Parcourir les contenus (744 total)
- Type est exactement "monographie imprimée"
Trier par :
Femme (La) dans la société et dans la famille aux diverses époques du droit romain et du droit français : thèse présentée et soutenue en [mars 1877]
Du statut d'esclave à la pleine capacité de sa personne et de ses biens, la condition et le rôle des femmes à travers les différents systèmes juridiques depuis l'antiquité
Position : 549 (974 vues)
Essai sur le régime des biens du domaine public maritime : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le domaine maritime public est un ensemble de servitudes et de biens, propriétés de l'Etat dans l'intérêt public. Pour le profit de tous, il peut accorder des concessions d'exploitation du rivage comme les pêcheries et les établissements de plage
Position : 504 (1006 vues)
Du sénatusconsulte velléien en droit romain. De la constitution de dot sous le régime dotal, de sa nature et de ses effets quant à l'inaliénabilité et à l'imprescriptibilité des biens dotaux en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Sous le régime dotal, la dot est assujettie à des règles bien particulières, notamment celle de l'inaliénabilité de la partie mobilière apportée par l'épouse lors du mariage
Position : 459 (1030 vues)
Evolution (L') chirurgicale à Marseille
Depuis la fin du 19e siècle, la qualité de l'enseignement de l'anatomie et le perfectionnement des matériels ont permis à la chirurgie marseillaise d'accomplir d'énormes progrès. Des succès restés le plus souvent très méconnus
Position : 753 (857 vues)
De la mutualité appliquée au Crédit agricole en France et à l'étranger : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
En Allemagne et en Italie, la mutualité appliquée au crédit agricole n'est pas nouvelle. La France, très en retard sur ce point, n'a pas développé de sociétés coopératives de crédit adaptées à l'agriculture alors qu'elle traverse une crise durable
Position : 838 (785 vues)
Philosophie (La) de Platon, leçon d'ouverture du cours de philosophie fait à la Faculté des lettres d'Aix pendant l'année 1867-1868
Après la disparition de Victor Cousin en 1867, ouverture d'un cours sur Platon dans la lignée du spiritualisme du grand réformateur de l'enseignement de la philosophie en France
Position : 697 (895 vues)
Industries de l'alimentation (Les)
Au début du 20e siècle, l'industrie alimentaire se limite à quelques produits de base. Après la Guerre de 1914-1918, les nouveaux procédés de conservation annoncent un bouleversement de l'offre et des habitudes de consommation...
Position : 1026 (318 vues)
Musée du Bardo à Tunis (Le) et les fouilles de M. Gauckler à Carthage
En 1896, Paul Gauckler prend la direction du bureau tunisien d'art et d'antiquités. L'année suivante, il publie le premier inventaire du musée Alaoui de Tunis (actuel musée du Bardo), déjà considéré comme le plus riche musée de l’Afrique française
Position : 188 (1321 vues)
islamisme : son institution, son influence et son avenir (L') / par le Dr Perron ; ouvrage posthume publié et annoté par son neveu, Alfred Clerc,...
Futur article d'une encyclopédie, cette brève histoire de l'islamisme se veut indispensable pour comprendre l'Orient et les pays musulmans où les institutions religieuses et politiques sont modelées par la religion.
Position : 1044 (256 vues)
De rei vendicatione : droit romain ; des retraits dans l'ancien droit : droit français
Nature et forme de la procédure de l'action en revendication et des retraits successoraux, litigieux et d'indivision
Position : 455 (1031 vues)
Bibliothèque (La) de la Faculté de médecine et de pharmacie de Marseille
A cours de l'été 1958, la nouvelle bibliothèque universitaire de médecine et ses collections intègrent le bâtiment général de la Faculté de Médecine et de Pharmacie : un réel progrès attendu alors depuis 30 ans par les enseignants et les étudiants
Position : 795 (822 vues)
Durance et ses affluents : agriculture, industrie, alimentation (La)
La Durance, rivière qui traverse toute la Provence des Alpes jusqu'au Rhône, sous tous ses aspects physiques naturels (lit, régime, qualité de l'eau) et les aménagements imposés par l'homme (digues, barrages et canaux)
Position : 705 (891 vues)
Thèse pour obtenir le grade de licencié
Pour devenir avocat au 19e siècle, il faut être bachelier et licencié en droit, diplôme attribué à l'issue d'une soutenance solennelle d'un mémoire de droit romain, rédigé et exposé en latin, et d'une question de droit français plus contemporaine
Position : 847 (777 vues)
Du principe de la transmission des dettes héréditaires en droit français : thèse pour le doctorat
Position : 870 (738 vues)
Du prêt à intérêt en droit romain et en droit français : histoire et droit : thèse pour le doctorat
Céder la jouissance d'un capital à un tiers justifie une juste récompense : l'intérêt des prêts. Analyse du point de vue l’économie politique pour qui "La mission de l'homme est assurément de conquérir le monde par la science et par l'industrie"
Position : 490 (1012 vues)
Procès-verbal de l'Assemblée de messieurs les Procureurs nés et joints du pays de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 10 Août 1787
Procès-verbal portant sur la convocation des États de Provence.
Position : 719 (884 vues)
Mémoire sur la contribution des trois Ordres aux charges publiques et communes de la Province
Mémoire demandant une répartition des charges équitables entre les trois ordres, en fonction de leurs facultés
Position : 555 (972 vues)
Discours prononcés à l'ouverture des États de Provence, assemblés à Aix le 31 décembre 1787 & jours suivans
Ouverture d'une séance d'une assemblée de communautés
Position : 589 (951 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Matière civile
Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 333 (1126 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Mémoires et plaidoyers (imprimés)
7 pièces imprimées. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 346 (1113 vues)
Factums, écrits, plaidoyers, consultations et mémoires - Consultations de l'époque révolutionnaire
32 pièces. Collecte d'avocats provençaux, dont Portalis, Siméon, Reboul, De Cormis, Arnullphy, Pascalis, Durand de Maillane,..
Position : 517 (994 vues)
Mémoire instructif, pour les sieurs Consuls & communauté du lieu d'Aiguieres, apellans de sentence renduë par le lieutenant d'Arles le 25 juin 1740. contre messire Loüis-Elzear de Sade, seigneur dudit lieu, intimé
La Communauté d'Aiguières fait appel d'un jugement au sujet du conflit qui l'oppose au Seigneur de Sade en matière de droits d'arrosage qu'elle estime avoir réglés une fois pour toute à la Compagnie de Craponne, mettant fin à une redevance annuelle
Position : 722 (881 vues)
De la condition de l'enfant naturel en droit romain ; Des modes de preuve de la filiation naturelle, en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Si l'enfant légitime doit être privilégié, l'enfant naturel ne doit pas être totalement oublier. D'où l'importance de la reconnaissance de paternité, volontaire ou forcée.
Position : 129 (1490 vues)
De l'idée d'assurance en droit romain, et notamment de la société de tous biens et du "nauticum foenus" ; De la nature juridique du contrat d'assurance sur la vie en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude de la nature de l'assurance vie, fondée sur l'idée de sécurité, type de contrat apparu très tardivement dans le droit civil français et qui suppose une science de l'économie politique suffisamment développée
Position : 394 (1075 vues)
Rapport de M. Ouvré Professeur d'Histoire à la Faculté des Lettres d'Aix sur le prix de 1000 francs institué par S.M l'Empereur dans chaque ressort académique de l'Empire
Pour encourager les travaux scientifiques de province, un prix, créé en 1869, récompense le meilleur ouvrage ou mémoire de chaque académie. Dans l'Académie d'Aix, un professeur de lycée et 2 membres de l'Université sont lauréats
Position : 651 (921 vues)
Statistique de l'Oeuvre et de la commission de surveillance des prisons d'Aix, depuis leur création jusques au premier janvier 1843
Du 16e siècle à nos jours, une seule et même association caritative aide les détenus aixois : une longévité exceptionnelle qu'explique sa volonté sans faille de s'adapter et de collaborer avec les administrations sous tous les régimes
Position : 626 (930 vues)
tradition (La) clinique de l’Ecole de Médecine de Marseille
Depuis Néron, l’Ecole de Médecine de Marseille a toujours privilégié l'approche clinique et l'étude directe et exacte des malades comme en témoigne le dévouement du corps médical durant la grande peste de 1720.
Position : 597 (947 vues)
De novationibus et delegationibus, droit romain ; De la novation, droit français
De la novation, procédure d'extinction complète d'une ancienne dette, créance ou obligation par la création d'une nouvelle dette
Position : 451 (1035 vues)
Histoire chronologique de l'Eglise, évesques et archevesques d'Avignon
Courte biographie de tous les responsables du diocèse d'Avignon
Position : 1049 (237 vues)
main-d'oeuvre étrangère et coloniale pendant la guerre (La) : la guerre et le travail
Au début de la Guerre de 1914-1918, la France peine à fabriquer un dixième des munitions réclamées par l'armée : après ce réveil brutal sur la pénurie de travailleurs, les regards se tournent vers la main-d'œuvre coloniale et étrangère
Position : 263 (1213 vues)
colonies françaises au début du XXe siècle : cinq ans de progrès, 1900-1905 (Les). Tome I, Algérie, par F. Nicollet,... & G. Valran,.... Tunisie, par E. Toutey,... ; préface et introduction Paul Masson,...
A la fin du 19e siècle, la colonie de peuplement montre ses limites et laisse place à un nouveau modèle de colonisation qui prône une association davantage bienveillante avec les indigènes et probablement plus efficace que leur exploitation brutale
Position : 158 (1395 vues)
Economie (L') politique à la Faculté de droit d'Aix
De la création d''une chaire d’économie politique à la Faculté de droit en 1883 à la création d'une Faculté de sciences économiques en 1969.
Position : 308 (1156 vues)
De la préemption dans le droit égyptien et de ses rapports avec les retraits du droit français : thèse présentée et soutenue en juillet 1897
Imprimés
Position : 880 (730 vues)
Šarḥ al-tibyān ʿalá dīwān Abī al-Ṭayyib...al-Mutanabbī
Commentaire, attribué au grammairien ‘Abd Allāh ibn al-Ḥusayn al-‘Ukbarī du recueil du poète al-Mutanabbī considéré par les Arabes comme leur plus grand poète.
Position : 65 (1966 vues)
Du médecin de campagne et de ses malades, mœurs et science
Tous les ans, 4 000 étudiants encombrent inutilement les facultés de médecine pour moins d'une vingtaine qui méritent vraiment de pratiquer. Le docteur est intransigeant et son diagnostic grave : quelle sera la thérapie ?
Position : 931 (604 vues)
médecin (Le) de mer
Embarquer pour un voyage au long cours sur un navire sans médecin à bord demande un certain courage, un coffret de médicaments bien garni, un très bon manuel de médecine pratique et une confiance illimitée dans le capitaine
Position : 884 (725 vues)
Etude sur les "Recuperatores" ; De la solution juridique des conflits internationaux
Après l'étude, en droit romain, des recuperatores, juges chargés de trancher pacifiquement les conflits pouvant s’élever entre entre Rome et des pays étrangers, examen de la question du règlement juridique des conflits internationaux
Position : 519 (992 vues)
Mœurs et institutions marseillaises au Moyen-Age : l'esclavage
L'esclavage perdure à Marseille jusqu'au 15e siècle : en cause, un droit coutumier qui donne des droits au maître qui élève un enfant abandonné et un trafic d'esclaves prévu par les contrats maritimes, commerce lucratif soumis à l'impôt !
Position : 355 (1106 vues)
Statuts et coustumes du pays de Provence (Les)
Après la toute première compilation et commentaire des statuts de Provence de Louis Massé publié en 1557, une synthèse du droit coutumier provençal un siècle plus tard par J. Morgues, avocat au Parlement d'Aix et jurisconsulte
Position : 784 (832 vues)
Des lacs de sel aux chaos de sable : le pays des nefzaouas
Qu'y a-t-il au menu aujourd'hui ? Du sable et du sel. Impression du Nefzaoua, une partie de la pointe Sud-Est de la Tunisie qui s'enfonce dans le désert entre les dunes algériennes et libyennes. Le Sahara ? Autant un mode de vie qu'une géographie.
Position : 1032 (301 vues)
Mistral étudiant et la Faculté de droit d'Aix au milieu du XIXème siècle
La restauration des études de droit après leur disparition au cours de la Révolution française
Position : 274 (1192 vues)
Introduction à l'étude du droit musulman algérien
Dans les années 1920, un enseignant français spécialisé dans les institutions musulmanes est chargé d'élaborer le code du droit musulman algérien. Qu'est-ce qu'être un indigène, un sujet français ou un citoyen français ?
Position : 1055 (211 vues)
monde de la mer (Le) : illustré de 22 planches tirées en couleur, de 14 planches en noir tirées à part et de nombreuses vignettes intercalées dans le texte. Troisième édition
La nature est pleine de choses admirables et de beauté : le tableau grandiose de la vie marine doit être montré et expliqué de manière simple et agréable, débarrassé toute classification assommante et de détails anatomiques hideux.
Position : 923 (643 vues)
recidive (La) sa répression et ses remèdes : thèse présentée et soutenue le 17 décembre 1897
La récidive, encouragée par des conditions de détention souvent inadaptées, est le point faible de l'organisation pénale et les statistiques criminelles montrent sa progression préoccupante : comment à la fois la sanctionner et la prévenir ?
Position : 565 (967 vues)
Observations sur le projet d'un chemin de fer de Marseille à Lyon, lues à la chambre de commerce d'Avignon, dans la séance du 6 mars 1833 / par M. Montagnat, un de ses membres
Avant les premières études du futur PLM, plusieurs projets émergent dans les années 1830 : celui du Marseille/Lyon basé sur le monopole d'une seule compagnie suscite un rapport qui le condamne sans appel. Le chemin de fer : une vraie menace
Position : 723 (879 vues)
Règlement pour le Mont-de-piété d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Comment une ville peut-elle aider les pauvres sans leur faire l'aumône et en leur évitant de tomber dans les mains rapaces des usuriers ? En leur accordant à un très faible taux d'intérêt un prêt proportionnel à la valeur d'un objet déposé en…
Position : 586 (953 vues)
Thèse pour la licence, présentée et soutenue par Frédéric-Joseph-Etienne Mistral à l'université d'Aix-Marseille. Textes en français et latin.
Contient : Jus Romanum : De peculio. - Droit civil : De l'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge. - Procédure civile : De la compétence des juges de paix. - Droit commercial : Des navires et de leur nature. - Droit administratif : De…
Position : 140 (1444 vues)
Discours sur la procédure prévotale de Marseille, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 janvier 1790. par M. le comte de Mirabeau.
Le prévôt Général de Provence, s'estimant au dessus des lois nouvellement votées, fait arrêter tous ses détracteurs. De brillants avocats dénoncent ses abus de pouvoir : la guillotine les réunira sans faire de subtiles distinctions
Position : 700 (894 vues)
Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'aîné à l'Assemblée nationale. Précédée de tous les Discours et Ouvrages du même Auteur, prononcés ou publiés en Provence, pendant le cours des élections
Les discours politiques de Mirabeau prononcés en Provence et à l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791, un témoignage vivant et engagé de la vie politique de la période révolutionnaire
Position : 201 (1296 vues)
Recueil d'écrits du Comte de Mirabeau
Une vingtaine de pièces (correspondances, odes, pamphlets, diatribes,... ) de la main de Mirabeau ou rédigées en son honneur ou encore publiées contre lui
Position : 140 (1444 vues)
Reflexions importantes sur l’état présent des communautés de campagne en Provence
Constat de la vie assez miséreuse dans les campagnes de Provence au 18ème siècle.
Position : 538 (980 vues)
Leçon inaugurale du cours de littératures de l'Europe méridionale
Après le décès en 1922 de Raymond Bonafous, professeur de littérature italienne et espagnole à la Faculté des lettres d'Aix, son successeur lui rend un vibrant hommage sur fond des liens qui unissent la France et l'Italie
Position : 747 (863 vues)
éphémères en bibliothèque universitaire (Les) : traiter et valoriser. L'exemple du fonds de placards de positions de thèse du XVIIIe siècle de la bibliothèque universitaire de droit d'Aix-en-Provence
Quand des affiches annoncent un évènement, elles n'ont plus réellement d'intérêt une fois qu'il est passé. Pourtant, les bibliothèques en ont archivé quelques unes : n'est-il pas paradoxal de vouloir conserver ce qui est éphémère ?
Position : 875 (735 vues)
Histoire de l'armée départementale des Bouches-du-Rhône, de l'entrée des escadres des puissances coalisées dans Toulon, et de leur sortie de cette place. Précédée d'une introduction sur l'origine des troubles du Midi. . . .
Quatre ans après la Révolution Française, la France est plongée dans le chaos : certains patriotes, opposés à Robespierre et décidés à défendre Marseille, se tournent vers les anglais qui les trahissent à leur tour
Position : 824 (801 vues)
barreau barbu (Le) ou Deux mots pour les avocats porteurs de barbes ou moustachés, contre les tribunaux qui seraient tentés de les raser. - 2e édition
Certains tribunaux récusent aux avocats le droit de porter la barbe et la moustache : sous forme de plaidoyer, un confrère prend leur défense en dénonçant certains travers de la justice et des audiences bien plus graves
Position : 581 (957 vues)
Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille depuis le Xème siècle jusqu’à nos jours
Retranscription d'archives de la ville de Marseille et autres institutions locales sur près d'un millénaire.
Position : 73 (1897 vues)
condition de la femme musulmane dans l'Afrique septentrionale (La)
Dans les sociétés musulmanes, les femmes ont peu de droit : pourquoi ne se révoltent-elles pas ? Parce que, selon l'auteur, en Afrique du Nord notamment, elles bénéficient de droits importants, voire excessifs !
Position : 1058 (209 vues)
Du choléra asiatique dans la ville de Marseille en 1849 : rapport fait à la Société nationale de médecine de Marseille
En 1849, Marseille est frappée pour la quatrième fois par une épidémie de choléra, probablement venue du delta du Gange. Meurtrière, E. Zola s'en inspira pour son roman-feuilleton "Les Mystères de Marseille" publié par le "Messager de Provence"
Position : 439 (1041 vues)
Etude sur la législation foncière de Madagascar, d'après le décret du 16 juillet 1897 : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Le droit foncier de Madagascar, d'abord copié de la législation tunisienne, est réorganisé par un décret qui s’inspire de la législation australienne, l'Act Torrens : une rupture avec les principes jugés surannés du Code civil français
Position : 460 (1029 vues)
El-Ahkâm, es-soulthânîya. Traité de droit public musulman. Fascicule 2, Le califat, le vézirat, le gouvernement des provinces
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.
Position : 1040 (265 vues)
El-Ahkâm, es-soulthânîya. Traité de droit public musulman. Fascicule 1, Introduction générale
La colonisation a placé certains pays occidentaux (Angleterre & France) devant l'obligation d'organiser une administration judiciaire qui tienne compte des convictions religieuses des populations musulmanes.
Position : 1060 (201 vues)
Sous les tropiques : notions d'hygiène et de médecine à l'usage des coloniaux
En 1910, un chargé de mission belge "antipaludique" remonte le fleuve du Congo de son embouchure jusqu'à Bukama et au lac Tanganyika : un recueil d'observations médicales sérieuses à destination des seuls colons, mêlés de préjugés de l'époque
Position : 486 (1015 vues)
Traité de la peste et des moyens de s'en preserver. Par le reverend père Maurice de Toulon, capucin. Abbregé & réimprimé avec d'autres remedes tirez d'ailleurs par les soins du pere André François de Tournon, capucin. Misericordiæ Domini quia non sumus consumpti ! Quia non defecerunt miserationes ejus. Thren. 3.22.
La peste est sûrement un fléau de Dieu mais l'air corrumpu la rend épidémique et contagieuse : si une bonne quarantaine est utile, des parfums savamment dosés, dont l'auteur nous révèle la composition, peuvent être particulièrement efficaces
Position : 479 (1018 vues)
De l'accaparement : étude historique, économique et pénale : thèse de doctorat es-sciences politiques
Imprimés
Position : 900 (697 vues)
saisie-arrêt (La) des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895
Dans la lignée des lois ouvrières de la seconde moitié du 19e siècle aspirant à la paix sociale, un projet de loi prévoit une part insaisissable du salaire, substituant une législation égalitaire à une jurisprudence particulière et variable
Position : 890 (711 vues)
De la confusion dans les obligations en droit romain ; De la reconnaissance des enfants illégitimes en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Même s'il est illégitime (adultérin ou incestueux), un enfant naturel ne doit pas être exclu de la famille et doit pouvoir bénéficier de certains droits : la loi devrait évoluer et faciliter sa reconnaissance par les parents
Position : 521 (990 vues)
Marseille pendant la guerre
En raison de sa situation géographique exceptionnelle, Marseille, cité cosmopolite, maritime, commerciale et industrielle, a su s'adapter aux nécessités du conflit et y a joué un rôle de premier plan : le front est loin mais la guerre est proche.
Position : 788 (828 vues)
Marseille et la colonisation française : essai d'histoire coloniale
Au cours du 19e siècle, le rôle colonial de Marseille lui confère un destin national : tout en se défendant de porter ombrage aux autres ports français de l'Atlantique, elle revendique le titre de métropole coloniale de la France
Position : 124 (1520 vues)
Statutz (Les) et coustumes de Provence nouvellement imprimées avec commentaires
Toute première compilation et commentaire des statuts de Provence.de Louis Massé.
Position : 420 (1058 vues)
Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum. Cum commentariis L. Massae... Accesserunt F. Fortii, I. C. Andini, in illa curia advocati, notæ ad marginem.
texte en français, provençal et latin
Position : 255 (1227 vues)
Realisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Effet de l'hypothèque considérée comme garantie réelle apportant la sûreté dans les transactions
Position : 727 (875 vues)
Essai sur les échanges économiques extérieurs de l'Amérique Latine
Au 20e siècle, le poids de l'Amérique Latine dans le commerce international est sans rapport avec la taille du continent et de sa population : une discrétion persistante due à des faiblesses structurelles chroniques
Position : 936 (597 vues)
Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs du service de la voirie & des eaux [de la ville de Marseille]
42 conditions imposées aux entrepreneurs qui souhaitent concourir aux adjudications de la ville de Marseille
Position : 508 (1005 vues)
Sur les progrès récents des sciences naturelles : Discours prononcé le 5 décembre 1882, dans la Séance solennelle de rentrée des Facultés de l'Académie d'Aix
Dans quel domaine des sciences naturelles peut-on observer les plus grand progrès ? En botanique, en zoologie ou en géologie ? Un peu dans chaque mais le plus important de tous, c'est dans leur rapprochement et leurs échanges
Position : 1017 (344 vues)
Station zoologique d'Endoume-Marseille (La)
Le public n'ignore pas que des laboratoires de recherche et de travaux pratiques ont été construits dans le quartier d'Endoume : mais juste au bord de la mer et si près du rivage, qu'est-ce que les savants peuvent bien y fabriquer ?
Position : 1013 (347 vues)
Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au pays de Provence. où est seulement traitté des executions des obligez, à l'exemple du petit Seel de Montpellier, & de Sainct Marcellin en Dauphiné. compose en latin , par feu M. Claude Margalet... : et de nouveau mis en françois, expose & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez. par M. Jean Margalet, son fils, advocat de ladite cour.
Le rôle de la Cour des soumissions était tenu par le président de la Chambre rigoureuse. Juridiction purement provençale, elle est supprimée au début du 16e siècle et ses attributions conférées à la sénéchaussée
Position : 636 (926 vues)
Statuta aquensis Curiae submissionum, ac forma in ea agendi copiose tribus libris tractata auctore Claudio Margalito
Position : 305 (1158 vues)
Manuel des antiquités romaines. Volume 15, Tome 2, La Vie privée des romains. Seconde partie : travail et loisirs, avec vingt-trois gravures sur bois. Chapitre 1 - L'Alimentation. Ouvrage traduit sur la 2ème édition allemande publiée par A. Mau par Victor Henry
L'agriculture de l'ancienne Italie évolue radicalement avec l'introduction par les Romains de la vigne, de l'olivier, des herbes potagères et nombre d'arbres fruitiers. Une culture aujourd'hui partagée par tous les pays méditerranéens.
Position : 1024 (321 vues)
Traité de la peste recueilli, des meilleurs auteurs anciens & modernes. Et enrichi de remarques & observations theoriques & pratiques. Par le Sr. Manget D. en M. medecin de la personne de S. M. le roi de Prusse, membre de l'illustre Société des spensierati de Rossano, &c. Avec une table très ample des matieres. Premiere [-seconde] partie.
Compilation des causes et symptômes de la peste, des moyens de la combattre avec des parfums, de la contenir avec la quarantaine et de s'en prémunir par la désinfection : une reprise peu critique et peu inventive de documents déjà connus à l'époque
Position : 471 (1023 vues)
conditions du travail des enfants dans les petites industries de l'alimentation (Les)
Quand on est pas riches, les enfants, c'est bien, mais c'est beaucoup de petites bouches à nourrir. Les enfants, c'est bien aussi parce que ça fait plein de petites mains pour travailler. Et dans les métiers de bouche, le travail ne manque pas !
Position : 949 (548 vues)
Atlas complet du Précis de la géographie universelle de Malte-Brun : dressé conformément au texte de cet ouvrage et entièrement revu et corrigé
Malte-Brun propose ici une collection de 76 cartes couleur de géographie ancienne, médiévale et moderne de toutes les parties du globe, conçue pour accompagner une géographie "vraiment" universelle et historique
Position : 156 (1396 vues)
Du contrat de gage en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Le gage, ou nantissement mobilier, est un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à son créancier pour sûreté de sa dette, et cela sans s'en séparer réellement
Position : 234 (1251 vues)
Ordonnance du Roi, pour régler l'administration & le service de la Chambre du commerce de Marseille. Du 29 novembre 1779. De par le Roi.
À la fin 18e siècle, le commerce maritime à Marseille se porte plutôt bien : l'État entreprend de redéfinir l'organisation, la composition et le fonctionnement de la Chambre de Commerce. Modernisation ou contrôle de l'économie ?
Position : 962 (510 vues)
Loi relative à l'établissement d'une douane nationale, pour les marchandises venant par mer à la Foire de Beaucaire. Donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an quatrième de la liberté. Louis, par la grâce de Dieu & par la loi constitutionnelle de l'état, Roi des français : a tous présens & à venir ; salut. L'Assemblée-nationale a décrété, & nous voulons & ordonnons ce qui suit : Décret de l'Assemblée-nationale, du 18 mai 1792, l'an quatrième de la liberté
Depuis 1217, Beaucaire célèbre tous les ans la fête de Ste Marie-Madeleine : un succès commercial qui justifie l'ouverture d'un bureau de douane en juillet pour contrôler les marchandises transportées sur le Rhône
Position : 814 (809 vues)
Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant qu'il sera construit à Aix en Provence un nouveau Palais de Justice, & qu'il sera affecté à cette reconstruction un fonds de douze cent mille livres, payables en quatre années, à raison des deux tiers par le domaine, & de l'autre tiers par la province. Données à Versailles au mois d'avril 1786. Enrégistrées en la Cour des comptes, aides & finances
A la fin de l’Ancien Régime, le Palais des Comtes de Provence, qui abrite le Parlement, la Cour d’Appel et de première instance ainsi que la Cour des Comptes, n’est plus adapté à toutes ces fonctions : il faut en construire un plus fonctionnel
Position : 477 (1019 vues)
Lettres de Jussion pour l'enregistrement de la Déclaration du 12 avril 1767, concernant les défrichemens
Brochure contenant les lettres patentes de Louis XV au parlement de Provence
Position : 359 (1102 vues)
Traité entre le Roi et le Roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 Mars 1760
Traité qui fixe la frontière entre la France et le royaume de Piémont-Sardaigne
Position : 38 (2481 vues)
Ratification du Roi, de la convention entre Sa Majesté & le Cardinal de Rohan
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention avec le cardinal de Rohan, évêque de Strasbourg pour l'exécution du droit d'aubaine entre ses sujets et ceux du baillage de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne.
Position : 483 (1017 vues)
Ratification du Roi, de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'électorat de Trèves. Du 8 mai 1767. Enrégistrée en la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Brochure contenant la ratification par Louis XV de la convention du 15 avril 1767 pour l'exemption du droit d'aubaine entre la France et l'électorat de Trèves (année numérisée : 1768)
Position : 400 (1070 vues)
Lettres patentes du Roi - Aix, David, 1765, 1768, 1770
Recueil de 13 lettres patentes du Roi
Position : 98 (1649 vues)
Declarations du Roi datées de 1764 à 1767 (recueil factice contenant des déclarations datées de 1760 à 1769. Ordre de classement non chronologique)
17 déclarations de Louis XV concernant la Provence (années numérisées 1761-1769)
Position : 324 (1135 vues)
Lettres patentes concernant la Chambre de commerce de Marseille, du 13 août 1751, registrées en Parlement
En 1751, Louis XV double le nombre de députés siégeant à la Chambre de Commerce sans augmenter celui des conseillers et des échevins : geste en faveur des négociants ou défiance envers les autorités politiques locales ?
Position : 642 (924 vues)
Procedures, et jugement prononcé en l'année mille sept cens trente-six, le vingt-neufviéme may par Messieurs les commissaires, députés par notre très-saint pere le Pape Clement XII. heureusement regnant, & sa majesté très-chrêtienne Loüis XV. sous la vicelegation de Monseigneur Philipe Bondelmonti, sur la dérivation des eaux de la riviere de Durance, en faveur de la ville, & communauté de Cavaillon, étant consuls, Monsieur Veran François Bonnet, & Mr. Loüis La Brousse, confirmé & homologué du Consulat de Messire Joseph François Dupuy, & Mr. Joseph Veran Boniteau
Début du 18e siècle, une querelle au sujet de la dérivation des eaux de la Durance et l'arrêt du Parlement de Provence en faveur de la Commune de Cavaillon qui justifie de ses titres de propriété contre le Marquis d'Oppède
Position : 418 (1060 vues)
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, et lettres patentes, pour la confirmation des privileges de l'Université d'Avignon. Extrait des registres du Conseil d'Etat.
L'Université d'Aix-en-Provence supporte mal le prestige dont jouit la très ancienne Université d'Avignon : avec un peu d'imagination, on doit pouvoir rédiger des règlements qui permettent de ne pas reconnaître les titres de ses docteurs
Position : 876 (733 vues)
Recueil des ordonnances, arrêts du Conseil et autres pièces, concernant les dépenses de troupes, & les liquidations desdites dépenses, pouyr servir d'instruction aux communautés du pays de Provence
Ce recueil regroupe des ordonnances et des arrêts du conseil privé du roi ou du conseil d'État concernant les dépenses allouées aux troupes pour servir d'instruction aux communautés du Pays de Provence.
Position : 185 (1325 vues)
Ephémérides provençales. Le 3 février 1603, le B. Laurent de Brindes à Marseille
Début 17e siècle, le général des Capucins, le père Laurent de Brindes, vient à Marseille présider le chapitre provincial rassemblant tous les couvents de la région, déclenchant l'enthousiasme et la curiosité de nombreux marseillais
Position : 876 (733 vues)
Recueil factice contenant 8 pièces [traitant du choléra]
La deuxième grande pandémie de choléra touche la France en 1831, atteint la Provence en 1832 et arrive à Marseille en 1834 : en quelques années, plus de 150 ouvrages et recueils sont fébrilement publiés sur cette maladie provenant du Bengale
Position : 807 (812 vues)
Basilicon (Ton) Biblia - Basilicon Libri LX. In VII. tomos divisi. Carolus Annibal Fabrotus antecessorum aquisextiensium decanus latinè vertit, & græcè
Charles-Annibal Fabrot (1580-1659), juriste et professeur de droit à l’université d’Aix en Provence.
Position : 108 (1570 vues)
Essai sur les origines et les attributions du prêteur en droit romain ; Du fondement de la responsabilité des locataires en cas d'incendie, notamment au point de vue de la prétendue présomption légale de faute des art. 1733 et 1734 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Analyse de la création de la préture et de l'organisation judiciaire à Rome, suivi d'une étude du principe de la responsabilité des locataires en cas d’incendie
Position : 606 (942 vues)
Optique astronomique et élasticité
Pour voir loin, il faut voir bien : loin d'être un slogan d'opticiens, cet impératif de l'astronomie moderne entraîne les physiciens à traquer les aberrations optiques qui dégradent les images et à proposer des solutions correctives.
Position : 1005 (367 vues)
Séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
Lors de ses séances solennelles de rentrée, à l'issue d'un vote, l’Ordre des avocats de Marseille sélectionne les discours qui mériteront d'être publiés, ici les 8 meilleurs prononcés entre 1862 et 1905
Position : 666 (913 vues)
Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725
Ce document regroupe les pièces d’une affaire datant de 1666 introduite devant le conseil du roi, opposant le Parlement de Provence à la cour des comptes, aide et finances de Provence.
Position : 591 (949 vues)
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté d'un grand nombre de pièces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. Divisé en 12 tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'assemblée générale du clergé, du 29 août 1705
Fin du 18e siècle, un traité monumental en 13 volumes qui dresse un état complet de l'Église catholique : dogme, ecclésiastiques, ordres, biens
Position : 1039 (268 vues)
Droit romain : administration financière ; Droit français : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat...
Les finances publiques ont toujours été entachées de malversations et de fraudes que seuls des contrôles stricts de toute nature peuvent et doivent tenter de contenir
Position : 381 (1084 vues)
Arrest du Parlement [de Provence] du 2 mai 1768, extrait des registres du Parlement
Pièce concernant l’expulsion des jésuites : voir Mémoires du Président d’Eguilles
Position : 414 (1063 vues)
Manuel commercial ou recueil de notes et renseignements sur le commerce général des céréales, huiles, graines oléagineuses, soies, laines, cotons, denrées coloniales et articles divers : rapports, comptes de revient, comptes simulés, traité pratique sur les opérations de change, haute comptabilité commerciale, poids, mesures et monnaies de tous les pays
Au début de la seconde moitié du 19e siècle, l'importation et l'exportation des céréales, des huiles et des denrées coloniales dans de nombreux pays étrangers constituent une grande partie des mouvements portuaires de Marseille
Position : 636 (926 vues)
De l'émancipation en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
L’émancipation a longtemps été un acte juridique qui libère avant tout l’émancipé de la toute puissance paternelle. Au cours du temps, sa portée s'est étendue et elle peut désormais le libérer de toute autre tutelle
Position : 72 (1901 vues)
Notice sur le séjour à Marseille du roi d'Espagne Charles IV. depuis la fin de 1808 jusqu'au printemps de 1812, par un vieux marseillais
Napoléon exile la cour d'Espagne dans un château près de Marseille pour mieux la surveiller. Un séjour qui connaît d'abord le faste puis le Mont-de-piété, et qui s'achèvera par l'exil de tous les protagonistes, à Rome ou à Sainte-Hélène
Position : 253 (1229 vues)
Note additionnelle pour la Commune de Salon contre l'Oeuvre de Craponne
Dans son procès contre le syndic de Craponne, la Commune de Salon complète sa défense en réfutant point par point tous les arguments de son adversaire et exprime sa totale confiance dans l'arrêt qu'elle attend de la Cour d'appel d'Aix
Position : 868 (740 vues)
Mémoire pour la Commune de Salon défenderesse contre la Compagnie de Craponne demanderesse
Son canal terminé en 1559, Craponne accorde des concessions à plus de 500 propriétaires mais sa Compagnie n'en réunira que 9, une des clés du conflit qui l'opposera à la Commune de Salon jusqu'à la fin du 19e siècle...
Position : 755 (856 vues)
Petite flore forestière de Provence : pour servir, au moyen des feuilles, à la détermination des principaux arbres, arbrisseaux et arbustes, spontanés ou cultivés, qui donnent leur aspect aux paysages provençaux
Dans ce guide sans prétention, un très sérieux paléobotaniste du Muséum d'Histoire Naturelle de Marseille vous invite à identifier les arbres les plus communs qui peuplent la Provence avec comme seul indice la description de leurs feuilles.
Position : 1008 (356 vues)
productions minérales et l'extension des exploitations minières (Les)
Basé exclusivement sur les données et les photographies fournies par les compagnies minières présentes à l'Exposition de 1906, un aperçu des exploitations que la France, très avide de matières premières, a ouvertes dans ses colonies
Position : 499 (1008 vues)
Etude sur le choléra de Marseille en 1865
La peste ou le choléra ? A Marseille, si la peste a battu des records au 18e siècle, tout au long du siècle suivant, le choléra se classe en haut du podium : malgré toutes les précautions prises, comment expliquer ses réapparitions périodiques ?
Position : 187 (1322 vues)
Cochinchine française : recueil de jurisprudence en matière indigène : années 1880-1885 : lois, décrets & arrêtés sur la justice en vigueur dans la colonie : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence indigène
Ce recueil de jurisprudence offre une vision globale de la structure politique, sociale et juridique de la Cochinchine française à la fin du 19e siècle et au début du 20ème siècle (1879-1884)
Position : 61 (1994 vues)
Charles de Ribbe, (1827-1899) : Son oeuvre forestière
Témoin des crues de 1856, C. de Ribbe ne s'exclame pas "que d'eau, que d'eau", il fait mieux : il tente de comprendre l'origine de ces inondations destructrices et propose la solution : entretenir les forêts privées et reboiser les montagnes.
Position : 965 (507 vues)
Histoire de la propriété prétorienne à Rome en droit romain ; Histoire du droit du franc-alleu en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans le domaine du droit civil, des romains à la fin du 19e siècle, histoire et étude de l'aleu appliqué aux terres franches, libres et possédées en toute propriété
Position : 318 (1144 vues)
Éloge de M. Alfred Jourdan, président de l'Académie d'Aix, correspondant de l'Institut, doyen de la Faculté de droit d'Aix, prononcé dans la séance du 17 janvier 1893
Dix ans après l'éloge de G. de Saporta prononcé en l'honneur du nouveau doyen de la Faculté de Droit d'Aix, Alfred Jourdan, l'hommage de P. Lanéry d'Arc au fondateur de l'enseignement de l'économie politique à Aix, disparu en 1891
Position : 968 (500 vues)
Mémoires de mathématique et de physique, rédigés à l'Observatoire de Marseille. Année 1755
Octans de marine, télescopes, micromètres, pendules, observations de la Lune, tonnerre, météo, propagation des sons, accordage des orgues et des clavecins : à l'Observatoire de Marseille, les matheux et les physiciens ne s'ennuient pas.
Position : 1035 (295 vues)
Traité de la révocation et nullité des donations, legs, institutions, fidéi-commis et élections d'héritiers par l'ingratitude, l'incapacité et l'indignité des donataires héritiers, légataires, substitués et élûs à une succession
Traité très sévère envers les donataires coupables de mésalliance.
Position : 529 (984 vues)
Paix moderne (La) : 1899-1945, de La Haye à San-Francisco, tableau d'ensemble avec la documentation correspondante
Déclarer la guerre prend quelques heures, la préparer quelques mois, et l'arrêter plusieurs années. Éviter les conflits et préserver la paix demande des décennies : petite leçon de cette suite de traités réalisée par un juriste resté anonyme
Position : 1004 (369 vues)
Jurisprudence internationale : cours professé à la Faculté de Droit de Paris, doctorat, droit des gens, novembre 1935-mai 1936
La Pradelle a toujours été clair sur ce point : un cours, ce n'est pas un livre. Le sien, un vrai tour du monde de la jurisprudence internationale qui s'est créée dans le temps et dans une quinzaine de pays et d'affaires juridiques.
Position : 994 (411 vues)
Recueil de la jurisprudence des tribunaux arbitraux mixtes créés par les traités de paix : IV compétence. Les lois de la Réforme agraire et la Compétence des Tribunaux Arbitraux Mixtes - Tribunal arbitral mixte roumano-hongrois
Après 1918, la paix ne fait pas que des heureux en Europe : histoire édifiante de ces propriétaires hongrois dont les terres sont d'abord louées sans bail légal, puis saisies et enfin expropriées au nom d'une loi agraire pour la Transylvanie
Position : 1031 (302 vues)
Cours de droit constitutionnel : (1re année de licence) professé à la Faculté de droit de Paris
La Pradelle est un juriste pressé et organisé : l'année même où il est nommé professeur de droit constitutionnel à la Faculté de Droit à Paris, il publie son tout premier cours qu'il donne aux premières années de licence
Position : 997 (395 vues)
grands cas de la jurisprudence internationale (Les) : cours professé à la Faculté de droit de Paris : Doctorat, droit des gens, décembre 1938-mai 1939
Enseigner l'histoire du droit international, c'est aussi enseigner le droit international. Et G. de La Pradelle fait plus encore : dans son rôle de conseil et par sa pratique de l'arbitrage, il participe à l'élaboration de cette jurisprudence.
Position : 1001 (389 vues)
Influence de la Société des Nations sur le développement du droit des gens : arbitrage, sécurité, désarmement : cours de M. le prof. A. de La Pradelle, novembre 1931-mai 1932
Si le droit des gens comprend quatre âges, la morale, la politique, le droit et la paix, on se doute que le passage du 3ème au 4ème va être une rude affaire. En plein milieu du gué, la brève vie de la SDN en est la parfaite illustration.
Position : 992 (423 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Tribunal arbitral mixte roumano-allemand : affaire Wilderman c/ Stinnes et autres
"Il faut une longue cuiller à l'homme qui doit manger avec le diable". C'est en méditant cette tirade de Shakespeare que le Dr Mayer Wilderman, chimiste russe, a dû repenser à sa première rencontre avec Hugo Stinnes, un ambitieux industriel allemand.
Position : 958 (519 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Affaire Salem (Égypte-États-Unis d'Amérique)
Au moment des faits, quelle est la nationalité de Georges Youssef Salem ? Américaine, égyptienne, persane, apatride ? Un récit de vingt ans qui devient un imbroglio international et qui s'achève dans une course contre la montre
Position : 954 (531 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Affaire Henry M. Blackmer. Extradition
Le Trésor Fédéral des États-Unis accuse H. M. Blackmer d'avoir fait sous serment une fausse déclaration fiscale : la France doit-elle extrader ce citoyen américain convaincu du grave de crime de parjure vers les États-Unis ?
Position : 998 (392 vues)
troupes de couleur à la guerre (Les)
Au cours de la Première Guerre mondiale, la France engage sur le front ses troupes coloniales, ce qui lui vaut de vives critiques de commentateurs allemands. Que répondre à une telle réprobation ?
Position : 966 (505 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Réforme agraire tchécoslovaque devant la justice internationale (La)
Comme en témoignent les ressortissants des pays vaincus, les conflits du début du 20e siècle ont malmené le droit à la propriété et à son corollaire, le droit à indemnités en cas d'expropriation du fait de guerre ou de réforme agraire
Position : 976 (481 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Tribunal arbitral franco-polonais : affaire de la Compagnie d'électricité de Varsovie
Dans le règlement de ce litige, le recours à un tribunal arbitral franco-polonais qui valide la référence à une Convention signée entre les deux pays marque un tournant dans l'évolution de la justice internationale.
Position : 942 (566 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Question des emprunts serbes devant la justice internationale (La)
Les Français qui ont souscrit à un emprunt serbe peuvent-ils exiger d'être payés en francs-or et pas en monnaie locale ? Et si les Gouvernements français et serbes entrent en désaccord, peuvent-ils faire appel à un arbitrage international ?
Position : 588 (952 vues)
Causes célèbres du droit des gens. Suisses et les dommages de guerre (Les)
Un ressortissant d'un pays neutre peut-il réclamer des dommages de guerre auprès du pays qui l'accueillait lors du conflit ? Cette évidente question de justice serait simple si les textes permettaient de déposer une telle demande.
Position : 969 (493 vues)
mer (La) : cours [de droit international public]
Un cours de droit maritime des années 1930 : la conviction que la dimension maritime des échanges mondiaux a autant d'importance en temps de guerre qu'en temps de paix et doit être encadrée par la communauté internationale
Position : 676 (906 vues)
Maîtres et doctrines du droit des gens : avec plusieurs portraits en hors-texte - 2e édition
A la fin de sa vie, La Pradelle met à jour son cours donné avant-guerre : la galerie historique des penseurs du droit international se double de la fresque des portraits de tous ses illustres prédécesseurs.
Position : 905 (682 vues)
Maîtres et doctrines du droit des gens : cours professé à la Faculté de Droit Paris. Doctorat-Droit des gens : Décembre 1938-Mai 1939
Dans son cours aux doctorants, La Pradelle livre une histoire originale du droit international qui enchaîne les pensées doctrinales d'une vingtaine de penseurs fondateurs de ce corpus élaboré au fil du temps, du 13e au 20e siècle
Position : 914 (658 vues)
Legislation de l'île de la Réunion : répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général en vigueur dans cette colonie
Recueil destiné à expliciter les lois exceptionnelles de la Législation de l'île Bourbon (1861-1863), 2ème édition, revue et augmentée.
Position : 47 (2277 vues)
Tabulæ rudolphinæ, quibus astronomicæ scientiæ, temporum longuinquitate collapsæ restauratio continetur; a phœnico illo astronomorum Tychone, ex illustri & generosa Braheorum in regno Daniae familiâ oriundo equite, [...] Joannes Keplerus...
Quand un astronome observe un objet quelconque, la première question qu'il se pose est de savoir s'il le reverra et quand. Pour les planètes proches du Soleil, ça paraît simple. Tellement qu'il faudra des siècles de travail pour y parvenir !
Position : 1007 (357 vues)
Du Wakf. Traduit de l'arabe sur la demande du Ministère de l'Instruction publique et avec l'approbation de son Excellence le Ministre de la Justice par Abdulaziz Kahil Bey, Vice-président du Tribunal indigène d'Alexandrie
Le Wakf est une disposition du droit musulman qui permet de retirer un bien de la propriété privée : son usufruit doit être destiné aux pauvres, à une œuvre déterminée de bienfaisance ou d'intérêt public
Position : 1063 (187 vues)
Des modifications à introduire dans l'enseignement du droit
Indépendance irréfléchie, paresse et oisiveté : voici les trois vices corrupteurs qui rongent nos écoles. Avec ce diagnostic, déjà établi au 17e siècle, Julienne redécouvre l'eau chaude mais on lui pardonne : il a trouvé LA solution.
Position : 1010 (352 vues)
De la transportation et de la déportation à introduire dans notre système pénal pour remédier aux dangereux effets de la pénalité actuellement en vigueur
Transportation ou déportation ? Il s'agit bien du choix d'un nouveau régime pénal proposé pour la première à ceux pas encore condamnés et en attente de leur procès, et pour la seconde, aux repris de justice ayant une bonne conduite.
Position : 985 (446 vues)
Nouveau commentaire sur les statuts de Provence
Commentaire de M. Jean-Joseph Julien (1704-1789), écuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller en la Cour des comptes, aides & finances, & premier professeur royal de droit en l'université d'Aix.
Position : 180 (1341 vues)
Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume
Influence des usages et des lois du royaume sur les lois romaines exposées selon le plan des Institutes de l'Empereur Justinien
Position : 241 (1243 vues)
Bouches-du-Rhône. Ville de Salon. Eaux des Aubes. Rapport de la commission du conseil municipal (1875)
Pour assurer sa consommation croissante en eau, la Commune de Salon-de-Provence a besoin de capter les Fontaines des Aubes, quitte à recourir aux expropriations pour cause d'utilité publique et s'engager dans des procès
Position : 800 (817 vues)
Notice sur l'épidémie cholérique de 1865 : contenant 1° la pathologénie du choléra, 2° le tableau météorologique du déclin de l'épidémie à Marseille / par M. le Docteur Armand Jobert,... ; avec la carte de la marche générale de l'épidémie concentrée dans le bassin de la Méditerranée par M. Frédéric Rigodit,...
La multiplication des épidémies au 19e siècle a divisé la communauté médicale entre les partisans de la théorie des miasmes, vecteurs de la maladie véhiculés par l'air, et les partisans de la contagion par contacts directs entre individus
Position : 766 (847 vues)
Richesses ornithologiques du Midi de la France, ou Description méthodique de tous les oiseaux observés en Provence et dans les départements circonvoisins
Point de jonction entre l'Europe et l'Afrique, la richesse ornithologique du Midi de la France est exceptionnelle : une zone privilégiée de biodiversité, de vie sédentaire ou de migration pour des centaines d'espèces d'oiseaux
Position : 925 (627 vues)
rupture (La) du contrat de travail et ses conséquences au point de vue juridique : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Au cours du 19e siècle, le nombre de ruptures individuelles du contrat de travail a augmenté. L'extension de la grande industrie et de la concurrence a accéléré les ruptures collectives, avec des ingérences extérieures à l'entreprise
Position : 261 (1217 vues)
Ville d'Aix. Canal du Verdon. Délibération du conseil municipal de la ville d'Aix. 30 janvier 1874
Dans ce contentieux, la ville d'Aix demande la déchéance d'un concessionnaire qui s'était engagé à raccorder Aix et plusieurs communes voisines à l'eau du canal : après 5 ans de travaux, l'eau n'arrive toujours pas chez l'habitant...
Position : 797 (820 vues)
Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires
Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, procureur de la sénéchaussée d'Aix, avec notes sur la page de garde du premier tome et un feuillet annoté de la main de M. Roux, avocat, daté de septembre 1818, collé sur la p. 62 du 2e tome.…
Position : 385 (1081 vues)
peste (La) de Marseille (La). Mgr de Belsunce et la dévotion au Sacré-Coeur de Jésus
En 1720, pour la 23ème fois, Marseille est contaminée par la peste. Le secours des magistrats et des médecins ne suffit pas : la fête du Sacré-Coeur, instaurée par l'évêque du diocèse, stoppe enfin l'épidémie, ce que les marseillais oublieront...
Position : 115 (1540 vues)
Cantiques provençaux : ou les Pseaumes, les hymnes & les prières de l'Eglise sont exposés d'une manière proportionnée à l'intelligence des plus Simples
En provençal, les prières de la journée et de la nuit et les chants liturgiques que l'on peut entonner pendant les offices
Position : 861 (753 vues)
Isidori Junioris Hispalensis Episcopi Epistola : ad Braulionem Cesaraugustanum Episcopum
Edition vénitienne de 1483 des Étymologies de saint Isidore de Séville, encyclopédie du 7e siècle fondatrice de la culture latine médiévale, synthèse des auteurs de l'Antiquité gréco-latine et chrétienne
Position : 189 (1320 vues)
Congrès du manioc et des plantes féculentes tropicales des territoires de l'Union Française / organisé par l'Institut Colonial de Marseille les 24 et 26 septembre 1949
Prônant la collaboration entre techniciens, agronomes et importateurs, l'Institut colonial traite du manioc et du tapioca par la question de l’amidon et du problème récurrent de leur conditionnement car ils arrivent souvent en France en mauvais état
Position : 535 (981 vues)
Ve Exposition spéciale. Cafés, cacaos, thés, sucres. Janvier-Avril 1913
Etudes consacrées aux problèmes liés à ces cultures (insectes et champignons), complétées par une analyse de la production et du marché du sucre, entravés par une réglementation internationale jugée trop contraignante
Position : 452 (1033 vues)
IVe Exposition annuelle. Riz-Maïs-Sorghos. Août-Octobre 1911
Présentation d'une collection complète d'échantillons de riz, importés en France, réunis pour cette exposition annuelle qui n'élude pas l'aspect marginal du sorgho et le problème récurrent des importations de maïs qui arrivent généralement avariés
Position : 603 (943 vues)
Congrès des pêches et des pêcheries dans l'Union française d'outre-mer, les 11, 12, 13 et 14 octobre 1950
Début des années 50, un bilan technique et économique de la pêche dans l'Union française (ex Empire colonial) et les perspectives de techniques de pêche plus modernes comme la détection ultrasonore des bancs de poissons...
Position : 830 (796 vues)
organisation (L') et les travaux de la recherche agronomique dans l'Union Française d'Outre-Mer
Dans les années 1940, la France crée une dizaine d'instituts de recherche agricole tropicale spécialisés pour favoriser le développement économique de l'Outre-Mer. Une aventure que poursuivent aujourd'hui le CIRAD et l'IRD...
Position : 697 (895 vues)
froid (Le) : son utilisation dans l'Union Française : Numéro spécial publié à l'occasion du Congrès du Froid Tropical organisé par l'Institut Colonial et la Chambre de Commerce de Marseille, les 1, 2. 3 Octobre 1951 à Marseille
Réfrigérées, les denrées périssables, provenant ou à destination de l'empire colonial, supportent de longs transports. Dès son apparition, le froid tropical, industriel et ménager, s'impose comme une nécessité.
Position : 697 (895 vues)
machinisme (Le) agricole dans l'Union française
Dans le sillage de l'agriculture américaine, la France goûte à l'ivresse de matériels surpuissants qu'elle déploie, au nom du progrès, dans tous les territoires d'Outre-Mer : après les années de rationnement, la faim justifie les moyens...
Position : 694 (898 vues)
Enseignement (L') médical colonial : création d'un Hôpital Colonial à la Faculté Mixte de Médecine Générale et Coloniale et de Pharmacie de Marseille
Un an après sa création, la Faculté de Médecine de Marseille reçoit les 2/3 des crédits affectés à la santé des colonies pour son Ecole d'application du service de santé colonial, son Institut de médecine coloniale et crée son Hôpital colonial
Position : 494 (1011 vues)
Production (La) des possessions françaises en 1911 et 1912
Statistiques détaillées des exportations des colonies françaises issues d'une enquête envoyée aux gouverneurs locaux par l'Institut Colonial de Marseille qui réclame la publication d'un rapport annuel normalisé, fiable et à jour...
Position : 408 (1066 vues)
Souvenirs personnels
Un témoin direct de l'histoire de la création de la Faculté de Médecine raconte son combat mêlé de réflexions désabusées sur la ville de Marseille, uniquement soucieuse du prix du foncier, et sur l'impuissance du Conseil de la Faculté Médecine
Position : 775 (841 vues)
Histoire des Berbères et des dynasties musulmanes de l'Afrique septentrionale / Ibn Khaldoun ; trad. de l'arabe par le Baron de Slane. Suivi d'une bibliographie d'Ibn Khaldoun. Suivi de la table géographique et de l'index général...
Sa famille chassée d'Espagne, Ibn Khaldoun né à Tunis en 1332. L'Afrique du Nord est alors dominée par les dynasties berbères et arabes dont la cohabitation est parfois conflictuelle : il écrit leur histoire depuis le début de l'islam au 7e siècle
Position : 49 (2262 vues)
réformes (Les) pénales de 1885 : Loi du 27 mai 1885 sur la rélegation des recidivistes. Loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la recidive : libération conditionnelle, patronage, reéabilitation : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Dans les états de droit, la peine n'a plus pour but plus d'éliminer les coupables mais de les rendre meilleurs : comment sanctionner la récidive et la prévenir ? Pour y parvenir, deux lois complémentaires et de nouvelles formes d'assistance
Position : 630 (928 vues)
De la Loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage ; De l'Abordage, en droit moderne. Thèse...
Du délit non intentionnel à travers le cas de l’abordage survenu entre deux navires par la faute de l’un d’eux, et que règlent la loi Aquilia dans le droit romain et l’article 1382 du Code civil dans le droit français du 19e siècle
Position : 432 (1046 vues)
Mémoire sur les enfants-trouvés, présenté à MM. les procureurs du pays de Provence par les recteurs de l'hôpital général St. Jacques de la ville d'Aix.
Rapport des administrateurs de l'hôpital Saint-Jacques d'Aix-en-Provence aux procureurs sur les enfants abandonnés et recueillis par l'hôpital, assorti de propositions pour améliorer ce service
Position : 121 (1533 vues)
Rapport sur une mission archéologique en Algérie
Héron de Villefosse, archiviste paléographe, est chargé de relever toutes les inscriptions latines récemment découvertes dans la région de Constantine : des 30 sites qu'il visite, il va en recopier ou en estamper plus de 230 et les réinterprêter
Position : 804 (814 vues)
De l'action publicienne en droit romain ; Des retraits en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Etude du retrait litigieux, rachat des droits litigieux auprès du cessionnaire, et étude du retrait successoral par lequel les cohéritiers écartent un tiers, auquel un cohéritier a cédé son droit de succession
Position : 76 (1886 vues)
Notice sur l'ancienne université d'Aix
Une brève histoire de l'université d'Aix, de sa toute première fondation en 1100 par Ildefons 1er, Comte de Provence, à la création des Facultés de théologie et de droit en 1413 jusqu'à sa réorganisation au début du 19ème siècle
Position : 739 (867 vues)
De l'organisation du travail : collèges d'artisans, corporations, syndicats professionnels : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Des collèges d'artisans aux corporations, la liberté d'association en matière de travail a longtemps était entravée jusqu'à la loi du 21 mars 1884 (loi Waldeck-Rousseau) qui instaure la liberté syndicale
Position : 544 (977 vues)
enseignement colonial en France et à l'étranger (L')
La rationalité et l'humanité, ça ne se décrète pas, ça s'apprend : si la France veut développer ses colonies avec intelligence et respect, elle ne peut faire l'économie d'une éducation coloniale. Bien des villes et bien des pays l'ont compris...
Position : 756 (855 vues)
Institut (L') et le Musée colonial de Marseille
L'histoire de l'Institut et du Musée colonial de Marseille de 1893 à 1900 marquée par la conviction de son fondateur, Edouard Heckel, qu'il faut mettre en valeur scientifiquement l'empire colonial français
Position : 107 (1581 vues)
Maladies de l'Algérie : des causes, de la symptômatologie, de la nature et du traitement des maladies endémo-épidémiques de la province d'Oran
En 1850, vingt ans après l'installation de l'administration française à Oran, un médecin militaire tente de démontrer qu'on ne peut comprendre les maladies qui sévissent en Afrique que si on les étudie dans leur ensemble et en lien avec les saisons
Position : 709 (888 vues)
luxe (Le) privé et ses fonctions : économie politique
La consommation de biens utiles et nécessaires n’est pas un luxe abusif et influence positivement la production et la distribution : on peut donc aborder la question du luxe sans opposer l’économie à la morale
Position : 540 (979 vues)
Essai historique sur le cominalat dans la ville de Digne, institution municipale provençale des XIIIe et XIVe siècles
Essai historique sur une institution municipale provençale du 13ème siècle, le cominalat
Position : 229 (1259 vues)
Discours prononcés au Parlement de Provence, par un de messieurs les avocats généraux
Dissertations impartiales et éclairées de maximes tirées du droit public d'affaires diverses
Position : 439 (1041 vues)
Provinciae Massiliensis ac reliquae Phocensis annales, sive Massilia gentilis et christiana, libri tres... authore R.P. Joan. Bapt. Guesnay,... ; [Le Triomphe de la Magdeleine, en la créance et vénération de ses sainctes reliques en Provence..., response à une lettre intitulée "les Sentiments de Me Jean Launoy"..., par M. Denys de La Saincte-Baume,... seconde édition ; Auctarium historicum de Magdalena Massiliensi advena..., opera et studio Petri Henry; editio secunda
Dans la Provence du 17e siècle, la croyance dans le pouvoir des reliques saintes
Position : 1051 (233 vues)
Indexation (L') des recueils de factums : la valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Mémoire sur l'indexation de factums juridiques et la mise en valeur d'un fonds ancien
Position : 252 (1230 vues)
Index général des recueils de factums : fonds patrimoniaux de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne
Indexation de recueils de factums publiés au cours des 17ème, et 18ème et 19 siècles
Position : 334 (1124 vues)
climat de l'Afrique du Nord dans l'Antiquité (Le) et autres écrits de Stéphane Gsell : recueil factice de textes publiés entre 1897 et 1912
Dès le début des fouilles qu'il mène en Afrique Nord, S. Gsell se présente comme un archéologue rigoureux doublé d'un historien passionné par la période romaine de l'Antiquité à la quelle il consacrera sa vie entière
Position : 744 (865 vues)
Khamissa, Mdaourouch, Announa : fouilles exécutées par le service des monuments historiques de l'Algérie / texte explicatif par Stéphane Gsell ; plans et vues par Charles Albert Joly
Quand Gsell, inspecteur des antiquités, expose les fouilles de trois villes antiques très proches, il charge le conducteur des chantiers d'établir le plan des sites et de les photographier : quand l'illustration devient documentation
Position : 243 (1242 vues)
Histoire ancienne de l'Afrique du Nord. Tome 8. Jules César et l'Afrique, fin des royaumes indigènes. 2ème éd.
Quinze ans après la parution du premier tome, Gsell n'aura pas le temps d'achever sa grande œuvre historique sur l'Afrique romaine qui s'arrête avec la 2nde édition de ce huitième et dernier tome paru en 1930, deux ans avant sa mort
Position : 225 (1264 vues)
Histoire ancienne de l'Afrique du Nord. Tome 7. La République romaine et les rois indigènes
Après sa défaite contre les romains en 146, Carthage est entièrement détruite et le territoire qui lui restait de la troisième guerre punique devient une province romaine connue sous le nom de Province d'Afrique.
Position : 193 (1312 vues)
Histoire ancienne de l'Afrique du Nord. Tome 6. Les royaumes indigènes : vie matérielle, intellectuelle et morale. 2ème éd.
Dans son histoire de l'Afrique du Nord qui va de la Préhistoire à Jules César, Gsell s'intéresse aux populations locales en essayant de dépasser les préjugés de l'époque romaine : le peut-il avec ceux de son époque ?
Position : 432 (1046 vues)
Promenades archéologiques aux environs d'Alger : (Cherchel, Tipasa, le tombeau de la chrétienne)
Par cette invitation en apparence légère, Stéphane Gsell nous propose une visite très synthétique et illustrée de trois sites archéologiques algériens majeurs : trois promenades menées par un spécialiste très au fait de ces fouilles
Position : 114 (1551 vues)
Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement
Arrêts compilés par Charles-Louis-Sextius de Grimaldi-Régusse président et conseiller au Parlement de Provence.
Position : 101 (1629 vues)
Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement
Compilation d'arrêts sous forme de 76 questions
Position : 499 (1008 vues)
Decretalium copiosum argumentum Diuisiones glosarum ex Joannis andree nouella diligenter deprompte : hic diligenter annotantur
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites Grand in folio demi velin à coins. 10 feuillets non chiffrés, 423 folios, 4 feuillets de table non chiffrés, 17 feuillets chiffrés pour « Margarita Decretalium », et 4 feuillets non chiffrés…
Position : 402 (1069 vues)
Decretales. Domini Gregorii pape noni decretales epistole... Additi sunt etiam casus Bernardi glossatoris prestantissimi... Locatus est quoque in calce totius operis index Ludovici Bolognini...
Texte entouré de sa glose imprimée et de gloses manuscrites.
Position : 106 (1584 vues)
Factum, mémoire et lettre : trois pièces imprimées pour les maîtres chirurgiens de la ville d'Aix
Les maîtres chirurgiens en procès contre un prétendu chirurgien sans diplôme récompensé après la peste, contre le médecin royal qui voudrait diriger les professeurs de l'université, et tous ceux qui exercent sans les lettres de maîtrise de la Faculté
Position : 557 (971 vues)
Notice sur la Vie de C.-A. Fabrot, Doyen des professeurs en droit de l'Université d'Aix
Biographie détaillée et élogieuse d'un étudiant brillant, à la fois illustre et méconnu, qui devient docteur en droit à 22 ans (1602), puis professeur d'université en 1609, et enfin enseignant à la Faculté de Droit en 1651 pour en devenir le doyen
Position : 982 (455 vues)
Des causes d'interruption et de suspension de la prescription en matière civile : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Une analyse des raisons de la suspension de la prescription, moyen d'acquérir ou de se libérer, ou de son interruption, qui crée une nouvelle prescription. Une approche de la complexité des relations entre débiteurs et créanciers
Position : 415 (1062 vues)
Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et Communauté d'Aix, le 14 nov. 1788
En 1788, Louis XVI convoque les Etats-Généraux (jamais réunis depuis 1614). Pour les États de Provence, comment garantir la représentativité de cette assemblée : les députés nommés par les 3 Ordres selon leur contribution à l'impôt, les vigueries ?
Position : 565 (967 vues)
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle, rédigé et publié par E. Gibelin, avocat près ladite Cour
Copie des arrêts complétée des difficultés résolues et analyse des moyens discutés
Position : 339 (1122 vues)
Des conditions impossibles, illicites ou contraires aux moeurs dans les contrats à titre onéreux et dans les actes à titre gratuit : thèse présentée et soutenue le 28 avril 1896
Position : 687 (899 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1756-1771)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 148 (1431 vues)
Recueil de factums du 18ème siècle intéressant la Provence (1772)
Recueil factice de factums en partie manuscrits
Position : 326 (1133 vues)
Du nauticum foenus en droit romain ; De l'hypothèque maritime (Loi du 10 juillet 1885) en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix
Du contrat à la grosse aventure (ou prêt à la grosse), en tant que puissant instrument de crédit maritime en Méditerranée à l’hypothèque maritime, dérogation du droit maritime à la règle selon laquelle les meubles ne peuvent pas être hypothéqués...
Position : 43 (2380 vues)
Franc-aleu de Provence
Le Franc-Aleu est une terre possédée en toute propriété directe et utile (Recueil de jurisprudence féodale, 1765)
Position : 405 (1067 vues)
Etude juridique sur la condition physique et sociale du préposé et préposant, dans l'action "institoire" faite à la requète de Monsieur le professeur Testaud
Par le biais d'un contrat institoire, un propriétaire peut préposer une personne à une boutique (institore, poste fixe) : un travail très analytique de citations latines pour une question très technique de droit romain
Position : 834 (792 vues)