légitimité des chambres hautes et des principes qui président à leur recrutement : Thèse pour le doctorat
La scission du pouvoir législatif en deux Chambres, basse et haute, doit permettre de neutraliser le despotisme d’une seule assemblée parlementaire. A l'appui de cette thèse, nombreux exemples historiques français et étrangers
Position : 730 (873 vues)
droits alimentaires de l'enfant adultérin (Les) : étude critique de jurisprudence
L'enfant adultérin pose un dilemme juridique insurmontable : soit on protège la famille légitime et on ne reconnaît pas son existence, soit on lui accorde les droits qui lui sont propres et on lui permet d'établir toute sa filiation
Position : 466 (1027 vues)
Du caractère du concubinat et de ses effets en droit romain ; Des effets du divorce à l'égard des personnes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le divorce est rétabli en France en 1884 : à l'égard des personnes, quelles conséquences peut avoir la dissolution du mariage pour les époux, leurs parents et leurs enfants ?
Position : 785 (831 vues)
Du cautionnement en droit romain : De la transmission du patrimoine et de celle de la personnalité dans le droit français ancien et moderne : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit d'Aix le 10 mars 1887
De la théorie du cautionnement en droit romain qui s'appuie sur les garanties personnelles, l’hypothèque et le gage étant alors inconnus et de la transmission en droit français du patrimoine et de la personnalité
Position : 410 (1065 vues)
Du contrat de gage en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement
Position : 234 (1251 vues)
Du gage en droit romain; Du gage commercial en droit français : thèse pour le doctorat
Etude du gage en droit romain et en droit commercial français du 19e siècle, notamment celui garanti par les marchandises déposées dans les magasins généraux avec le recours aux warrants
Position : 677 (906 vues)
Du louage d’ouvrage et de services en droit romain. Des obligations et de la responsabilité des compagnies de chemins de fer dans les transports de marchandises en droit français
Deux textes distincts traitant, d'une part, du contrat de travail présupposant la liberté du travail et, d'autre part, de la responsabilité du transport ferroviaire des marchandises, essentiel à l'essor du commerce
Position : 493 (1012 vues)
Du nauticum foenus en droit romain ; De l'hypothèque maritime (Loi du 10 juillet 1885) en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...
Position : 43 (2383 vues)
Du prêt à intérêt en droit romain et en droit français : histoire et droit : thèse pour le doctorat
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"
Position : 493 (1012 vues)
Du prêt à la grosse aventure en droit romain ; Des cas de nullité dans les assurances maritimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du prêt à la grosse aventure, convention qui favorise la navigation et le commerce maritime entre les nations et les cas de nullité dans les contrats d'assurance maritime en droit français
Position : 238 (1246 vues)
Du principe de la transmission des dettes héréditaires en droit français : thèse pour le doctorat
Position : 868 (740 vues)
Du retrait conventionnel : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du droit de retrait dans les contrats considérés comme deux contrats successifs de vente en sens inverse l'un de l'autre, le vendeur primitif devenant acheteur de la chose vendue
Position : 704 (892 vues)
Du salaire à la tâche et du marchandage : thèse pour le doctorat
Le salaire à la tâche ou aux pièces est fixé d'après le travail effectué. C'est apparemment la formule de rémunération la plus juste mais elle peut aussi amener à des abus en cas de concurrence : le législateur doit encadrer ce type de contrat
Position : 686 (900 vues)
Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si le droit naturel établit qu'un propriétaire dispose pleinement de ses biens, il veut aussi, contradictoirement, que ces biens aillent normalement des ascendants aux descendants, restreignant cette même liberté
Position : 683 (901 vues)
Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Position : 311 (1156 vues)
Edits du Roy, datés de 1691 à 1781
14 édits concernant la Provence (années numérisées: 1691-1781)
Position : 524 (988 vues)
Edits, arrêts, déclarations et ordonnances, avec une table à la fin
Recueils factices de pièces manuscrites et imprimées, concernant principalement la Provence, datées de 1656 à 1776.
Position : 236 (1248 vues)
Effets de la séparation de corps : commentaire de la loi des 6 et 8 février 1893 portant modification au régime de séparation de corps : droit civil : thèse pour le doctorat
Contrairement au divorce, la séparation de corps ne dissout pas les liens du mariage, elle les relâche seulement. Le mariage subsiste, les époux sont seulement dispensés de l’obligation de vivre en commun
Position : 736 (870 vues)
Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien
Position : 242 (1244 vues)
Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893
Dix ans après l'éloge de G. de Saporta prononcé en l'honneur du nouveau doyen de la Faculté de Droit d'Aix, Alfred Jourdan, l'hommage de P. Lanéry d'Arc au fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, disparu en 1891
Position : 968 (501 vues)
Encyclopédies générales manuscrites
Ensemble de 8 encyclopédies générales manuscrites qui faisaient partie de la bibliothèque de travail des Portalis, acquis en novembre 2012 lors d'une vente aux enchères. Ces documents datent très probablement du XIXe siècle
Position : 220 (1276 vues)
éphémères en bibliothèque universitaire (Les) : traiter et valoriser. L'exemple du fonds de placards de positions de thèse du XVIIIe siècle de la bibliothèque universitaire de droit d'Aix-en-Provence
Quand des affiches annoncent un évènement, elles n'ont plus réellement d'intérêt une fois qu'il est passé. Pourtant, les bibliothèques en ont archivé quelques unes : n'est-il pas paradoxal de vouloir conserver ce qui est éphémère ?
Position : 874 (736 vues)
Ephémérides des saints de Provence / par le chanoine F. Trouche
Présentée dans l'ordre du calendrier lithurgique, une brève compilation de biographies de saints provençaux parues dans la Semaine religieuse de 1923-1924 et dans d'autres almanachs et vies de saints publiés de 1882 à 1884
Position : 480 (1019 vues)
Episodes de la Terreur : tribunal révolutionnaire d'Orange
L'époque de la Terreur à travers l'histoire d'un tribunal révolutionnaire. L'auteur, s'appuyant essentiellement sur des faits et de nombreuses pièces justificatives, revendique l'objectivité de son analyse
Position : 150 (1426 vues)
Esquisse de droit commercial maritime romain en droit romain ; De la police d'assurance maritime en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du droit commercial maritime romain et de la police d’assurance maritime en droit français du 19e siècle à partir du commentaire de l’article 332 du Code de Commerce
Position : 341 (1119 vues)
Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles
Essai historique sur une institution municipale provençale du 13ème siècle, le cominalat
Position : 230 (1259 vues)
Essai sur l'histoire politique de la commune de Marseille : des origines à la victoire de Charles d'Anjou (1264)
Au 12e siècle, Marseille bénéficie d’un nouvel essor économique : territoire en extension, population en expansion, commerce maritime en pleine croissance. Au point d’aspirer à une certaine indépendance… Mais qu'en pense le Comte de Provence ?
Position : 313 (1153 vues)
Essai sur le régime des biens du domaine public maritime : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage
Position : 501 (1008 vues)
Essai sur les échanges économiques extérieurs de l'Amérique Latine
Au 20e siècle, le poids de l'Amérique Latine dans le commerce international est sans rapport avec la taille du continent et de sa population : une discrétion persistante due à des faiblesses structurelles chroniques
Position : 936 (598 vues)
Essai sur les origines du métayage en Provence : thèse pour le doctorat
Le fermage est un contrat où l'exploitant apporte les ressources au métayer : en échange de ses bras, le partage équitable de la récolte. Selon Ch. de Ribbe, ce mode d'exploitation d'inspiration romaine a apporté à la Provence l'harmonie sociale
Position : 683 (901 vues)
Essai sur les origines et les attributions du prêteur en droit romain ; Du fondement de la responsabilité des locataires en cas d'incendie, notamment au point de vue de la prétendue présomption légale de faute des art. 1733 et 1734 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Analyse de la création de la préture et de l'organisation judiciaire à Rome, suivi d'une étude du principe de la responsabilité des locataires en cas d’incendie
Position : 606 (942 vues)
Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770)
Chronique sur le Parlement de Provence par le juriste provençal Prosper Cabasse.
Position : 157 (1398 vues)
Etats et souverains : personnel diplomatique et consulaire, corps de troupe, navires et équipages, personnes civiles devant les tribunaux étrangers
Traité de droit sur les compétences des corps judiciaires lorsque les différends entre les Etats sont portés devant les tribunaux,et ce de plus en plus fréquemment
Position : 708 (889 vues)
Etude juridique sur la condition physique et sociale du préposé et préposant, dans l'action "institoire" faite à la requète de Monsieur le professeur Testaud
Par le biais d'un contrat institoire, un propriétaire peut préposer une personne à une boutique (institore, poste fixe) : un travail très analytique de citations latines pour une question très technique de droit romain
Position : 834 (792 vues)
Etude sur la crise agricole : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La crise de l'agriculture française serait due à la baisse des prix, à l'augmentation des coûts de production et aux charges fiscales excessives : l'idée de la protéger ne signifie-t-elle pas qu'elle a besoin d'une tutelle pour être viable ?
Position : 917 (657 vues)
Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français
Position : 460 (1030 vues)
Etude sur la navigation le commerce et l'industrie de Marseille pendant la période quinquennale de 1850 à 1854
Au milieu du 19e siècle, l'activité portuaire de Marseille prend une telle importance que des concours et des prix récompensent les meilleurs mémoires qui en étudient son évolution
Position : 859 (757 vues)
Etude sur les "Recuperatores" ; De la solution juridique des conflits internationaux
Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux
Position : 517 (994 vues)
Etude sur les sociétés civiles à formes commerciales : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Qu’est-ce qu'une une société civile à forme commerciale et quel est son régime juridique ? Comment peut-elle se transformer en société de commerce ?
Position : 572 (965 vues)
Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française : Guillaume Du Vair, Antoine Le Maistre
Biographie de deux magistrats du 17e siècle : Guillaume du Vair, maître des requêtes d'Henri IV, intendant de la justice de Marseille et président du Parlement de Provence, et Antoine le Maistre, avocat à Paris, avant son retrait à Port-Royal
Position : 613 (938 vues)
Etudes sur les Monts-de-Piété et leur législation
Histoire, organisation et fonctionnement des Monts-de-Piété. L'auteur, directeur de l'établissement de Marseille, prône pour une modernisation de l'institution en la transformant en banque mobilière de crédits et la rendre plus attractive...
Position : 309 (1157 vues)
Exercices littéraires par Messieurs les écoliers de sixième, du Collège royal-Bourbon d'Aix des prêtres de la doctrine chrétienne
Au lendemain de la Révolution française, une liste de sujets d'exercices destinés aux élèves de 6ème de ce collège aixois : questions sur l'histoire sainte, sur l'histoire naturelle (Fables de la Fontaine à déclamer) et sur quelques auteurs latins
Position : 821 (803 vues)
Explication du Code Justinien et des principales loix du droit romain, réduites à l'usage de cette province sur le code Buisson
Version corrigée et augmentée du Code original de Justinien. Sous des titres en latin, le texte se présente en deux colonnes, dans une écriture parfaitement lisible.
Position : 49 (2277 vues)
Explication et pratique du code de l'Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays, etc
Volume 3 : Abrégé des matières contenues dans les 12 livres du code Buisson [suivi d’arrêts du Conseil d’Etat et de certificats de Mrs du parquet]
Position : 215 (1285 vues)
Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence : pour servir d'instruction auxdites communautés. Publiée par ordre de l'assemblée particulière de MM. les procureurs du pays, tenue le 19 juillet 1786
Sous forme d'une instruction officielle, un rappel méthodique des textes qui règlementent strictement la gestion budgétaire que de nombreuses communes de Provence semblent singulièrement ignorer
Position : 712 (887 vues)
Factum, mémoire et lettre : trois pièces imprimées pour les maîtres chirurgiens de la ville d'Aix
Les maîtres chirurgiens en procès contre un prétendu chirurgien sans diplôme récompensé après la peste, contre le médecin royal qui voudrait diriger les professeurs de l'université, et tous ceux qui exercent sans les lettres de maîtrise de la Faculté
Position : 553 (973 vues)
Factums concernant la procédure civile en Provence, avec quelques pièces manuscrites
Factums de procédure civile
Position : 482 (1018 vues)
Factums concernant les corps, communautés, arts et métiers en Provence
1 p. manuscrite en tête et table manuscrite finale (9 factums). Pièces manuscrites intercalées. Don M. Durand, novembre 1956
Position : 242 (1244 vues)
Factums concernant les matières ecclésiastiques en Provence
Affaires relatives aux membres du clergé et aux biens de l'Eglise
Position : 399 (1071 vues)
Factums sur le mariage, notamment affaire du divorce de Mirabeau
7 affaires relatives au divorce exposées dans 28 pièces datées de 1782 à 1785
Position : 86 (1796 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 334 (1126 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Causes maritimes
9 volumes d'imprimés : Causes maritimes 1796-1798 (2 vols), Matière civile 1765-1780 (5 vols), Mémoires et plaidoyers 1781-1786 (1 vol), Consultations de l'époque révolutionnaire 1794-1803 (1 vol).
Position : 550 (975 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 517 (994 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 346 (1113 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires (manuscrits)
Constitués de 11 volumes rédigés entre 1781 et 1806
Position : 377 (1087 vues)
Faculté de droit d'Aix : index des articles parus dans les revues publiées par les PUAM et dans la revue Scapel (Sémaphore) entre 1905 et 2011
Index général par auteurs et par titres des 7 000 articles parus dans les revues de la Faculté de droit publiées par les Presses universitaires d'Aix-Marseille et dans la revue Scapel au cours du 20ème siècle
Position : 82 (1834 vues)
Faculté des sciences de Marseille : portraits des doyens en poste de la création de la Faculté en 1854 à 1969
Dans une mise en page très soignée, l'étonnante galerie de portraits photographiques des onze doyens qui ont présidé aux destinées de la Faculté des sciences depuis sa création en 1854 jusqu'au séisme de mai 68.
Position : 591 (950 vues)
familles et la société en France avant la révolution (Les) : d'après des documents originaux - 4ème édition refondue et considérablement augmentée
Pour C. de Ribbe, la famille modèle, la morale chrétienne, le sens du devoir et le respect de la tradition sont les ingrédients de l'équation parfaite d'une société idéale : stable, harmonieuse et ordonnée. Sinon, c'est l'anarchie.
Position : 1027 (317 vues)
Femme (La) dans la société et dans la famille aux diverses époques du droit romain et du droit français : thèse présentée et soutenue en [mars 1877]
Du statut d'esclave à la pleine capacité de sa personne et de ses biens, la condition et le rôle des femmes à travers les différents systèmes juridiques depuis l'antiquité
Position : 549 (976 vues)
Fiançailles (Les) et les mariages en Provence à la fin du Moyen-Age (d'après des documents inédits)
Opuscule rédigé à partir d'anciens contrats de mariage
Position : 128 (1500 vues)
fondation (La) perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat
Quelles garanties juridiques des lois et des pouvoirs publics avait réellement un particulier quand il créait, par donation ou legs ou tout autre disposition testamentaire, une fondation perpétuelle ?
Position : 749 (863 vues)
Fragment de graduel manuscrit
Fragment de graduel manuscrit sur parchemin du XIVe ou XVe siècle, ayant servi de reliure à une édition lyonnaise de 1546 d’un commentaire du Code Justinien de Balde
Position : 149 (1430 vues)
Franc-aleu de Provence
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)
Position : 405 (1067 vues)
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso
Francisci Stephani, D. à S. Johanne de Saliis & de Montfuron, olim in summa apud Aquenses curia præsidis, decisiones, vel ejusdem curiæ placita, ipso
Position : 529 (984 vues)
grande maison dans une grande cité (Une) : la Chambre de commerce et d'industrie de Marseille : son rôle dans l'histoire et dans le port
La Chambre de commerce de Marseille tient une telle place dans l'économie coloniale que sa présence s'impose à l'Exposition Coloniale Internationale de Paris de 1931 : un salutaire rappel de ses installations portuaires
Position : 942 (568 vues)
grands cas de la jurisprudence internationale (Les) : cours professé à la Faculté de droit de Paris : Doctorat, droit des gens, décembre 1938-mai 1939
Enseigner l'histoire du droit international, c'est aussi enseigner le droit international. Et G. de La Pradelle fait plus encore : dans son rôle de conseil et par sa pratique de l'arbitrage, il participe à l'élaboration de cette jurisprudence.
Position : 1001 (391 vues)
Guide de l'étudiant / Université d'Aix-Marseille
Tous les guides étudiants de l'université d'Aix-Marseille de 1929 à 1968
Position : 70 (1907 vues)
Henry Babled, 1862-1909 : hommage et souvenir / [Discours de M. Payot,...M. Bry,...M. Massière,...[et al.]]
Juriste enseignant au Caire, Henry Babled obtient la chaire d'économie politique de la Faculté de droit d'Aix et assure les nouveaux cours d'économie coloniale qu'organise l'Institut Colonial de Marseille en lien avec la Faculté des sciences
Position : 644 (924 vues)
Histoire (L') de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence - 1914-1944 : d'une guerre à l'autre
Histoire d'une institution universitaire à travers ses capacités d'adaptation aux évènements extérieurs les plus dramatiques
Position : 272 (1195 vues)
Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le Xème siècle jusqu’à nos jours
Retranscription d'archives de la ville de Marseille et autres institutions locales sur près d'un millénaire.
Position : 73 (1897 vues)
Histoire de l'ancienne université d'Aix de 1730 à 1793 d'après des documents inédits
Suite de "L'histoire de la fameuse Université d'Aix" rédigée par le recteur Belin et restée inachevée..
Position : 315 (1151 vues)
Histoire de la propriété prétorienne à Rome en droit romain ; Histoire du droit du franc-alleu en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans le domaine du droit civil, des romains à la fin du 19e siècle, histoire et étude de l'aleu appliqué aux terres franches, libres et possédées en toute propriété
Position : 319 (1144 vues)
Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos jours
Entre 1862 et 1932, la population de Marseille a plus que quadruplé : le Palais de justice est saturé et justifie la construction d'une imposante annexe : l'occasion de dresser un bref historique des tribunaux de la ville.
Position : 370 (1089 vues)
Histoire du commerce de Marseille pendant vingt ans, 1855-1874
Au milieu du 19e siècle, Marseille construit des milliers de logements, ouvre des boulevards, érige des monuments, creuse des bassins, aménage des docks, inaugure des voies ferrées : une frénésie attisée par le commerce colonial
Position : 225 (1265 vues)
Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique
Ouvrage destiné à accompagner l'édition des "Institutes de droit canonique", l'Histoire du droit canon peut être considéré comme une introduction à l’étude du droit canonique
Position : 126 (1518 vues)
Historique de la colonisation de la Grande-Comore
La colonisation de la Grande-Comore par la France à la fin du 19e siècle reste attachée à un nom : Léon Humblot. Destin politique d'un homme intrépide ou opportunisme d'un baroudeur? Une histoire très personnelle...
Position : 782 (837 vues)
Hygiène de l'émigrant dans les colonies africaines
A l'aube du 20e siècle, s'installer dans les colonies africaines exige de sérieuses précautions : habitation, campement, alimentation, vêtements, toilette, hygiène, maladies, exercices physiques... Allez, courage !
Position : 913 (661 vues)
Inauguration du Musée des colonies à Marseille, et commémoration du Tricentenaire des Antilles et de la Guyane [...] : catalogue de l'exposition du tricentenaire
Entre deux expositions coloniales, les échantillons et les objets d'art présentés au public sont stockés au gré des espaces vides des anciens palais : seul un vrai musée peut accueillir et montrer des collections permanentes
Position : 419 (1059 vues)
indépendance de l'Égypte (L') et le régime international du Canal de Suez
L'occupation de l'Égypte par les Anglais en 1882 signe la perte de l'influence de la France sur le pays : les Français s'inquiètent de l'avenir du Canal de Suez dont la réussite technique et économique leur revient entièrement
Position : 727 (876 vues)
Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles
Position : 335 (1125 vues)
Index général des Recueils de Factums Portalis : RES 17192 (1728-1747), RES 17193 (1771-1782), RES 17194 (1773-1781), RES 17195 (1783-1789)
Indexation de recueils de factums du 18ème siècle
Position : 337 (1124 vues)
Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Mémoire sur l'indexation de factums juridiques et la mise en valeur d'un fonds ancien
Position : 251 (1232 vues)
Indexation, inventaire, classement et valorisation d’un fonds de placards de l’ancienne université Aix-Marseille, 19ème et 20ème siècles à la Bibliothèque universitaire de droit Schuman de l’université Aix-Marseille
Prolongeant sa pratique du 18e siècle, la Faculté de droit a continué à afficher les cours et les conférences de l'année scolaire à venir tout au long du 19e siècle jusqu'aux premières décennies du 20e siècle.
Position : 922 (649 vues)
Industries de l'alimentation (Les)
Au début du 20e siècle, l'industrie alimentaire se limite à quelques produits de base. Après la Guerre de 1914-1918, les nouveaux procédés de conservation annoncent un bouleversement de l'offre et des habitudes de consommation...
Position : 1026 (320 vues)
Influence de la Société des Nations sur le développement du droit des gens : arbitrage, sécurité, désarmement : cours de M. le prof. A. de La Pradelle, novembre 1931-mai 1932
Si le droit des gens comprend quatre âges, la morale, la politique, le droit et la paix, on se doute que le passage du 3ème au 4ème va être une rude affaire. En plein milieu du gué, la brève vie de la SDN en est la parfaite illustration.
Position : 991 (429 vues)
Institutes de Julien : cours, en français, de droit romain appliqué à la Provence, suivant le plan des Institutes de Justinien
Cours de Julien sur les Institutes de Justinien, probablement rédigé au début de sa carrière universitaire selon certains commentateurs.
Position : 174 (1368 vues)
Institutes de l'empereur Justinien mis en français et augmentés de plusieurs remarques par Me Silvecane advocat en la cour du Parlement de Provence
Traduction, explication et annotations des Institutes de l’empereur Justinien
Position : 202 (1294 vues)
Institutes du droit canonique, traduites en françois, et adaptées aux usages présens d'Italie & de l'Eglise Gallicane
Avec ses commentaires et ses remarques, cette traduction des Institutiones de Jean-Paul Lancelot est un "véritable manuel de droit ecclésiastique gallican"
Position : 144 (1440 vues)
Institutions diocésaines ou Recueil des règlements publiés par Mgr. l'Évêque de Digne
Au début du 19e siècle, la question des rapports de l'Église et de L'État prend une grande importance. Dans ce contexte, l'évêque de Digne rappelle les fondements canoniques de l'administration de son diocèse et l'étendue de son pouvoir judiciaire
Position : 745 (864 vues)
irrigations dans le département des Bouches-Du-Rhône (Les) : Rapport sur le concours ouvert en 1876 pour le meilleur emploi des eaux d'irrigation
Un concours annuel doté de prix entre agriculteurs n'est-il pas le meilleur moyen pour connaître les utilisations les plus remarquables qu’ils font de l'irrigation ? Noyer les vignes pour lutter contre le phylloxera, par exemple
Position : 242 (1244 vues)
Joseph Bry, doyen de la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille (1885-1952) : discours prononcés aux obsèques de M. le Doyen Bry par M. le Professeur Audinet, Assesseur du Doyen, M. J. Blache, Recteur de l'université d'Aix-Marseille et R. Aubenas, Professeur à la faculté de droit d'Aix
Si les premières thèses consacrées à l'histoire du droit datent de 1900, il revient à J. Bry d'en avoir fait un champ de recherches à part entière et d'avoir écrit la première page de l'histoire de cette nouvelle discipline
Position : 940 (580 vues)
Journal de jurisprudence commerciale et maritime (1876-1939)
Décisions du Tribunal de commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix en matière de commerce et de contrats maritimes
Position : 87 (1776 vues)
Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876
Ce recueil de jurisprudence aborde principalement le droit administratif, le droit civil, le droit commercial et le droit patrimonial dans l'Algérie des années 1830 à 1876 (année numérisées 1830-1876).
Position : 36 (2496 vues)
Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime : 1811-1855
Cet ouvrage a été rédigé à la demande des éditeurs du Recueil périodique des Arrêts de la Cour à partir des notes sur la Jurisprudence de la Cour impériale prise par Féraud-Giraud tout d'abord pour son usage personnel.
Position : 222 (1275 vues)
Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indou et de droit musulman. Tome premier et second.
Arrêts et doctrine de la cour d’appel de Pondichéry (1877-1879)
Position : 153 (1417 vues)
Jurisprudence internationale : cours professé à la Faculté de Droit de Paris, doctorat, droit des gens, novembre 1935-mai 1936
La Pradelle a toujours été clair sur ce point : un cours, ce n'est pas un livre. Le sien, un vrai tour du monde de la jurisprudence internationale qui s'est créée dans le temps et dans une quinzaine de pays et d'affaires juridiques.
Position : 994 (414 vues)
Legislation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie
Recueil destiné à expliciter les lois exceptionnelles de la Législation de l'île Bourbon (1861-1863), 2ème édition, revue et augmentée.
Position : 48 (2278 vues)
Lettre adressée à M. le Ministre de l'Instruction publique par l'Ecole de Médecine et de Pharmacie de plein exercice de Marseille à propos du Décret du 20 Juin 1878
Créées en 1875, les Ecoles de Médecine et de Pharmacie de plein exercice n'ont pas le droit d'organiser certains examens de fin d'année au grand regret des professeurs de l'Ecole de Marseille qui demandent une modification du décret
Position : 772 (845 vues)
Lettre autographe de La Fayette à Joseph Borély
Lettre autographe de La Fayette du 24 juillet 1830 à J. Borély, magistrat aixois libéral, à la veille des Trois glorieuses (Révolution de 1830) au cours desquelles le marquis tiendra un rôle important dans le changement de dynastie et de régime…
Position : 616 (935 vues)
Lettre de M. Jacques Dhur à M. le Procureur de la République : Affaire Zola-Lettres Combes
Pourquoi un journaliste, totalement inconnu, qui n'a jamais rencontré Émile Zola, qui ne lui a jamais parlé et ne lui a même jamais écrit, prend-il la défense du célèbre écrivain avec autant d'énergie ?
Position : 946 (558 vues)
Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754
Recueil de 9 lettres du Parlement de Provence adressées à Louis XV sur le refus des sacrements (années numérisées: 1753-1754)
Position : 50 (2200 vues)
Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens
Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence
Position : 359 (1102 vues)
Lettres manuscrites d'Edouard Laboulaye à Alban d'Hauthuille
Laboulaye, Edouard
Position : 350 (1109 vues)
Lettres patentes concernant la Chambre de commerce de Marseille, du 13 août 1751, registrées en Parlement
En 1751, Louis XV double le nombre de députés siégeant à la Chambre de Commerce sans augmenter celui des conseillers et des échevins : geste en faveur des négociants ou défiance envers les autorités politiques locales ?
Position : 634 (927 vues)
Lettres patentes du Roi - Aix, David, 1765, 1768, 1770
Recueil de 13 lettres patentes du Roi
Position : 98 (1649 vues)
Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances
A la fin de l’Ancien Régime, le Palais des Comtes de Provence, qui abrite le Parlement, la Cour d’Appel et de première instance ainsi que la Cour des Comptes, n’est plus adapté à toutes ces fonctions : il faut en construire un plus fonctionnel
Position : 477 (1020 vues)
Libertez (Les) de l'Église gallicane, prouvées et commentées suivant l'ordre & la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou, et sur les recueils de M. Pierre Dupuy, conseiller d'Etat
Position : 45 (2355 vues)
livre de famille (Le) : conférence faite à l'assemblée des catholiques le 12 juin 1878 ; [Lettre de son Eminence le Cardinal Donnet]. - 2e éd.
La famille, fondement de toute vie humaine digne et morale, doit résister au tumulte du temps qui passe. Comment ? En consignant dans un registre tout ce qui lui arrive sur les plans matériel et spirituel. Ch. de Ribbe s'occupe du modèle à suivre
Position : 953 (535 vues)
Livre de raison : état de mes fonds & de ceux de ma femme
Dépenses et recettes annuelles de la famille de Joseph-Marie Portalis : un témoignage très détaillé du patrimoine, des revenus, des dépenses et de la consommation d'un ménage plutôt aisé du début du 19e siècle
Position : 356 (1106 vues)
Livre des Mes chirurgiens jurés de la ville et Université d'Aix, auquel est contenu leurs statuts, et privilèges, tant vieux que modernes, et agrégation à l'université, délibérations et arrests, et ordonnances concernant les affaires de leur corps, fait en l'année 1644
La modernisation des statuts des maîtres-chirurgiens passe par 2 grandes réformes : leur agrégation à l'université et un examen dans les 3 matières principales : anatomie, opérations chirurgicales et ordonnances
Position : 639 (926 vues)
Loi (La) naturelle en économie politique. I, L'idée de loi naturelle en économie politique
L’idée de loi naturelle dans son développement historique depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine
Position : 337 (1124 vues)
Loi (La) naturelle en économie politique. II, Les lois naturelles économiques, les lois générales
Après l'étude de la notion de loi naturelle en économie politique dans le 1er volume, l'auteur aborde l'étude des lois économiques elles-mêmes.
Position : 307 (1158 vues)
Loi (La) naturelle en économie politique. III, Les lois naturelles économiques, les lois spéciales
Après l'étude de la loi naturelle en économie politique et des lois économiques elles-mêmes, l'auteur analyse les lois spéciales : lois de la production, de la circulation, de la répartition et de la consommation.
Position : 226 (1264 vues)
loi des comptes sous la Restauration (La)
En général, la proposition de budget présentée par le Gouvernement soulève les débats les plus vifs. Mais reste-il encore quelqu'un en France qui s'intéresse ensuite à son contrôle ? Pas sûr, à part le rapporteur, qui n'a pas vraiment le choix !
Position : 857 (767 vues)
Loi foncière et règlements annexes
De la colonisation privée à la colonisation officielle en Tunisie, de la fin du 19ème siècle au début du 20ème siècle (1909)
Position : 116 (1540 vues)
Loi relative à l'établissement d'une douane nationale, pour les marchandises venant par mer à la Foire de Beaucaire. Donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an quatrième de la liberté. Louis, par la grâce de Dieu & par la loi constitutionnelle de l'état, Roi des français : a tous présens & à venir ; salut. L'Assemblée-nationale a décrété, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : Décret de l'Assemblée-nationale, du 18 mai 1792, l'an quatrième de la liberté
Depuis 1217, Beaucaire célèbre tous les ans la fête de Ste Marie-Madeleine : un succès commercial qui justifie l'ouverture d'un bureau de douane en juillet pour contrôler les marchandises transportées sur le Rhône
Position : 814 (809 vues)
Loix (Les) civiles dans leur ordre naturel; le droit public, et Legum delectus
Véritable traité de droit public qui fonde la distinction entre droit public et droit privé
Position : 7 (5078 vues)
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à nos amis et féaux conseillers des gens tenans notre Chambre des comptes à Paris ... Notre amis Jean Gaspard Ailhaud baron de Castelet Sieur de Vitrolles et de Mont-Justin ... en la chancellerie établie près le Parlement de Provence à Aix, et docteur agrégé en la Faculté de médecine de la dite ville ...
Il est difficile d'affirmer que le purgatif inventé par le Dr Jean Ailhaud guérissait réellement tous les maux. Ce qui est sûr, en revanche, c'est que la Poudre d'Ailhaud ou Remède universel rapporta à son créateur une véritable fortune !
Position : 902 (689 vues)
luxe (Le) privé et ses fonctions : économie politique
La consommation de biens utiles et nécessaires n’est pas un luxe abusif et influence positivement la production et la distribution : on peut donc aborder la question du luxe sans opposer l’économie à la morale
Position : 534 (983 vues)
main-d'oeuvre étrangère et coloniale pendant la guerre (La) : la guerre et le travail
Au début de la Guerre de 1914-1918, la France peine à fabriquer un dixième des munitions réclamées par l'armée : après ce réveil brutal sur la pénurie de travailleurs, les regards se tournent vers la main-d'œuvre coloniale et étrangère
Position : 262 (1216 vues)
Mairie d'Aix. Arrêté de Voirie, relatif à la suppression des gouttières saillantes et à leur remplacement par des tuyaux de descente. Extrait du registre des arrêtés de la Mairie d'Aix, (Bouches-du-Rhône.)
Les eaux pluviales qui se déversent des gouttières en saillie sur la chaussée la dégrade : un arrêté municipal donne un an, pas un jour de plus, aux Aixois pour toutes les remplacer par des tuyaux de descente en métal. Le voyer y veillera
Position : 871 (738 vues)
Mairie de Marseille. Avis relatif à la tenue, pendant le semestre [d'été/d'hiver] des divers cours communaux publics et gratuits, qui seront professés dans le local de l'École communale de musique, situé rue d'Aubagne, n°45 : 12 affiches imprimées entre 1836 et 1849
La nécessité d'une éducation populaire s'impose peu à peu au cours du 19e siècle : la municipalité de Marseille organise des cours publics et gratuits de sciences et de langue arabe dans son école de musique
Position : 774 (844 vues)
Maîtres et doctrines du droit des gens : avec plusieurs portraits en hors-texte - 2e édition
A la fin de sa vie, La Pradelle met à jour son cours donné avant-guerre : la galerie historique des penseurs du droit international se double de la fresque des portraits de tous ses illustres prédécesseurs.
Position : 905 (684 vues)
Maîtres et doctrines du droit des gens : cours professé à la Faculté de Droit Paris. Doctorat-Droit des gens : Décembre 1938-Mai 1939
Dans son cours aux doctorants, La Pradelle livre une histoire originale du droit international qui enchaîne les pensées doctrinales d'une vingtaine de penseurs fondateurs de ce corpus élaboré au fil du temps, du 13e au 20e siècle
Position : 915 (659 vues)
Manuel commercial ou recueil de notes et renseignements sur le commerce général des céréales, huiles, graines oléagineuses, soies, laines, cotons, denrées coloniales et articles divers : rapports, comptes de revient, comptes simulés, traité pratique sur les opérations de change, haute comptabilité commerciale, poids, mesures et monnaies de tous les pays
Au début de la seconde moitié du 19e siècle, l'importation et l'exportation des céréales, des huiles et des denrées coloniales dans de nombreux pays étrangers constituent une grande partie des mouvements portuaires de Marseille
Position : 634 (927 vues)
Manutention (La) des grains et le port de Marseille : rapport présenté par Lucien Arnaud et adopté par la Chambre de Commerce de Marseille dans sa séance du 29 Novembre 1921
Dans ce rapport, la Chambre de Commerce conclut que l'outillage utilisé pour décharger le million de tonnes de céréales débarquées annuellement au port de Marseille est suffisant et n'exige pas d'aspirateurs à grand débit comme ceux de Rotterdam ou…
Position : 706 (890 vues)
Marseille pendant la guerre
En raison de sa situation géographique exceptionnelle, Marseille, cité cosmopolite, maritime, commerciale et industrielle, a su s'adapter aux nécessités du conflit et y a joué un rôle de premier plan : le front est loin mais la guerre est proche.
Position : 788 (829 vues)
Marseille port aérien : réponse à une étude sommaire
Où faut-il implanter un aéroport : proche ou loin de la ville qu'il dessert ? En 1920, auriez-vous été partisan du Prado ou de Marignane ? Mais le choix de Berre ne reviendrait-il pas aujourd'hui à construire l'aéroport Marseille-Provence à Nîmes ?
Position : 960 (516 vues)
Mémoire à consulter et consultation pour les prêtres de l'Oratoire de la ville de La Ciotat, délibéré à Aix le 12 octobre 1768
Accusés de jansénisme, les Oratoriens responsables d'un collège sont défendus par J.-E.-M. Portalis contre les Minimes soutenus par l'évêque de Marseille, Mgr de Belsunce, qui leur confie les écoles secondaires
Position : 701 (894 vues)
Mémoire contre les docteurs en faveur des aggrégés fondé sur le règlement de 1712, après 1712 (1725 ?)
Le doctorat n'attire plus du fait des salaires trop bas et du trop faible niveau des étudiants. Pour être plus florissante, la Faculté de Droit doit réduire le nombre des agrégés, augmenter les salaires des enseignants et garantir leurs privilèges
Position : 627 (930 vues)
Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé
La Communauté d'Aiguières fait appel d'un jugement au sujet du conflit qui l'oppose au Seigneur de Sade en matière de droits d'arrosage qu'elle estime avoir réglés une fois pour toute à la Compagnie de Craponne, mettant fin à une redevance annuelle
Position : 722 (881 vues)
Mémoire pour la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant une page de notes manuscrites
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Mémoire pour la ville d’Arles, défenderesse contre M. Maurier Palluy demandeur
Jean-Julien Estrangin, membre du conseil municipal de la ville d'Arles et historien, représenta également la ville comme avocat.
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Mémoire pour M. de Galliffet contre M. le préfet des Bouches-du-Rhône
Recueil des factums d’affaires défendues par Me Adolphe Tavernier
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Mémoire pour messire Louis-Charles-Marie d’Arnaud, chevalier, seigneur de Rousset & de Vallongue… contre messire de Bonnet, chevalier, seigneur de la Baume, Sainte-Marguerite, Rousset, Vallongue, conseiller au Parlement…
Mémoire concernant l'affaire opposant le chevalier d'Arnaud au chevalier de Bonnet
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Mémoire pour MM. Beinet et Bédarride en la qualité qu'ils agissent et les parties intervenantes défendeurs à l'exploit d'ajournement du 21 juillet 1866 contre M. Isnard-Cancelade demandeur au susdit exploit
5 pièces relatives à la contestation d'un testament au milieu du 19e siècle en faveur de la ville d'Aix-en-Provence et à la nullité de cette demande
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Memoire pour servir a l'instruction du procès pendant à l'audience de la Cour des comptes, aides & finances de Provence. entre les Sieurs procureurs des gens des Trois Etats dudit pays de Provence, d'une part, et l'Ordre de Malte, d'autre ; où il est traité de l'origine des rêves & impositions que les communautés dudit pays établissent sur les fruits, denrées & marchandises, de leur nature, de leur objet, & de leur incompatibilité aves les exemptions personnelles en faveur de qui que ce soit.
L'Ordre de Malte prétend bénéficier d'une exemption personnelle pour ne pas s'acquitter des taxes qui frappent les fruits et autres denrées. Les procureurs rejettent cette prétention : rien de tel qu'un bon procès pour rétablir l'équité.
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Mémoire sur la contribution des trois Ordres aux charges publiques et communes de la Province
Mémoire demandant une répartition des charges équitables entre les trois ordres, en fonction de leurs facultés
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Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service
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Mémoires du président d'Eguilles sur le Parlement d'Aix et les Jésuites adressés à sa Majesté le Roi Louis XV
Mémoires concernant le conflit entre le Parlement de Provence et la Compagnie des Jésuites à partir de 1761.
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mer (La) : cours [de droit international public]
Un cours de droit maritime des années 1930 : la conviction que la dimension maritime des échanges mondiaux a autant d'importance en temps de guerre qu'en temps de paix et doit être encadrée par la communauté internationale
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Mes souvenirs sur Claudio Jannet (1857-1894)
C. de Ribbe ne s'intéresse pas seulement à C. Jannet parce qu'il enseigne l'économie politique mais parce qu'ils partagent le respect et l'amour de la tradition. Mieux encore : ce qui était inné chez Ribbe, Jannet l'a acquis par l'expérience.
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Mistral étudiant et la Faculté de droit d'Aix au milieu du XIXème siècle
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française
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Mm. Thouvenel, Waleski et Calmels contre la compagnie du Canal de Suez : Plaidoirie de Me Henry Bonnet; Conclusions de M. le Substitut Régnault : Jugements
Prétendant être fondateurs de la Cie du Canal de Suez dont la liste "authentique" avait été envoyée par Koenig Bey à F. de Lesseps en mai 1861, trois membres ou leurs héritiers contestent le nombre de parts qui leur aurait été attribué
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Modèles de certificats divers en usage dans l'université d'Aix à la date du 28 juin 1787
Modèles de diplômes (bachelier, licencié, maître, docteur…) en droit français, théologie, pharmacie, arts…
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Notes de droit
Notes manuscrites classées par ordre alphabétique
Position : 422 (1057 vues)
Notes de droit, sous la forme d'un répertoire alphabétique, renvoyant pour chaque article aux auteurs faisant autorité matière et indiquant même le passage exact du volume à consulter
Manuscrit inédit dû à Me Germondy, avocat à Saint-Tropez (Var) », rédigé vers 1770.
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Notes sur la Durance en général et spécialement sur son régime administratif entre le Verdon et le Rhône, ce qu'il est, ce qu'il devrait être
Pour régulariser le cours de la Durance, en particulier lors de sa traversée des Basses et Hautes Alpes, il faudrait créer une administration unifiée et compétente pour décider des aménagements nécessaires
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Notice historique sur l'Œuvre des Prisons d'Aix-en-Provence
Histoire de l’Œuvre des Prisons d’Aix, fondée en 1686 par la Confrérie des Pénitents Blancs, et qui a vocation à venir en aide aux prisonniers. Cette association, reconnue d’utilité publique en 1883, poursuit toujours sa mission humanitaire
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Notice sur la Vie de C.-A. Fabrot, Doyen des professeurs en droit de l'Université d'Aix
Biographie détaillée et élogieuse d'un étudiant brillant, à la fois illustre et méconnu, qui devient docteur en droit à 22 ans (1602), puis professeur d'université en 1609, et enfin enseignant à la Faculté de Droit en 1651 pour en devenir le doyen
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nouveau (Le) Tarquin, comédie en trois actes
Pièce de théâtre publiée à l'occasion du procès entre la demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de la même ville, pièce attribuée à Jean-Jacques Bel.
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