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Zones franches : rapport présenté / par Jean-Baptiste Rocca ; Chambre de commerce de Marseille
Dans les années 1930, le Ministère du Commerce prône un protectionnisme dur, à l'opposé de la Chambre de Commerce qui juge que le salut du port de Marseille passe nécessairement par une zone portuaire franche
Position : 810 (798 vues)
War books, a study in historical criticism, by Jean Norton Cru. From the original French Du Témoignage, published in Paris, February 1931, by Librairie Gallimard (NRF), and itself compiled from Témoins by the same author, a large octavo of 740 pages published in Paris, October 1929, by Les Etincelles
Pour Norton Cru, le récit de la Grande Guerre et la vérité historique doivent reposer avant tout sur l'authenticité des témoignages de ceux qui ont réellement vécu les combats et en ont compris le sens réel. Un propos à l'époque très polémique...
Position : 386 (1068 vues)
Voyages (Les) de Jean Struys en Moscovie, en Tartarie, en Perse, aux Indes et en plusieurs autres païs étrangers, accompagnez de remarques particulières sur la qualité, la religion, le gouvernement, les coutumes & le négoce des lieux qu'il a veu, avec la quantité de figures en taille douce dessinées par lui-même, & deux lettres qui traittent à fond des malheurs d'Astracan... Avec la relation d'un naufrage dont les suites ont produit des effets extraordinaires
Carnet de voyage d'un hollandais intrépide qui parcourt de nombreux pays en vivant d'extravagantes aventures, réelles ou fictives. Description des pays, des villes, des coutumes, des moeurs politiques et religieuses...
Position : 215 (1271 vues)
Ville de Marseille. Rapport sur la création d'une faculté de médecine de Marseille, présenté au Conseil municipal par M. Henri Coquand. Séance du 23 mars 1877
La France manque de médecins et ne fait pas assez de recherche médicale : Il faut donc créer des Facultés. Marseille ne demande que cela et répond à tous les critères. Mais tout le monde ne partage pas cet avis. De la concurrence à la désillusion...
Position : 1010 (338 vues)
Ville d'Aix. Canal du Verdon. Délibération du conseil municipal de la ville d'Aix. 30 janvier 1874
Dans ce contentieux, la ville d'Aix demande la déchéance d'un concessionnaire qui s'était engagé à raccorder Aix et plusieurs communes voisines à l'eau du canal : après 5 ans de travaux, l'eau n'arrive toujours pas chez l'habitant...
Position : 795 (808 vues)
vigueries (Les) de Provence aperçu de leur histoire jusqu'à la fin du XVIe siècle, leur organisation et leur rôle aux XVIIe et XVIIIe siècles d'après les archives de la viguerie d'Aix
Sous l'Ancien Régime, la Provence était divisée en vigueries, circonscriptions territoriales intermédiaires entre l'administration du Pays et la Commune. Etude particulière de la viguerie d'Aix au cours des 17e et 18e siècle
Position : 294 (1163 vues)
vie économique internationale (La)
Barthélémy Raynaud étudie l'économie à travers le prisme de l'international : en prenant tant de recul par rapport aux années 1920, ses analyses pourraient facilement être transposées un siècle plus tard sans excès d'anachronisme
Position : 979 (441 vues)
Vicomtes de Marseille descendent d'Arlulfe, seigneur de Trets (Les) : Lettre à M. le Mis de Forbin d'Oppède
En 950, le roi Conrad III de Bourgogne donne à l'un de ses fidèles, Arlulfe, le domaine dont Trets est le chef-lieu. Par une charte datée de 1040, ce domaine fut légué à Guillaume 1er, son héritier et tout premier des vicomtes de Marseille
Position : 592 (938 vues)
Ve Exposition spéciale. Cafés, cacaos, thés, sucres. Janvier-Avril 1913
Etudes consacrées aux problèmes liés à ces cultures (insectes et champignons), complétées par une analyse de la production et du marché du sucre, entravés par une réglementation internationale jugée trop contraignante
Position : 449 (1023 vues)
utilisation du Rhône au point de vue de la navigation et de l'irrigation (La)
Avant 1914, les Etats industriels mènent de grandes « politiques de l’eau » et développent les voies navigables. La France privilégie les chemins de fer et les régions Nord et Est, délaissant le Sud-Est et la Vallée du Rhône d’intérêt national
Position : 834 (778 vues)
Usages locaux à caractère agricole / codifiés par la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône, loi du 3 janvier 1924, article 24. - 2e édition
L'évolution des baux ruraux, du fermage et du métayage oblige à réviser les usages locaux agricoles (droit local et coutumes) mais l'évolution des modes de culture n'amène-t-elle pas déjà certains usages à se généraliser et donc à s'uniformiser ?
Position : 639 (915 vues)
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale
Règlements propres au département des Bouches-du-Rhône
Position : 56 (2025 vues)
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis [...] par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale / mis en ordre par Nicolas Estier,... Albert Vidal-Naquet,.... - 2e édition revue et augmentée
Quand les vieux usages sont toujours en cours et les anciens règlements toujours appliqués, ils prennent force légale : une source d'informations incomparable sur la société provençale
Position : 745 (852 vues)
Usages (Les) particuliers commerciaux et maritimes du port de Marseille
Exposé de quelques usages de ventes commerciales particuliers au port de Marseille, ces pratiques restant hors du droit commercial et du droit maritime français
Position : 600 (933 vues)
Université (L') de Marseille
Fin 19e siècle, Marseille a dilapidé les fonds reçus pour construire une Faculté des sciences. Le Gouvernement accepte la création d'une Faculté de médecine si la ville la finance pendant 30 ans puis recule face à la réaction de Montpellier
Position : 575 (950 vues)
Unification du droit des transports et Marché Commun
Peut-on abolir les barrières douanières et maintenir des droits de transports nationaux ? C'est toute la question que posent les Traités de Rome de 1957 fondateurs d'un Marché commun qui implique la libre circulation des marchandises entre 6 États
Position : 850 (759 vues)
troupes de couleur à la guerre (Les)
Au cours de la Première Guerre mondiale, la France engage sur le front ses troupes coloniales, ce qui lui vaut de vives critiques de commentateurs allemands. Que répondre à une telle réprobation ?
Position : 968 (483 vues)
Très humble remontrance à nosseigneurs les commissaires députés par sa Majesté à l'intendance et direction du collège royal de Bourbon, université et académie de cette ville d'Aix, par Maistre Claude Brouchier...
Plaidoyer de Maître Claude Brouchier, docteur en Médecine, en faveur de l'enseignement de la chimie médicale au collège royal de Bourbon.
Position : 1025 (299 vues)
Traités relatifs à la rétrocession du canal du Verdon : extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville d'Aix, séance extraordinaire du 6 décembre 1895
La Compagnie Nationale des Canaux agricoles qui gère le Canal du Verdon est à l'agonie : la ville d'Aix-en-Provence, menacée de ne plus être desservie en eau potable, devient propriétaire de la concession mais découvre l'état critique du canal
Position : 600 (933 vues)
Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Ex-libris imprimé sur une étiquette collée sur le contre-plat supérieur des 3 volumes : "L. de Clappiers".
Position : 109 (1552 vues)
Traité pratique des maladies des pays chauds. Tome troisième et dernier, Maladies des systèmes lymphatique et cutané. Parasites, animaux nuisibles
Pour un médecin colonial, les pays chauds sont le réservoir naturel de toutes sortes de maladies peu ou mal connues et de parasites tropicaux tout aussi inquiétants et qui n'épargnent ni les voyageurs ni les autochtones
Position : 620 (921 vues)
Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760
Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne
Position : 45 (2301 vues)
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles & des testamens mutuels; suivant l'usage et les maximes des pays de droit écrit & des pays coutumiers
Etude du droit de retour qui permet à une chose d’échapper aux règles successorales ordinaires.
Position : 441 (1028 vues)
Traité du domaine public ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Deuxième édition. Comporte une table des auteurs et ouvrages cités dans le Traité du domaine public
Position : 16 (3746 vues)
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale
Traité en 3 tomes sur des vices de consentement bien spécifiques en droit civil et commercial : le dol et la fraude.
Position : 264 (1193 vues)
Traité du dol et de la fraude en matière civile & commerciale, 3e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Nouvelle édition du traité en trois tomes sur des vices du consentement en droit civil et commercial : le dol et la fraude
Position : 388 (1067 vues)
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume
André de Barrigue de Montvallon devint conseiller au Parlement d'Aix en 1702. Ses ouvrages sont des références en droit romain provençal.
Position : 190 (1304 vues)
Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838, 5e édition revue et mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Présentation et analyse de la loi sur les faillites, sur le fonctionnement des syndics, sur les différentes espèces de créanciers et sur les banqueroutes.
Position : 185 (1312 vues)
Traité des assurances et des contrats à la grosse
Les contrats d'assurance et des contrats à la grosse, types particuliers de contrats maritimes.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Annotations de chiffres à la plume sur le recto de la dernière p. de garde du tome premier.
Position : 177 (1332 vues)
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession
Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.
Position : 528 (977 vues)
Traité de la peste recueilli, des meilleurs auteurs anciens & modernes. Et enrichi de remarques & observations theoriques & pratiques. Par le Sr. Manget D. en M. medecin de la personne de S. M. le roi de Prusse, membre de l'illustre Société des spensierati de Rossano, &c. Avec une table très ample des matieres. Premiere [-seconde] partie.
Compilation des causes et symptômes de la peste, des moyens de la combattre avec des parfums, de la contenir avec la quarantaine et de s'en prémunir par la désinfection : une reprise peu critique et peu inventive de documents déjà connus à l'époque
Position : 463 (1016 vues)
Traité de la peste et des moyens de s'en preserver. Par le reverend père Maurice de Toulon, capucin. Abbregé & réimprimé avec d'autres remedes tirez d'ailleurs par les soins du pere André François de Tournon, capucin. Misericordiæ Domini quia non sumus consumpti ! Quia non defecerunt miserationes ejus. Thren. 3.22.
La peste est sûrement un fléau de Dieu mais l'air corrumpu la rend épidémique et contagieuse : si une bonne quarantaine est utile, des parfums savamment dosés, dont l'auteur nous révèle la composition, peuvent être particulièrement efficaces
Position : 480 (1008 vues)
Traité de l'hérédité des fiefs de Provence. Par noble Jacques Peissonel advocat en Parlement, l'un des syndics de robe de la noblesse
Traité rédigé par Jacques Peissonel, ou Jacques de Peyssonnel, avocat et Assesseur d'Aix.
Position : 284 (1172 vues)
Traicté de peste. Par M. N. de Valleriole D. en medecine
"Si putréfaction d'humeurs est nécessaire concourir en l'homme appesté" : nous pensons être bien loin des épidémies de peste du 17e siècle, ne le sommes-nous pas tout autant de la langue de ce traité de médecine ?
Position : 844 (767 vues)
tradition (La) clinique de l’Ecole de Médecine de Marseille
Depuis Néron, l’Ecole de Médecine de Marseille a toujours privilégié l'approche clinique et l'étude directe et exacte des malades comme en témoigne le dévouement du corps médical durant la grande peste de 1720.
Position : 587 (943 vues)
Tractatus de imperio et iurisdictione, Francisci de Claperiis D. de Vaulvenargues... Ad Ioannem de Sade D. de Mazan
François de Clappiers a exercé l'office de lieutenant particulier au Siège d'Aix et de conseiller à la Cour des Comptes en 1556
Position : 463 (1016 vues)
Tlemcen et ses environs : guide illustré du touriste. Seconde édition
Visiter Tlemcen ? Oui, si vous aimez la beauté des ruines, l'accueil de la population, l'exotisme et la douceur du climat. Mais surtout, si vous avez envie de rencontrer des gens très différents de vous et qui ne vivent pas comme vous.
Position : 986 (422 vues)
Thugga : ruines de Dougga
Louis Carton est archéologue et collectionneur : son nom reste attaché au très important site antique de Dougga (Tunisie). La rigueur de la science d'un côté, la passion du collectionneur de l'autre : deux motivations complémentaires ou concurrentes…
Position : 923 (619 vues)
Thèses juridiques : une source méconnue de l'histoire : l'exemple de la Faculté d'Aix-en-Provence au 19e siècle
Vers la fin du 19e siècle, les thèses de droit soutenues à Aix-en-Provence abandonnent le formalisme traditionnel pour aborder des questions plus contemporaines : une évolution historique autant de forme que de fond
Position : 865 (737 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié... / par J. J. Adolphe Crémieux
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Position : 316 (1130 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié
Pour devenir avocat au 19e siècle, il faut être bachelier et licencié en droit, diplôme attribué à l'issue d'une soutenance solennelle d'un mémoire de droit romain, rédigé et exposé en latin, et d'une question de droit français plus contemporaine
Position : 847 (765 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié & Thèse pour obtenir le grade de docteur
Pour obtenir une thèse de licence ou de doctorat en droit, le doctorant doit rédiger un mémoire traitant de droit romain (en latin) et de droit français dans une seconde partie, un rituel académique qui s'est maintenu jusqu'à la fin du 19e siècle
Position : 662 (903 vues)
Thèse pour la licence... / par Jean-Baptiste Saint-Martin
Mémoire soutenu publiquement pour obtenir le second grade de droit attribué par les facultés de sciences juridiques au 19e siècle
Position : 351 (1096 vues)
Thèse pour la licence, présentée et soutenue par Frédéric-Joseph-Etienne Mistral à l'université d'Aix-Marseille. Textes en français et latin.
Contient : Jus Romanum : De peculio. - Droit civil : De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge. - Procédure civile : De la compétence des juges de paix. - Droit commercial : Des navires et de leur nature. - Droit administratif : De…
Position : 142 (1429 vues)
Theophili Antecessoris Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus,... ex tribus mss. codd. biblioth. regiae recensuit et scholiis graecis auxit. Idemque Jacobi Curtii latinam interpretationem emendavit et notas adjecit. Huic editioni accessere graeca titulorum "De Verbor. significatione" et "De Reg. juris" fragmenta...
Rédigées en grec, les Institutes de Théophile constituent une "savante paraphrase" des Institutes de Justinien rédigés en latin
Position : 338 (1112 vues)
Tarif des droits perçus à l'entrée et à la sortie (droits de douane, droits intérieurs, taxes sanitaires, taxes de sortie, etc.)
Tableaux très détaillés des différentes marchandises importées et exportées (1908)
Position : 231 (1242 vues)
Tabulæ rudolphinæ, quibus astronomicæ scientiæ, temporum longuinquitate collapsæ restauratio continetur; a phœnico illo astronomorum Tychone, ex illustri & generosa Braheorum in regno Daniae familiâ oriundo equite, [...] Joannes Keplerus...
Quand un astronome observe un objet quelconque, la première question qu'il se pose est de savoir s'il le reverra et quand. Pour les planètes proches du Soleil, ça paraît simple. Tellement qu'il faudra des siècles de travail pour y parvenir !
Position : 1007 (345 vues)
Tableau sommaire de l'activité de la Chambre de commerce de Marseille pendant la guerre 1914-1919 (4 août 1914-24 octobre 1919)
De 1914 à 1918, Marseille et sa Chambre de commerce doivent s'adapter à l'économie de guerre : le ravitaillement, les transports, la monnaie, les taxes, les voyages, les relations commerciales,... tout se décline sous un jour nouveau
Position : 712 (879 vues)
Tableau des prisons de Marseille précédé d'un coup d'oeil rapide sur l'état actuel, physique et moral de cette ville
Début du 19e siècle, un médecin attaché au service des prisons décrit tous les progrès dont bénéficie Marseille, et les améliorations apportées au niveau des cellules, de l'alimentation, de l'hygiène et de la santé des détenus
Position : 493 (1000 vues)
Systèmes coloniaux et peuples colonisateurs : dogmes et faits
Fin 19e siècle, l'éloignement géographique croissant entre métropoles européennes et colonies lointaines creuse un inquiétant fossé culturel : pour le combler, il faut passer à un modèle de colonisation qui intègre un volet éducatif
Position : 186 (1311 vues)
Système Torrens (Le). De son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à M. Tirman gouverneur général de l'Algérie suivi d'une traduction de l'acte Torrens et de la loi foncière tunisienne du 5 juillet 1885.
La législation immobilière et la loi foncière issu du système Torrens instaurées en Tunisie sont applicables en Algérie ?
Position : 1040 (242 vues)
syndicats (Les) de communes : étude sur la loi du 22 mars 1890 : thèse présentée et soutenue le 12 juillet 1897
Une nouvelle loi permet aux petites communes aux moyens trop faibles de s'associer par le biais d'un syndicat communal : une formule qui résout la question des cantons qui ont tant de mal à s'imposer
Position : 770 (837 vues)
syndicats (Les) agricoles : leur œuvre professionnelle économique et sociale : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
La loi Waldeck-Rousseau de 1884 qui autorise les syndicats professionnels précise que leur but exclusif est d'étudier et défendre les intérêts économiques, industriels et commerciaux. Un amendement y ajoute les intérêts agricoles...
Position : 837 (777 vues)
Syndicat libre des arrosants du canal de Craponne à Salon (Bouches-du-Rhône) contre la compagnie de Craponne
Conflit entre les arrosants de Salon-de-Provence et la compagnie gérante le canal de Craponne
Position : 21 (3035 vues)
Sur les progrès récents des sciences naturelles : Discours prononcé le 5 décembre 1882, dans la Séance solennelle de rentrée des Facultés de l'Académie d'Aix
Dans quel domaine des sciences naturelles peut-on observer les plus grand progrès ? En botanique, en zoologie ou en géologie ? Un peu dans chaque mais le plus important de tous, c'est dans leur rapprochement et leurs échanges
Position : 1012 (336 vues)
Supplément au Catalogue des plantes qui croissent naturellement aux environs de Marseille
Après la publication de son premier catalogue, les botanistes continuent à explorer les environs de Marseille : Castagne s'étonne du nombre de nouvelles espèces découvertes en si peu d'années
Position : 943 (550 vues)
Suite du journal des arrêts et arrêtés du parlement de Provence concernant l’affaire des soi-disant jésuites (recueil factice)
Procès entre un père jésuite tombé en faillite et des négociants marseillais devant le parlement d'Aix.
Position : 431 (1038 vues)
Suite d'arrests notables de la Cour de parlement de Provence, Cour des comptes, aydes & finances du même païs. Recueillis par noble Hyacinthe de Boniface, seigneur de Vachières, avocat au même parlement. Divisez en trois tomes. Contenans diverses matieres civiles, ecclesiastiques & criminelles, sur lesquelles ils ont esté rendus : et des sommaires sur chaque chapitre, & annotations en marge, qui contiennent ce qui a esté jugé par chacun arrest. Avec une table des livres, titres & chapitres, & une autre tres-ample des matieres. Tome premier [-troisième]
Arrêts compilés par Hyacinthe Boniface, avocat à la cour, nommé recteur de l'Université d'Aix en 1677.
Position : 270 (1182 vues)
Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.
Le rôle de la Cour des soumissions était tenu par le président de la Chambre rigoureuse. Juridiction purement provençale, elle est supprimée au début du 16e siècle et ses attributions conférées à la sénéchaussée
Position : 633 (917 vues)
Statutz (Les) et coustumes de Provence nouvellement imprimées avec commentaires
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.
Position : 413 (1050 vues)
Statuts, reglemens et police pour la garde du terroir de la cité d’Aix et pays de Provence et augment des peines municipales
Règlement et statuts de la police aixoise à la moitié du 16ème et du 17ème siècles
Position : 596 (935 vues)
Statuts synodaux du Diocèse de Marseille. Lûs & publiés dans le Synode tenu dans le palais épiscopal, le 18 avril 1712. Nouvelle édition imprimée par ordre de Mgr. l'Evêque de Marseille
Édition imprimée sur ordre d'Henri-François-Xavier de Belsunce, nommé évêque de Marseille en 1709
Position : 269 (1185 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, le tout de nouveau traduit de latin en françois
Relié avec : "Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques à présent... rangé et composé respectivement par M. J. de Bomy…
Position : 192 (1302 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence (Les)
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte
Position : 782 (821 vues)
Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et françois, respondans par deux colonnes l'une à l'autre pour ceux qui veulent avoir l'intelligence de l'une d'icelles
Traduction en français des statuts d'Avignon
Position : 115 (1523 vues)
Statuts (Les) municipaux et coustumes anciennes de la ville de Marseille. Divisez en six livres, et enrichis de curieuses recherches, avec diverses décisions & autres pièces utiles & nécessaires en faict, tant de police que de justice
Règlements de la ville de Marseille et droit coutumier
Position : 69 (1894 vues)
Statuts (Les) et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789. Tome III. Première partie, Moyen-Âge. Universités d'Aix, Nantes, Dôle-Besançon-Poligny, Caen, Poitiers, Bordeaux, Valence, Bourges. Studium de Briançon et supplément général
Transcription de textes manuscrits rédigés entre le 9 décembre 1409 et le 11 avril 1489
Position : 190 (1304 vues)
Statuta venerande Curie camere regie rationum civitatis Aquensis… cum nonnullis per Rolinum Bartholomeum… additis
Recueil contenant un traité en latin des formes observées dans les procédures devant la cour des maîtres-rationaux, rédigé par Rolin Barthélémy (milieu XVe s. – 1512), jurisconsulte et assesseur d’Aix.
Position : 501 (998 vues)
Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.
texte en français, provençal et latin
Position : 252 (1220 vues)
Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito
Position : 303 (1152 vues)
statut du fermage (Le)
Histoire et évolution juridique du fermage, un type de bail rural qui unit un propriétaire foncier et un fermier, locataire de ses terres : depuis les années 1980, la majorité des exploitations agricoles en France est en location
Position : 512 (990 vues)
Statistiques des opérations pratiquées à Alger du 1er juin 1895 au 1er juin 1897
Si vous séjournez à Alger à la fin du 19e siècle et que vous êtes mal, pas de panique : allez sans tarder à l'hôpital, vous êtes sûr d'en ressortir guéri. Comme c'est un chirurgien qui l'affirme, chiffres à l'appui, c'est sûrement vrai.
Position : 929 (611 vues)
Statistique du département des Bouches-du-Rhone, avec Atlas. Dédiée au Roi Par M. Le Comte de Villeneuve, Maitre des requêtes, préfet des Bouches-du-Rhône, membre de l'Académie royale de Marseille, de la société d'Agriculture, Sciences et Arts d'Agen, de la Société royale des Antiquaires de France, de la Société des Amis des sciences, des Lettres, de l'Aggriculture, des Arts, séant a Aix, correspondant de l'Académie royale de Turin. Publiée d'après le voeu du Conseil général du département
Près de dix années de travail pour cette radiographie complète et détaillée des Bouches-du Rhône dans toutes ses dimensions : plus de 4 000 pages d'informations précises et vérifiées. Un état des lieux encyclopédique.
Position : 427 (1042 vues)
Statistique de l'Oeuvre et de la commission de surveillance des prisons d'Aix, depuis leur création jusques au premier janvier 1843
Du 16e siècle à nos jours, une seule et même association caritative aide les détenus aixois : une longévité exceptionnelle qu'explique sa volonté sans faille de s'adapter et de collaborer avec les administrations sous tous les régimes
Position : 612 (923 vues)
Station zoologique d'Endoume-Marseille (La)
Le public n'ignore pas que des laboratoires de recherche et de travaux pratiques ont été construits dans le quartier d'Endoume : mais juste au bord de la mer et si près du rivage, qu'est-ce que les savants peuvent bien y fabriquer ?
Position : 1014 (334 vues)
Souvenirs personnels
Un témoin direct de l'histoire de la création de la Faculté de Médecine raconte son combat mêlé de réflexions désabusées sur la ville de Marseille, uniquement soucieuse du prix du foncier, et sur l'impuissance du Conseil de la Faculté Médecine
Position : 770 (837 vues)
Sous les tropiques : notions d'hygiène et de médecine à l'usage des coloniaux
En 1910, un chargé de mission belge "antipaludique" remonte le fleuve du Congo de son embouchure jusqu'à Bukama et au lac Tanganyika : un recueil d'observations médicales sérieuses à destination des seuls colons, mêlés de préjugés de l'époque
Position : 493 (1000 vues)
Sources de l'histoire de l'ancienne université d'Aix
Inventaire des archives de l'ancienne université d'Aix suivi de l'inventaire des documents intéressant l'université d'Aix, complété par une bibliographie.
Position : 17 (3245 vues)
Société des portefaix de Marseille (La) : son histoire et sa constitution actuelle / par M. Charles de Ribbe. Exposé des mœurs des portefaix / par M. Claudio Jannet : discussion sur les questions economiques soulevées par l'organisation de cette société
En 1864, l'ouverture de La Compagnie des docks et entrepôts, le Dock, ouvre un différend avec les portefaix qui assurent le chargement et déchargement des navires : une évolution historique et une polémique sur un monopole archaïque
Position : 273 (1180 vues)
Société des amis de l'Université de Provence. Discours prononcé par M. Challemel-Lacour à la distribution des prix du Lycée de Marseille, le 26 juillet 1890.
La remise de prix de fin d'année est l'occasion de rappeler que la culture classique, déjà menacée, reste la meilleure arme pour trouver sa voie dans une société en pleine mutation et où "les concurrences sont innombrables et sans pitié..."
Position : 822 (791 vues)
société (La) provençale à la fin du Moyen Age d'après des documents inédits
Fin 15e siècle, la Provence est rattachée au royaume de France : une fine analyse de la vie domestique et sociale d’une province jusqu'alors heureuse mais qui bascule dans un monde troublé et plutôt menaçant. Un si bon choix ?
Position : 299 (1156 vues)
socialisme de Masaryk (Le)
Quelques mois après la conférence de Yalta en 1945, soutenance d'une thèse sur la pensée politique de Masaryk, premier président de la toute jeune République indépendante de Tchécoslovaquie créée en 1918
Position : 816 (794 vues)
socialisme (Le) de Fourier : thèse pour le doctorat en droit
Fourrier libéral ? Plutôt l'annonce d'un Karl Marx qui enrégimente les nations et encaserne les villes, avec travail réglementé, assistance, minimum garanti, égalité des sexes : bref, un socialisme d'Etat arriéré présenté comme une innovation osée
Position : 704 (881 vues)
seuil de la Provence : le Rhône cévenol (Au)
Un voyage personnel en dilettante et assez passéiste d'une France éternelle et gardienne de traditions et d'acquis de civilisation qu'il faudrait préserver après le grand désastre de la 1ère Guerre mondiale
Position : 886 (711 vues)
Service (Le) sanitaire maritime à Marseille, de sa fondation à nos jours
A part les marins, les Marseillais, qui ont déjà oublié les ravages de la grippe espagnole, ignorent l'existence et le rôle du service de la Santé : empêcher l'entrée par les navires des maladies contagieuses, comme la peste et le choléra.
Position : 111 (1547 vues)
Sensuivent les constitutions royalles et prouvensalles faictes et ordonnees par le roy en la rection de la court souveraine... de Provence...
Recueil contenant l'édit de 1501 par Louis XII concernant la création du Parlement d'Aix
Position : 89 (1749 vues)
sens politique de la tragédie de Marseille (Le) : discours tenus devant le Conseil de la Société des Nations à Genève le 7 et le 10 décembre 1934
Le 9 oct. 1934, le Roi Alexandre 1er de Yougoslavie et le ministre des Affaires étrangères français, Louis Barthou, sont assassinés à Marseille, avenue de la Canebière, devant la Chambre de Commerce, par un terroriste oustachi, Vlado Tchernozemski
Position : 970 (476 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix : recueil de 26 conférences tenues entre 1839 et 1912
Les textes d'une vingtaine de conférences, témoins de l'évolution de la jurisprudence, des moeurs judiciaires, de la vie du barreau d'Aix et du rôle des avocats dans la Provence du 19e siècle
Position : 388 (1067 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
Lors de ses séances solennelles de rentrée, à l'issue d'un vote, l’Ordre des avocats de Marseille sélectionne les discours qui mériteront d'être publiés, ici les 8 meilleurs prononcés entre 1862 et 1905
Position : 672 (895 vues)
sciences (Les), les lettres et les arts à Marseille en 1789
Un panorama des pratiques culturelles et artistiques des Marseillais avec quelques détails étonnants comme la pratique du covoiturage relatée par la presse locale. Et qui s'achève sur un appel à la création d'une Université de Provence
Position : 782 (821 vues)
Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.
Position : 64 (1957 vues)
Sanctuaire punique découvert à Carthage
Au cours de l'enfouissement d'une ligne électrique dans la banlieue de Tunis, des terrassiers découvrent de nombreux objets archéologiques qu'ils dispersent aussitôt : un amateur décrit ceux qu'il a réussi à récupérer.
Position : 170 (1356 vues)
Sanctorum presbyterorum Salviani Massiliensis et Vincentii Lirinensis Opera. Stephanus Baluzius,... ad fidem codicum mss. emendavit notisque illustravit. - 2a ed
La première oeuvre de l'évêque de Salvien de Marseille tente d'expliquer la crise de l'empire romain puni pour sa décadence morale, et la seconde l'église dénonce l'avarice et la cupidité des chrétiens.
Position : 1054 (191 vues)
saisie-arrêt (La) des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895
Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable
Position : 892 (697 vues)
rupture (La) du contrat de travail et ses conséquences au point de vue juridique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise
Position : 272 (1181 vues)
Ruines de Djemila (antique Cuicul)
Pour A. Ballu, qui fouille le site de Djemila depuis plusieurs années, il n' y a pas de doute : il sera bientôt aussi célèbre que celui de Timgad. Et au vu des mises au jour, il est clair que Pompéi aura bientôt une grande rivale !
Position : 880 (720 vues)
Richesses ornithologiques du Midi de la France, ou Description méthodique de tous les oiseaux observés en Provence et dans les départements circonvoisins
Point de jonction entre l'Europe et l'Afrique, la richesse ornithologique du Midi de la France est exceptionnelle : une zone privilégiée de biodiversité, de vie sédentaire ou de migration pour des centaines d'espèces d'oiseaux
Position : 924 (617 vues)
Revictualling the Verdun lines, by a French sergeant : article de presse paru dans l'édition du quotidien "Manchester Guardian" datée du 9 mai 1917
De la difficulté de ravitailler les soldats français présents dans les tranchées de Verdun en 1916 et 1917 : quels souvenirs garderont-ils de toutes ces souffrances ?
Position : 789 (817 vues)
Retenues d'eau et le reboisement dans le Bassin de la Durance (Les)
Pour réguler la Durance, il faudrait replanter les 140 000 hectares totalement dénudés de ses rives et de son bassin et ériger plusieurs barrages : un projet ambitieux à confier à un unique syndicat agricole de reboisement
Position : 564 (957 vues)
responsabilité (La) des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Loi du 9 avril 1898 : thèse pour le doctorat
En cas d’accident de travail, quelle est la responsabilité du patron ? Suivant l'évolution industrielle, la jurisprudence retient de plus en plus souvent la notion de délit, accorde des indemnités et s'oppose à une théorie purement contractuelle
Position : 707 (880 vues)
responsabilité (La) civile des instituteurs : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Que les instituteurs aient une responsabilité des élèves dont ils ont la surveillance ne signifie pas que les élèves soient totalement irresponsables de leurs actes
Position : 616 (922 vues)
Reponse pour les procureurs du païs des gens des trois Etats de Provence au mémoire du Languedoc intitulé : Examen des nouveaux écrits de la Provence sur la proprieté du Rhône
Controverse entre la Provence et le Languedoc quant aux limites rhodaniennes et la propriété du Rhône
Position : 468 (1014 vues)
Remontrances du pays de Provence, sur la levée du Vingtième avec un mémoire contenant les preuves des mêmes remontrances
Un État moderne a besoin de rentrées fiscales permanentes : les Français découvrent en 1749 un nouvel impôt direct et universel de 5 % sur tous les biens et revenus. Un prélèvement qui soulève l'hostilité des Parlements, des privilégiés et du Clergé.
Position : 658 (907 vues)
Remontrances du Parlement de Provence au Roi. - Aix, le 18 février 1771
Recueil d'arrêts, d'arrêtés et de remontrances des parlements de France au Roi, (années numérisées: 1762-1771)
Position : 225 (1247 vues)
Remontrances du Parlement de Paris au 18ème siècle
Collection de documents inédits sur l'histoire de France publié par Jules Flammermont sur ordre du Ministre de l'instruction publique (Tome 1 : 1715-1753, Tome 2 : 1756-1768, Tome 3 : 1768-1788)
Position : 14 (4185 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aydes & finances de Provence, au Roy, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième, deux sols pour livre d'icelui, & l'augmentation de la capitation ; & sur la déclaration du 3 du même mois, qui établit un sol pour livre en sus des droits des fermes & autres
Texte adressé à Louis XV par la Cour des comptes de Provence concernant la hausse des impositions.
Position : 346 (1101 vues)
Remontrances de la Cour des comptes, aides et finances de Provence au Roy
Controverses entre la Cour des comptes de Provence et le Parlement de Provence
Position : 485 (1006 vues)
Relation des rejouissances que l'université d'Aix en Provence a faites, pour le rétablissement de la santé du Roy [Louis XIV]
Le 18 novembre 1686, le chirurgien du Roy opère avec succès Louis XIV : à l'unisson de tout le royaume, l'université d'Aix-en-Provence organise le 23 févier 1687 une fête grandiose pour célébrer cette retentissante guérison.
Position : 972 (475 vues)
Relation de la peste dont la ville de Toulon fut affligée en M. DCC. XXI. Avec des observations instructives pour la postérité. Par M. d'Antrechaus, chevalier de l'ordre de S. Michel, premier consul de Toulon pendant ladite année
A Toulon, la peste apparue début octobre 1720 culmine en mai 1721 avec 400 morts par jour. L'isolement des habitants est levé en octobre 1721, laissant une ville ruinée et qui a perdu 60% de sa population. Comment éviter à l'avenir un tel désastre ?
Position : 351 (1096 vues)
Règlement pour le Mont-de-piété d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Comment une ville peut-elle aider les pauvres sans leur faire l'aumône et en leur évitant de tomber dans les mains rapaces des usuriers ? En leur accordant à un très faible taux d'intérêt un prêt proportionnel à la valeur d'un objet déposé en…
Position : 612 (923 vues)
Reglement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Recueil de 5 arrêts édités entre 1672 et 1764
Recueil de 5 arrêts du Parlement de Provence relatifs à la taxe des parties, aux droits et émoluments des procureurs
Position : 266 (1187 vues)
Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées sur l’instruction des procès, taxes des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672.
Taxe des parties, droits et émoluments des procureurs, édition de 1672 enrichies de notes manuscrites
Position : 379 (1071 vues)
Reglement et statuts du Mont-de-piété d'Avignon
Le Mont-de-piété d'Avignon accorde son premier prêt le 6 mai 1610, ce qui en fait le plus ancien établissement de prêt sur gage de France : 5 siècles plus tard, il poursuit toujours sa mission économique conçue sur un modèle de service public
Position : 247 (1223 vues)
Reglement du 25 janvier 1762 concernant les greffiers de la communauté d'Aix
Nouveau règlement concernant la nomination des greffiers.
Position : 447 (1024 vues)
Reglement des États, pour l'administration des travaux publics
Le Parlement de Provence définit la réglementation en matière de travaux publics, de construction d'ouvrages et d'entretien des routes, prévoyant même la procédure d'estimation de la valeur des terrains en cas d'expropriation
Position : 713 (877 vues)
Reglemens pour l'hopital général Saint Jacques Hotel-Dieu de cette ville d'Aix. Autorisez & homologuez par la Cour de Parlement, le 29 may 1742
Si vous voulez découvrir ce qu'est un hôpital public au 18e siècle, tout savoir sur son organisation, son fonctionnement et son personnel, ce règlement de 1742 vous comblera : précis dans le moindre détail, toujours instructif et jamais rébarbatif
Position : 798 (806 vues)
Reglemens à l'usage de l'intendance sanitaire de Marseille : suivis des loi, ordonnances, instructions ministérielles et autres documens concernant la police sanitaire
La crainte des épidémies conduit Marseille à mettre en quarantaine tout ce qui provient d'un port soupçonné d'abriter des cas infectieux : l'isolement se fait au Lazaret, établissement au copieux règlement de 747 articles !
Position : 665 (902 vues)
regions naturelles de l'Algérie (Les)
Donnée rarement mentionnée, l'Algérie, avec sa superficie quadruple à celle de la France, est le plus grand pays d'Afrique : son relief, avec le Sahara qui couvre plus de 80% de son territoire, n'a pas facilité son peuplement humain
Position : 561 (958 vues)
réformes (Les) pénales de 1885 : Loi du 27 mai 1885 sur la rélegation des recidivistes. Loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la recidive : libération conditionnelle, patronage, reéabilitation : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans les états de droit, la peine n'a plus pour but plus d'éliminer les coupables mais de les rendre meilleurs : comment sanctionner la récidive et la prévenir ? Pour y parvenir, deux lois complémentaires et de nouvelles formes d'assistance
Position : 620 (921 vues)
Réforme judiciaire d'Égypte devant l'Assemblée Nationale (La)
En 1867, le vice-roi d'Égypte demande à la France de réformer ses institutions judiciaires, sources de nombreux abus. Le projet, accepté par l'Europe et les États-Unis, est soumis à l'Assemblée Nationale égyptienne en 1874. Une histoire peu connue.
Position : 1049 (204 vues)
Reflexions sur le cadastre parcellaire, par M. Louis-Jean-Joseph-Pierre Cappeau, Président à la Cour royale d'Aix et membre du Conseil général du département des Bouches-du-Rhône
Dix ans après sa mise en oeuvre et avec ses cent millions de parcelles, le cadastre napoléonien créé en 1807 s'annonce être une opération compliquée, coûteuse et interminable. Un bilan accablant qui appelle à un changement de méthode radical
Position : 612 (923 vues)
Réflexions sur la nécessité qu'il y aurait à réunir le département de Vaucluse au ressort de la Cour royale d'Aix : art. 32 du projet de loi sur l'organisation judiciaire
Tribunaux engorgés, greffes saturés, juges débordés, personnels manquants, affaires en souffrance : la justice française du début du 21e siècle ? Sûrement. Un diagnostic pourtant posé deux siècles auparavant, au début du 19e siècle !
Position : 960 (500 vues)
Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.
Position : 532 (975 vues)
Recueils factices d'édits, arrêts, déclarations royales (17e-18e siècles) et du Parlement de Provence, manuscrits et imprimés, relatifs à la Provence - pièces datées de 1483 à 1789
Recueils factices d'édits et d'arrêts royaux ou du Parlement de Provence présentés par ordre chronologique
Position : 120 (1517 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1782-1789)
7 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 114 (1524 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1773-1781)
4 recueils imprimés de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 211 (1275 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1771-1782)
5 recueils imprimés d(affaires juridiques issus de la bibliothèque de travail des Portalis, avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 254 (1219 vues)
Recueils de factums imprimés issus de la bibliothèque des Portalis, avec de nombreuses annotations de Jean-Etienne-Marie Portalis (1725-1789)
11 recueils imprimés issus de la bibliothèque de travail des Portalis avec des annotations de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis
Position : 161 (1368 vues)
Recueil général des pièces concernant le procez entre la Demoiselle Cadière, de la ville de Toulon et le père Girard, jésuite, recteur du séminaire royal de la marine de ladite ville
Au delà d'un procès, l'opposition entre parlementaires favorables aux Jésuites et ceux favorables aux théories jansénistes.
Position : 382 (1070 vues)
Recueil factice contenant 8 pièces [traitant du choléra]
La deuxième grande pandémie de choléra touche la France en 1831, atteint la Provence en 1832 et arrive à Marseille en 1834 : en quelques années, plus de 150 ouvrages et recueils sont fébrilement publiés sur cette maladie provenant du Bengale
Position : 807 (800 vues)
Recueil factice contenant 14 pièces [traitant des fièvres et des épidémies]
Au long du 19e siècle, la France subit de graves épidémies : le mode de propagation des maladies oppose les infectionnistes, partisans de la théorie des miasmes et les contagionnistes pour qui la contamination s'opère par contact entre individus
Position : 717 (874 vues)
Recueil des titres et pièces touchant l'Annexe, qui prouvent l'Ancienneté de ce Droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement
Armoiries au verso du plat supérieur. Ancienne cote marquée au crayon sur une page de garde : Bhq 74
Position : 503 (997 vues)
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764
Pièce concernant l’expulsion des jésuites, voir Mémoires du Président d’Eguilles. Comprend également d'autres arrêts de la cour du Parlement de Provence. Ouvrages provenant de la bibliothèque de M. de Beaumont.
Position : 472 (1010 vues)
Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande
Recueil contenant des titres du Parlement de Provence et de la Cour des Comptes
Position : 554 (962 vues)
Recueil des pièces imprimées durant les mouvemens de l'année 1649
Cette collection singulière de 15 volumes de Mazarinades de la Méjanes appartient à un plus vaste ensemble que possède la bibliothèque. Elle réunit plus de 80% des pamphlets de la Fronde publiés en 1649, en plus de 1600 textes et illustrations…
Position : 20 (3065 vues)
Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.
Position : 182 (1316 vues)
Recueil des lois, décrets et règlements usuels concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille
L'organisation des activités d'un grand port ne serait pas viable sans le recours à des textes qui énoncent ce que chaque opérateur peut faire et ne doit pas faire : des règlements bien plus instructifs que de simples règles de police
Position : 905 (668 vues)
Recueil des lois, décrets et règlements généraux concernant la police des ports maritimes de commerce et des règlements particuliers au port de Marseille.
Réglementation des ports maritimes, notamment du port de Marseille de 1681-1912.
Position : 391 (1066 vues)
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour
Copie des arrêts complétée des difficultés résolues et analyse des moyens discutés
Position : 337 (1115 vues)
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté d'un grand nombre de pièces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. Divisé en 12 tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'assemblée générale du clergé, du 29 août 1705
Fin du 18e siècle, un traité monumental en 13 volumes qui dresse un état complet de l'Église catholique : dogme, ecclésiastiques, ordres, biens
Position : 1035 (258 vues)
Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité de mélanges, contenant plusieurs choses notables. le tout trés-utile & necessaire à tous praticiens, expers, estimateurs, & autres. rangé & composé respectivement par Me. Jean de Bomy, jadis avocat en la Cour. revû & corrigé de nouveau, outre les precedentes impressions
Un des premiers juristes à présenter en français certaines coutumes typiquement provençales
Position : 506 (995 vues)
Recueil de plusieurs pièces, concernant les privilèges, statuts, droits, usages & reglemens particuliers à la ville d'Aix & son terroir. Imprimé par ordre de Messieurs les consuls & assesseur d'Aix, procureurs généraux du pays & comté de Provence
Privilèges et règlements propres à la ville d'Aix
Position : 532 (975 vues)
Recueil de mémoires, pétitions, biographies de Frédéric Billot, 1853-1867
Dans ce recueil de textes rédigés par un avocat de Tarascon, un long réquisitoire, implacable et très argumenté, contre l'octroi, une taxe sur certaines marchandises dénoncée comme un impôt local moralement injuste et économiquent aberrant
Position : 762 (839 vues)
Recueil de la jurisprudence des tribunaux arbitraux mixtes créés par les traités de paix : IV compétence. Les lois de la Réforme agraire et la Compétence des Tribunaux Arbitraux Mixtes - Tribunal arbitral mixte roumano-hongrois
Après 1918, la paix ne fait pas que des heureux en Europe : histoire édifiante de ces propriétaires hongrois dont les terres sont d'abord louées sans bail légal, puis saisies et enfin expropriées au nom d'une loi agraire pour la Transylvanie
Position : 1027 (292 vues)
Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc, divisée en deux parties
Recueil rédigé par Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767), juriste aixois, professeur de droit à l’université d’Aix dès 1732.
Position : 355 (1092 vues)
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'État et les arrêts de la Cour de Cassation
Jurisprudence concernant essentiellement les établissements français de l’Inde, la Guyane, les Antilles (Martinique et Guadeloupe) ainsi que l’île de la Réunion. (1803-1861). Recueil rédigé sur demande du ministre de la marine et des colonies (années…
Position : 53 (2059 vues)
Recueil de factums provençaux du XVIIe s., actes royaux et mazarinades
Plus de quarante affaires juridiques, arrêts, actes royaux et écrits politiques, parfois satiriques, publiés sous le règne de Louis XIII : un recueil assez rare de textes imprimés du milieu du 17e siècle
Position : 674 (893 vues)
Recueil de factums provençaux
7 recueils rassemblant 228 factums (mémoires, consultations,…) portant sur des procès en appel jugés pour la très grande majorité devant la cour d’Aix, imprimés entre 1719 et 1801 et reliés par ordre chronologique.
Position : 159 (1377 vues)
Recueil de factums imprimés de droit provençal
11 tomes. Chaque tome contient en moyenne 10 à 20 pièces
Position : 277 (1177 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 322 (1127 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 146 (1412 vues)
Recueil de factums concernant les successions en Provence
Donations et testaments en Provence au 18ème siècle
Position : 427 (1042 vues)
Recueil de factums concernant les contrats en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 347 (1100 vues)
Recueil de factums concernant le commerce en Provence
Page manuscrite en tête et table manuscrite finale (12 factums).
Position : 193 (1301 vues)
Recueil de documents sur l’esplèche, en usage dans la Crau d’Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône
Survivance d’un droit féodal, le « droit d’esplèche » est la jouissance à titre gracieux des terres non cultivées, par les habitants du village, pour y faire paître les troupeaux.
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Recueil de discours relatifs à l'astronomie et à la géométrie, prononcés entre 1857 et 1870 par l'Abbé Aoust, professeur de mathématiques à la Faculté des Sciences de Marseille
L'Abbé Aoust est professeur de mathématiques à la Faculté des sciences de Marseille : rien d'extraordinaire, si ce n'est que sa vraie passion, c'est à l'évidence d'écrire des articles et de faire des discours sur l'astronomie et les astronomes !
Position : 1030 (286 vues)
Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils
Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des…
Position : 279 (1175 vues)
Recueil de 22 factums imprimés à Aix entre 1804 et 1806
22 affaires judiciaires du début du 19e siècle (droit commercial, droit de la propriété, droit matrimonial et droit des successions), très instructives sur la procédure civile à l'époque du Premier Empire
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Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui
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Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence. Relié dans un recueil de 3 pièces. Notes manuscrites dans les marges.
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Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence
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Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges & consuls des marchands
Arrêts compilés par Joseph Bonnet, avocat au Parlement de Provence
Position : 196 (1296 vues)
recidive (La) sa répression et ses remèdes : thèse présentée et soutenue le 17 décembre 1897
La récidive, encouragée par des conditions de détention souvent inadaptées, est le point faible de l'organisation pénale et les statistiques criminelles montrent sa progression préoccupante : comment à la fois la sanctionner et la prévenir ?
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Recherches sur l'état ancien des embouchures du Rhône
Le Rhône permet d’acheminer à coût réduit les produits d’outremer déchargés à Marseille à toute l’Europe centrale : pour lutter contre la menace concurrentielle des chemins fer italiens, il faut réduire les hauts-fonds qui gênent la navigation
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Recherches anatomiques sur les Mollusques de la famille des Bullidés
A la fin du 19e siècle, un jeune diplômé entre à l'université d'Aix-Marseille comme préparateur en zoologie marine : il commence ses recherches sur les Bullidés, famille de gastéropodes marins rarement décrite qu'il ne cessera d'étudier toute sa vie.
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Realisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Effet de l'hypothèque considérée comme garantie réelle apportant la sûreté dans les transactions
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Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention du 15 avril 1767 pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et l'électorat de Trèves (année numérisée : 1768)
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Ratification du Roi, de la convention entre Sa Majesté & le Cardinal de Rohan
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.
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Rapport sur une mission archéologique en Algérie
Héron de Villefosse, archiviste paléographe, est chargé de relever toutes les inscriptions latines récemment découvertes dans la région de Constantine : des 30 sites qu'il visite, il va en recopier ou en estamper plus de 230 et les réinterprêter
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Rapport sur le choléra-morbus asiatique, qui a régné dans le Midi de la France en 1835 : présenté à Messieurs les ministres du Commerce et de l'Instruction publique / par les professeurs Dubrueil et Rech, commissaires de la faculté de médecine de Montpellier
En 1853, après avoir ravagé l'Europe, le choléra touche les régions méditerranéennes : deux professeurs de l'université de Montpellier mènent une enquête statistique de terrain qui démontre que le fléau a été importé d'Afrique par Marseille et Sète.
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Rapport sur la Faculté des sciences et l'enseignement supérieur présenté au Conseil municipal dans la séance du 18 mai 1885
Affaire conclue : dès que l'Etat est d'accord, on construit l'Université de Provence à St Charles avec ses quatre Facultés. En attendant la Médecine, le Droit et les Lettres, on commence tout de suite par la Faculté des Sciences !
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Rapport sur l'administration et la police des chemins vicinaux, fait au Conseil général du département des Bouches-du-Rhône, dans la scéance du 6 septembre 1822, suivi d'un projet de loi. par M. Cappeau, l'un de ses membres, président de la Cour royale d'Aix, chevalier de l'Ordre royal de la légion d'honneur
Au début du 19e siècle, un rapport dénonce le mauvais état des chemins vicinaux, à la charge des riverains, qui nuit aux échanges économiques et préconise une gestion communale assortie d'un contrôle administratif renforcé
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Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Patronage
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Rapport fait à l'Académie des sciences, agriculture, arts et belles-lettres, d'Aix ... sur un nouveau procédé d'irrigation, invention de Mme Garnier-Savatier, brevetée sans garantie, devant offrir une économie considérable d'eau et favoriser singulièrement la végétation
Du fait de l'irrégularité des cours d'eau en Provence, l'irrigation artificielle des cultures constitue un enjeu très important : les nouveaux procédés qui prétendent l'améliorer et économiser l'eau suscitent toujours intérêt et espoir
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Rapport de M. Ouvré Professeur d'Histoire à la Faculté des Lettres d'Aix sur le prix de 1000 francs institué par S.M l'Empereur dans chaque ressort académique de l'Empire
Pour encourager les travaux scientifiques de province, un prix, créé en 1869, récompense le meilleur ouvrage ou mémoire de chaque académie. Dans l'Académie d'Aix, un professeur de lycée et 2 membres de l'Université sont lauréats
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Rapport de la commission, nommée par arrêté de M. le comte-préfet du 30 septembre 1818, pour constater toutes les parties de l'administration du Canal de Craponne, et sa situation relativement à tous ceux qui usent ou abusent de l'eau du canal, terminé le 20 août 1823, par MM. Bonaud, syndic, Président, Roux fils, Benoit et Doutreleau
Comparant les titres et les pratiques de 24 communes, une enquête accablante sur les prélèvements abusifs et illégaux aggravés par des fuites tellement importantes que les communes situées en aval ne reçoivent plus une seule goutte d'eau
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Rapport contre le transfert à Marseille des facultés de Droit et des Lettres d'Aix, présenté par M. Gautier, maire d'Aix au conseil municipal dans sa séance du 11 juin 1885...
L'appétit vient-il en mangeant ? C'est ce que doit méditer la ville d'Aix-en-Provence en matière universitaire devant la gourmandise de Marseille : après les Sciences et la Médecine, pourquoi en rester là. Et le Droit et les Lettres ?
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Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)
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Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie (1881-1890)
Rapport sur l'activité des services du protectorat et données statistiques de la Tunisie sous la tutelle de l'Etat français (échanges tests avec la Médiathèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, Aix-en-Provence)
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Questions notables du droit, par feu Noble Scipion du Perier, avocat au Parlement de Provence
La vie au 16e et au 17e siècles plus simple qu'aujourd'hui ? Pas sûr : les querelles touchant aux questions financières et patrimoniales finissaient déjà devant les tribunaux. Une précieuse jurisprudence collectée par un célèbre avocat.
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Question soumise à la décision des États généraux, ou Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du Cte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques et de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence, par Charles-François Bouche, avocat au Parlement d'Aix, député aux États-Généraux par les communes de la sénéchaussée de cette ville
L'avocat Charles-François Bouche, alors député aux Etats-Généraux, dénonce la totale illégalité de la députation du corps de la noblesse de Provence...
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prud'hommes pêcheurs de la Méditerranée (Les)
Les Prud'hommes de pêcheurs du Sud de la France ont à leur actif : la longévité, la loyauté, la discrétion, la rigueur, la justice, l'efficacité, la droiture et l'ouverture. Quand un historien rencontre un cas d'exemplarité sociale.
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Provinciæ (De) Phocensis comitibvs, Francisci de Claperiis, dn. de Vauuenargues in iudicum summorum, vectigalium Regis, summo auditorio consiliarij, brevis historia
Commentaire (sans le texte du code) des 12 livres du Code de Justinien
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Provinciae Massiliensis ac reliquae Phocensis annales, sive Massilia gentilis et christiana, libri tres... authore R.P. Joan. Bapt. Guesnay,... ; [Le Triomphe de la Magdeleine, en la créance et vénération de ses sainctes reliques en Provence..., response à une lettre intitulée "les Sentiments de Me Jean Launoy"..., par M. Denys de La Saincte-Baume,... seconde édition ; Auctarium historicum de Magdalena Massiliensi advena..., opera et studio Petri Henry; editio secunda
Dans la Provence du 17e siècle, la croyance dans le pouvoir des reliques saintes
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Protection de la première enfance : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Au cours de l'histoire, enfance et protection ne vont pas toujours de pair et souvent, les enfants n'ont eu aucune valeur. Depuis la déclaration des droits de l’homme, l'idée d'une protection particulière s'impose
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Promenades archéologiques aux environs d'Alger : (Cherchel, Tipasa, le tombeau de la chrétienne)
Par cette invitation en apparence légère, Stéphane Gsell nous propose une visite très synthétique et illustrée de trois sites archéologiques algériens majeurs : trois promenades menées par un spécialiste très au fait de ces fouilles
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Projet sur l'irrigation artificielle de la Provence présenté à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de la ville d'Aix : Projet d'un Canal d'arrofage & d'un Canal de navigation pour la ville d'Aix
Un canal pourrait approvisionner Aix-en-Provence de toute l'eau nécessaire aux besoins de la population, de l'agriculture, des industries et à la navigation fluviale pour développer le commerce avec Marseille et la Méditerranée
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Projet d'arrosement pour les vallées de l'Arc, Marignane et Marseille. Plus deux observations conformes sur les Dessechemens des Marais du Royaume adressées à l'Assemblée Nationale le 24 Février 1790
Farouchement opposé au Canal de Provence et dépité que son projet pour Aix soit resté lettre morte, Fabre en revient à son idée : utiliser les eaux pluviales, soutenues par l'Arc, en créant de grands étangs pour alimenter Marignane et Marseille
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productions minérales et l'extension des exploitations minières (Les)
Basé exclusivement sur les données et les photographies fournies par les compagnies minières présentes à l'Exposition de 1906, un aperçu des exploitations que la France, très avide de matières premières, a ouvertes dans ses colonies
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Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725
Ce document regroupe les pièces d’une affaire datant de 1666 introduite devant le conseil du roi, opposant le Parlement de Provence à la cour des comptes, aide et finances de Provence.
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Production (La) des possessions françaises en 1911 et 1912
Statistiques détaillées des exportations des colonies françaises issues d'une enquête envoyée aux gouverneurs locaux par l'Institut Colonial de Marseille qui réclame la publication d'un rapport annuel normalisé, fiable et à jour...
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Procès-verbal de la séance d'ouverture de l'École de Droit, d'Aix, le mardi 15 avril 1806, 2ème année de l'Empire français et du règne de Napoléon
Extrait des registres des délibérations du bureau d’administration de l’École de Droit d’Aix du mardi 15 avril 1806
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Procès-verbal de l'inauguration des statues de Portalis et de Siméon, devant le Palais de justice d'Aix : extrait du registre des arrêtés et procès-verbaux de la Mairie d'Aix
Les circonstances historiques rendent certains destins indissociables : Aix-en-Provence, le Conseil d’État, le Code Civil, les mandats et les honneurs ont jalonné de points communs ceux de Siméon et de Portalis
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Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788
Débats et décisions des représentants du Tiers-Etats réunis en assemblée générale à Lambesc
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Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du Tiers-Etats du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de Sa Majesté, en la ville d'Aix, au 30 avril 1789
A quelques semaines de la Révolution française, les représentants du Tiers-Etats, réunis à Aix, débattent aussi bien du renouvellement de la représentation que de questions très ordinaires...
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Procès-verbal de l'Assemblée de nosseigneurs des Etats-généraux du pays et comté de Provence, que les sieurs députés des communautés & vigueries, attendu l'illégalité par eux réclamée contre lesdits Etats, n'ont voulu intituler que procès-verbal de l'Assemblée, convoquée en la ville d'Aix le 25 Janvier 1789
Une singulière assemblée des trois Etats considérée comme illégale par une partie des membres présents qui dénoncent sa représentativité, soutenue par de nombreuses interventions de Mirabeau
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Procès-verbal de l'assemblée de nosseigneurs des États généraux du pays et comté de Provence
Relié dans un recueil de 8 pièces
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Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 4 août 1755, publiée le 11 du même mois
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme les tailles, les recettes, le creusage du port de Bouc...
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Procès-verbal de l'assemblée de messieurs les procureurs nés et joints du pays de Provence. Convoquée en cette ville d'Aix au 26 février 1772, publiée le 2 mars suivant
Procès-verbal d'une assemblée des procureurs du Pays de Provence portant sur divers sujets comme l'augmentation du prix du sel ou l'agrandissement des locaux de l'hôpital d'Aix.
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Procès-verbal de l'Assemblée de messieurs les Procureurs nés et joints du pays de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 10 Août 1787
Procès-verbal portant sur la convocation des États de Provence.
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